7 DECEMBRE 2018. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant la liste des grades de bachelor et de master dans l'enseignement académique auxquels peut être ajoutée la spécification " of Arts ", " of Science ", " of Laws ", " of Medicine ", " of Veterinary Science ", " of Veterinary Medicine " ou " of Philosophy "

ELI: Justel
Source: Autorité flamande
Publication: 7-3-2019
Numéro: 2019030171
Page: 24493
PDF: version originale
Dossier numéro: 2018-12-07/51
Entrée en vigueur / Effet: 01-10-2019
Texte modifié: 2018030134
belgiquelex

Article 1er.Les grades de bachelor et de master dans l'enseignement académique auxquels peut être ajoutée la spécification " of Arts ", " of Science ", " of Laws ", " of Medicine ", " of Veterinary Science ", " of Veterinary Medicine " ou " of Philosophy " figurent dans la liste en annexe du présent arrêté.

Art. 2.L'arrêté du Gouvernement flamand du 15 décembre 2017 établissant la liste des grades de bachelor et de master dans l'enseignement académique auxquels peut être ajoutée la spécification " of Arts ", " of Science ", " of Laws ", " of Medicine ", " of Veterinary Science ", " of Veterinary Medicine " ou " of Philosophy " est abrogé.

Art. 3.Le présent arrêté produit ses effets à partir de l'année académique 2018-2019.

Art. 4.Le ministre flamand ayant l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Annexe.

Art. N1.

(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 07-03-2019, p. 24494)

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