Article 1er.L'article 16bis de l'arrêté du Gouvernement flamand du 26 septembre 1990 relatif aux titres, aux échelles de traitement et au statut pécuniaire des maîtres de religion et des professeurs de religion, inséré par l'arrêté du Gouvernement flamand du 28 juin 2002 et remplacé par l'arrêté du Gouvernement flamand du 5 mai 2023, est complété par le membre de phrase " , à l'exception des titres et des échelles de traitement pour la religion islamique, qui produisent leurs effets à partir du 5 octobre 2022 ".
Art. 2.L'annexe 1re du même arrêté, remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 5 mai 2023, est remplacée par l'annexe 1re jointe au présent arrêté.
Art. 3.L'annexe de l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 décembre 2003 fixant les titres et les échelles de traitement des membres du personnel des centres d'encadrement des élèves, remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 13 novembre 2020, est remplacée par l'annexe 2 jointe au présent arrêté.
Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2023.
Art. 5.Le ministre flamand qui a l'enseignement et la formation dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Annexe.
Art. N1.
(Annexe non reprise pour des raisons techniques. Voir M.B. du p. )
(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 08-12-2023, p. 116169)