Texte 2024003608
Article 1er.L'annexe III à l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 octobre 1997 relatif à l'expérience utile comme titre pour les personnels de l'enseignement, ajoutée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 mars 2010 et remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 août 2023, est remplacée par l'annexe jointe en annexe 1re au présent arrêté.
Art. 2.L'annexe V à l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er septembre 2006 relatif à la concordance d'office, insérée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 mars 2010 et remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 août 2023, est remplacée par l'annexe jointe en annexe 2 au présent arrêté.
Art. 3.L'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 mars 2010 relatif à la concordance individuelle dans l'enseignement secondaire des adultes, remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 9 septembre 2022 et modifiée par les arrêtés du Gouvernement flamand des 3 mars 2023 et 31 août 2023, est remplacée par l'annexe jointe en annexe 3 au présent arrêté.
Art. 4.L'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 avril 2010 relatif aux titres et échelles de traitement des membres du personnel des centres d'éducation des adultes, remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 août 2023, est remplacée par l'annexe, jointe en annexe 4 au présent arrêté.
Art. 5.Dans l'article 6 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 10 novembre 2023 portant agrément de la nouvelle discipline expérimentale soins ambulatoires pour l'enseignement secondaire des adultes et fixant la structure modulaire de cette nouvelle discipline expérimentale, les alinéas 3 et 4 sont abrogés.
Art. 6.L'annexe 4 au même arrêté est abrogée.
Art. 7.Le présent arrêté produit ses effets à compter du 1er février 2024.
Art. 8.Le ministre flamand qui a l'enseignement et la formation dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Annexe.
Art. N1.Annexe.
(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 10-06-2024, p. 72997)