Texte 2020020119
Article 1er.Dans l'article 5, 1er paragraphe, 4°, lettre k), de l'arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 25 janvier 2018 relatif à la création d'une zone de basses émissions, version néerlandaise, le mot " beurzen, " est remplacé par le mot " kermissen, " .
Dans le même article, second paragraphe, la lettre " a, " est abrogée et dans la version néerlandaise les mots " van de de eerste paragraaf " sont remplacés par les mots " van de eerste paragraaf ".
Art. 2.Dans le troisième paragraphe de l'article 6 du même arrêté, le deuxième alinéa est remplacé comme suit :
" Tout pass LEZ d'une journée doit être acquis au plus tard le jour calendrier qui suit le jour calendrier durant lequel le véhicule concerné a circulé dans la zone de basses émissions ".
Art. 3.Dans l'article 9, second alinéa, du même arrrêté, la disposition sous 2° est abrogée.
Dans le même article, troisième alinéa, les mots " Toute demande d'enregistrement s'effectue au préalable " sont remplacés pas les mots " Toute demande d'enregistrement s'effectue, au plus tard le jour calendrier qui suit le jour calendrier durant lequel le véhicule concerné a circulé dans la zone de basses émissions, ".
Art. 4.Le point 2 de l'annexe 2 du même arrrêté est complété comme suit :
1°les mots ", vers le parking Lennik " sont insérés entre " le parking Ceria " et " et vers le Ring ";
2°le dernier tiret est remplacé par la phrase suivante : " - La Route de Lennik : entre la limite régionale et le croisement avec le boulevard Josse Leemens, y compris les entrées et sorties du parking Lennik ";
3°La carte est remplacée par la carte reprise en annexe 1 de cet arrêté.
Art. 5.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2020.
Art. 6.Le Ministre qui a l'Environnement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Annexe.
Art. N1.Carte des voies d'accès vers le parking Ceria, le parking Lennik et vers le Ring.
(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 30-01-2020, p. 5705)