1 SEPTEMBRE 2006. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire de promotion sociale pour la discipline " Mechanica-elektriciteit " (Mécanique-électricité). (Traduction)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 05-12-2006 et mise à jour au 16-04-2024)

Article 1er.En exécution des articles 14 et 15, § 1er, du décret du 2 mars 1999 réglant certaines matières de l'éducation des adultes, les profils de formation sont fixés comme suit dans [3 les annexes III et IV, [4[5 l'annexe]5 XXIX]4 et l'annexe XXXVII]3 pour ce qui concerne la structure modulaire de la discipline " Mechanica-elektriciteit ", appartenant à l'enseignement secondaire de promotion sociale.

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(1AGF 2014-09-05/14, art. 18, 003; En vigueur : 01-09-2014)

(2AGF 2020-09-04/21, art. 7, 004; En vigueur : 01-09-2020)

(3AGF 2021-02-26/32, art. 5, 005; En vigueur : 01-02-2021)

(4AGF 2022-03-11/31, art. 4, 006; En vigueur : 01-02-2022)

(5AGF 2024-03-08/08, art. 2, 007; En vigueur : 01-02-2024)

Art. 2.

<Abrogé par AGF 2014-09-05/14, art. 19, 003; En vigueur : 01-09-2014>

Art. 3.

<Abrogé par AGF 2014-09-05/14, art. 19, 003; En vigueur : 01-09-2014>

Art. 4.

<Abrogé par AGF 2014-09-05/14, art. 19, 003; En vigueur : 01-09-2014>

Art. 5.Le présent arrêté produit ses effets le 1er septembre 2005.

Art. 6.Le Ministre flamand qui a l'Enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Annexe.

Art. N1.(Pour les annexes, voir version néerlandaise.)

<AGF 2024-03-08/08, art. 3, 007; En vigueur : 01-09-2025; abroge annexes IX et X>