Texte 2024008018

19 JUILLET 2024. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation sur l'expérience utile, la concordance, les titres et les échelles de traitement dans l'éducation des adultes

ELI
Justel
Source
Autorité flamande
Publication
30-8-2024
Numéro
2024008018
Page
100973
PDF
version originale
Dossier numéro
2024-07-19/29
Entrée en vigueur / Effet
01-09-2024
Texte modifié
1997036332200603690920100352712010035379
belgiquelex

Article 1er.L'annexe III à l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 octobre 1997 relatif à l'expérience utile comme titre pour les personnels de l'enseignement, insérée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 mars 2010 et remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 15 mars 2024, est remplacée par l'annexe jointe en annexe 1re au présent arrêté.

Art. 2.A l'annexe V à l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er septembre 2006 relatif à la concordance d'office, insérée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 mars 2010 et remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 15 mars 2024, les modifications suivantes sont apportées :

dans le point 26°, b) est remplacé par ce qui suit :

" b) le module visé dans la colonne de gauche concordé d'office au module visé dans la colonne de droite :

module module
Techniques d'entraînement 1 Automatisation de ligne des installations
Techniques d'entraînement 1 Automatisation de ligne des réseaux et l'IHM
Techniques d'entraînement 1 PLC
Techniques d'entraînement 1 Projet d'automatisation des installations de traitement
Techniques d'entraînement 2 Automatisation de ligne des installations
Techniques d'entraînement 2 Automatisation de ligne des réseaux et l'IHM
Techniques d'entraînement 2 PLC
Techniques d'entraînement 2 Projet d'automatisation des installations de traitement
Techniques d'entraînement 3 Automatisation de ligne des installations
Techniques d'entraînement 3 Automatisation de ligne des réseaux et l'IHM
Techniques d'entraînement 3 PLC
Techniques d'entraînement 3 Projet d'automatisation des installations de traitement
Techniques d'entraînement 4 Automatisation de ligne des installations
Techniques d'entraînement 4 Automatisation de ligne des réseaux et l'IHM
Techniques d'entraînement 4 PLC
Techniques d'entraînement 4 Projet d'automatisation des installations de traitement
Accompagnement des activités Activités quotidiennes
Tendances actuelles dans l'aide sociale Découverte du contexte professionnel
Base électricité Base électricité automatisation
Comportement communicatif Communication (PB)
Comportement communicatif Gestion des conflits (PB)
Comportement communicatif Traitement des informations
Aptitudes en communication Communication (PB)
Aptitudes en communication Gestion des conflits (PB)
Aptitudes en communication Traitement des informations
Assistant technique pharmaceutique en cosmétologie Cosmétologie et dermatologie
Assistant technique pharmaceutique en cosmétologie Conseils nutritionnels
Agir de manière déontologique et éthique Agir de manière déontologique
Installations électriques en saillie 1 Automatisation des composants électriques
Installations électriques en saillie 1 Introduction à l'automatisation
Installations électriques en saillie 1 Capteurs, automatisation des techniques de mesure et de réglage
Installations électriques en saillie 2 Automatisation des composants électriques
Installations électriques en saillie 2 Introduction à l'automatisation
Installations électriques en saillie 2 Capteurs, automatisation des techniques de mesure et de réglage
Agir de manière émancipatrice Travail axé sur les forces
Aptitudes expressives Communication (PB)
Aptitudes expressives Gestion des conflits (PB)
Aptitudes expressives Traitement des informations
Botanique pharmaceutique et homéopathie Conseils nutritionnels
Soins pharmaceutiques Actes pharmaceutiques
Soins pharmaceutiques Conseils nutritionnels
Pharmacologie Introduction à la pharmacologie
Pharmacologie Introduction à l'arithmétique pharmaceutique
Pharmacologie Conseils nutritionnels
Galénique Galénique 1
Galénique Galénique 2
Galénique Conseils nutritionnels
Pratique professionnelle supervisée 1 Stage accompagnateur de personnes 1
Pratique professionnelle supervisée 2 Stage accompagnateur de personnes 2
Pratique professionnelle supervisée 3 Stage accompagnateur de personnes 3
Pratique professionnelle supervisée 4 Stage accompagnateur de personnes 4
Pratique professionnelle supervisée 5 Stage accompagnateur de personnes 5
Pratique professionnelle supervisée 6 Stage accompagnateur de personnes 6
TIC Communication numérique
Installations industrielles Automatisation de ligne des installations
Installations industrielles Automatisation de ligne des réseaux et l'IHM
Installations industrielles PLC
Installations industrielles Projet d'automatisation des installations de traitement
Psychologie de la durée de vie L'homme en développement
Soins médicaux Conseils nutritionnels
Soins médicaux Soins des plaies et matériel médical
Action méthodique au sein d'une organisation Action systématique et organisation du propre travail
Accompagnement méthodique du travail et supervision 1 Intervision accompagnée 1 (PB)
Accompagnement méthodique du travail et supervision 2 Intervision accompagnée 2 (PB)
Accompagnement méthodique du travail et supervision 3 Intervision accompagnée 3 (PB)
Accompagnement méthodique du travail et supervision 4 Intervision accompagnée 4 (PB)
Accompagnement méthodique du travail et supervision 5 Intervision accompagnée 5 (PB)
Accompagnement méthodique du travail et supervision 6 Intervision accompagnée 6 (PB)
Observer et rapporter Communication (PB)
Observer et rapporter Gestion des conflits (PB)
Observer et rapporter Traitement des informations
Gérer la diversité Diversité
Gérer le système client Activités quotidiennes
Gérer le système client Traitement des informations
Gérer les comportements difficiles Groupe cible : personnes dans l'aide à la jeunesse
Gérer les comportements difficiles Groupe cible : personnes handicapées
Gérer les comportements difficiles Groupe cible : personnes psychologiquement vulnérables
Questionnement orthoagogique Groupe cible : personnes dans l'aide à la jeunesse
Questionnement orthoagogique Groupe cible : personnes handicapées
Questionnement orthoagogique Groupe cible : personnes psychologiquement vulnérables
Questionnement orthoagogique Groupe cible : personnes dans l'aide à la jeunesse
Questionnement orthoagogique Groupe cible : personnes handicapées
Questionnement orthoagogique Groupe cible : personnes psychologiquement vulnérables
PLC 1 Automatisation de ligne des installations
PLC 1 Automatisation de ligne des réseaux et l'IHM
PLC 1 PLC
PLC 1 Projet d'automatisation des installations de traitement
PLC 2 Automatisation de ligne des installations
PLC 2 Automatisation de ligne des réseaux et l'IHM
PLC 2 PLC
PLC 2 Projet d'automatisation des installations de traitement
PLC 3 Automatisation de ligne des installations
PLC 3 Automatisation de ligne des réseaux et l'IHM
PLC 3 PLC
PLC 3 Projet d'automatisation des installations de traitement
Professionnalisme et gestion de la qualité Soins autonomes et réflexion
Questionnement psychosocial Groupe cible : personnes dans l'aide à la jeunesse
Questionnement psychosocial Groupe cible : personnes handicapées
Questionnement psychosocial Groupe cible : personnes psychologiquement vulnérables
Compétences de collaboration Collaborer
Accompagnement socio-émotionnel Activités quotidiennes
Stage galénique Apprentissage sur le lieu de travail - préparations magistrales et tâches logistiques
Assistant technique pharmaceutique en chimie analytique appliquée Physique et chimie appliquées
Assistant technique pharmaceutique en anatomie et physiologie appliquées Anatomie, physiologie et pathologie appliquées
Assistant technique pharmaceutique en anatomie et physiologie appliquées Conseils nutritionnels
Assistant technique pharmaceutique en biochimie appliquée Physique et chimie appliquées
Assistant technique pharmaceutique en biologie appliquée Biologie appliquée
Assistant technique pharmaceutique en physique et chimie appliquées Physique et chimie appliquées
Assistant technique pharmaceutique en toxicologie, tarification et réglementation Tarification et réglementation
Assistant technique pharmaceutique en toxicologie, tarification et réglementation Conseils nutritionnels
Soins, sécurité et santé Premiers secours
Aide sociale et soins de santé Découverte du contexte professionnel
Travailler avec des groupes Gestion des conflits (PB)
Travailler avec des groupes Diversité
Travailler avec des groupes Collaborer
Conditions de logement et du cadre de vie Activités quotidiennes " ;

il est ajouté un point 27°, rédigé comme suit :

" 27° A partir du 1er septembre 2024 :

a)le module visé dans la colonne de gauche est concordé d'office au module visé dans la colonne de droite :

module module
Accessoires et connaissance générale des matériaux pour l'opérateur de processus en chimie Accessoires et connaissance générale des matériaux pour l'opérateur de processus en CFI
Electricité pour l'opérateur de processus en chimie Electricité pour l'opérateur de processus en CFI
Physique pour l'opérateur de processus en chimie Physique pour l'opérateur de processus en CFI
Pratique professionnelle supervisée pour l'opérateur de processus en chimie Travaux pratiques 1 - technologie des processus pour l'opérateur de processus en CFI
Pratique professionnelle supervisée pour l'opérateur de processus en chimie Travaux pratiques 2 pour l'opérateur de processus en CFI
Pratique professionnelle supervisée pour l'opérateur de processus en chimie Travaux pratiques 3 pour l'opérateur de processus en CFI
Pratique professionnelle supervisée pour l'opérateur de processus en chimie Travaux pratiques 4 pour l'opérateur de processus en CFI
Pratique professionnelle supervisée pour l'opérateur de processus en chimie Apprentissage sur le lieu de travail pour l'opérateur de processus en CFI
Imitations du bois Peinture décorative - imitations du bois et autres imitations
Imitations du marbre Peinture décorative - imitations de la pierre
Technique de mesure et de réglage pour l'opérateur de processus en chimie Technique de mesure et de réglage pour l'opérateur de processus en CFI
Techniques de séparation Techniques de séparation pour l'opérateur de processus en CFI
Chimie pour l'opérateur de processus en chimie Chimie pour l'opérateur de processus en CFI
Transport de substances Transport de substances pour l'opérateur de processus en CFI
Sécurité des opérations de processus en chimie Sécurité pour l'opérateur de processus en CFI
Dorer Peinture décorative avancée
Transport de la chaleur Transport de la chaleur pour l'opérateur de processus en CFI

b)la formation visée dans la colonne de gauche est concordée d'office au module visé dans la colonne de droite :

formation module
Tapissier Base travaux de tapissage
Tapissier Base peinture
Tapissier Base revêtement de sol
Tapissier Tapisser
Tapissier Peinture décorative
Tapissier Peindre manuellement
Tapissier Peindre au pistolet
Tapissier Décoration de fenêtres (peintre-tapissier)
Tapissier Revêtement de sol
Tapissier Travaux préparatoires - surface
Poseur de revêtement de sol souple Base travaux de tapissage
Poseur de revêtement de sol souple Base peinture
Poseur de revêtement de sol souple Base revêtement de sol
Poseur de revêtement de sol souple Tapisser
Poseur de revêtement de sol souple Peinture décorative
Poseur de revêtement de sol souple Peindre manuellement
Poseur de revêtement de sol souple Peindre au pistolet
Poseur de revêtement de sol souple Décoration de fenêtres (peintre-tapissier)
Poseur de revêtement de sol souple Revêtement de sol
Poseur de revêtement de sol souple Travaux préparatoires - surface
Peintre publicitaire et décoratif Peinture décorative - imitations du bois et autres imitations
Peintre publicitaire et décoratif Peinture décorative - imitations de la pierre
Peintre publicitaire et décoratif Peinture décorative avancée
Peintre Base travaux de tapissage
Peintre Base peinture
Peintre Base revêtement de sol
Peintre Tapisser
Peintre Peinture décorative
Peintre Peindre manuellement
Peintre Peindre au pistolet
Peintre Décoration de fenêtres (peintre-tapissier)
Peintre Revêtement de sol
Peintre Travaux préparatoires - surface
Peintre-décorateur Base travaux de tapissage
Peintre-décorateur Base peinture
Peintre-décorateur Base revêtement de sol
Peintre-décorateur Tapisser
Peintre-décorateur Peinture décorative
Peintre-décorateur Peindre manuellement
Peintre-décorateur Peindre au pistolet
Peintre-décorateur Décoration de fenêtres (peintre-tapissier)
Peintre-décorateur Revêtement de sol
Peintre-décorateur Travaux préparatoires - surface ".

Art. 3.A l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 mars 2010 relatif à la concordance individuelle dans l'enseignement secondaire des adultes, remplacée par l'arrêté du Gouvernement du 15 mars 2024, les modifications suivantes sont apportées :

le point 19° est remplacé par ce qui suit :

" 19° A partir du 1er février 2024, le module visé dans la colonne de gauche ci-dessous peut être concordé individuellement au module visé dans la colonne de droite ci-dessous :

module module
Techniques d'entraînement 1 Base électricité automatisation
Techniques d'entraînement 1 Automatisation des composants électriques
Techniques d'entraînement 1 Introduction à l'automatisation
Techniques d'entraînement 1 Automatisation pneumatique-hydraulique
Techniques d'entraînement 1 Capteurs, automatisation des techniques de mesure et de réglage
Techniques d'entraînement 2 Base électricité automatisation
Techniques d'entraînement 2 Automatisation des composants électriques
Techniques d'entraînement 2 Introduction à l'automatisation
Techniques d'entraînement 2 Automatisation pneumatique-hydraulique
Techniques d'entraînement 2 Capteurs, automatisation des techniques de mesure et de réglage
Techniques d'entraînement 3 Base électricité automatisation
Techniques d'entraînement 3 Automatisation des composants électriques
Techniques d'entraînement 3 Introduction à l'automatisation
Techniques d'entraînement 3 Automatisation pneumatique-hydraulique
Techniques d'entraînement 3 Capteurs, automatisation des techniques de mesure et de réglage
Techniques d'entraînement 4 Base électricité automatisation
Techniques d'entraînement 4 Automatisation des composants électriques
Techniques d'entraînement 4 Introduction à l'automatisation
Techniques d'entraînement 4 Automatisation pneumatique-hydraulique
Techniques d'entraînement 4 Capteurs, automatisation des techniques de mesure et de réglage
Base électricité Automatisation de ligne des installations
Base électricité Automatisation de ligne des réseaux et l'IHM
Base électricité PLC
Base électricité Projet d'automatisation des installations de traitement
Base métal Base électricité automatisation
Base métal Automatisation des composants électriques
Base métal Introduction à l'automatisation
Base métal Automatisation de ligne des installations
Base métal Automatisation de ligne des réseaux et l'IHM
Base métal PLC
Base métal Automatisation pneumatique-hydraulique
Base métal Projet d'automatisation des installations de traitement
Base métal Capteurs, automatisation des techniques de mesure et de réglage
Assistant technique pharmaceutique en cosmétologie Communication et aptitudes sociales
Installations électriques en saillie 1 Automatisation de ligne des installations
Installations électriques en saillie 1 Automatisation de ligne des réseaux et l'IHM
Installations électriques en saillie 1 PLC
Installations électriques en saillie 1 Projet d'automatisation des installations de traitement
Installations électriques en saillie 2 Automatisation de ligne des installations
Installations électriques en saillie 2 Automatisation de ligne des réseaux et l'IHM
Installations électriques en saillie 2 PLC
Installations électriques en saillie 2 Projet d'automatisation des installations de traitement
Botanique pharmaceutique et homéopathie Communication et aptitudes sociales
Soins pharmaceutiques Communication et aptitudes sociales
Pharmacologie Communication et aptitudes sociales
Galénique Communication et aptitudes sociales
Installations industrielles Base électricité automatisation
Installations industrielles Automatisation des composants électriques
Installations industrielles Introduction à l'automatisation
Installations industrielles Automatisation pneumatique-hydraulique
Installations industrielles Capteurs, automatisation des techniques de mesure et de réglage
Soins médicaux Communication et aptitudes sociales
PLC 1 Base électricité automatisation
PLC 1 Automatisation des composants électriques
PLC 1 Introduction à l'automatisation
PLC 1 Automatisation pneumatique-hydraulique
PLC 1 Capteurs, automatisation des techniques de mesure et de réglage
PLC 2 Base électricité automatisation
PLC 2 Automatisation des composants électriques
PLC 2 Introduction à l'automatisation
PLC 2 Automatisation pneumatique-hydraulique
PLC 2 Capteurs, automatisation des techniques de mesure et de réglage
PLC 3 Base électricité automatisation
PLC 3 Automatisation des composants électriques
PLC 3 Introduction à l'automatisation
PLC 3 Automatisation pneumatique-hydraulique
PLC 3 Capteurs, automatisation des techniques de mesure et de réglage
Stage assistant technique pharmaceutique Communication et aptitudes sociales
Stage assistant technique pharmaceutique Conseils nutritionnels
Stage galénique Communication et aptitudes sociales
Stage galénique Conseils nutritionnels
Assistant technique pharmaceutique en chimie analytique appliquée Communication et aptitudes sociales
Assistant technique pharmaceutique en chimie analytique appliquée Conseils nutritionnels
Assistant technique pharmaceutique en anatomie et physiologie appliquées Communication et aptitudes sociales
Assistant technique pharmaceutique en biochimie appliquée Communication et aptitudes sociales
Assistant technique pharmaceutique en biochimie appliquée Conseils nutritionnels
Assistant technique pharmaceutique en biologie appliquée Communication et aptitudes sociales
Assistant technique pharmaceutique en biologie appliquée Conseils nutritionnels
Assistant technique pharmaceutique en physique et chimie appliquées Communication et aptitudes sociales
Assistant technique pharmaceutique en physique et chimie appliquées Conseils nutritionnels
Assistant technique pharmaceutique en toxicologie, tarification et réglementation Communication et aptitudes sociales
Soins, sécurité et santé Soins " ;

il est ajouté un point 20°, rédigé comme suit :

" 20° A partir du 1er septembre 2024 :

a)le module visé dans la colonne de gauche peut être concordé individuellement au module visé dans la colonne de droite :

module module
Imitations du bois Travail sécurisé en hauteur
Imitations du marbre Travail sécurisé en hauteur
Pose de systèmes d'accrochage et de revêtements de fenêtres Base peinture
Pose de systèmes d'accrochage et de revêtements de fenêtres Peinture décorative
Pose de systèmes d'accrochage et de revêtements de fenêtres Peinture décorative - imitations du bois et autres imitations
Pose de systèmes d'accrochage et de revêtements de fenêtres Peinture décorative - imitations de la pierre
Pose de systèmes d'accrochage et de revêtements de fenêtres Peinture décorative avancée
Pose de systèmes d'accrochage et de revêtements de fenêtres Peindre manuellement
Pose de systèmes d'accrochage et de revêtements de fenêtres Travail sécurisé en hauteur
Pose de systèmes d'accrochage et de revêtements de fenêtres Travaux préparatoires - surface
Dorer Travail sécurisé en hauteur

b)la formation visée dans la colonne de gauche peut être concordée individuellement au module visé dans la colonne de droite :

formation module
Tapissier Travail sécurisé en hauteur
Poseur de revêtement de sol souple Travail sécurisé en hauteur
Peintre publicitaire et décoratif Base peinture
Peintre publicitaire et décoratif Peinture décorative
Peintre publicitaire et décoratif Peindre manuellement
Peintre publicitaire et décoratif Travail sécurisé en hauteur
Peintre publicitaire et décoratif Travaux préparatoires - surface
Peintre Travail sécurisé en hauteur
Peintre-décorateur Travail sécurisé en hauteur ".

Art. 4.L'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 avril 2010 relatif aux titres et échelles de traitement des membres du personnel des centres d'éducation des adultes, remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 15 mars 2024, est remplacée par l'annexe 2 jointe au présent arrêté.

Art. 5.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2024. L'article 2, 1°, et l'article 3, 1°, produisent leurs effets le 1er février 2024.

Art. 6.Le ministre flamand qui a l'Enseignement et la Formation dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Annexe.

Art. N1.Annexe 1.

(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 30-08-2024, p. 100658)

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