Texte 2024002873

21 MARS 2024. - Ordonnance portant approbation du compte général et règlement définitif du budget de Brugel pour l'année 2018

ELI
Justel
Source
Région de Bruxelles-Capitale
Publication
26-3-2024
Numéro
2024002873
Page
37215
PDF
version originale
Dossier numéro
2024-03-21/09
Entrée en vigueur / Effet
05-04-2024
Texte modifié
belgiquelex

TITRE Ier.- Du compte d'exécution du budget

Chapitre 1er.- Le budget des voies et moyens

Article 1er. L'estimation des droits constatés en faveur du Brugel, pour l'année budgétaire 2018, s'élève, conformément au tableau " Compte d'exécution du budget - Budget des voies et moyens " ci-annexé, à la somme de : . . . . . 4.312.000,00 €

Art. 2.Les droits constatés en faveur de Brugel, pour l'année budgétaire 2018 s'élève, conformément au tableau " Compte d'exécution du budget - Budget des voies et moyens " ci-annexé, à la somme de : . . . . . 4.324.737,00 €

Chapitre 2.- Le budget général des dépenses

Art. 3.La prévision des crédits d'engagements à charge de Brugel, pour l'année budgétaire 2018, s'élève, conformément au tableau " Compte d'exécution du budget - Budget général des dépenses " ci-annexé, à la somme de : . . . . . 4.312.000,00 €

dont :

crédits d'engagement hors crédits variables . . . . . 4.312.000,00 €

crédits d'engagement variables . . . . . 0,00 €

Art. 4.Les sommes engagées au cours de l'année budgétaire 2018 du chef d'obligations nées ou contractées au cours de cette année budgétaire et, pour ce qui concerne les obligations récurrentes dont les effets s'étendent sur plusieurs années, les sommes exigibles pendant cette année budgétaire, s'élèvent, conformément au tableau " Compte d'exécution du budget - Budget général des dépenses " ci-annexé, à la somme de : . . . . . 4.085.300,94 €

dont :

crédits d'engagement hors crédits variables . . . . . 4.085.300,94 €

crédits d'engagement variables . . . . . 0,00 €

Art. 5.La prévision des crédits de liquidation à charge du Brugel, pour l'année budgétaire 2018, s'élève, conformément au tableau " Compte d'exécution du budget - Budget général des dépenses " ci-annexé, à la somme de : . . . . . 4.312.000,00 €

dont :

crédits de liquidation hors crédits variables . . . . . 4.312.000,00 €

crédits de liquidation variables . . . . . 0,00 €

Art. 6.Les sommes liquidées au cours de l'année budgétaire 2018 du chef des droits constatés découlant des obligations préalablement ou simultanément engagées s'élèvent, conformément au tableau " Compte d'exécution du budget - Budget général des dépenses " ci-annexé, à la somme de : . . . . . 3.850.313,90 €

dont :

crédits de liquidation hors crédits variables . . . . . 3.850.313,90 €

crédits de liquidation variables . . . . . 0,00 €

Art. 7.Conformément à l'article 62 de l'ordonnance organique du 23 février 2006 portant les dispositions applicables au budget, à la comptabilité et au contrôle et aux articles 3, 4 et 6 de la présente ordonnance : . . . . . . . . . . 452.772,49 €

a)l'encours des engagements au 1er janvier 2018 est de : . . . . . 452.772,49 €

b)les crédits mentionnés au titre de l'article 3 sont de : . . . . . 4.312.000,00 €

c)les engagements imputés sont de : . . . . . 4.085.300,94 €

d)la différence entre les engagements imputés mentionnés au point c) ci-dessus et les crédits mentionnés au point b) ci-dessus est de : . . . . . 226.699,06 €

e)les engagements annulés sont de : . . . . . 12.294,41 €

f)les crédits annulés à la fin de l'année 2018 sont de : . . . . . 226.699,06 €

g)l'encours des engagements au 31 décembre 2018 est de : . . . . . 675.465,12 €

et ce, conformément aux tableaux " Annexe au compte d'exécution (article 62 OOBCC) concernant les crédits d'engagements (hors crédits variables) " et " Annexe au compte d'exécution (article 62 OOBCC) concernant les crédits d'engagements variables " ci-annexés.

TITRE II.- Du compte annuel

Chapitre 1er.- Le bilan au 31 décembre 2018

Art. 8.Le bilan au 31 décembre 2018 s'établit comme suit :

ACTIEF 5.362.124 € ACTIF
20/27 VASTE ACTIVA 312.530 € ACTIFS IMMOBILISES
20 Oprichtingskosten - Immateriële vaste activa 263.467 € Frais d'établissement - Immobilisations incorporelles
22 Terreinen en Gebouwen 0,00 € Terrains et Bâtiments
23 Installaties, machines en uitrusting voor exploitaties 2.099 € Installations, machines et outillage d'exploitation
24 Meubilair en materieel - Dieren en planten 46.964 € Mobilier et matériel - Animaux et végétaux
25 Vaste materiële activa in het bezit op grond van leasing en andere zakelijke rechten dan eigendomsrechten 0,00 € Immobilisations corporelles détenues en Location-Financement et autres droits réels que de propriété
26 Werken van burgerlijke bouwkunde 0,00 € Ouvrages de génie civil
21 Materiële vaste activa in uitvoering 0,00 € Immobilisations corporelles en cours
27 Financiële vaste activa 0,00 € Immobilisations financières
28/29 VORDERINGEN OP MEER DAN EEN JAAR 1.000 € CREANCES A PLUS D'UN AN D'ECHEANCE
280/282 Effecten van leningen op meer dan één jaar uitgegeven door derden of door de boekhoudkundige entiteit zelf 0 € Titres d'emprunts à plus d'un an d'échéance émis par des tiers ou par l'entité elle-même
283/288 Andere Vorderingen op meer dan één jaar ten opzichte van niet aan het ARS onderworpen derden 1.000 € Autres créances à plus d'un an d'échéance sur des tiers non soumis au P.C.G.
29 Andere vorderingen op meer dan één jaar ten opzichte van aan het ARS onderworpen derden 0,00 € Autres créances à plus d'un an d'échéance sur des tiers soumis au P.C.G.
30 VOORRADEN VOOR BEWERKING EN ANDERE VOORRADEN 0,00 € STOCKS DE FABRICATION ET AUTRES STOCKS
40/43 VORDERINGEN OP TEN HOOGSTE EEN JAAR 4.984.522 € CREANCES A UN AN AU PLUS D'ECHEANCE
40 Vorderingen op ten hoogste één jaar op niet aan het ARS onderworpen derden (met inbegrip evenwel van vorderingen ingevolge eigen belastingheffingen op aan het ARS onderworpen derden) 791 € Créances à un an au plus d'échéance sur des tiers non soumis au P.C.G. (y compris toutefois les créances sur des tiers soumis au P.C.G., à la suite d'impositions fiscales propres)
41 Vorderingen op meer dan één jaar welke binnen de komende twaalf maanden vervallen op niet aan het ARS onderworpen derden 0,00 € Créances à plus d'un an d'échéance sur des tiers non soumis au P.C.G. échéant dans les douze mois à venir
42 Vorderingen op ten hoogste een jaar op aan het ARS onderworpen derden (andere dan de vorderingen ingevolge eigen belastingheffingen op aan het ARS onderworpen derden) 4.983.731 € Créances à un an au plus d'échéance sur des tiers soumis au P.C.G. (autres que les créances sur ces tiers, à la suite d'impositions fiscales propres)
43 Vorderingen op meer dan een jaar welke binnen de komende twaalf maanden vervallen op aan het ARS onderworpen derden 0 € Créances à plus d'un an d'échéance sur des tiers soumis au P.C.G. échéant dans les douze mois à venir
50-52-54-55-56-58 FINANCIELE BELEGGINGEN OP TEN HOOGSTE EEN JAAR - FINANCIELE LIQUIDITEITEN - AANDELEN EN DEELBEWIJZEN EN HUN AFGELEIDE FINANCIELE INSTRUMENTEN 1.547 € PLACEMENTS FINANCIERS A UN AN AU PLUS D'ECHEANCE - DISPONIBLE FINANCIER-ACTIONS ET PARTS ET LEURS INSTRUMENTS FINANCIERS DERIVES -
50 Effecten van leningen op meer dan een jaar uitgegeven door derden welke binnen de komende twaalf maanden vervallen, in het bezit van de boekhoudkundige entiteit 0,00 € Titres d'emprunts à plus d'un an d'échéance émis par des tiers ou par l'entité elle-même détenus par l'entité comptable et échéant dans les douze mois à venir
52 Certificats et bons de trésorerie et titres analogues à un an au plus d'échéance détenus par l'entité comptable 0,00 € Certificats et bons de trésorerie et titres analogues à un an au plus d'échéance détenus par l'entité comptable
550/556 Bank- en postrekeningen op zicht - Kassen met contanten en gelijkaardige acti 1.547 € Comptes bancaires et postaux à vue - Caisses espèces et équivalents
557/558 Te incasseren vervallen waarden - Interne financiële overboekingen 0,00 € Valeurs échues à l'encaissement - Virements financiers internes
56 Bankrekeningen en beleggingen bij banken op ten hoogste één jaar, andere dan deze op zicht 0,00 € Comptes bancaires et placements bancaires autre qu'à vue à un an au plus d'échéance
54 Aandelen en deelbewijzen die geen deelneming vormen 0,00 € Actions et parts ne constituant pas une participation financière
58 Afgeleide financiële instrumenten andere dan degene die reeds werden toegerekend in de klassen 1, 2, 4, of 0 en in de subklassen 50 tot en met 57 (actiefrekeningen 0,00 € Instruments financiers dérivés autres que ceux à imputer aux classes 1, 2, 4, ou 0 et dans les sous-classes 50 à 57 (comptes d'actif)
48 WACHT- EN REGULARISATIEREKENINGEN VAN HET ACTIEF 62.525 € COMPTES D'ACTIF DE REGULARISATION ET D'ATTENTE

PASSIEF 5.362.124 € PASSIF
10/13 EIGEN VERMOGEN 4.548.177 € FONDS PROPRES
10 Netto-actief of maatschappelijk vermogen - Nettopassief (-) (toestand op het einde van de periode) 4.548.177 € Actif net ou Avoir social - Passif net (-) (situation en fin de période)
12 Gereserveerde eigen fondsen 0,00 € Fonds propres affectés
13 Sociale Fondsen ten gunste van het personeel 0,00 € Fonds sociaux en faveur du personnel
14 VOORZIENINGEN VOOR TOEKOMSTIGE KOSTEN 0,00 € PROVISIONS POUR CHARGES A VENIR
17/19 SCHULDEN OP MEER DAN EEN JAAR 0,00 € DETTES A PLUS D'UN AN D'ECHEANCE
17 Door de boekhoudkundige entiteit uitgegeven of overgenomen leningen op meer dan één jaar 0,00 € Emprunts à plus d'un an d'échéance émis ou repris par l'entité comptable
18 Andere schulden op meer dan één jaar ten opzichte van niet aan het ARS onderworpen derden 0,00 € Autres dettes à plus d'un an d'échéance envers des tiers non soumis au P.C.G.
19 Andere schulden op meer dan één jaar ten opzichte van aan het ARS onderworpen derden 0,00 € Autres dettes à plus d'un an d'échéance envers des tiers soumis au P.C.G.
44/46/47 SCHULDEN OP TEN HOOGSTE EEN JAAR 813.947 € DETTES A UN AN AU PLUS D'ECHEANCE
44 Schulden op ten hoogste één jaar ten opzichte van niet aan het ARS onderworpen derden (met inbegrip evenwel van de eigen fiscale schulden van de boekhoudkundige entiteit) 783.922 € Dettes à un an au plus d'échéance envers des tiers non soumis au P.C.G. (y compris toutefois les dettes fiscales propres de l'entité comptable)
45 Schulden op meer dan één jaar welke binnen de komende twaalf maanden vervallen ten opzichte van niet aan het ARS onderworpen derden 0,00 € Dettes à plus d'un an d'échéance envers des tiers non soumis au P.C.G. échéant dans les douze mois à venir
46 Schulden op ten hoogste een jaar ten opzichte van aan het ARS onderworpen derden (met uitsluiting van eigen fiscale schulden van de boekhoudkundige entiteit) 30.025 € Dettes à un an au plus d'échéance envers des tiers soumis au P.C.G. (à l'exclusion des dettes fiscales propres de l'entité comptable)
47 Schulden op meer dan één jaar welke binnen de komende twaalf maanden vervallen ten opzichte van aan het ARS onderworpen derden 0,00 € Dettes à plus d'un an d'échéance envers des tiers soumis au P.C.G. échéant dans les douze mois à venir
51-53-57-59 FINANCIELE LENINGEN OP TEN HOOGSTE EEN JAAR 0,00 € EMPRUNTS FINANCIERS A UN AN AU PLUS D'ECHEANCE
51 Leningen op meer dan één jaar uitgegeven of overgenomen door de boekhoudkundige entiteit welke binnen de komende twaalf maanden vervallen 0,00 € Emprunts à plus d'un an d'échéance émis ou repris par l'entité comptable échéant dans les douze mois à venir
53 Schatkistcertificaten, schatkistbons en analoge effecten uitgegeven door de boekhoudkundige entiteit op ten hoogste één jaar - muntstukken uitgegeven door het Muntfonds (ADBA) 0,00 € Certificats et bons de trésorerie et titres analogues émis par l'entité comptable à un an au plus d'échéance - Monnaies émises par le Fonds monétaire (S.A.C.A.)
57 Bij banken aangegane leningen op ten hoogste één jaar 0,00 € Emprunts bancaires à un an au plus d'échéance
59 Afgeleide financiële instrumenten andere dan degene die reeds werden toegerekend in de klassen 1, 4, 5 of 0 en in de subklassen 50 tot en met 57 (passiefrekeningen) 0,00 € Instruments financiers dérivés autres que ceux à imputer aux classes 1, 2, 4, ou 0 et dans les sous-classes 50 à 57 (comptes de passif)
49 WACHT- EN REGULARISATIEREKENINGEN VAN HET PASSIEF 0,00 € COMPTES DE PASSIF DE REGULARISATION ET D'ATTENTE

Chapitre 2.- Le compte de résultats

Art. 9.Le compte de résultats s'établit comme suit :

KOSTEN 4.324.737 € CHARGES
COURANTE KOSTEN 3.884.379 € CHARGES COURANTES
PRODUCTIE- EN EXPLOITATIEKOSTEN 3.845.986 € CHARGES DE PRODUCTION ET D'EXPLOITATION
60 Aanwending van consumptiegoederen en diensten van derden voor bewerking of doorverkoop 0,00 € Utilisation de biens de consommation et de services de tiers pour fabrication ou revente
61 Andere aanwendingen van verbruiksgoederen en van diensten van derden 1.586.230 € Autres utilisations de biens de consommation et de services de tiers
62 Directe en indirecte bezoldigingen van het personeel en van daarmee gelijkgestelde personen 2.120.093 € Rémunérations directes et indirectes du personnel et des personnes assimilées
63 Economische afschrijvingen op oprichtingskosten, op immateriële vaste activa en op materiële vaste activa 139.663 € Amortissements économiques sur frais d'établissement, sur immobilisations incorporelles et sur immobilisations corporelles
640/648 ECONOMISCHE SUBSIDIES AAN DE PRODUCTIE 0,00 € SUBVENTIONS ECONOMIQUES A LA PRODUCTION
619 & 659 BELASTINGEN EN TAKSEN TEN LASTE VAN DE BOEKHOUDKUNDIGE ENTITEIT 37.908 € IMPOTS ET TAXES A CHARGE DE L'ENTITE COMPTABLE
65 INTERESTEN EN ANDERE COURANTE FINANCIELE LASTEN - HUURPRIJZEN VOOR TERREINEN 485 € INTERETS ET AUTRES CHARGES FINANCIERES COURANTES - LOYERS DE TERRAINS
66 SOCIALE PRESTATIES 0,00 € PRESTATIONS SOCIALES
649 & 670/679 ANDERE INKOMENSOVERDRACHTEN DAN SOCIALE PRESTATIES 0,00 € TRANSFERTS DE REVENUS AUTRES QUE PRESTATIONS SOCIALES
KAPITAALKOSTEN 440.358 € CHARGES EN CAPITAL
687 VERMOGENSHEFFINGEN 0,00 € IMPOTS EN CAPITAL
680/689 ANDERE KAPITAALOVERDRACHTEN 0,00 € AUTRES TRANSFERTS EN CAPITAL
690/698 KAPITAALVERLIEZEN 0,00 € PERTES EN CAPITAL
699 DOTATIES AAN DE EIGEN GERESERVEERDE FONDSEN 440.358 € DOTATIONS AUX FONDS PROPRES AFFECTES
699 DOTATIES AAN DE SOCIALE FONDSEN TEN GUNSTE VAN HET PERSONEEL 0,00 € DOTATIONS AUX FONDS SOCIAUX EN FAVEUR DU PERSONNEL
699 DOTATIES AAN DE VOORZIENINGEN VOOR RISICO'S EN TOEKOMSTIGE KOSTEN 0,00 € DOTATIONS AUX PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES A VENIR
699 VERHOGING VAN HET NETTO-ACTIEF (of het maatschappelijk vermogen) OF VERMINDERING VAN HET NETTO-PASSIEF EN VERHOGING VAN DE BELANGEN VAN DERDEN 0,00 € AUGMENTATION DE L'ACTIF NET (ou de l'Avoir social) OU DIMINUTION DU PASSIF NET

OPBRENGSTEN 4.324.737 € PRODUITS
COURANTE OPBRENGSTEN 4.324.737 € PRODUITS COURANTS
PRODUCTIE- EN EXPLOITATIEOPBRENGSTEN 0,00 € PRODUITS DE PRODUCTION ET D'EXPLOITATION
70 Verkopen van door de entiteit vervaardigde goederen en van handelsgoederen verworven met het oog op hun doorverkoop - " tweedehands " verkopen en bijkomstige verkopen - Zelf geproduceerde vaste activa 0,00 € Ventes de biens fabriqués par l'entité et de marchandises acquises en vue de leur revente - Ventes en " seconde main " et ventes accessoires - Autoproduction immobilisée
71 Gefactureerde prestaties van diensten 0,00 € Prestations de services facturées
72 BELASTINGEN OP DE PRODUCTIE EN DE INVOER 0,00 € IMPOTS SUR LA PRODUCTION ET LES IMPORTATIONS
73 COURANE BELASTINGEN OP INKOMEN EN OP VERMOGEN 0,00 € IMPOTS COURANTS SUR LE REVENU ET LE PATRIMOINE
74 EFFECTIEVE EN TOEGEREKENDE SOCIALE BIJDRAGEN 0,00 € COTISATIONS SOCIALES EFFECTIVES ET IMPUTEES
75 TE ONT.V.A.NGEN EN ANDERE COURANTE FINANCIELE INKOMSTEN - TE ONT.V.A.NGEN HUURPRIJZEN VOOR TERREINEN EN MINERALE RESERVES 0,00 € INTERETS ET AUTRES REVENUS FINANCIERS COURANTS - LOYERS DE TERRAINS ET DE GISEMENTS A RECEVOIR
76 ANDERE INKOMENSOVERDRACHTEN DAN BELASTINGEN EN SOCIALE BEDRAGEN 4.324.737 € TRANSFERTS DE REVENUS AUTRES QU'IMPOTS ET COTISATIONS SOCIALES
KAPITAALOPBRENGSTEN 0,00 € PRODUITS EN CAPITAL
771/776 VERMOGENSHEFFINGEN 0,00 € IMPOTS EN CAPITAL
78 ANDERE KAPITAALOVERDRACHTEN 0,00 € AUTRES TRANSFERTS EN CAPITAL
790/798 KAPITAALWINSTEN 0,00 € GAINS EN CAPITAL
799 TERUGNEMINGEN AAN DE EIGEN GERESERVEERDE FONDSEN 0,00 € REPRISES SUR FONDS PROPRES AFFECTES
799 TERUGNEMINGEN AAN DE SOCIALE FONDSEN TEN GUNSTE VAN HET PERSONEEL 0,00 € REPRISES SUR FONDS SOCIAUX EN FAVEUR DU PERSONNEL
799 TERUGNEMINGEN AAN DE VOORZIENINGEN VOOR RISICO'S EN TOEKOMSTIGE KOSTEN 0,00 € REPRISES SUR PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES A VENIR
799 VERMINDERING VAN HET NETTO-ACTIEF (of het maatschappelijk vermogen) OF VERHOGING VAN HET NETTO-PASSIEF EN VERMINDERING VAN DE BELANGEN VAN DERDEN 0,00 € DIMINUTION DE L'ACTIF NET (ou de l'Avoir social) OU AUGMENTATION DU PASSIF NET

Chapitre 3.- Le compte de récapitulation des opérations budgétaires

Art. 10.Le compte de récapitulation des opérations budgétaires de l'année, en recettes et en dépenses, s'établit comme suit :

SEC Benamingen Libellés
80100 Uitgaven te verdelen over de hoofdgroepen 1 tot en met 9 xxxxx € Dépenses à ventiler entre les groupes principaux 1 à 9
80310 Diverse interne verrichtingen xxxxx € Opérations internes diverses
80320 Verrekeningen met andere dienstjaren xxxxx € Régularisations avec d'autres exercices
80400 Annuïteiten met betrekking tot financiële leasings xxxxx € Annuités en matière de leasings financiers
81111 Bezoldiging volgens weddeschalen 1.421.303,65 € Rémunération suivant les barèmes
81112 Overige bezoldigingselementen 187.538,90 € Autres éléments de la rémunération
81120 Sociale bijdragen ten laste van de werkgevers, afgedragen aan instellingen of fondsen 452.339,68 € Cotisations sociales à charge des employeurs, versées à des institutions ou fonds
81131 Directe toelagen 16.154,36 € Allocations directes
81132 Doorbetaling van loon xxxxx € Paiement maintenu du salaire
81133 Pensioenen van overheidspersoneel xxxxx € Pensions du personnel des administrations publiques
81140 Lonen in natura 48.149,18 € Salaire en nature
81211 Algemene werkingskosten vergoed aan andere sectoren dan de overheidssector 1.271.957,54 € Frais généraux de fonctionnement payés à des secteurs autres que le secteur des administrations publiques
81212 Huurgelden van gebouwen vergoed aan andere sectoren dan de overheidssector 159.694,22 € Locations de bâtiments payées à des secteurs autres que le secteur des administrations publiques
81221 Algemene werkingskosten vergoed binnen de overheidssector 118.013,00 € Frais généraux de fonctionnement payés à l'intérieur du secteur des administrations publiques
81222 Huurgelden van gebouwen vergoed binnen de overheidssector xxxxx € Locations de bâtiments payées à l'intérieur du secteur des administrations publiques
81250 Indirecte belastingen betaald aan subsectoren van de overheidssector 37.236,54 € Impôts indirects payés à des sous-secteurs du secteur des administrations publiques
81410 Herstel en niet-waardevermeerderend onderhoud van wegen- en waterbouwkundige werken : Kosten vergoed aan andere sectoren dan de overheidssector xxxxx € Frais payés à des secteurs autres que le secteur des administrations publiques en matière de réparations et entretien d'ouvrages en matière de travaux routiers et hydrauliques n'augmentant pas la valeur
81420 Herstel en niet-waardevermeerderend onderhoud van wegen- en waterbouwkundige werken : Kosten vergoed binnen de overheidssector xxxxx € Frais payés à l'intérieur du secteur des administrations publiques en matière de réparations et entretien d'ouvrages en matière de travaux routiers et hydrauliques n'augmentant pas la valeur
82110 Rente op overheidsschuld in euro xxxxx € Intérêts de la dette publique en euros
82120 Rente op overheidsschuld in vreemde valuta xxxxx € Intérêts de la dette publique en monnaies étrangères
82130 Rente op schuld binnen de overheidssector xxxxx € Intérêts de la dette publique à l'intérieur du secteur des administrations publiques
82140 Rente op commerciële schuld xxxxx € Intérêts de la dette commerciale
82150 Rente op financiële leasings xxxxx € Intérêts sur leasings financiers
82160 Andere rente xxxxx € Autres intérêts
82410 Huurgelden van gronden : Betalingen aan andere sectoren dan de overheidssector xxxxx € Paiements à d'autres secteurs que le secteur des administrations publiques en matière de location de terres
82420 Huurgelden van gronden : Betalingen binnen de overheidssector xxxxx € Paiements à l'intérieur du secteur des administrations publiques en matière de location de terres
82500 Uitbetaalde dividenden xxxxx € Dividendes distribués
83111 Rentesubsidies aan overheidsbedrijven xxxxx € Subventions réduisant les intérêts aux entreprises publiques
83112 Rentesubsidies aan andere bedrijven xxxxx € Subventions réduisant les intérêts aux autres entreprises
83121 Prijssubsidies aan overheidsbedrijven xxxxx € Subventions en matière de prix aux entreprises publiques
83122 Overige exploitatiesubsidies aan overheidsbedrijven xxxxx € Autres subventions d'exploitation aux entreprises publiques
83131 Prijssubsidies aan andere producenten dan overheidsbedrijven xxxxx € Subventions en matière de prix à des producteurs autres que les entreprises publiques
83132 Overige exploitatiesubsidies aan andere producenten dan overheidsbedrijven xxxxx € Autres subventions d'exploitation à des producteurs autres que les entreprises publiques
83140 Vermindering van werkgeversbijdragen voor bepaalde doelgroepen xxxxx € Réduction de cotisations patronales ciblées
83200 Inkomensoverdrachten, die geen exploitatiesubsidies zijn, aan bedrijven en financiële instellingen xxxxx € Transferts de revenus, autres que des subventions d'exploitation, aux entreprises et institutions financières
83300 Inkomensoverdrachten aan vzw's ten behoeve van de gezinnen xxxxx € Transferts de revenus aux ASBL au service des ménages
83410 Weduwen- en wezenpensioenen van het overheidspersoneel xxxxx € Pensions de veuves et orphelins du personnel des administrations publiques
83420 Inkomensoverdrachten aan gezinnen : Oorlogspensioenen xxxxx € Transferts de revenus aux ménages - Pensions de guerre
83431 Inkomensoverdrachten aan gezinnen : Geldelijke uitkeringen xxxxx € Transferts de revenus aux ménages - Prestations en espèces
83432 Inkomensoverdrachten aan gezinnen : Uitkeringen in natura xxxxx € Transferts de revenus aux ménages - Prestations en nature
83441 Overige uitkeringen aan gezinnen als verbruikers : Geldelijke uitkeringen xxxxx € Autres prestations aux ménages en tant que consommateurs - Prestations en espèces
83442 Overige uitkeringen aan gezinnen als verbruikers : Uitkeringen in natura xxxxx € Autres prestations aux ménages en tant que consommateurs - Prestations en nature
83450 Overige uitkeringen aan gezinnen als producenten xxxxx € Autres prestations aux ménages en tant que producteurs
83510 Inkomensoverdrachten aan EU-instellingen xxxxx € Transferts de revenus aux institutions de l'UE
83520 Inkomensoverdrachten aan lidstaten van de EU (overheden) xxxxx € Transferts de revenus aux pays membres de l'UE (administrations publiques)
83530 Inkomensoverdrachten aan lidstaten van de EU (niet-overheden) xxxxx € Transferts de revenus aux pays membres de l'UE (non-administrations publiques)
83540 Inkomensoverdrachten aan internationale instellingen andere dan de EU-instellingen xxxxx € Transferts de revenus aux institutions internationales autres que les institutions de l'UE
83550 Inkomensoverdrachten aan landen andere dan de lidstaten van de EU (overheden) xxxxx € Transferts de revenus aux pays autres que les pays membres de l'UE (administrations publiques)
83560 Inkomensoverdrachten aan landen andere dan de lidstaten van de EU (niet-overheden) xxxxx € Transferts de revenus aux pays autres que les pays membres de l'UE (non-administrations publiques)
84110 Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : aan de institutionele overheid xxxxx € Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : au pouvoir institutionnel
84120 Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : aan niet-organieke begrotingsfondsen xxxxx € Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : aux fonds budgétaires non organiques
84130 Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : aan administratieve diensten met boekhoudkundige autonomie (ADBA) xxxxx € Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : aux services administratifs à comptabilité autonome (SACA)
84140 Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : aan administratieve openbare instellingen (AOI) xxxxx € Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : aux organismes administratifs publics (OAP)
84150 Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : aan onderwijsinstellingen van de institutionele overheid xxxxx € Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : aux établissements d'enseignement du pouvoir institutionnel
84160 Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : aan vzw's van de overheid xxxxx € Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : aux ASBL des administrations publiques
84170 Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : aan andere eenheden van de overheid xxxxx € Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : aux autres untés publiques
84210 Inkomensoverdrachten aan de socialezekerheidsinstellingen - Ouderdom, overlijden, nabestaanden xxxxx € Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Vieillesse, décès, survie
84220 Inkomensoverdrachten aan de socialezekerheidsinstellingen - Ziekte xxxxx € Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Maladie
84230 Inkomensoverdrachten aan de socialezekerheidsinstellingen - Invaliditeit en handicap xxxxx € Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Invalidité et handicap
84240 Inkomensoverdrachten aan de socialezekerheidsinstellingen - Werkloosheid xxxxx € Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Chômage
84250 Inkomensoverdrachten aan de socialezekerheidsinstellingen - Gezinslasten xxxxx € Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Charges de famille
84260 Inkomensoverdrachten aan de socialezekerheidsinstellingen - Arbeidsongevallen en beroepsziekten xxxxx € Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Accidents de travail et maladies professionnelles
84270 Inkomensoverdrachten aan de socialezekerheidsinstellingen - Beroepsopleiding voor volwassenen xxxxx € Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Formation professionnelle des adultes
84280 Inkomensoverdrachten aan de socialezekerheidsinstellingen - Globale rijkstoelage aan de sociale zekerheid xxxxx € Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Subvention globale à la sécurité sociale
84290 Overige inkomensoverdrachten aan de socialezekerheidsinstellingen xxxxx € Autres transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale
84311 Inkomensoverdrachten aan provincies - Algemene bijdragen xxxxx € Transferts de revenus aux provinces - Contributions générales
84312 Inkomensoverdrachten aan provincies - Specifieke bijdragen xxxxx € Transferts de revenus aux provinces - Contributions spécifiques
84313 Inkomensoverdrachten aan provincies - Bijdragen voor rentelasten xxxxx € Transferts de revenus aux provinces - Contributions aux charges d'intérêt
84314 Inkomensoverdrachten aan provincies - Bijdragen voor lonen van het onderwijzend personeel xxxxx € Transferts de revenus aux provinces - Contributions aux traitements du personnel enseignant
84315 Inkomensoverdrachten aan provincies - Bijdragen voor rustpensioenen van het onderwijzend personeel xxxxx € Transferts de revenus aux provinces - Contributions aux pensions du personnel enseignant
84316 Inkomensoverdrachten aan provincies - Bijdragen voor overige werkingskosten van het onderwijs xxxxx € Transferts de revenus aux provinces - Contributions aux autres frais de fonctionnement de l'enseignement
84321 Inkomensoverdrachten aan gemeenten - Algemene bijdragen xxxxx € Transferts de revenus aux communes - Contributions générales
84322 Inkomensoverdrachten aan gemeenten - Specifieke bijdragen xxxxx € Transferts de revenus aux communes - Contributions spécifiques
84323 Inkomensoverdrachten aan gemeenten - Bijdragen voor rentelasten xxxxx € Transferts de revenus aux communes - Contributions aux charges d'intérêt
84324 Inkomensoverdrachten aan gemeenten - Bijdragen voor lonen van het onderwijzend personeel xxxxx € Transferts de revenus aux communes - Contributions aux traitements du personnel enseignant
84325 Inkomensoverdrachten aan gemeenten - Bijdragen voor rustpensioenen van het onderwijzend personeel xxxxx € Transferts de revenus aux communes - Contributions aux pensions du personnel enseignant
84326 Inkomensoverdrachten aan gemeenten - Bijdragen voor overige werkingskosten van het onderwijs xxxxx € Transferts de revenus aux communes - Contributions aux autres frais de fonctionnement de l'enseignement
84340 Inkomensoverdrachten aan vzw's van de lokale overheden xxxxx € Transferts de revenus aux ASBL des pouvoirs locaux
84351 Inkomensoverdrachten aan lokale overheden : Politiezones xxxxx € Transferts de revenus aux autres administrations publiques locales - zone de police
84352 Inkomensoverdrachten aan lokale overheden : OCMW's xxxxx € Transferts de revenus aux autres administrations publiques locales - CPAS
84353 Inkomensoverdrachten aan lokale overheden : Intercommunales van de sector S.1313 xxxxx € Transferts de revenus aux autres administrations publiques locales - Intercommunales du secteur S.13.13
84354 Inkomensoverdrachten aan lokale overheden : Hulpverleningszones xxxxx € Transferts de revenus aux autres administrations publiques locales - Zones de secours
84359 Inkomensoverdrachten aan lokale overheden : Overige lokale overheden xxxxx € Transferts de revenus aux autres administrations publiques locales - Autres pouvoirs locaux
84410 Inkomensoverdrachten aan het gesubsidieerd autonoom onderwijs - Bijdragen voor lonen van het onderwijzend personeel xxxxx € Transferts de revenus à l'enseignement autonome subsidié - Contributions aux traitements du personnel enseignant
84420 Inkomensoverdrachten aan het gesubsidieerd autonoom onderwijs - Bijdragen voor rustpensioenen van het onderwijzend personeel xxxxx € Transferts de revenus à l'enseignement autonome subsidié - Contributions aux pensions du personnel enseignant
84430 Inkomensoverdrachten aan het gesubsidieerd autonoom onderwijs - Bijdragen voor overige werkingskosten van het onderwijs xxxxx € Transferts de revenus à l'enseignement autonome subsidié - Contributions aux autres frais de fonctionnement de l'enseignement
84440 Inkomensoverdrachten aan het gesubsidieerd autonoom onderwijs - Bijdragen voor rentelasten van het onderwijs xxxxx € Transferts de revenus à l'enseignement autonome subsidié - Contributions aux charges d'intérêt de l'enseignement
84511 Inkomensoverdrachten aan de gemeenschapscommissies : Franse Gemeenschapscommissie xxxxx € Transferts de revenus aux Commissions communautaires : Commission communautaire française
84512 Inkomensoverdrachten aan de gemeenschapscommissies : Vlaamse Gemeenschapscommissie xxxxx € Transferts de revenus aux Commissions communautaires : Commission communautaire flamande
84513 Inkomensoverdrachten aan de gemeenschapscommissies : Gemeenschappelijke Gemeenschapscommissie xxxxx € Transferts de revenus aux Commissions communautaires : Commission communautaire commune
84524 Inkomensoverdrachten aan de gemeenschappen : Franse Gemeenschap xxxxx € Transferts de revenus aux communautés : Communauté française
84525 Inkomensoverdrachten aan de gemeenschappen : Vlaamse Gemeenschap xxxxx € Transferts de revenus aux communautés : Communauté flamande
84526 Inkomensoverdrachten aan de gemeenschappen : Duitstalige Gemeenschap xxxxx € Transferts de revenus aux communautés : Communauté germanophone
84534 Inkomensoverdrachten aan de gewesten : Waals Gewest xxxxx € Transferts de revenus aux régions : Région wallonne
84535 Inkomensoverdrachten aan de gewesten : Brussels Hoofdstedelijk Gewest xxxxx € Transferts de revenus aux régions : Région de Bruxelles-Capitale
84540 Inkomensoverdrachten aan de federale overheid xxxxx € Transferts de revenus au pouvoir fédéral
84550 Inkomensoverdrachten aan interregionale eenheden xxxxx € Transferts de revenus vers des unités interrégionales
85111 Investeringsbijdragen aan overheidsbedrijven xxxxx € Aides à l'investissement aux entreprises publiques
85112 Investeringsbijdragen aan privébedrijven xxxxx € Aides à l'investissement aux entreprises privées
85121 Overige kapitaaloverdrachten aan overheidsbedrijven xxxxx € Autres transferts en capital aux entreprises publiques
85122 Overige kapitaaloverdrachten aan privébedrijven xxxxx € Autres transferts en capital aux entreprises privées
85130 Overige kapitaaloverdrachten aan kredietinstellingen xxxxx € Autres transferts en capital aux institutions de crédit
85140 Overige kapitaaloverdrachten aan verzekeringsmaatschappijen xxxxx € Autres transferts en capital aux sociétés d'assurance
85210 Investeringsbijdragen aan vzw's ten behoeve van de gezinnen xxxxx € Aides à l'investissement aux ASBL au service des ménages
85220 Overige kapitaaloverdrachten aan vzw's ten behoeve van de gezinnen xxxxx € Autres transferts en capital aux ASBL au service des ménages
85310 Investeringsbijdragen aan gezinnen xxxxx € Aides à l'investissement aux ménages
85320 Overige kapitaaloverdrachten aan gezinnen xxxxx € Autres transferts en capital aux ménages
85411 Kapitaaloverdrachten aan EU-instellingen : investeringsbijdragen xxxxx € Transferts en capital aux institutions de l'UE : aides à l'investissement
85412 Kapitaaloverdrachten aan EU-instellingen : overige kapitaaloverdrachten xxxxx € Transferts en capital aux institutions de l'UE : autres transferts en capital
85421 Kapitaaloverdrachten aan lidstaten van de EU (overheden) : investeringsbijdragen xxxxx € Transferts en capital aux pays membres de l'UE (administrations publiques) : aides à l'investissement
85422 Kapitaaloverdrachten aan lidstaten van de EU (overheden) : overige kapitaaloverdrachten xxxxx € Transferts en capital aux pays membres de l'UE (administrations publiques) : autres tranferts en capital
85431 Kapitaaloverdrachten aan lidstaten van de EU (niet-overheden) : investeringsbijdragen xxxxx € Transferts en capital aux pays membres de l'UE (non-administrations publiques) : aides à l'investissement
85432 Kapitaaloverdrachten aan lidstaten van de EU (niet-overheden) : overige kapitaaloverdrachten xxxxx € Transferts en capital aux pays membres de l'UE (non-administrations publiques) : autres tranferts en capital
85441 Kapitaaloverdrachten aan internationale instellingen andere dan de EU-instellingen : investeringsbijdragen xxxxx € Transferts en capital aux institutions internationales autres que les institutions de l'UE : aides à l'investissement
85442 Kapitaaloverdrachten aan internationale instellingen andere dan de EU-instellingen : overige kapitaaloverdrachten xxxxx € Transferts en capital aux institutions internationales autres que les institutions de l'UE : autres tranferts en capital
85451 Kapitaaloverdrachten aan landen andere dan de lidstaten van de EU (overheden) : investeringsbijdragen xxxxx € Transferts en capital aux pays autres que les pays membres de l'UE (administrations publiques) : aides à l'investissement
85452 Kapitaaloverdrachten aan landen andere dan de lidstaten van de EU (overheden) : overige kapitaaloverdrachten xxxxx € Transferts en capital aux pays autres que les pays membres de l'UE (administrations publiques) : autres transferts en capital
85461 Kapitaaloverdrachten aan landen andere dan de lidstaten van de EU (niet-overheden) : investeringsbijdragen xxxxx € Transferts en capital aux pays autres que les pays membres de l'UE (non-administrations publiques) : aides à l'investissement
85462 Kapitaaloverdrachten aan landen andere dan de lidstaten van de EU (niet-overheden) : overige kapitaaloverdrachten xxxxx € Transferts en capital aux pays autres que les pays membres de l'UE (non-administrations publiques) : autres transferts en capital
86111 Investeringsbijdragen aan de institutionele overheid xxxxx € Aides à l'investissement au pouvoir institutionnel
86112 Overige kapitaaloverdrachten aan de institutionele overheid xxxxx € Autres transferts en capital au pouvoir institutionnel
86121 Investeringsbijdragen aan niet-organieke begrotingsfondsen xxxxx € Aides à l'investissement aux fonds budgétaires non organiques
86122 Overige kapitaaloverdrachten aan niet-organieke begrotingsfondsen xxxxx € Autres transferts en capital aux fonds budgétaires non organiques
86131 Investeringsbijdragen aan administratieve diensten met boekhoudkundige autonomie (ADBA) xxxxx € Aides à l'investissement aux services administratifs à comptabilité autonome (SACA)
86132 Overige kapitaaloverdrachten aan administratieve diensten met boekhoudkundige autonomie (ADBA) xxxxx € Autres transferts en capital aux services administratifs à comptabilité autonome (SACA)
86141 Investeringsbijdragen aan administratieve openbare instellingen (AOI) xxxxx € Aides à l'investissement aux organismes administratifs publics (OAP)
86142 Overige kapitaaloverdrachten aan administratieve openbare instellingen (AOI) xxxxx € Autres transferts en capital aux organismes administratifs publics (OAP)
86151 Investeringsbijdragen aan onderwijsinstellingen van de institutionele overheid xxxxx € Aides à l'investissement aux établissements d'enseignement du pouvoir institutionnel
86152 Overige kapitaaloverdrachten aan onderwijsinstellingen van de institutionele overheid xxxxx € Autres transferts en capital aux établissements d'enseignement du pouvoir institutionnel
86161 Investeringsbijdragen aan vzw's van de overheid xxxxx € Aides à l'investissement aux ASBL des administrations publiques
86162 Overige kapitaaloverdrachten aan vzw's van de overheid xxxxx € Autres transferts en capital aux ASBL des administrations publiques
86171 Investeringsbijdragen aan andere eenheden van de overheid xxxxx € Aides à l'investissement aux autres unités publiques
86172 Overige kapitaaloverdrachten aan andere eenheden van de overheid xxxxx € Autres transferts en capital aux autres unités publiques
86210 Investeringsbijdragen aan de socialezekerheidsinstellingen xxxxx € Aides à l'investissement aux administrations de sécurité sociale
86220 Overige kapitaaloverdrachten aan de socialezekerheidsinstellingen xxxxx € Autres transferts en capital aux administrations de sécurité sociale
86311 Investeringsbijdragen aan provincies xxxxx € Aides à l'investissement aux provinces
86312 Overige kapitaaloverdrachten aan provincies xxxxx € Autres transferts en capital aux provinces
86321 Investeringsbijdragen aan gemeenten xxxxx € Aides à l'investissement aux communes
86322 Overige kapitaaloverdrachten aan gemeenten xxxxx € Autres transferts en capital aux communes
86331 Investeringsbijdragen aan provincies en gemeenten - niet verdeeld xxxxx € Aides à l'investissement aux provinces et communes - non ventilé
86332 Overige kapitaaloverdrachten aan provincies en gemeenten - niet verdeeld xxxxx € Autres transferts en capital aux provinces et communes - non ventilé
86341 Investeringsbijdragen aan vzw's van de lokale overheden xxxxx € Aides à l'investissement aux ASBL des pouvoirs locaux
86342 Overige kapitaaloverdrachten aan vzw's van de lokale overheden xxxxx € Autres transferts en capital aux ASBL des pouvoirs locaux
86351 Kapitaaloverdrachten aan lokale overheden : Politiezones xxxxx € Transfert en capital aux administrations publiques locales : zone de police
86352 Kapitaaloverdrachten aan lokale overheden : OCMW's xxxxx € Transfert en capital aux administrations publiques locales : CPAS
86353 Kapitaaloverdrachten aan lokale overheden : Intercommunales van de sector S.1313 xxxxx € Transfert en capital aux administrations publiques locales : intercommunales du secteur S.1313
86354 Kapitaaloverdrachten aan lokale overheden : Hulpverleningszones xxxxx € Transfert en capital aux administrations publiques locales : zones de secours
86359 Kapitaaloverdrachten aan lokale overheden : Overige lokale overheden xxxxx € Transfert en capital aux administrations publiques locales : autres pouvoirs locaux
86410 Investeringsbijdragen aan het gesubsidieerd autonoom onderwijs xxxxx € Aides à l'investissement à l'enseignement autonome subsidié
86420 Overige kapitaaloverdrachten aan het gesubsidieerd autonoom onderwijs xxxxx € Autres transferts en capital à l'enseignement autonome subsidié
86510 Kapitaaloverdrachten aan de gemeenschapscommissies : Franse Gemeenschapscommissie xxxxx € Transferts en capital aux Commissions communautaires : Commission communautaire française
86511 Kapitaaloverdrachten aan de gemeenschapscommissies : Vlaamse Gemeenschapscommissie xxxxx € Transferts en capital aux Commissions communautaires : Commission communautaire flamande
86512 Kapitaaloverdrachten aan de gemeenschapscommissies : Gemeenschappelijke Gemeenschapscommissie xxxxx € Transferts en capital aux Commissions communautaires : Commission communautaire commune
86524 Kapitaaloverdrachten aan de gemeenschappen : Franse Gemeenschap xxxxx € Transferts en capital aux communautés : Communauté française
86525 Kapitaaloverdrachten aan de gemeenschappen : Vlaamse Gemeenschap xxxxx € Transferts en capital aux communautés : Communauté flamande
86526 Kapitaaloverdrachten aan de gemeenschappen : Duitstalige Gemeenschap xxxxx € Transferts en capital aux communautés : Communauté germanophone
86534 Kapitaaloverdrachten aan de gewesten : Waals Gewest xxxxx € Transferts en capital aux régions : Région wallonne
86535 Kapitaaloverdrachten aan de gewesten : Brussels Hoofdstedelijk Gewest xxxxx € Transferts en capital aux régions : Région de Bruxelles-Capitale
86540 Kapitaaloverdrachten aan de federale overheid xxxxx € Transferts en capital au pouvoir fédéral
86550 Kapitaaloverdrachten aan interregionale eenheden xxxxx € Transferts en capital vers des unités interrégionales
87111 Aankoop van gronden binnen de overheidssector xxxxx € Achat de terrains à l'intérieur du secteur des administrations publiques
87112 Aankoop van gronden in andere sectoren dan de overheidssector xxxxx € Achat de terrains dans d'autres secteurs que le secteur des administrations publiques
87121 Aankoop van bestaande wegen- en waterbouwkundige werken binnen de overheidssector xxxxx € Achats d'ouvrages existants en matière de travaux routiers et hydrauliques à l'intérieur du secteur des administrations publiques
87122 Aankoop van bestaande wegen- en waterbouwkundige werken in andere sectoren dan de overheidssector xxxxx € Achats d'ouvrages existants en matière de travaux routiers et hydrauliques dans d'autres secteurs que le secteur des administrations publiques
87131 Aankoop van bestaande gebouwen binnen de overheidssector xxxxx € Achats de bâtiments existants à l'intérieur du secteur des administrations publiques
87132 Aankoop van bestaande gebouwen in andere sectoren dan de overheidssector xxxxx € Achats de bâtiments existants dans d'autres secteurs que le secteur des administrations publiques
87200 Nieuwbouw van gebouwen xxxxx € Constructions de bâtiments
87290 Werken in onroerende staat uitgevoerd in eigen beheer xxxxx € Travaux immobiliers réalisés en régie propre
87310 Wegenbouwkundige werken xxxxx € Travaux routiers
87320 Waterbouwkundige werken xxxxx € Travaux hydrauliques
87330 Pijplijnen xxxxx € Pipe-lines
87340 Overige werken xxxxx € Autres ouvrages
87390 Infrastructuurwerken uitgevoerd in eigen beheer xxxxx € Travaux d'infrastructure réalisés en régie propre
87410 Aankoop van vervoermaterieel xxxxx € Achats de matériel de transport
87421 Niet gebruikt xxxxx € Non utilisé
87422 Verwerving van overig materieel 137.926,83 € Acquisitions d'autre matériel
87430 Overdrachtskosten bij aan- en verkoop van gronden en gebouwen xxxxx € Frais enregistrés lors de l'achat et de la vente de terrains et bâtiments
87440 Verwerving van patenten, octrooien en andere immateriële goederen xxxxx € Acquisitions de patentes, brevets et autres biens incorporels
87450 Verwerving van waardevolle voorwerpen xxxxx € Acquisitions d'objets de valeur
87460 Verwerving van teeltgoederen (planten en dieren) xxxxx € Acquisitions d'actifs cultivés (végétaux et animaux)
87470 Verwerving van duurzame militaire goederen xxxxx € Acquisitions de biens militaires durables
87480 Verwerving inzake onderzoek en ontwikkeling xxxxx € Acquisitions en matière de recherche et développement
87490 Roerende investeringen uitgevoerd in eigen beheer xxxxx € Investissements mobiliers réalisés en régie propre
87500 Voorraadtoename xxxxx € Constitution de stocks
88111 Kredietverleningen aan overheidsbedrijven xxxxx € Octrois de crédits aux entreprises publiques
88112 Kredietverleningen aan privébedrijven xxxxx € Octrois de crédits aux entreprises privées
88121 Kredietverleningen aan openbare kredietinstellingen xxxxx € Octrois de crédits aux institutions publiques de crédit
88122 Kredietverleningen aan privékredietinstellingen xxxxx € Octrois de crédits aux institutions privées de crédit
88131 Kredietverleningen aan openbare verzekeringsmaatschappijen xxxxx € Octrois de crédits aux sociétés publiques d'assurance
88132 Kredietverleningen aan privéverzekeringsmaatschappijen xxxxx € Octrois de crédits aux sociétés privées d'assurance
88141 Deelnemingen in overheidsbedrijven xxxxx € Participations dans des entreprises publiques
88142 Deelnemingen in privébedrijven xxxxx € Participations dans des entreprises privées
88151 Deelnemingen in openbare kredietinstellingen xxxxx € Participations dans des institutions publiques de crédit
88152 Deelnemingen in privékredietinstellingen xxxxx € Participations dans des institutions privées de crédit
88161 Deelnemingen in openbare verzekeringsmaatschappijen xxxxx € Participations dans des sociétés publiques d'assurance
88162 Deelnemingen in privéverzekeringsmaatschappijen xxxxx € Participations dans des sociétés privées d'assurance
88170 Andere financiële producten xxxxx € Autres produits financiers
88200 Kredietverleningen aan vzw's ten behoeve van de gezinnen xxxxx € Octrois de crédits aux ASBL au service des ménages
88300 Kredietverleningen aan gezinnen xxxxx € Octrois de crédits aux ménages
88411 Kredietverleningen aan EU-instellingen xxxxx € Octrois de crédits aux institutions de l'UE
88412 Kredietverleningen aan lidstaten van de EU (overheden) xxxxx € Octrois de crédits aux pays membres de l'UE (administrations publiques)
88413 Kredietverleningen aan lidstaten van de EU (niet-overheden) xxxxx € Octrois de crédits aux pays membres de l'UE (non-administrations publiques)
88414 Kredietverleningen aan internationale instellingen andere dan de EU-instellingen xxxxx € Octrois de crédits aux institutions internationales autres que les institutions de l'UE
88415 Kredietverleningen aan landen andere dan de lidstaten van de EU (overheden) xxxxx € Octrois de crédits aux pays autres que les pays membres de l'UE (administrations publiques)
88416 Kredietverleningen aan landen andere dan de lidstaten van de EU (niet-overheden) xxxxx € Octrois de crédits aux pays autres que les pays membres de l'UE (non-administrations publiques)
88421 Deelnemingen in EU-instellingen xxxxx € Participations dans des institutions de l'UE
88422 Deelnemingen in lidstaten van de EU (niet-overheden) xxxxx € Participations dans des pays membres de l'UE (non-administrations publiques)
88423 Deelnemingen in internationale instellingen andere dan de EU-instellingen xxxxx € Participations dans des institutions internationales autres que les institutions de l'UE
88424 Deelnemingen in landen andere dan de lidstaten van de EU (niet-overheden) xxxxx € Participations dans des pays autres que les pays membres de l'UE (non-administrations publiques)
88511 Kredietverleningen aan de institutionele overheid xxxxx € Octrois de crédits au pouvoir institutionnel
88512 Kredietverleningen aan niet-organieke begrotingsfondsen xxxxx € Octrois de crédits aux fonds budgétaires non organiques
88513 Kredietverleningen aan administratieve diensten met boekhoudkundige autonomie (ADBA) xxxxx € Octrois de crédits aux services administratifs à comptabilité autonome (SACA)
88514 Kredietverleningen aan administratieve openbare instellingen (AOI) xxxxx € Octrois de crédits aux organismes administratifs publics (OAP)
88515 Kredietverleningen aan onderwijsinstellingen van de institutionele overheid xxxxx € Octrois de crédits aux établissements d'enseignement du pouvoir institutionnel
88516 Kredietverleningen aan vzw's van de overheid xxxxx € Octrois de crédits aux ASBL des administrations publiques
88517 Kredietverleningen aan andere eenheden van de overheid xxxxx € Octrois de crédits aux autres unités publiques
88520 Kredietverleningen aan de socialezekerheidsinstellingen xxxxx € Octrois de crédits aux administrations de sécurité sociale
88531 Kredietverleningen aan provincies xxxxx € Octrois de crédits aux provinces
88532 Kredietverleningen aan gemeenten xxxxx € Octrois de crédits aux communes
88533 Kredietverleningen aan provincies en gemeenten - niet verdeeld xxxxx € Octrois de crédits aux provinces et communes - non ventilé
88534 Kredietverleningen aan vzw's van de lokale overheden xxxxx € Octrois de crédits aux ASBL des pouvoirs locaux
88535 Kredietverleningen aan overige lokale overheden xxxxx € Octrois de crédits aux autres administrations publiques locales
88540 Kredietverleningen aan het gesubsidieerd autonoom onderwijs xxxxx € Octrois de crédits à l'enseignement autonome subsidié
88550 Kredietverleningen aan andere institutionele groepen (federale overheid, gemeenschappen, gewesten, xxxxx € Octrois de crédits à d'autres groupes institutionnels
88561 Deelnemingen binnen de overheidssector : Binnen de institutionele groep xxxxx € Prises de participations à l'intérieur des administrations publiques : à l'intérieur du GI
88562 Deelnemingen binnen de overheidssector : Sociale zekerheid xxxxx € Prises de participations à l'intérieur des administrations publiques : sécurité sociale
88563 Deelnemingen binnen de overheidssector : Lokale overheden xxxxx € Prises de participations à l'intérieur des administrations publiques : pouvoirs locaux
88564 Deelnemingen binnen de overheidssector : Gesubsidieerd autonoom onderwijs xxxxx € Prises de participations à l'intérieur des administrations publiques : enseignement autonome subsidié
88565 Deelnemingen binnen de overheidssector : Andere institutionele groepen xxxxx € Prises de participations à l'intérieur des administrations publiques : autres GI
89110 Aflossingen van de schuld in euro xxxxx € Remboursements de la dette en euros
89120 Aflossingen van de schuld in vreemde valuta xxxxx € Remboursements de la dette en monnaies étrangères
89130 Aflossingen van de schuld binnen de overheidssector xxxxx € Remboursements de la dette à l'intérieur du secteur des administrations publiques
89170 Aflossingen bij financiële leasings xxxxx € Amortissements sur leasings financiers
89200 Ontmuntingen xxxxx € Démonétisations
89300 Verlaging van het eigen vermogen xxxxx € Réduction de fonds propres
Totaal begroting uitgaven 3.850.313,90 Total budget des dépenses
90600 Ontvangsten te verdelen over de hoofdgroepen 1 tot en met 9 xxxxx € Recettes à ventiler entre les groupes principaux 1 à 9
90810 Diverse interne verrichtingen xxxxx € Opérations internes diverses
90820 Verrekeningen met andere dienstjaren xxxxx € Régularisations avec d'autres exercices
91611 Verkoop van niet-duurzame goederen en diensten aan bedrijven xxxxx € Ventes de biens non durables et de services aux entreprises
91612 Verkoop van niet-duurzame goederen en diensten aan vzw's ten behoeve van de gezinnen en aan gezinnen xxxxx € Ventes de biens non durables et de services aux ASBL au service des ménages et aux ménages
91613 Verkoop van niet-duurzame goederen en diensten aan het buitenland xxxxx € Ventes de biens non durables et de services à l'étranger
91620 Verkoop van niet-duurzame goederen en diensten binnen de overheidssector xxxxx € Ventes de biens non durables et de services à l'intérieur du secteur des administrations publiques
91810 Ontvangsten van andere sectoren dan de overheidssector xxxxx € Recettes d'autres secteurs que le secteur des administrations publiques en matière de travaux routiers et hydrauliques
91820 Ontvangsten afkomstig van wegen- en waterbouwkundige werken : ontvangsten binnen de overheidssector xxxxx € Recettes à l'intérieur du secteur des administrations publiques en matière de travaux routiers et hydrauliques
91900 Productie van investeringsgoederen in eigen beheer xxxxx € Production de biens d'investissement en régie propre
92610 Rente-ontvangsten van andere sectoren dan de overheidssector xxxxx € Perception d'intérêts d'autres secteurs que le secteur des administrations publiques
92620 Rente-ontvangsten binnen de overheidssector xxxxx € Perception d'intérêts à l'intérieur du secteur des administrations publiques
92810 Concessies xxxxx € Concessions
92820 Dividenden xxxxx € Dividendes reçus
92830 Huurgelden van gronden xxxxx € Locations de terres
93610 Invoerrechten xxxxx € Taxes à l'importation
93620 Accijnzen en andere verbruiksbelastingen xxxxx € Droits d'accise et autres impôts sur la consommation
93630 Belasting op de toegevoegde waarde xxxxx € Taxe sur la valeur ajoutée
93640 Registratierechten xxxxx € Droits d'enregistrement
93650 Winsten van fiscale overheidsmonopolies of van openbare bedrijven met een monopolistisch karakter xxxxx € Bénéfices des monopoles fiscaux des pouvoirs publics ou d'entreprises publiques à caractère de monopole
93660 Verkeersbelasting xxxxx € Taxe de circulation
93670 Milieuheffingen xxxxx € Taxes sur la pollution
93680 Heffingen en belastingen op onroerende goederen, met uitzondering van de onroerende voorheffing xxxxx € Taxes et impôts immobiliers, à l'exception du précompte immobilier
93690 Diverse belastingen xxxxx € Taxes diverses
93710 Directe belastingen ten laste van bedrijven, kredietinstellingen en verzekeringsmaatschappijen xxxxx € Impôts directs à charge des entreprises, institutions de crédit et sociétés d'assurance
93720 Directe belastingen ten laste van gezinnen en vzw's ten behoeve van de gezinnen xxxxx € Impôts directs à charge des ménages et des ASBL au service des ménages
93730 Socialezekerheidsbijdragen ten laste van werkgevers - overheid xxxxx € Contributions sécurité sociale à charge des employeurs - pouvoirs publics
93740 Socialezekerheidsbijdragen ten laste van andere werkgevers xxxxx € Contributions sécurité sociale à charge d'autres employeurs
93750 Socialezekerheidsbijdragen ten laste van werknemers 9.936,70 € Contributions sécurité sociale à charge des travailleurs
93760 Bijdragen voor het Fonds voor Overlevingspensioenen xxxxx € Retenues pour le Fonds des pensions de survie
93770 Andere verplichte bijdragen xxxxx € Autres contributions de nature obligatoire
93810 Overige inkomensoverdrachten van bedrijven xxxxx € Autres transferts de revenus des entreprises
93820 Overige inkomensoverdrachten van kredietinstellingen xxxxx € Autres transferts de revenus des institutions de crédit
93830 Overige inkomensoverdrachten van verzekeringsmaatschappijen xxxxx € Autres transferts de revenus des sociétés d'assurance
93840 Overige inkomensoverdrachten van vzw's ten behoeve van de gezinnen xxxxx € Autres transferts de revenus des ASBL au service des ménages
93850 Overige inkomensoverdrachten van gezinnen 2.877,48 € Autres transferts de revenus des ménages
93910 Van EU-instellingen xxxxx € Des institutions de l'UE
93920 Inkomensoverdrachten van lidstaten van de EU (overheden) xxxxx € Transferts de revenus des pays membres de l'UE (administrations publiques)
93930 Inkomensoverdrachten van lidstaten van de EU (niet-overheden) xxxxx € Transferts de revenus des pays membres de l'UE (non-administrations publiques)
93940 Inkomensoverdrachten van internationale instellingen andere dan de EU-instellingen xxxxx € Transferts de revenus des institutions internationales autres que les institutions de l'UE
93950 Inkomensoverdrachten van landen andere dan de lidstaten van de EU (overheden) xxxxx € Transferts de revenus des pays autres que les pays membres de l'UE (administrations publiques)
93960 Inkomensoverdrachten van landen andere dan de lidstaten van de EU (niet-overheden) xxxxx € Transferts de revenus des pays autres que les pays membres de l'UE (non-administrations publiques)
94610 Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : van de institutionele overheid 4.311.922,80 € Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : du pouvoir institutionnel
94620 Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : van niet-organieke begrotingsfondsen xxxxx € Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : des fonds budgétaires non organiques
94630 Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : van administratieve diensten met boekhoudkundige autonomie (ADBA) xxxxx € Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : des services administratifs à comptabilité autonome (SACA)
94640 Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : van administratieve openbare instellingen (AOI) xxxxx € Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : des organismes administratifs publics (OAP)
94650 Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : van onderwijsinstellingen van de institutionele overheid xxxxx € Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : des établissements d'enseignement du pouvoir institutionnel
94660 Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : van vzw's van de overheid xxxxx € Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : des ASBL des administrations publiques
94670 Inkomensoverdrachten binnen een institutionele groep : van andere eenheden van de overheid xxxxx € Transferts de revenus à l'intérieur d'un GI : des autres unités publiques
94710 Inkomensoverdrachten van de socialezekerheidsinstellingen - Ouderdom, overlijden, nabestaanden xxxxx € Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Vieillesse, décès, survie
94720 Inkomensoverdrachten van de socialezekerheidsinstellingen - Ziekte xxxxx € Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Maladie
94730 Inkomensoverdrachten van de socialezekerheidsinstellingen - Invaliditeit en handicap xxxxx € Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Invalidité et handicap
94740 Inkomensoverdrachten van de socialezekerheidsinstellingen - Werkloosheid xxxxx € Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Chômage
94750 Inkomensoverdrachten van de socialezekerheidsinstellingen - Gezinslasten xxxxx € Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Charges de famille
94760 Inkomensoverdrachten van de socialezekerheidsinstellingen - Arbeidsongevallen en beroepsziekten xxxxx € Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Accidents de travail et maladies professionnelles
94770 Inkomensoverdrachten van de socialezekerheidsinstellingen - Beroepsopleiding voor volwassenen xxxxx € Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Formation professionnelle des adultes
94780 Inkomensoverdrachten van de socialezekerheidsinstellingen - Overige inkomenoverdrachten van de socialezekerheidsinstellingen xxxxx € Transferts de revenus aux administrations de sécurité sociale - Autres transferts de revenus des administrations de sécurité sociale
94811 Inkomensoverdrachten van provincies Algemene bijdragen xxxxx € Transferts de revenus des provinces - Contributions générales
94812 Inkomensoverdrachten van provincies Specifieke bijdragen xxxxx € Transferts de revenus des provinces - Contributions spécifiques
94821 Inkomensoverdrachten van gemeenten Algemene bijdragen xxxxx € Transferts de revenus des communes - Contributions générales
94822 Inkomensoverdrachten van gemeenten Specifieke bijdragen xxxxx € Transferts de revenus des communes - Contributions spécifiques
94840 Inkomensoverdrachten Van vzw's van de lokale overheden xxxxx € Transferts de revenus des ASBL des pouvoirs locaux
94851 Inkomensoverdrachten van lokale overheden : Politiezones xxxxx € Transferts de revenus des autres administrations publiques locales - zone de police
94852 Inkomensoverdrachten van lokale overheden : OCMW's xxxxx € Transferts de revenus des autres administrations publiques locales - CPAS
94853 Inkomensoverdrachten van lokale overheden : Intercommunales van de sector S.1313 xxxxx € Transferts de revenus des autres administrations publiques locales - Intercommunales du secteur S.13.13
94854 Inkomensoverdrachten van lokale overheden : Hulpverleningszones xxxxx € Transferts de revenus des autres administrations publiques locales - Zones de secours
94859 Inkomensoverdrachten van lokale overheden : Overige lokale overheden xxxxx € Transferts de revenus des autres administrations publiques locales - Autres pouvoirs locaux
94911 Inkomensoverdrachten van de gemeenschapscommissies : Franse Gemeenschapscommissie xxxxx € Transferts de revenus des Commissions communautaires : Commission communautaire française
94912 Inkomensoverdrachten van de gemeenschapscommissies : Vlaamse Gemeenschapscommissie xxxxx € Transferts de revenus des Commissions communautaires : Commission communautaire flamande
94913 Inkomensoverdrachten van de gemeenschapscommissies : Gemeenschappelijke Gemeenschapscommissie xxxxx € Transferts de revenus des Commissions communautaires : Commission communautaire commune
94924 Inkomensoverdrachten van de gemeenschappen : Franse Gemeenschap xxxxx € Transferts de revenus des communautés : Communauté française
94925 Inkomensoverdrachten van de gemeenschappen : Vlaamse Gemeenschap xxxxx € Transferts de revenus des communautés : Communauté flamande
94926 Inkomensoverdrachten van de gemeenschappen : Duitstalige Gemeenschap xxxxx € Transferts de revenus des communautés : Communauté germanophone
94934 Inkomensoverdrachten van de gewesten : Waals Gewest xxxxx € Transferts de revenus des régions : Région wallonne
94935 Inkomensoverdrachten van de gewesten : Brussels Hoofdstedelijk Gewest xxxxx € Transferts de revenus des régions : Région de Bruxelles-Capitale
94940 Inkomensoverdrachten van de federale overheid xxxxx € Transferts de revenus du pouvoir fédéral
94950 Inkomensoverdrachten van interregionale eenheden xxxxx € Transferts de revenus d'unités interrégionales
95610 Vermogensheffingen - Van bedrijven xxxxx € Impôt en capital - Des entreprises
95620 Vermogensheffingen - Van kredietinstellingen xxxxx € Impôt en capital - Des institutions de crédit
95630 Vermogensheffingen - Van verzekeringsmaatschappijen xxxxx € Impôt en capital - Des sociétés d'assurance
95640 Vermogensheffingen - Van vzw's ten behoeve van de gezinnen xxxxx € Impôt en capital - Des ASBL au service des ménages
95650 Vermogensheffingen - Van gezinnen xxxxx € Impôt en capital - Des ménages
95710 Niet gebruikt xxxxx € Non utilisé
95720 Overige kapitaaloverdrachten van bedrijven xxxxx € Autres transferts en capital des entreprises
95730 Overige kapitaaloverdrachten van kredietinstellingen xxxxx € Autres transferts en capital des institutions de crédit
95740 Overige kapitaaloverdrachten van verzekeringsmaatschappijen xxxxx € Autres transferts en capital des sociétés d'assurance
95810 Kapitaaloverdrachten van vzw's ten behoeve van de gezinnen xxxxx € Transferts en capital des ASBL au service des ménages
95820 Kapitaaloverdrachten van gezinnen xxxxx € Transferts en capital des ménages
95911 Kapitaaloverdrachten van EU-instellingen : investeringsbijdragen xxxxx € Transferts en capital des institutions de l'UE : aides à l'investissement
95912 Kapitaaloverdrachten van EU-instellingen : overige kapitaaloverdrachten xxxxx € Transferts en capital des institutions de l'UE : autres transferts en capital
95921 Kapitaaloverdrachten van lidstaten van de EU (overheden) : investeringsbijdragen xxxxx € Transferts en capital des pays membres de l'UE (administrations publiques) : aides à l'investissement
95922 Kapitaaloverdrachten van lidstaten van de EU (overheden) : overige kapitaaloverdrachten xxxxx € Transferts en capital des pays membres de l'UE (administrations publiques) : autres transferts en capital
95930 Kapitaaloverdrachten van lidstaten van de EU (niet-overheden) xxxxx € Transferts en capital des pays membres de l'UE (non-administrations publiques)
95941 Kapitaaloverdrachten van internationale instellingen andere dan de EU-instellingen : investeringsbijdragen xxxxx € Transferts en capital des institutions internationales autres que les institutions de l'UE : aides à l'investissement
95942 Kapitaaloverdrachten van internationale instellingen andere dan de EU-instellingen : overige kapitaaloverdrachten xxxxx € Transferts en capital des institutions internationales autres que les institutions de l'UE : autres transferts en capital
95951 Kapitaaloverdrachten van landen andere dan de lidstaten van de EU (overheden) : investeringsbijdragen xxxxx € Transferts en capital des pays autres que les pays membres de l'UE (administrations publiques) : aides à l'investissement
95952 Kapitaaloverdrachten van landen andere dan de lidstaten van de EU (overheden) : overige kapitaaloverdrachten xxxxx € Transfert en capital des pays autres que les pays membres de l'UE (administrations publiques) : autres transferts en capital
95960 Kapitaaloverdrachten van landen andere dan de lidstaten van de EU (niet-overheden) xxxxx € Transfert en capital des pays autres que les pays membres de l'UE (non-administrations publiques)
96611 Investeringsbijdragen van de institutionele overheid xxxxx € Aides à l'investissement du pouvoir institutionnel
96612 Overige kapitaaloverdrachten van de institutionele overheid xxxxx € Autres transferts en capital du pouvoir institutionnel
96621 Investeringsbijdragen van niet-organieke begrotingsfondsen xxxxx € Aides à l'investissement des fonds budgétaires non organiques
96622 Overige kapitaaloverdrachten van niet-organieke begrotingsfondsen xxxxx € Autres transferts en capital des fonds budgétaires non organiques
96631 Investeringsbijdragen van administratieve diensten met boekhoudkundige autonomie (ADBA) xxxxx € Aides à l'investissement des services administratifs à comptabilité autonome (SACA)
96632 Overige kapitaaloverdrachten van administratieve diensten met boekhoudkundige autonomie (ADBA) xxxxx € Autres transferts en capital des services administratifs à comptabilité autonome (SACA)
96641 Investeringsbijdragen van administratieve openbare instellingen (AOI) xxxxx € Aides à l'investissement des organismes administratifs publics (OAP)
96642 Overige kapitaaloverdrachten van administratieve openbare instellingen (AOI) xxxxx € Autres transferts en capital des organismes administratifs publics (OAP)
96651 Investeringsbijdragen van onderwijsinstellingen van de institutionele overheid xxxxx € Aides à l'investissement des établissements d'enseignement du pouvoir institutionnel
96652 Overige kapitaaloverdrachten van onderwijsinstellingen van de institutionele overheid xxxxx € Autres transferts en capital des établissements d'enseignement du pouvoir institutionnel
96661 Investeringsbijdragen van vzw's van de overheid xxxxx € Aides à l'investissement des ASBL des administrations publiques
96662 Overige kapitaaloverdrachten van vzw's van de overheid xxxxx € Autres transferts en capital des ASBL des administrations publiques
96671 Investeringsbijdragen van andere eenheden van de overheid xxxxx € Aides à l'investissement des autres unités publiques
96672 Overige kapitaaloverdrachten van andere eenheden van de overheid xxxxx € Autres transferts en capital des autres unités publiques
96700 Kapitaaloverdrachten van de socialezekerheidsinstellingen xxxxx € Transferts en capital des administrations de sécurité sociale
96811 Investeringsbijdragen van provincies xxxxx € Aides à l'investissement des provinces
96812 Overige kapitaaloverdrachten van provincies xxxxx € Autres transferts en capital des provinces
96821 Investeringsbijdragen van gemeenten xxxxx € Aides à l'investissement des communes
96822 Overige kapitaaloverdrachten van gemeenten xxxxx € Autres transferts en capital des communes
96831 Investeringsbijdragen van provincies en gemeenten - niet verdeeld xxxxx € Aides à l'investissement des provinces et communes - non ventilé
96832 Overige kapitaaloverdrachten van provincies en gemeenten - niet verdeeld xxxxx € Autres transferts en capital des provinces et communes - non ventilé
96841 Investeringsbijdragen van vzw's van de lokale overheden xxxxx € Aides à l'investissement des ASBL des pouvoirs locaux
96842 Overige kapitaaloverdrachten van vzw's van de lokale overheden xxxxx € Autres transferts en capital des ASBL des pouvoirs locaux
96851 Kapitaaloverdrachten van lokale overheden : Politiezones xxxxx € Transfert en capital des administrations publiques locales : zone de police
96852 Kapitaaloverdrachten van lokale overheden : OCMW's xxxxx € Transfert en capital des administrations publiques locales : CPAS
96853 Kapitaaloverdrachten van lokale overheden : Intercommunales van de sector S.1313 xxxxx € Transfert en capital des administrations publiques locales : intercommunales du secteur S.1313
96854 Kapitaaloverdrachten van lokale overheden : Hulpverleningszones xxxxx € Transfert en capital des administrations publiques locales : zones de secours
96859 Kapitaaloverdrachten van lokale overheden : Overige lokale overheden xxxxx € Transfert en capital des administrations publiques locales : autres pouvoirs locaux
96911 Kapitaaloverdrachten van de gemeenschapscommissies : Kapitaaloverdrachten van de federale overheid xxxxx € Transferts en capital des Commissions communautaires : Commission communautaire française
96912 Kapitaaloverdrachten van de gemeenschapscommissies : Vlaamse Gemeenschapscommissie xxxxx € Transferts en capital des Commissions communautaires : Commission communautaire flamande
96913 Kapitaaloverdrachten van de gemeenschapscommissies : Gemeenschappelijke Gemeenschapscommissie xxxxx € Transferts en capital des Commissions communautaires : Commission communautaire commune
96924 Kapitaaloverdrachten van de gemeenschappen : Franse Gemeenschap xxxxx € Transferts en capital des communautés : Communauté française
96925 Kapitaaloverdrachten van de gemeenschappen : Vlaamse Gemeenschap xxxxx € Transferts en capital des communautés : Communauté flamande
96926 Kapitaaloverdrachten van de gemeenschappen : Duitstalige Gemeenschap xxxxx € Transferts en capital des communautés : Communauté germanophone
96934 Kapitaaloverdrachten van de gewesten : Waals Gewest xxxxx € Transferts en capital des régions : Région wallonne
96935 Kapitaaloverdrachten van de gewesten : Brussels Hoofdstedelijk Gewest xxxxx € Transferts en capital des régions : Région de Bruxelles-Capitale
96940 Kapitaaloverdrachten van de federale overheid xxxxx € Transferts en capital du pouvoir fédéral
96950 Kapitaaloverdrachten van interregionale eenheden xxxxx € Transferts en capital d'unités interrégionales
97611 Verkoop van gronden binnen de overheidssector xxxxx € Ventes de terrains à l'intérieur du secteur des administrations publiques
97612 Verkoop van gronden aan andere sectoren dan de overheidssector xxxxx € Ventes de terrains à d'autres secteurs que le secteur des administrations publiques
97621 Verkoop van bestaande wegen- en waterbouwkundige werken binnen de overheidssector xxxxx € Ventes d'ouvrages existants en matière de travaux routiers et hydrauliques à l'intérieur du secteur des administrations publiques
97622 Verkoop van bestaande wegen- en waterbouwkundige werken aan andere sectoren dan de overheidssector xxxxx € Ventes d'ouvrages existants en matière de travaux routiers et hydrauliques à d'autres secteurs que le secteur des administrations publiques
97631 Verkoop van bestaande gebouwen binnen de overheidssector xxxxx € Ventes de bâtiments existants à l'intérieur du secteur des administrations publiques
97632 Verkoop van bestaande gebouwen aan andere sectoren dan de overheidssector xxxxx € Ventes de bâtiments existants à d'autres secteurs que le secteur des administrations publiques
97710 Verkoop van vervoermaterieel xxxxx € Ventes de matériel de transport
97720 Verkoop van overig materieel xxxxx € Ventes d'autre matériel
97730 Verkoop van patenten, octrooien en andere immateriële goederen xxxxx € Ventes de patentes, brevets et autres biens incorporels
97740 Verkoop van waardevolle voorwerpen xxxxx € Ventes d'objets de valeur
97750 Verkoop van teeltgoederen (planten en dieren) xxxxx € Ventes d'actifs cultivés (végétaux et animaux)
97760 Brussels Hoofdstedelijk Gewest xxxxx € Non utilisé
97770 Verkoop van duurzame militaire goederen xxxxx € Ventes de biens militaires durables
97780 Verkoop inzake onderzoek en ontwikkeling xxxxx € Ventes en matière de recherche et développement
97800 Voorraadverminderingen xxxxx € Réduction des stock
98610 Kredietaflossingen door bedrijven xxxxx € Remboursements de crédits par les entreprises
98620 Kredietaflossingen door kredietinstellingen xxxxx € Remboursements de crédits par les institutions de crédit
98630 Kredietaflossingen door verzekeringsmaatschappijen xxxxx € Remboursements de crédits par les sociétés d'assurance
98640 Vereffeningen van deelnemingen in bedrijven xxxxx € Liquidations de participations dans les entreprises
98650 Vereffeningen van deelnemingen in kredietinstellingen xxxxx € Liquidations de participations dans les institutions de crédit
98660 Vereffeningen van deelnemingen in verzekeringsmaatschappijen xxxxx € Liquidations de participations dans les sociétés d'assurance
98670 Andere financiële producten xxxxx € Autres produits financiers
98710 Kredietaflossingen door vzw's ten behoeve van de gezinnen xxxxx € Remboursements de crédits par les ASBL au service des ménages
98720 Kredietaflossingen door gezinnen xxxxx € Remboursements de crédits par les ménages
98811 Kredietaflossingen door EU-instellingen xxxxx € Remboursement de crédits par les institutions de l'UE
98812 Kredietaflossingen door lidstaten van de EU (overheden) xxxxx € Remboursement de crédits par les pays membres de l'UE (administrations publiques)
98813 Kredietaflossingen door lidstaten van de EU (niet-overheden) xxxxx € Remboursement de crédits par les pays membres de l'UE (non-administrations publiques)
98814 Kredietaflossingen door internationale instellingen andere dan de EU-instellingen xxxxx € Remboursement de crédits par des institutions internationales autres que les institutions de l'UE
98815 Door landen andere dan de lidstaten van de EU (overheden) xxxxx € Par des pays autres que les pays membres de l'UE (administrations publiques)
98816 Door landen andere dan de lidstaten van de EU (niet-overheden) xxxxx € Par des pays autres que les pays membres de l'UE (non-administrations publiques)
98821 Kredietaflossingen in EU-instellingen xxxxx € Remboursement de crédits dans des institutions de l'UE
98822 Kredietaflossingen in lidstaten van de EU (niet-overheden) xxxxx € Remboursement de crédits dans des pays membres de l'UE (non-administrations publiques)
98823 Kredietaflossingen in internationale instellingen andere dan de EU-instellingen xxxxx € Remboursement de crédits dans des institutions internationales autres que les institutions de l'UE
98824 Kredietaflossingen in landen andere dan de lidstaten van de EU (niet-overheden) xxxxx € Remboursement de crédits dans des pays autres que les pays membres de l'UE (non-administrations publiques)
98911 Kredietaflossingen van de institutionele overheid xxxxx € Remboursement de crédits du pouvoir institutionnel
98912 Kredietaflossingen van niet-organieke begrotingsfondsen xxxxx € Remboursement de crédits des fonds budgétaires non organiques
98913 Kredietaflossingen van administratieve diensten met boekhoudkundige autonomie (ADBA) xxxxx € Remboursement de crédits des services administratifs à comptabilité autonome (SACA)
98914 Kredietaflossingen van administratieve openbare instellingen (AOI) xxxxx € Remboursement de crédits des organismes administratifs publics (OAP)
98915 Kredietaflossingen van onderwijsinstellingen van de institutionele overheid xxxxx € Remboursement de crédits des établissements d'enseignement du pouvoir institutionnel
98916 Kredietaflossingen van vzw's van de overheid xxxxx € Remboursement de crédits des ASBL des administrations publiques
98917 Kredietaflossingen van andere eenheden van de overheid xxxxx € Remboursement de crédits des autres unités publiques
98920 Kredietaflossingen door de socialezekerheidsinstellingen xxxxx € Remboursements de crédits par les administrations de sécurité sociale
98931 Kredietaflossingen door provincies xxxxx € Remboursement de crédits par les provinces
98932 Kredietaflossingen door gemeenten xxxxx € Remboursement de crédits par les communes
98933 Kredietaflossingen door provincies en gemeenten - niet verdeeld xxxxx € Remboursement de crédits par les provinces et les communes - non ventilé
98934 Kredietaflossingen door vzw's van de lokale overheden xxxxx € Remboursement de crédits par les ASBL des pouvoirs locaux
98935 Kredietaflossingen door overige lokale overheden xxxxx € Remboursement de crédits par les autres administrations publiques locales
98940 Kredietaflossingen door het gesubsidieerd autonoom onderwijs xxxxx € Remboursements de crédits par l'enseignement autonome subsidié
98950 Kredietaflossingen door andere institutionele groepen (federale overheid, gemeenschappen, gewesten, xxxxx € Remboursements de crédits par d'autres groupes institutionnels
98961 Vereffeningen van deelnemingen binnen de overheidssector : Binnen de institutionele groep xxxxx € Liquidations de participations à l'intérieur des administrations publiques : à l'intérieur du GI
98962 Vereffeningen van deelnemingen binnen de overheidssector : Sociale zekerheid xxxxx € Liquidations de participations à l'intérieur des administrations publiques : sécurité sociale
98963 Vereffeningen van deelnemingen binnen de overheidssector : Lokale overheden xxxxx € Liquidations de participations à l'intérieur des administrations publiques : pouvoirs locaux
98964 Vereffeningen van deelnemingen binnen de overheidssector : Gesubsidieerd autonoom onderwijs xxxxx € Liquidations de participations à l'intérieur des administrations publiques : enseignement autonome subsidié
98965 Vereffeningen van deelnemingen binnen de overheidssector : Andere institutionele groepen xxxxx € Liquidations de participations à l'intérieur des administrations publiques : autres GI
99610 Opbrengst van leningen in euro xxxxx € Produits des emprunts en euros
99620 Opbrengst van leningen in vreemde valuta xxxxx € Produits des emprunts en monnaies étrangères
99630 Opbrengst van leningen binnen de overheidssector xxxxx € Produits des emprunts à l'intérieur du secteur des administrations publiques
99670 Opbrengst van leningen inzake financiële leasings xxxxx € Produits des emprunt en matière de leasings financiers
99700 Aanmuntingen xxxxx € Monétisations
99800 Verhoging van het eigen vermogen xxxxx € Apport de fonds propres
Totaal begroting ontvangsten 4.324.736,98 Total budget des recettes
Resultaat 474.423,08 Résultat

Annexe.

Art. N1.

(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 26-03-2024, p. 37237)

Lex Iterata est un site web qui propose les textes législatifs consolidés du Moniteur Belge sous une nouvelle forme. Lex Iterata fait partie de Refli, qui vise à simplifier le calcul de salaire. Ces deux projets sont conçus par la société namuroise de développement informatique Hypered.