Texte 2020043398
Article 1er.L'annexe 1re, jointe au présent arrêté, établit la liste des formations de l'enseignement supérieur professionnel qui, conformément à l'article II.152 du Code de l'Enseignement supérieur du 11 octobre 2013 sont agréées par le Gouvernement flamand et qui peuvent être dispensées par les instituts supérieurs, conformément à la compétence d'enseignement, visée aux articles II.83 à II.100/1 du code précité.
L'annexe 2, jointe au présent arrêté, établit la liste des formations de l'enseignement supérieur professionnel qui, conformément à l'article II.155/3, alinéa 1er, du code précité, sont actualisées et qui peuvent être dispensées par les instituts supérieurs, conformément à la compétence d'enseignement, visée aux articles II.83 à II.100/1 du code précité.
L'annexe 3, jointe au présent arrêté, établit la liste des formations hbo5 qui, conformément à l'article II.399 du code précité, ont été dispensées par les centres d'éducation des adultes et pour lesquelles les instituts supérieurs ont acquis la compétence d'enseignement en vertu d'un accord, et qui peuvent être dispensées par les instituts supérieurs, conformément à la compétence d'enseignement, visée aux articles II. 83 à II.100/1 du code précité.
Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur à partir de l'année académique 2020-2021.
Art. 3.Le Ministre flamand ayant l'enseignement et la formation dans ses attributions, est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Annexe.
Art. N1.
(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 27-10-2020, p. 77294)