Texte 2024008018
Article 1er.L'annexe III à l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 octobre 1997 relatif à l'expérience utile comme titre pour les personnels de l'enseignement, insérée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 mars 2010 et remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 15 mars 2024, est remplacée par l'annexe jointe en annexe 1re au présent arrêté.
Art. 2.A l'annexe V à l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er septembre 2006 relatif à la concordance d'office, insérée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 mars 2010 et remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 15 mars 2024, les modifications suivantes sont apportées :
1°dans le point 26°, b) est remplacé par ce qui suit :
" b) le module visé dans la colonne de gauche concordé d'office au module visé dans la colonne de droite :
module | module |
Techniques d'entraînement 1 | Automatisation de ligne des installations |
Techniques d'entraînement 1 | Automatisation de ligne des réseaux et l'IHM |
Techniques d'entraînement 1 | PLC |
Techniques d'entraînement 1 | Projet d'automatisation des installations de traitement |
Techniques d'entraînement 2 | Automatisation de ligne des installations |
Techniques d'entraînement 2 | Automatisation de ligne des réseaux et l'IHM |
Techniques d'entraînement 2 | PLC |
Techniques d'entraînement 2 | Projet d'automatisation des installations de traitement |
Techniques d'entraînement 3 | Automatisation de ligne des installations |
Techniques d'entraînement 3 | Automatisation de ligne des réseaux et l'IHM |
Techniques d'entraînement 3 | PLC |
Techniques d'entraînement 3 | Projet d'automatisation des installations de traitement |
Techniques d'entraînement 4 | Automatisation de ligne des installations |
Techniques d'entraînement 4 | Automatisation de ligne des réseaux et l'IHM |
Techniques d'entraînement 4 | PLC |
Techniques d'entraînement 4 | Projet d'automatisation des installations de traitement |
Accompagnement des activités | Activités quotidiennes |
Tendances actuelles dans l'aide sociale | Découverte du contexte professionnel |
Base électricité | Base électricité automatisation |
Comportement communicatif | Communication (PB) |
Comportement communicatif | Gestion des conflits (PB) |
Comportement communicatif | Traitement des informations |
Aptitudes en communication | Communication (PB) |
Aptitudes en communication | Gestion des conflits (PB) |
Aptitudes en communication | Traitement des informations |
Assistant technique pharmaceutique en cosmétologie | Cosmétologie et dermatologie |
Assistant technique pharmaceutique en cosmétologie | Conseils nutritionnels |
Agir de manière déontologique et éthique | Agir de manière déontologique |
Installations électriques en saillie 1 | Automatisation des composants électriques |
Installations électriques en saillie 1 | Introduction à l'automatisation |
Installations électriques en saillie 1 | Capteurs, automatisation des techniques de mesure et de réglage |
Installations électriques en saillie 2 | Automatisation des composants électriques |
Installations électriques en saillie 2 | Introduction à l'automatisation |
Installations électriques en saillie 2 | Capteurs, automatisation des techniques de mesure et de réglage |
Agir de manière émancipatrice | Travail axé sur les forces |
Aptitudes expressives | Communication (PB) |
Aptitudes expressives | Gestion des conflits (PB) |
Aptitudes expressives | Traitement des informations |
Botanique pharmaceutique et homéopathie | Conseils nutritionnels |
Soins pharmaceutiques | Actes pharmaceutiques |
Soins pharmaceutiques | Conseils nutritionnels |
Pharmacologie | Introduction à la pharmacologie |
Pharmacologie | Introduction à l'arithmétique pharmaceutique |
Pharmacologie | Conseils nutritionnels |
Galénique | Galénique 1 |
Galénique | Galénique 2 |
Galénique | Conseils nutritionnels |
Pratique professionnelle supervisée 1 | Stage accompagnateur de personnes 1 |
Pratique professionnelle supervisée 2 | Stage accompagnateur de personnes 2 |
Pratique professionnelle supervisée 3 | Stage accompagnateur de personnes 3 |
Pratique professionnelle supervisée 4 | Stage accompagnateur de personnes 4 |
Pratique professionnelle supervisée 5 | Stage accompagnateur de personnes 5 |
Pratique professionnelle supervisée 6 | Stage accompagnateur de personnes 6 |
TIC | Communication numérique |
Installations industrielles | Automatisation de ligne des installations |
Installations industrielles | Automatisation de ligne des réseaux et l'IHM |
Installations industrielles | PLC |
Installations industrielles | Projet d'automatisation des installations de traitement |
Psychologie de la durée de vie | L'homme en développement |
Soins médicaux | Conseils nutritionnels |
Soins médicaux | Soins des plaies et matériel médical |
Action méthodique au sein d'une organisation | Action systématique et organisation du propre travail |
Accompagnement méthodique du travail et supervision 1 | Intervision accompagnée 1 (PB) |
Accompagnement méthodique du travail et supervision 2 | Intervision accompagnée 2 (PB) |
Accompagnement méthodique du travail et supervision 3 | Intervision accompagnée 3 (PB) |
Accompagnement méthodique du travail et supervision 4 | Intervision accompagnée 4 (PB) |
Accompagnement méthodique du travail et supervision 5 | Intervision accompagnée 5 (PB) |
Accompagnement méthodique du travail et supervision 6 | Intervision accompagnée 6 (PB) |
Observer et rapporter | Communication (PB) |
Observer et rapporter | Gestion des conflits (PB) |
Observer et rapporter | Traitement des informations |
Gérer la diversité | Diversité |
Gérer le système client | Activités quotidiennes |
Gérer le système client | Traitement des informations |
Gérer les comportements difficiles | Groupe cible : personnes dans l'aide à la jeunesse |
Gérer les comportements difficiles | Groupe cible : personnes handicapées |
Gérer les comportements difficiles | Groupe cible : personnes psychologiquement vulnérables |
Questionnement orthoagogique | Groupe cible : personnes dans l'aide à la jeunesse |
Questionnement orthoagogique | Groupe cible : personnes handicapées |
Questionnement orthoagogique | Groupe cible : personnes psychologiquement vulnérables |
Questionnement orthoagogique | Groupe cible : personnes dans l'aide à la jeunesse |
Questionnement orthoagogique | Groupe cible : personnes handicapées |
Questionnement orthoagogique | Groupe cible : personnes psychologiquement vulnérables |
PLC 1 | Automatisation de ligne des installations |
PLC 1 | Automatisation de ligne des réseaux et l'IHM |
PLC 1 | PLC |
PLC 1 | Projet d'automatisation des installations de traitement |
PLC 2 | Automatisation de ligne des installations |
PLC 2 | Automatisation de ligne des réseaux et l'IHM |
PLC 2 | PLC |
PLC 2 | Projet d'automatisation des installations de traitement |
PLC 3 | Automatisation de ligne des installations |
PLC 3 | Automatisation de ligne des réseaux et l'IHM |
PLC 3 | PLC |
PLC 3 | Projet d'automatisation des installations de traitement |
Professionnalisme et gestion de la qualité | Soins autonomes et réflexion |
Questionnement psychosocial | Groupe cible : personnes dans l'aide à la jeunesse |
Questionnement psychosocial | Groupe cible : personnes handicapées |
Questionnement psychosocial | Groupe cible : personnes psychologiquement vulnérables |
Compétences de collaboration | Collaborer |
Accompagnement socio-émotionnel | Activités quotidiennes |
Stage galénique | Apprentissage sur le lieu de travail - préparations magistrales et tâches logistiques |
Assistant technique pharmaceutique en chimie analytique appliquée | Physique et chimie appliquées |
Assistant technique pharmaceutique en anatomie et physiologie appliquées | Anatomie, physiologie et pathologie appliquées |
Assistant technique pharmaceutique en anatomie et physiologie appliquées | Conseils nutritionnels |
Assistant technique pharmaceutique en biochimie appliquée | Physique et chimie appliquées |
Assistant technique pharmaceutique en biologie appliquée | Biologie appliquée |
Assistant technique pharmaceutique en physique et chimie appliquées | Physique et chimie appliquées |
Assistant technique pharmaceutique en toxicologie, tarification et réglementation | Tarification et réglementation |
Assistant technique pharmaceutique en toxicologie, tarification et réglementation | Conseils nutritionnels |
Soins, sécurité et santé | Premiers secours |
Aide sociale et soins de santé | Découverte du contexte professionnel |
Travailler avec des groupes | Gestion des conflits (PB) |
Travailler avec des groupes | Diversité |
Travailler avec des groupes | Collaborer |
Conditions de logement et du cadre de vie | Activités quotidiennes " ; |
2°il est ajouté un point 27°, rédigé comme suit :
" 27° A partir du 1er septembre 2024 :
a)le module visé dans la colonne de gauche est concordé d'office au module visé dans la colonne de droite :
module | module |
Accessoires et connaissance générale des matériaux pour l'opérateur de processus en chimie | Accessoires et connaissance générale des matériaux pour l'opérateur de processus en CFI |
Electricité pour l'opérateur de processus en chimie | Electricité pour l'opérateur de processus en CFI |
Physique pour l'opérateur de processus en chimie | Physique pour l'opérateur de processus en CFI |
Pratique professionnelle supervisée pour l'opérateur de processus en chimie | Travaux pratiques 1 - technologie des processus pour l'opérateur de processus en CFI |
Pratique professionnelle supervisée pour l'opérateur de processus en chimie | Travaux pratiques 2 pour l'opérateur de processus en CFI |
Pratique professionnelle supervisée pour l'opérateur de processus en chimie | Travaux pratiques 3 pour l'opérateur de processus en CFI |
Pratique professionnelle supervisée pour l'opérateur de processus en chimie | Travaux pratiques 4 pour l'opérateur de processus en CFI |
Pratique professionnelle supervisée pour l'opérateur de processus en chimie | Apprentissage sur le lieu de travail pour l'opérateur de processus en CFI |
Imitations du bois | Peinture décorative - imitations du bois et autres imitations |
Imitations du marbre | Peinture décorative - imitations de la pierre |
Technique de mesure et de réglage pour l'opérateur de processus en chimie | Technique de mesure et de réglage pour l'opérateur de processus en CFI |
Techniques de séparation | Techniques de séparation pour l'opérateur de processus en CFI |
Chimie pour l'opérateur de processus en chimie | Chimie pour l'opérateur de processus en CFI |
Transport de substances | Transport de substances pour l'opérateur de processus en CFI |
Sécurité des opérations de processus en chimie | Sécurité pour l'opérateur de processus en CFI |
Dorer | Peinture décorative avancée |
Transport de la chaleur | Transport de la chaleur pour l'opérateur de processus en CFI |
b)la formation visée dans la colonne de gauche est concordée d'office au module visé dans la colonne de droite :
formation | module |
Tapissier | Base travaux de tapissage |
Tapissier | Base peinture |
Tapissier | Base revêtement de sol |
Tapissier | Tapisser |
Tapissier | Peinture décorative |
Tapissier | Peindre manuellement |
Tapissier | Peindre au pistolet |
Tapissier | Décoration de fenêtres (peintre-tapissier) |
Tapissier | Revêtement de sol |
Tapissier | Travaux préparatoires - surface |
Poseur de revêtement de sol souple | Base travaux de tapissage |
Poseur de revêtement de sol souple | Base peinture |
Poseur de revêtement de sol souple | Base revêtement de sol |
Poseur de revêtement de sol souple | Tapisser |
Poseur de revêtement de sol souple | Peinture décorative |
Poseur de revêtement de sol souple | Peindre manuellement |
Poseur de revêtement de sol souple | Peindre au pistolet |
Poseur de revêtement de sol souple | Décoration de fenêtres (peintre-tapissier) |
Poseur de revêtement de sol souple | Revêtement de sol |
Poseur de revêtement de sol souple | Travaux préparatoires - surface |
Peintre publicitaire et décoratif | Peinture décorative - imitations du bois et autres imitations |
Peintre publicitaire et décoratif | Peinture décorative - imitations de la pierre |
Peintre publicitaire et décoratif | Peinture décorative avancée |
Peintre | Base travaux de tapissage |
Peintre | Base peinture |
Peintre | Base revêtement de sol |
Peintre | Tapisser |
Peintre | Peinture décorative |
Peintre | Peindre manuellement |
Peintre | Peindre au pistolet |
Peintre | Décoration de fenêtres (peintre-tapissier) |
Peintre | Revêtement de sol |
Peintre | Travaux préparatoires - surface |
Peintre-décorateur | Base travaux de tapissage |
Peintre-décorateur | Base peinture |
Peintre-décorateur | Base revêtement de sol |
Peintre-décorateur | Tapisser |
Peintre-décorateur | Peinture décorative |
Peintre-décorateur | Peindre manuellement |
Peintre-décorateur | Peindre au pistolet |
Peintre-décorateur | Décoration de fenêtres (peintre-tapissier) |
Peintre-décorateur | Revêtement de sol |
Peintre-décorateur | Travaux préparatoires - surface ". |
Art. 3.A l'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 mars 2010 relatif à la concordance individuelle dans l'enseignement secondaire des adultes, remplacée par l'arrêté du Gouvernement du 15 mars 2024, les modifications suivantes sont apportées :
1°le point 19° est remplacé par ce qui suit :
" 19° A partir du 1er février 2024, le module visé dans la colonne de gauche ci-dessous peut être concordé individuellement au module visé dans la colonne de droite ci-dessous :
module | module |
Techniques d'entraînement 1 | Base électricité automatisation |
Techniques d'entraînement 1 | Automatisation des composants électriques |
Techniques d'entraînement 1 | Introduction à l'automatisation |
Techniques d'entraînement 1 | Automatisation pneumatique-hydraulique |
Techniques d'entraînement 1 | Capteurs, automatisation des techniques de mesure et de réglage |
Techniques d'entraînement 2 | Base électricité automatisation |
Techniques d'entraînement 2 | Automatisation des composants électriques |
Techniques d'entraînement 2 | Introduction à l'automatisation |
Techniques d'entraînement 2 | Automatisation pneumatique-hydraulique |
Techniques d'entraînement 2 | Capteurs, automatisation des techniques de mesure et de réglage |
Techniques d'entraînement 3 | Base électricité automatisation |
Techniques d'entraînement 3 | Automatisation des composants électriques |
Techniques d'entraînement 3 | Introduction à l'automatisation |
Techniques d'entraînement 3 | Automatisation pneumatique-hydraulique |
Techniques d'entraînement 3 | Capteurs, automatisation des techniques de mesure et de réglage |
Techniques d'entraînement 4 | Base électricité automatisation |
Techniques d'entraînement 4 | Automatisation des composants électriques |
Techniques d'entraînement 4 | Introduction à l'automatisation |
Techniques d'entraînement 4 | Automatisation pneumatique-hydraulique |
Techniques d'entraînement 4 | Capteurs, automatisation des techniques de mesure et de réglage |
Base électricité | Automatisation de ligne des installations |
Base électricité | Automatisation de ligne des réseaux et l'IHM |
Base électricité | PLC |
Base électricité | Projet d'automatisation des installations de traitement |
Base métal | Base électricité automatisation |
Base métal | Automatisation des composants électriques |
Base métal | Introduction à l'automatisation |
Base métal | Automatisation de ligne des installations |
Base métal | Automatisation de ligne des réseaux et l'IHM |
Base métal | PLC |
Base métal | Automatisation pneumatique-hydraulique |
Base métal | Projet d'automatisation des installations de traitement |
Base métal | Capteurs, automatisation des techniques de mesure et de réglage |
Assistant technique pharmaceutique en cosmétologie | Communication et aptitudes sociales |
Installations électriques en saillie 1 | Automatisation de ligne des installations |
Installations électriques en saillie 1 | Automatisation de ligne des réseaux et l'IHM |
Installations électriques en saillie 1 | PLC |
Installations électriques en saillie 1 | Projet d'automatisation des installations de traitement |
Installations électriques en saillie 2 | Automatisation de ligne des installations |
Installations électriques en saillie 2 | Automatisation de ligne des réseaux et l'IHM |
Installations électriques en saillie 2 | PLC |
Installations électriques en saillie 2 | Projet d'automatisation des installations de traitement |
Botanique pharmaceutique et homéopathie | Communication et aptitudes sociales |
Soins pharmaceutiques | Communication et aptitudes sociales |
Pharmacologie | Communication et aptitudes sociales |
Galénique | Communication et aptitudes sociales |
Installations industrielles | Base électricité automatisation |
Installations industrielles | Automatisation des composants électriques |
Installations industrielles | Introduction à l'automatisation |
Installations industrielles | Automatisation pneumatique-hydraulique |
Installations industrielles | Capteurs, automatisation des techniques de mesure et de réglage |
Soins médicaux | Communication et aptitudes sociales |
PLC 1 | Base électricité automatisation |
PLC 1 | Automatisation des composants électriques |
PLC 1 | Introduction à l'automatisation |
PLC 1 | Automatisation pneumatique-hydraulique |
PLC 1 | Capteurs, automatisation des techniques de mesure et de réglage |
PLC 2 | Base électricité automatisation |
PLC 2 | Automatisation des composants électriques |
PLC 2 | Introduction à l'automatisation |
PLC 2 | Automatisation pneumatique-hydraulique |
PLC 2 | Capteurs, automatisation des techniques de mesure et de réglage |
PLC 3 | Base électricité automatisation |
PLC 3 | Automatisation des composants électriques |
PLC 3 | Introduction à l'automatisation |
PLC 3 | Automatisation pneumatique-hydraulique |
PLC 3 | Capteurs, automatisation des techniques de mesure et de réglage |
Stage assistant technique pharmaceutique | Communication et aptitudes sociales |
Stage assistant technique pharmaceutique | Conseils nutritionnels |
Stage galénique | Communication et aptitudes sociales |
Stage galénique | Conseils nutritionnels |
Assistant technique pharmaceutique en chimie analytique appliquée | Communication et aptitudes sociales |
Assistant technique pharmaceutique en chimie analytique appliquée | Conseils nutritionnels |
Assistant technique pharmaceutique en anatomie et physiologie appliquées | Communication et aptitudes sociales |
Assistant technique pharmaceutique en biochimie appliquée | Communication et aptitudes sociales |
Assistant technique pharmaceutique en biochimie appliquée | Conseils nutritionnels |
Assistant technique pharmaceutique en biologie appliquée | Communication et aptitudes sociales |
Assistant technique pharmaceutique en biologie appliquée | Conseils nutritionnels |
Assistant technique pharmaceutique en physique et chimie appliquées | Communication et aptitudes sociales |
Assistant technique pharmaceutique en physique et chimie appliquées | Conseils nutritionnels |
Assistant technique pharmaceutique en toxicologie, tarification et réglementation | Communication et aptitudes sociales |
Soins, sécurité et santé | Soins " ; |
2°il est ajouté un point 20°, rédigé comme suit :
" 20° A partir du 1er septembre 2024 :
a)le module visé dans la colonne de gauche peut être concordé individuellement au module visé dans la colonne de droite :
module | module |
Imitations du bois | Travail sécurisé en hauteur |
Imitations du marbre | Travail sécurisé en hauteur |
Pose de systèmes d'accrochage et de revêtements de fenêtres | Base peinture |
Pose de systèmes d'accrochage et de revêtements de fenêtres | Peinture décorative |
Pose de systèmes d'accrochage et de revêtements de fenêtres | Peinture décorative - imitations du bois et autres imitations |
Pose de systèmes d'accrochage et de revêtements de fenêtres | Peinture décorative - imitations de la pierre |
Pose de systèmes d'accrochage et de revêtements de fenêtres | Peinture décorative avancée |
Pose de systèmes d'accrochage et de revêtements de fenêtres | Peindre manuellement |
Pose de systèmes d'accrochage et de revêtements de fenêtres | Travail sécurisé en hauteur |
Pose de systèmes d'accrochage et de revêtements de fenêtres | Travaux préparatoires - surface |
Dorer | Travail sécurisé en hauteur |
b)la formation visée dans la colonne de gauche peut être concordée individuellement au module visé dans la colonne de droite :
formation | module |
Tapissier | Travail sécurisé en hauteur |
Poseur de revêtement de sol souple | Travail sécurisé en hauteur |
Peintre publicitaire et décoratif | Base peinture |
Peintre publicitaire et décoratif | Peinture décorative |
Peintre publicitaire et décoratif | Peindre manuellement |
Peintre publicitaire et décoratif | Travail sécurisé en hauteur |
Peintre publicitaire et décoratif | Travaux préparatoires - surface |
Peintre | Travail sécurisé en hauteur |
Peintre-décorateur | Travail sécurisé en hauteur ". |
Art. 4.L'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 avril 2010 relatif aux titres et échelles de traitement des membres du personnel des centres d'éducation des adultes, remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 15 mars 2024, est remplacée par l'annexe 2 jointe au présent arrêté.
Art. 5.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2024. L'article 2, 1°, et l'article 3, 1°, produisent leurs effets le 1er février 2024.
Art. 6.Le ministre flamand qui a l'Enseignement et la Formation dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Annexe.
Art. N1.Annexe 1.
(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 30-08-2024, p. 100658)