{"title-block":{"case-number":"2024-02-01/14","document-number":"2024001408","full-title-fr":"1 FEVRIER 2024. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la liste des options de base groupées reliées cumulativement, pour chaque zone, aux thématiques communes et aux fonctions critiques \" TC-FC \" et la liste des options de base groupées reliées, pour chaque zone, aux thématiques communes \" TC \" en exécution du décret du 22 juin 2023 relatif à la gouvernance de l'offre d'options de base groupées dans l'enseignement secondaire qualifiant de plein exercice et en alternance(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-08-2025 et mise à jour au 07-08-2025)","modifies":[],"page-number":28530,"pdf-consolidated":"/img_l/pdf/2024/02/01/2024001408_F.pdf","pdf-original":"/mopdf/2024/02/29_1.pdf#Page102","publication-date":[2024,2,29],"source":"Communauté française","starts":[[[2024,1,1],""]],"title-date":[2024,2,1],"title-fr":"Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la liste des options de base groupées reliées cumulativement, pour chaque zone, aux thématiques communes et aux fonctions critiques \" TC-FC \" et la liste des options de base groupées reliées, pour chaque zone, aux thématiques communes \" TC \" en exécution du décret du 22 juin 2023 relatif à la gouvernance de l'offre d'options de base groupées dans l'enseignement secondaire qualifiant de plein exercice et en alternance(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 07-08-2025 et mise à jour au 07-08-2025)"},"url":"https://www.ejustice.just.fgov.be/eli/arrete/2024/02/01/2024001408/justel"}