Article 1er.Sur la proposition des commissions pour l'enseignement libre subventionné et l'enseignement public, visées à l'article 172quinquies, § 5, du décret du 25 février 1997 relatif à l'enseignement fondamental, des périodes de cours supplémentaires et des heures supplémentaires sont attribuées pendant l'année scolaire 2022-2023 aux écoles de l'enseignement fondamental spécialisé, visées à l'annexe 1, jointe au présent arrêté.
Art. 2.Sur la proposition des commissions pour l'enseignement libre subventionné et l'enseignement public, visées à l'article 314/8, § 5, du Code de l'Enseignement secondaire du 17 décembre 2010, des heures de cours supplémentaires et des heures supplémentaires sont attribuées pendant l'année scolaire 2022-2023 aux écoles d'enseignement secondaire spécialisé, visées à l'annexe 2, jointe au présent arrêté.
Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2022.
Art. 4.Le Ministre flamand ayant l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Annexe.
Art. N1.Annexe 1re.
Les écoles fondamentales, visées à l'article 1er.
Des périodes de cours supplémentaires et des heures supplémentaires sont attribuées aux écoles fondamentales suivantes :
1°GO! BSBO Wilgenduin (3335), Vogelenzangstraat 115, 2920 KALMTHOUT : 1 période de cours et 1 heure ;
2°GO! Next MPI de Dageraad (3467), Tapstraat 12, 3720 KORTESSEM : 1 période de cours et 1 heure ;
3°GBSBO Kasterlinden (25271), Groot-Bijgaardenstraat 434, 1082 BERCHEM-SAINTE-AGATHE : 2 périodes de cours et 2 heures ;
4°VBSBO KOCA Basisonderwijs (25494), Solvynsstraat 75, 2018 ANVERS : 2 périodes de cours et 2 heures ;
5°GBSBO De Leerexpert (25619), Dullingen 46, 2930 BRASSCHAAT : 6 périodes de cours et 6 heures ;
6°Gemeentelijke Basisschool BuO (25701), Schransdriesstraat 47, 2340 BEERSE : 2 périodes de cours et 2 heures ;
7°GO! BSBO Den Anker (25874), Sint-Janstraat 4, 2800 MALINES : 1 période de cours et 1 heure ;
8°GBSBO Elzenhof (25981), Nieuwland 1, 3200 AARSCHOT : 1 période de cours et 1 heure ;
9°VLSBO De Olm (26261), Diestsesteenweg 5, 3540 HERCK-LA-VILLE : 1 période de cours et 1 heure ;
10°VBSBO De Vinderij 1 (26955), Bleekmeersstraat 17_A, 9160 LOKEREN : 1 période de cours et 1 heure ;
11°VBSBO Levensblij (27128), Galgestraat 2, 9700 AUDENARDE : 2 périodes de cours et 2 heures ;
12°Vrije Lagere School BuO (27136), Kouter 93, 9800 DEINZE : 1 période de cours et 1 heure ;
13°VBSBO De Sprankel (129494), Nekkerspoelstraat 358_A, 2800 MALINES : 1 période de cours et 1 heure ;
14°VBSBO Berkenbeek 1/8 (130203), Nieuwmoerse Steenweg 113_B, 2990 WUUSTWEZEL : 4 périodes de cours et 3 heures.
Art. N2.Annexe 2.
Les écoles secondaires, visées à l'article 2.
Des heures de cours supplémentaires et des heures supplémentaires sont attribuées aux écoles secondaires suivantes :
1°GO! SBSO Heemschool (27193), Beizegemstraat 132, 1120 NEDER-OVER-HEEMBEEK : 3 heures de cours et 2 heures ;
2°GO! SBSO Sterrebos (27318), Bornstraat 52, 8800 RUMBEKE : 7 heures de cours et 7 heures ;
3°De Leerexpert Dullingen (27599), Dullingen 46, 2930 BRASSCHAAT : 14 heures de cours et 13 heures ;
4°Buso Ter Bank (27731), Tervuursesteenweg 295, 3001 HEVERLEE : 2 heures de cours et 2 heures ;
5°Buso Sint-Elisabeth (OV2/ OV4) (27839), Steenovenstraat 20, 3990 WIJCHMAAL : 2 heures de cours et 2 heures ;
6°Buso Huize Tordale (28019), Bruggestraat 39, 8820 TORHOUT : 1 heure de cours et 1 heure ;
7°Buso Sint-Idesbald (28118), De Zilten 52, 8800 ROULERS : 2 heures de cours et 2 heures ;
8°Buso De Ast (28159), Boeschepestraat 46, 8970 POPERINGE : 1 heure de cours et 1 heure ;
9°Stedelijke Buso Instituut Bert Carlier (28191), Oudenaardsesteenweg 74, 9000 GAND : 1 heure de cours et 1 heure ;
10°Buso Don Bosco (28266), Bergemeersenstraat 106, 9300 ALOST : 4 heures de cours et 3 heures ;
11°Buso VIBO Het Kasteelpark (128975), Steenweg op Mol 154, 2360 OUD-TURNHOUT : 1 heure de cours et 1 heure.