Lex Iterata

Texte 2024006653

20 JUIN 2024. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 30 août 2016 portant des mesures relatives à la lutte contre certaines maladies exotiques des animaux

ELI
Justel
Source
Sante Publique, Sécurité de la Chaine Alimentaire et Environnement
Publication
18-7-2024
Numéro
2024006653
Page
86467
PDF
version originale
Dossier numéro
2024-06-20/13
Entrée en vigueur / Effet
28-07-2024
Texte modifié
2016024189
belgiquelex

Article 1er.Dans l'arrêté royal du 30 août 2016 portant des mesures relatives à la lutte contre certaines maladies exotiques des animaux, l'annexe est remplacée par l'annexe jointe au présent arrêté.

Art. 2.Le ministre qui a l'Agriculture dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Annexe.

Art. N1.

LISTE DES MALADIES EXOTIQUES DES ANIMAUX

Maladie Période maximum d'incubation
Peste bovine 21 jours
Peste des petits ruminants 21 jours
Clavelée (variole ovine) et variole caprine 21 jours
Encéphalomyélite enzootique (maladie de Teschen) 40 jours
Stomatite vésiculeuse 21 jours
Dermatose nodulaire 28 jours
Fièvre de la vallée du Rift 30 jours