Texte 2021033358
Article 1er.Dans l'arrêté royal du 26 septembre 2002 relatif à l'organisation de l'Ecole royale militaire, les annexes A et B, remplacées par l'arrêté royal du 10 juin 2020, sont remplacées par les annexes 1 et 2 jointes au présent arrêté, sauf pour les élèves et les stagiaires n'ayant pas encore terminé l'année de formation commencée en 2020. Pour ces élèves et stagiaires, les annexes précédentes restent applicables jusqu'à la fin de cette année de formation.
Art. 2.Le présent arrêté produit ses effets:
1°le 1er juillet 2021 pour l'annexe 1;
2°le 30 août 2021 pour l'annexe 2.
Art. 3.Le ministre qui a la Défense dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Annexe.
Art. N1.
(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 2021-10-15, p.107379)