Article 1er.Le programme de maintien de l'environnement, joint en annexes 1re et 2 au présent arrêté, est établi.
Art. 2.Le programme de maintien de l'environnement entre en vigueur le jour de publication du présent arrêté.
Art. 3.Le ministre flamand compétent pour l'environnement, l'aménagement du territoire et la nature est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Annexe.
Art. N1.
(NOTE : pas de version française, voir version néerlandaise)
Art. N2.
(NOTE : pas de version française, voir version néerlandaise)