18 NOVEMBRE 2005. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire de promotion sociale pour la discipline " Nederlands tweede taal " (néerlandais - deuxième langue) (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 28-02-2006 et mise à jour au 20-10-2020)

Article 1er.En exécution des articles 14 et 15, § 1er, du décret du 2 mars 1999 réglant certaines matières de l'éducation des adultes, les profils de formation sont fixés comme suit dans [les [3 annexes V à IX et l'annexe XIV]3] pour ce qui concerne la structure modulaire de la discipline 'Nederlands tweede taal', appartenant à l'enseignement secondaire de promotion sociale : <AGF 2006-09-01/00, art. 1, 1°, 002; En vigueur : 01-09-2006>

1°[2 ...]2

2°[2 ...]2

3°[2 ...]2

4°[2 ...]2

5°en annexe V la formation modulaire " NT2 Professioneel Bedrijfsgericht richtgraad 2 ";

6°en annexe VI la formation modulaire " NT2 Professioneel Bedrijfsgericht richtgraad 3 ";

7°en annexe VII la formation modulaire " NT2 Professioneel Juridisch richtgraad 3 ";

8°en annexe VIII la formation modulaire " Socio-Culturele Integratie richtgraad 1 ";

9°en annexe IX la formation modulaire " Socio-Culturele Integratie richtgraad 2 ";

10°[3 ...]3;

11°[1 ...]1

12°[1 ...]1

13°[1 ...]1

[14° en annexe XIV la formation modulaire " NT2 professioneel juridisch richtgraad 4.] <AGF 2006-09-01/00, art. 1, 2°, 002; En vigueur : 01-09-2006>

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(1AGF 2009-07-24/23, art. 9, 003; En vigueur : 01-09-2010)

(2AGF 2014-02-28/15, art. 13, 004; En vigueur : 01-09-2015)

(3AGF 2020-09-04/21, art. 2, 005; En vigueur : 01-09-2020)

Art. 2.Les profils de formation visés à l'article 1er sont évalués au plus tard trois ans après l'entrée en vigueur du présent arrêté.

Art. 3.En vertu de l'article 15, § 2, du décret du 2 mars 1999 réglant certaines matières de l'éducation des adultes, il est, pour ce qui est des suivantes disciplines modulaires destinées à des groupes cibles spéciaux, dérogé au nombre minimum de périodes fixé : " NT2 Verkort R 1 ", " NT2 Verlengd R 1 " et " NT2 Verkort R 2 ".

Art. 4.Les schémas structurels mentionnés ci-après et approuvés conformément à l'article 75 du décret du 2 mars 1999 réglant certaines matières relatives à l'éducation des adultes, peuvent, à titre de mesure transitoire, être utilisés pendant une année scolaire encore :

1°" Leertraject Nederlands richtgraad 1 ", approuvé le 31 mai 2002;

2°" Leertraject Nederlands richtgraad 2 ", approuvé le 31 mai 2002;

3°" Leertraject Nederlands richtgraad 3 ", approuvé le 31 mai 2002;

4°" Leertraject Nederlands richtgraad 4 ", approuvé le 31 mai 2002;

5°" Socio-culturele integratie voor migranten richtgraad 2 ", approuvé le 31 mai 2002.

Art. 5.Le présent arrêté produit ses effets le 1er septembre 2004.

Art. 6.Le Ministre flamand qui a l'Enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Annexe.

Art. N1.(Annexes non traduites. Voir original néerlandais).