Texte 2020015651

27 SEPTEMBRE 2020. - Arrêté royal portant homologation et abrogation d'homologation de normes belges élaborées par le Bureau de Normalisation (NBN)

ELI
Justel
Source
Economie, PME, Classes moyennes et Energie
Publication
1-10-2020
Numéro
2020015651
Page
69048
PDF
version originale
Dossier numéro
2020-09-27/03
Entrée en vigueur / Effet
01-10-2020
Texte modifié
belgiquelex

Article 1er.La norme belge mentionnée ci-après est homologuée :

NBN B 23-101:2020

Plaquettes en terre cuite pour parements de murs - Résistance au gel-dégel - Méthode d'essai.

Art. 2.La norme mentionnée à l'article 1er peut être consultée gratuitement sur place au Bureau de Normalisation, rue Joseph II 40/6 à 1000 Bruxelles. Elle peut également être achetée auprès du Bureau de Normalisation (shop.nbn.be; tél : +32 2 738 01 11).

Art. 3.Les homologations suivantes sont abrogées :

NBN 232-01:1968

2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 14 mars 1969 ;

NBN 232-02:1968

2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 14 mars 1969 ;

° NBN 232-03:1968

2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 14 mars 1969 ;

NBN 232-04:1968

2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 14 mars 1969 ;

NBN 232-05:1968

2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 14 mars 1969 ;

NBN 232-06:1968

2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 14 mars 1969 ;

NBN 232-07:1968

2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 14 mars 1969 ;

NBN 232-08:1968

2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 14 mars 1969 ;

NBN 232-09:1970

2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 22 juin 1971 ;

10°NBN 232-10:1970

2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 22 juin 1971 ;

11°NBN 232-11:1970

2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 22 juin 1971 ;

12°NBN 232-12:1970

2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 25 février 1972 ;

13°NBN 232-13:1970

2e édition, homologuée par l'arrêté royal du 25 février 1972 ;

14°NBN D 18-001:1979

1e édition, homologuée par l'arrêté royal du 6 décembre 1979.

Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.

Art. 5.Le ministre ayant l'Economie dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêt

Lex Iterata est un site web qui propose les textes législatifs consolidés du Moniteur Belge sous une nouvelle forme. Lex Iterata fait partie de Refli, qui vise à simplifier le calcul de salaire. Ces deux projets sont conçus par la société namuroise de développement informatique Hypered.