Texte 2022042625

14 OCTOBRE 2022. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant les annexes 1re et 2 à l'arrêté du Gouvernement flamand du 25 février 2022 fixant la liste des formations de bachelier et de master par établissement d'enseignement supérieur pour l'année académique 2022-2023

ELI
Justel
Source
Autorité flamande
Publication
9-1-2023
Numéro
2022042625
Page
2030
PDF
version originale
Dossier numéro
2022-10-14/04
Entrée en vigueur / Effet
01-10-2022
Texte modifié
2022031338
belgiquelex

Article 1er.L'annexe 1re à l'arrêté du Gouvernement flamand du 25 février 2022 fixant la liste des formations de bachelier et de master par établissement d'enseignement supérieur pour l'année académique 2022-2023, est remplacée par l'annexe 1re jointe au présent arrêté.

Art. 2.L'annexe 2 au même arrêté est remplacée par l'annexe 2 jointe au présent arrêté.

Art. 3.Le présent arrêté produit ses effets à partir de l'année académique 2022-2023.

Art. 4.Le ministre flamand compétent pour l'enseignement et la formation est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Annexe.

Art. N1.

(Annexe non traduite, voir version>

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