Texte 2019010384
Article 1er.La liste des formations de bachelor donnant droit à la personne autorisée à porter le titre de bachelor, de porter également le titre figurant dans la liste s'il a achevé la formation en question, et des formations de master et des orientations diplômantes au sein d'une formation de master donnant droit à la personne autorisée à porter le titre de master, de porter également le titre figurant dans la liste s'il a achevé la formation ou l'orientation diplômante en question, figure à l'annexe au présent arrêté.
Art. 2.L'arrêté du Gouvernement flamand du 15 décembre 2017 établissant la liste des formations de bachelor et de master et des orientations diplômantes au sein d'une formation de master comportant un titre supplémentaire est abrogé.
Art. 3.Le présent arrêté produit ses effets à partir de l'année académique 2018-2019.
Art. 4.Le ministre flamand ayant l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Annexe.
Art. N1.
(Image non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 28-01-2019, p. 9094)