Article 1er.L'annexe 1re à l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 septembre 2017 relatif aux compétences d'enseignement par implantation de centres d'éducation des adultes, remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 17 juillet 2020, est remplacée par l'annexe 1re jointe au présent arrêté.
Art. 2.L'annexe 1re au même arrêté, remplacée par l'article 1er du présent arrêté, est remplacée par l'annexe 2 jointe au présent arrêté.
Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er février 2021.
L'article 1er produit ses effets le 1er septembre 2020.
Art. 4.Le ministre flamand ayant l'enseignement et la formation dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Annexe.
Art. N1.
(NOTE : pas de version française, voir version néerlandaise)