14 OCTOBRE 2022. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant les annexes 1re et 2 à l'arrêté du Gouvernement flamand du 25 février 2022 fixant la liste des formations de bachelier et de master par établissement d'enseignement supérieur pour l'année académique 2022-2023
- ELI
- Justel
- Source
- Autorité flamande
- Publication
- 9-1-2023
- Numéro
- 2022042625
- Page
- 2030
- PDF
- version originale
- Dossier numéro
- 2022-10-14/04
- Entrée en vigueur / Effet
- 01-10-2022
- Texte modifié
- 2022031338
- belgiquelex
Article 1er.L'annexe 1re à l'arrêté du Gouvernement flamand du 25 février 2022 fixant la liste des formations de bachelier et de master par établissement d'enseignement supérieur pour l'année académique 2022-2023, est remplacée par l'annexe 1re jointe au présent arrêté.
Art. 2.L'annexe 2 au même arrêté est remplacée par l'annexe 2 jointe au présent arrêté.
Art. 3.Le présent arrêté produit ses effets à partir de l'année académique 2022-2023.
Art. 4.Le ministre flamand compétent pour l'enseignement et la formation est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Annexe.
Art. N1.
(Annexe non traduite, voir version>
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