1 FEVRIER 2024. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la liste des options de base groupées reliées cumulativement, pour chaque zone, aux thématiques communes et aux fonctions critiques " TC-FC " et la liste des options de base groupées reliées, pour chaque zone, aux thématiques communes " TC " en exécution du décret du 22 juin 2023 relatif à la gouvernance de l'offre d'options de base groupées dans l'enseignement secondaire qualifiant de plein exercice et en alternance(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-08-2025 et mise à jour au 07-08-2025)
- ELI
- Justel
- Source
- Communauté française
- Publication
- 29-2-2024
- Numéro
- 2024001408
- Page
- 28530
- PDF
- version originale
- Dossier numéro
- 2024-02-01/14
- Entrée en vigueur / Effet
- 01-01-2024
- Texte modifié
- belgiquelex
[Abrogé] <ACF 2025-07-18/26, art. 3, 002; En vigueur : 01-01-2025>
