Texte 2020043794

16 OCTOBRE 2020. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant les annexes 1re et 2 à l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 mars 2020 établissant la liste des formations de bachelor et de master dispensées par institution dans l'enseignement supérieur en Flandre pendant l'année académique 2020-2021

ELI
Justel
Source
Autorité flamande
Publication
14-12-2020
Numéro
2020043794
Page
88125
PDF
version originale
Dossier numéro
2020-10-16/12
Entrée en vigueur / Effet
01-10-2020
Texte modifié
2020042793
belgiquelex

Article 1er.L'annexe 1re à l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 mars 2020 établissant la liste des formations de bachelor et de master dispensées par institution dans l'enseignement supérieur en Flandre pendant l'année académique 2020-2021 est remplacée par l'annexe 1re au présent arrêté.

Art. 2.L'annexe 2 au même arrêté est remplacée par l'annexe 2 jointe au présent arrêté.

Art. 3.Le présent arrêté produit ses effets à partir de l'année académique 2020-2021.

Art. 4.Le Ministre flamand ayant l'enseignement et la formation dans ses attributions, est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Image <reprise pour des <raisons techniques, voir M.B. du 14-12-2020, p. 87971)

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