Texte 2024002361
Article 1er.La liste des formations de bachelier et de master qui peuvent être dispensées par les instituts supérieurs et les universités, figurant à l'article II.170, § 2, alinéa 2, du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013, est reprise à l'annexe 1re jointe au présent arrêté.
La liste des formations de bachelier et de master qui peuvent être dispensées par les autres établissements enregistrés d'office et les établissements enregistrés, figurant à l'article II.170, § 2, alinéa 3, du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013, est reprise à l'annexe 2 jointe au présent arrêté.
Art. 2.L'arrêté du Gouvernement flamand du 10 février 2023 établissant la liste des formations de bachelier et de master dispensées par institution dans l'enseignement supérieur pendant l'année académique 2023-2024, modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 octobre 2023, est abrogé.
Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur à partir de l'année académique 2024-2025.
Art. 4.Le ministre flamand qui a l'enseignement et la formation dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Annexe.
Art. N1.Annexe 1.
(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 20-03-2024, p. 33294)
Modifié par:
<AGF 2024-11-22/02, art. 1, 002; En vigueur : 01-10-2024>