Texte 2023047311

27 OCTOBRE 2023. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant les annexes 1er et 2 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 10 février 2023 fixant la liste des formations de bachelier et de master par établissement d'enseignement supérieur pour l'année académique 2023-2024 et l'annexe 2 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 juillet 2023 établissant la liste des formations de l'enseignement supérieur professionnel dispensées par institution dans l'enseignement supérieur en Flandre pendant l'année académique 2023-2024

ELI
Justel
Source
Autorité flamande
Publication
28-11-2023
Numéro
2023047311
Page
110883
PDF
version originale
Dossier numéro
2023-10-27/15
Entrée en vigueur / Effet
18-09-2023
Texte modifié
20230440432023040937
belgiquelex

Article 1er.L'annexe 1re de l'arrêté du Gouvernement flamand du 10 février 2023 fixant la liste des formations de bachelier et de master par établissement d'enseignement supérieur pour l'année académique 2023-2024, est remplacée par l'annexe 1re jointe au présent arrêté.

Art. 2.L'annexe 2 du même arrêté est remplacée par l'annexe 2 jointe au présent arrêté.

Art. 3.Le tableau de l'annexe 2 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 juillet 2023 établissant la liste des formations de l'enseignement supérieur professionnel dispensées par institution dans l'enseignement supérieur en Flandre pendant l'année académique 2023-2024, est complété par la rangée suivante :

UC Limburg ACT Travail socio-éducatif Graduat en orthopédagogie Gradué en orthopédagogie 120 Diepenbeek N

".

Art. 4.Le présent arrêté produit ses effets à partir de l'année académique 2023-2024.

Art. 5.Le ministre flamand qui a l'enseignement et la formation dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Lex Iterata est un site web qui propose les textes législatifs consolidés du Moniteur Belge sous une nouvelle forme. Lex Iterata fait partie de Refli, qui vise à simplifier le calcul de salaire. Ces deux projets sont conçus par la société namuroise de développement informatique Hypered.