Article 1er.[5 En exécution de l'article 24, § 1er, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, les profils de formation pour la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes sont fixés de la manière suivante dans les annexes suivantes, jointes au présent arrêté :
1°pour la discipline " Europese hoofdtalen richtgraad 1 en 2 " : annexes VII et VIII ;
2°pour la discipline " Europese neventalen richtgraad 1 en 2 " : annexes VII et IX ;
3°pour la discipline " Europese talen richtgraad 3 en 4 " : annexes XI et XII ;
4°pour la discipline " Oosterse talen " : annexes IX, X, [7 XV et XVI]7 ;
5°pour la discipline " Scandinavische talen " : annexes VII, VIII, XI et XII ;
6°pour la discipline " Slavische talen " : annexes IX et X.]5
En exécution de l'article 24, § 2, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, il est, pour ce qui est des suivantes disciplines destinées à des groupes cibles spéciaux, dérogé au nombre minimum de périodes fixé :
1°la discipline [5 Deens, Duits, Engels, Frans, Italiaans, Noors, Portugees, Roemeens, Spaans of Zweeds Richtgraad 1 (ERK A2)]5 peut s'élever pour les apprenants intelligents à 140 périodes, étalées sur 4 modules de 35 périodes chacun;
2°la discipline [5 Deens, Duits, Engels, Frans, Italiaans, Noors, Portugees, Roemeens, Spaans of Zweeds Richtgraad 2 (ERK B1)]5 peut s'élever pour les apprenants intelligents à 280 périodes, étalées sur 8 modules de 35 périodes chacun;
["5 2\176 /1 la formation \" Bulgaars, Fins, Grieks, Hongaars, [4 Oekra\239ens,"° Pools, Russisch, Servisch-Kroatisch, Tsjechisch en Turks Richtgraad 1 (ERK A2) " peut s'élever, pour les apprenants rapides, à 210 périodes, étalées sur 6 modules de 35 périodes chacun ;]5
3°la discipline [5 Bulgaars, Fins, Grieks, Hongaars, [4 Oekraïens,]4 Pools, Russisch, Servisch-Kroatisch, Tsjechisch en Turks Richtgraad 2 (ERK B1)]5 peut s'élever pour les apprenants intelligents à 280 périodes, étalées sur 8 modules de 35 périodes chacun.
["1 4\176 [2 pour les apprenants \224 l'apprentissage lent, la formation \" Frans [3 of Engels"° richtgraad 1 "[6(ERK A2)]6 peut s'élever à 360 périodes, étalées sur [6 4 modules de 90 périodes chacun]6 ;]2
5°[3 ...]3]1
["3 6\176 [5 la formation Deens, Duits, Engels, Frans, Italiaans, Noors, Portugees, Roemeens, Spaans of Zweeds Richtgraad 3 (ERK B2) \" peut s'\233lever, pour les apprenants rapides, \224 140 p\233riodes, \233tal\233es sur 4 modules de 35 p\233riodes chacun ;"°
7°[5 la formation " Deens, Duits, Engels, Frans, Italiaans, Noors, Portugees, Roemeens, Spaans of Zweeds Richtgraad 4 (ERK C1) " peut s'élever, pour les apprenants rapides, à 140 périodes, étalées sur 4 modules de 35 périodes chacun ;]5]3
["5 8\176 la formation \" Arabisch, Chinees [7, Japans en Koreaans"° Richtgraad 1 (ERK A2) " peut s'élever, pour les apprenants rapides, à 280 périodes, étalées sur 8 modules de 35 périodes chacun ;
9°la formation " Arabisch, Chinees en [7, Japans en Koreaans]7 Richtgraad 2 (ERK B1) " peut s'élever, pour les apprenants rapides, à 280 périodes, étalées sur 8 modules de 35 périodes chacun.]5
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(1AGF 2010-06-11/20, art. 3, 002; En vigueur : 01-09-2010)
(2AGF 2019-07-19/18, art. 20, 003; En vigueur : 01-09-2019)
(3AGF 2020-09-04/21, art. 26, 004; En vigueur : 01-09-2020)
(4AGF 2022-09-02/18, art. 12, 005; En vigueur : 01-09-2022)
(5AGF 2022-03-11/31, art. 21, 006; En vigueur : 01-02-2022)
(6AGF 2023-03-03/10, art. 12, 007; En vigueur : 01-02-2022)
(7AGF 2024-03-08/08, art. 19, 008; En vigueur : 01-02-2024)
Art. 2.
<Abrogé par AGF 2024-03-08/08, art. 20, 008; En vigueur : 01-02-2024>
Art. 3.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er avril 2009.
Art. 4.Le Ministre flamand qui a l'Enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Annexe.
Art. N1.
(NOTE : voir version néerlandaise)