7 SEPTEMBRE 1999. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif aux disciplines et subdivisions structurelles dans l'enseignement secondaire. (Traduction). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 01-02-2000 et mise à jour au 05-02-2008).
- ELI
- Justel
- Source
- Communauté flamande
- Publication
- 1-2-2000
- Numéro
- 2000035018
- Page
- 3157
- PDF
- version originale
- Dossier numéro
- 1999-09-07/36
- Entrée en vigueur / Effet
- 01-09-1998
- Texte modifié
- 19900292621994112850
- belgiquelex
(Abrogé) <AGF 2007-12-21/75, art. 8, 007; En vigueur : 01-09-2007>
