7 SEPTEMBRE 1999. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux disciplines et subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire. (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-02-2000 et mise à jour au 05-02-2008).

ELI: Justel
Source: Communauté flamande
Publication: 1-2-2000
Numéro: 2000035018
Page: 3157
PDF: version originale
Dossier numéro: 1999-09-07/36
Entrée en vigueur / Effet: 01-09-1998
Texte modifié: 19900292621994112850
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(Abrogé) <AGF 2007-12-21/75, art. 8, 007; En vigueur : 01-09-2007>

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