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Lex Iterata
Texte 2025002954
30 NOVEMBRE 2023. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 28 juin 2019 réglementant les courses cyclistes et les épreuves tout-terrain. - Traduction allemande
ELI
Justel
Source
Intérieur
Publication
18-4-2025
Numéro
2025002954
Page
43453
PDF
version originale
Dossier numéro
2023-11-30/25
Entrée en vigueur / Effet
Texte modifié
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