Lex Iterata

Texte 2021043006

15 OCTOBRE 2021. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant les annexes 1re et 2 à l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 avril 2021 établissant la liste des formations de bachelor et de master dispensées par institution dans l'enseignement supérieur pendant l'année académique 2021-2022

ELI
Justel
Source
Autorité flamande
Publication
16-11-2021
Numéro
2021043006
Page
112134
PDF
version originale
Dossier numéro
2021-10-15/15
Entrée en vigueur / Effet
01-10-2021
Texte modifié
2021041632
belgiquelex

Article 1er.L'annexe 1re à l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 avril 2021 établissant la liste des formations de bachelor et de master dispensées par institution dans l'enseignement supérieur pendant l'année académique 2021-2022, est remplacée par l'annexe 1re jointe au présent arrêté.

Art. 2.L'annexe 2 au même arrêté est remplacée par l'annexe 2 jointe au présent arrêté.

Art. 3.Le présent arrêté produit ses effets à partir de l'année académique 2021-2022.

Art. 4.Le ministre flamand compétent pour l'enseignement et la formation est chargé de l'exécution du présent arrêté.