Article 1er.Dans les articles 6, 7, 8 et 11, § 1er, 17, 18, 19, 2e tiret, de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 22 septembre 2022 relatif au transport des marchandises dangereuses par route et par voie de navigation intérieure à l'exception des matières explosibles et radioactives, modifiés par l'arrêté du 13 octobre 2023, les mots " l'Annexe A " sont chaque fois remplacés par les mots " les annexes ".
Art. 2.Dans les articles 10, 1° et 16, § 1er, du même arrêté, modifiés par l'arrêté du 13 octobre 2023, les mots " de l'Annexe A " sont chaque fois remplacés par les mots " des annexes ".
Art. 3.Dans l'article 12, du même arrêté, modifié par l'arrêté du 13 octobre 2023, les mots " selon le cas, de l'Annexe A " sont remplacés par les mots " selon le cas, des annexes ".
Art. 4.Dans l'article 22, § 1er, 3°, du même arrêté, remplacé par l'arrêté du 13 octobre 2023, les mots " de l'annexe A " sont remplacés par les mots " des annexes ".
Art. 5.Dans l'article 23, du même arrêté, remplacé par l'arrêté du 13 octobre 2023, les modifications suivantes sont apportées :
1°à l'alinéa 1er, les mots " à l'Annexe A " sont remplacés par les mots " aux annexes " ;
2°à l'alinéa 2, les mots " l'Annexe A " sont remplacés par les mots " les annexes ".
Art. 6.Dans les articles 25, § 1er, 26 et 27, alinéa 1er, du même arrêté, modifiés par l'arrêté du 13 octobre 2023, les mots " l'Annexe A " sont chaque fois remplacés par les mots " l'Annexe B ".
Art. 7.Dans les articles 27/1, § 1er et 27/2, § 1er, du même arrêté, insérés par l'arrêté du 13 octobre 2023, les mots " de l'Annexe A " sont chaque fois remplacés par les mots " des annexes ".
Art. 8.Le présent arrêté produit ses effets le 2 novembre 2023.
Art. 9.Le ministre qui a la réglementation en matière de transport de marchandises dangereuses par route dans ses attributions, le ministre qui a les règles de police de la navigation sur les voies navigables dans ses attributions et le Ministre qui a la tutelle du Port de Bruxelles dans ses attributions sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.