Article 1er.Dans l'article 17 de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, modifié en dernier lieu par l'arrêté royal du 19 juillet 2024, les modifications suivantes sont apportées :
A. au paragraphe 1er,
1°au 5° Système vasculaire,
a)les mots " Angiographies de soustraction digitale. Angiographie de soustraction digitale après administration intraveineuse de produit de contraste quel que soit le nombre d'injections de produit de contraste, quel que soit le nombre de régions ou organes explorés, y compris toutes les manipulations, avec documentation sur film transparent des images significatives : " sont supprimés ;
b)les prestations 453515-453526 et 453530-453541 et les première et deuxième règles d'application qui les suivent sont supprimées ;
2°au 12° Divers,
a)dans le libellé de la prestation 460670, les mots " 453515 à 453530, " sont supprimés ;
b)dans le libellé de la prestation 461016, le numéro d'ordre " 453530 " est remplacé par le numéro d'ordre " 453471 " ;
B. au paragraphe 14, les mots " 453530-453541, " sont supprimés.
Art. 2.Dans l'article 17ter de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, modifié en dernier lieu par l'arrêté royal du 19 juillet 2024, les modifications suivantes sont apportées :
A. au Radiologie, A., 5° Système vasculaire,
1°les mots " Angiographies de soustraction digitale. Angiographie de soustraction digitale après administration intraveineuse de produit de contraste quel que soit le nombre d'injections de produit de contraste, quel que soit le nombre de régions ou organes explorés, y compris toutes les manipulations, avec documentation sur film transparent des images significatives : " sont supprimés ;
2°les prestations 464516-464520 et 464531-464542 et la règle d'application qui les suit sont supprimées ;
B. au Radiologie, B., 2°, e), les mots " 464516-464520, 464531-464542, " sont supprimés.
Art. 3.Dans l'article 26 de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, modifié en dernier lieu par l'arrêté royal du 19 juillet 2024, les modifications suivantes sont apportées :
A. au paragraphe 9, alinéa 1er, les mots " 453530 - 453541, " sont supprimés ;
B. au paragraphe 12, les mots " 464531 - 464542, " sont supprimés.
Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur le premier jour du deuxième mois qui suit celui de sa publication au Moniteur belge.
Art. 5.Le ministre qui a les Affaires sociales dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.