Article 1er.Dans l'article 5, alinéa 3, de l'arrêté royal du 26 septembre 2002 relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire, inséré par l'arrêté royal du 20 décembre 2007, modifié par les arrêtés royaux des 1er septembre 2008, 10 juillet 2017 et 29 août 2019, les modifications suivantes sont apportées:
a)dans la phrase liminaire, les mots "sont attribuées, selon le cas, pour chaque cours ou groupe de cours enseignés pendant l'année académique concernée" sont remplacés par les mots "sont attribuées pour les cours ou les groupes de cours enseignés pendant l'année académique concernée conformément à l'annexe B au présent arrêté";
b)dans le 2°, a), les mots "des notes sont attribuées" sont remplacés par les mots "des notes peuvent être attribuées";
c)dans le 2°, b), les mots ", selon le cas," sont insérés entre les mots "qui comprend certains travaux individuels effectués" et les mots "dans les groupes de cours".
Art. 2.Dans le même arrêté, les annexes A et B, remplacées par l'arrêté royal du 6 septembre 2022, sont remplacées par les annexes 1 et 2 jointes au présent arrêté, sauf pour les élèves et les stagiaires n'ayant pas encore terminé l'année de formation commencée en 2022. Pour ces élèves et stagiaires, les annexes précédentes restent applicables jusqu'à la fin de cette année de formation.
Art. 3.L'article 1er du présent arrêté produit ses effets le 28 août 2023.
L'article 2 du présent arrêté produit ses effets:
1°le 1er juillet 2023 pour l'annexe 1;
2°le 28 août 2023 pour l'annexe 2.
Art. 4.Le ministre qui a la Défense dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Annexe.
Art. N1.
(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 14-11-2023, p. 105236)