Texte 2022040372
Article 1er.A l'article 1, § 1er, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 26 novembre 2021 relatif à l'octroi d'allocations de projet dans le cadre du " Voorsprongfonds ", en exécution du plan de relance Résilience flamande (VV112), le membre de phrase " 1 841 918 euros (un million huit cent quarante et un mille neuf cent dix-huit euros) " est remplacé par le membre de phrase " 2 721 461 euros (deux millions sept cent vingt et un mille quatre cent soixante et un euros) ".
Art. 2.A l'article 2, § 1er, du même arrêté, le membre de phrase " 1 658 815 euros (un million six cent cinquante-huit mille huit cent quinze euros) " est remplacé par le membre de phrase " 2 558 882 euros (deux millions cinq cent cinquante-huit mille huit cent quatre-vingt-deux euros) ".
Art. 3.A l'article 3, § 1er, du même arrêté, le membre de phrase " 1 007 783 euros (un million sept mille sept cent quatre-vingt-trois euros) " est remplacé par le membre de phrase " 1 522 531 euros (un million cinq cent vingt-deux mille cinq cent trente et un euros) ".
Art. 4.A l'article 4, § 1er, du même arrêté, le membre de phrase " 1 344 315 euros (un million trois cent quarante-quatre mille trois cent quinze euros) " est remplacé par le membre de phrase " 3 158 354 euros (trois millions cent cinquante-huit mille trois cent cinquante-quatre euros) ".
Art. 5.§ 1er. A l'article 5, § 1er, du même arrêté, le membre de phrase " 712 579 euros (sept cent douze mille cinq cent septante-neuf euros) " est remplacé par le membre de phrase " 1 286 820 euros (un million deux cent quatre-vingt-six mille huit cent vingt euros) ".
§ 2. A l'article 5, § 2, du même arrêté est ajouté le membre de phrase " et à l'annexe 19 ".
Art. 6.A l'article 7, § 1er, du même arrêté, le membre de phrase " 1 571 110 euros (un million cinq cent septante et un mille cent dix euros) " est remplacé par le membre de phrase " 2 612 348 euros (deux millions six cent douze mille trois cent quarante-huit euros). ".
Art. 7.§ 1er. A l'article 8, § 1er, du même arrêté, le membre de phrase " 6 820 328 euros (six millions huit cent vingt mille trois cent vingt-huit euros) " est remplacé par le membre de phrase " 12 112 637 euros (douze millions cent douze mille six cent trente-sept euros) ".
§ 2. A l'article 8, § 2, du même arrêté est ajouté le membre de phrase " et à l'annexe 20 ".
Art. 8.A l'article 9, § 1er, du même arrêté, le membre de phrase " 691 660 euros (six cent nonante et un mille six cent soixante euros) " est remplacé par le membre de phrase " 1 248 803 euros (un million deux cent quarante-huit mille huit cent trois euros) ".
Art. 9.A l'article 10, § 1er, du même arrêté, le membre de phrase " 1 854 055 euros (un million huit cent cinquante-quatre mille cinquante-cinq euros) " est remplacé par le membre de phrase " 2 171 238 euros (deux millions cent septante et un mille deux cent trente-huit euros) ".
Art. 10.§ 1er. A l'article 11, § 1er, du même arrêté, le membre de phrase " 1 529 652 euros (un million cinq cent vingt-neuf mille six cent cinquante-deux euros) " est remplacé par le membre de phrase " 1 760 200 euros (un million sept cent soixante mille deux cents euros) ".
§ 2. A l'article 11, § 2, du même arrêté est ajouté le membre de phrase " et à l'annexe 21 ".
Art. 11.A l'article 12, § 1er, du même arrêté, le membre de phrase " 1 209 679 euros (un million deux cent neuf mille six cent septante-neuf euros) " est remplacé par le membre de phrase " 3 328 529 euros (trois millions trois cent vingt-huit mille cinq cent vingt-neuf euros) ".
Art. 12.A l'article 13, § 1er, du même arrêté, le membre de phrase " 1 974 518 euros (un million neuf cent septante-quatre mille cinq cent dix-huit euros) " est remplacé par le membre de phrase " 4 317 974 euros (quatre millions trois cent dix-sept mille neuf cent septante-quatre euros) ".
Art. 13.A l'article 14, § 1er, du même arrêté, le membre de phrase " 1 833 095 euros (un million huit cent trente-trois mille nonante-cinq euros) " est remplacé par le membre de phrase " 3 119 192 euros (trois millions cent dix-neuf mille cent nonante-deux euros) ".
Art. 14.A l'article 15, § 1er, du même arrêté, le membre de phrase " 8 604 977 euros (huit millions six cent quatre mille neuf cent septante-sept euros) " est remplacé par le membre de phrase " 9 556 040 euros (neuf millions cinq cent cinquante-six mille quarante euros) ".
Art. 15.A l'article 16, § 1er, du même arrêté, le membre de phrase " 933 517 euros (neuf cent trente-trois mille cinq cent dix-sept euros) " est remplacé par le membre de phrase " 1 722 787 euros (un million sept cent vingt-deux mille sept cent quatre-vingt-sept euros) ".
Art. 16.§ 1er. A l'article 17, § 1er, du même arrêté, le membre de phrase " 1 143 642 euros (un million cent quarante-trois mille six cent quarante-deux euros) " est remplacé par le membre de phrase " 2 741 644 euros (deux millions sept cent quarante et un mille six cent quarante-quatre euros) ".
§ 2. A l'article 17, § 2, du même arrêté est ajouté le membre de phrase " et à l'annexe 22 ".
Art. 17.A l'article 18, § 1er, du même arrêté, le membre de phrase " 2 572 312 euros (deux millions cinq cent septante-deux mille trois cent douze euros) " est remplacé par le membre de phrase " 2 897 436 euros (deux millions huit cent nonante-sept mille quatre cent trente-six euros) ".
Art. 18.L'annexe 1re au même arrêté est remplacée par l'annexe 1rejointe au présent arrêté.
L'annexe 2 au même arrêté est remplacée par l'annexe 2 jointe au présent arrêté.
L'annexe 3 au même arrêté est remplacée par l'annexe 3 jointe au présent arrêté.
L'annexe 4 au même arrêté est remplacée par l'annexe 4 jointe au présent arrêté.
L'annexe 5 au même arrêté est remplacée par l'annexe 5 jointe au présent arrêté.
L'annexe 6 au même arrêté est remplacée par l'annexe 6 jointe au présent arrêté.
L'annexe 7 au même arrêté est remplacée par l'annexe 7 jointe au présent arrêté.
L'annexe 8 au même arrêté est remplacée par l'annexe 8 jointe au présent arrêté.
L'annexe 9 au même arrêté est remplacée par l'annexe 9 jointe au présent arrêté.
L'annexe 10 au même arrêté est remplacée par l'annexe 10 jointe au présent arrêté.
L'annexe 11 au même arrêté est remplacée par l'annexe 11 jointe au présent arrêté.
L'annexe 12 au même arrêté est remplacée par l'annexe 12 jointe au présent arrêté.
L'annexe 13 au même arrêté est remplacée par l'annexe 13 jointe au présent arrêté.
L'annexe 14 au même arrêté est remplacée par l'annexe 14 jointe au présent arrêté.
L'annexe 15 au même arrêté est remplacée par l'annexe 15 jointe au présent arrêté.
L'annexe 16 au même arrêté est remplacée par l'annexe 16 jointe au présent arrêté.
L'annexe 17 au même arrêté est remplacée par l'annexe 17 jointe au présent arrêté.
L'annexe 18 au même arrêté est remplacée par l'annexe 18 jointe au présent arrêté.
Art. 19.Le ministre flamand ayant l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Annexe.
Art. N1.
(Annexe non reprise pour des raisons techniques. Voir M.B. du 08-04-2022 p. 29336)
Art. N2.
(Annexe non reprise pour des raisons techniques. Voir M.B. du 08-04-2022 p. 29518)
Art. N3.
(Annexe non reprise pour des raisons techniques. Voir M.B. du 08-04-2022 p. 29660)
Art. N4.
(Annexe non reprise pour des raisons techniques. Voir M.B. du 08-04-2022 p. 29848)
Art. N5.
(Annexe non reprise pour des raisons techniques. Voir M.B. du 08-04-2022 p. 30116)
Art. N6.
(Annexe non reprise pour des raisons techniques. Voir M.B. du 08-04-2022 p. 30278)
Art. N7.
(Annexe non reprise pour des raisons techniques. Voir M.B. du 08-04-2022 p. 30303)
Art. N8.
(Annexe non reprise pour des raisons techniques. Voir M.B. du 08-04-2022 p. 30476)
Art. N9.
(Annexe non reprise pour des raisons techniques. Voir M.B. du 08-04-2022 p. 30867)
Art. N10.
(Annexe non reprise pour des raisons techniques. Voir M.B. du 08-04-2022 p. 31096)
Art. N11.
(Annexe non reprise pour des raisons techniques. Voir M.B. du 08-04-2022 p. 31378)
Art. N12.
(Annexe non reprise pour des raisons techniques. Voir M.B. du 08-04-2022 p. 31501)
Art. N13.
(Annexe non reprise pour des raisons techniques. Voir M.B. du 08-04-2022 p. 31761)
Art. N14.
(Annexe non reprise pour des raisons techniques. Voir M.B. du 08-04-2022 p. 31898)
Art. N15.
(Annexe non reprise pour des raisons techniques. Voir M.B. du 08-04-2022 p. 32234)
Art. N16.
(Annexe non reprise pour des raisons techniques. Voir M.B. du 08-04-2022 p. 32410)
Art. N17.
(Annexe non reprise pour des raisons techniques. Voir M.B. du 08-04-2022 p. 32497)
Art. N18.
(Annexe non reprise pour des raisons techniques. Voir M.B. du 08-04-2022 p. 32784)
Art. N19.
(Annexe non reprise pour des raisons techniques. Voir M.B. du 08-04-2022 p. 32928)
Art. N20.
(Annexe non reprise pour des raisons techniques. Voir M.B. du 08-04-2022 p. 32934)
Art. N21.
(Annexe non reprise pour des raisons techniques. Voir M.B. du 08-04-2022 p. 32944)
Art. N22.
(Annexe non reprise pour des raisons techniques. Voir M.B. du 08-04-2022 p. 32953)