Chapitre 1er.- Modification du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes
Article 1er. A l'annexe Ire au décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, modifiée en dernier lieu par l'arrêté du Gouvernement flamand du 25 avril 2025, la classification des disciplines de l'enseignement secondaire des adultes en formations est remplacée par la classification reprise à l'annexe 1re, jointe au présent arrêté.
Chapitre 2.- Modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2007 relatif à l'organisation de l'offre de formation dans l'éducation des adultes
Art. 2.L'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2007 relatif à l'organisation de l'offre de formation dans l'éducation des adultes, insérée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 2 septembre 2022 et remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 25 avril 2025, est remplacée par l'annexe jointe en annexe 2 au présent arrêté.
Chapitre 3.- Modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2007 relatif à la validation des études dans l'éducation des adultes
Art. 3.L'annexe IX à l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2007 relatif à la validation des études dans l'éducation des adultes, remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 25 avril 2025, est remplacée par l'annexe 3 jointe au présent arrêté.
Chapitre 4.- Modifications de l'arrêté du Gouvernement flamand du 10 juillet 2008 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire pour adultes pour les disciplines " finition construction " et " gros oeuvre "
Art. 4.Dans l'article 1er de l'arrêté du Gouvernement flamand du 10 juillet 2008 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines " finition construction " et " gros oeuvre ", remplacé par l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2019 et modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 4 septembre 2020, 3 mars 2023, 19 juillet 2024 et 25 avril 2025, les modifications suivantes sont apportées :
1°à l'alinéa 1er, 1°, le membre de phrase " l'annexe XIX, l'annexe XXIII, l'annexe XXIV et les annexes XXXV à XLI " est remplacé par le membre de phrase " l'annexe XXIII, l'annexe XXIV et les annexes XXXV à XLII " ;
2°à l'alinéa 2, 1°, il est ajouté un point d) et un point e), rédigés comme suit :
" d) la formation de Collaborateur d'entretien peut couvrir 340 périodes de cours pour les apprenants rapides, les modules Sanitaire de base, Travaux de peinture de base, Introduction à l'électricité et Projet de Collaborateur d'entretien couvrant chacun 40 périodes de cours ;
e)la formation Collaborateur d'entretien peut couvrir 540 périodes de cours pour les apprenants lents, le module Projet de Collaborateur d'entretien couvrant 120 périodes de cours. ".
Art. 5.L'annexe XIX au même arrêté, insérée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 octobre 2011, est abrogée.
Art. 6.Le même arrêté, modifié en dernier lieu par l'arrêté du Gouvernement flamand du 25 avril 2025, est complété par une annexe XLII, jointe en tant qu'annexe 4 au présent arrêté.
Chapitre 5.- Modification de l'arrêté du Gouvernement flamand du 10 juillet 2008 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire pour adultes pour les disciplines soins généraux aux personnes, assistance aux professions libérales de soins et soins spécifiques aux personnes
Art. 7.L'annexe XXI de l'arrêté du Gouvernement flamand du 10 juillet 2008 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire pour adultes pour les disciplines soins généraux aux personnes, assistance aux professions libérales de soins et soins spécifiques aux personnes, ajoutée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 août 2023 et remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2024, est remplacée par l'annexe 5, jointe au présent arrêté.
Chapitre 6.- Modifications de l'arrêté du Gouvernement flamand du 24 juillet 2009 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines Techniques TIC, Soudure et Mécanique-électricité
Art. 8.Dans l'article 1er de l'arrêté du Gouvernement flamand du 24 juillet 2009 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines techniques TIC, soudure et mécanique-électricité, remplacé par l'arrêté du Gouvernement flamand du 4 septembre 2020 et modifié en dernier lieu par l'arrêté du Gouvernement flamand du 25 avril 2025, les modifications suivantes sont apportées :
1°à l'alinéa 1er, 1°, le membre de phrase " XXXII, XXXIII et L " est remplacé par le membre de phrase " XXXIII, L, LV et LVI " ;
2°à l'alinéa 1er, 3°, le membre de phrase " LI à LIII " est remplacé par le membre de phrase " LI à LIV ".
Art. 9.L'annexe XXXII au même arrêté, insérée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 11 mars 2022, est abrogée.
Art. 10.L'annexe XLVII au même arrêté, ajoutée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 31 août 2023 et remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 25 avril 2025, est remplacée par l'annexe 6, jointe au présent arrêté.
Art. 11.Le même arrêté, modifié en dernier lieu par l'arrêté du Gouvernement flamand du 25 avril 2025, est complété par les annexes LIV à LVI, jointes aux annexes 7 à 9 au présent arrêté.
Chapitre 7.- Modifications de l'arrêté du Gouvernement flamand du 11 juin 2010 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines " administratie ", " bedrijfsbeheer ", " logistiek " et " verkoop "
Art. 12.Dans l'article 1er de l'arrêté du Gouvernement flamand du 11 juin 2010 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines " administratie ", " bedrijfsbeheer ", " logistiek " et " verkoop ", modifié en dernier lieu par l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2024, les modifications suivantes sont apportées :
1°à l'alinéa 1er, 3°, le membre de phrase " annexe VI, annexes IX à XIII, annexes XXIII et XXIV, et annexes XXVI à XXVIII " est remplacé par le membre de phrase " annexe IX à XIII, annexe XXIII, annexe XXIV, annexe XXVI à XXVIII et annexe XXX à XXXII " ;
2°l'alinéa 2 est remplacé par ce qui suit :
" En exécution de l'article 24, § 2, du décret précité, il est dérogé, pour des groupes cibles particuliers, au nombre minimum de périodes de cours des formations pour les disciplines administration, gestion d'entreprise et logistique et vente, conformément à l'annexe XXXIII, jointe au présent arrêté. ".
Art. 13.L'annexe VI au même arrêté, insérée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 21 septembre 2012, est abrogée.
Art. 14.Le même arrêté, modifié en dernier lieu par l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2024, est complété par les annexes XXX à XXXIII, jointes en tant qu'annexes 10 à 13 au présent arrêté.
Chapitre 8.- Modifications de l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 octobre 2011 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline Agriculture et Horticulture
Art. 15.Dans l'article 1er de l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 octobre 2011 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline Agriculture et Horticulture, modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand du 4 septembre 2020 et du 25 avril 2025, le membre de phrase " annexes 3 et 7 à 14 " est remplacé par le membre de phrase " annexes 3, 7 à 14 et 16 ".
Art. 16.Le même arrêté, modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 1er mars 2013, 28 février 2014, 4 septembre 2020 et 25 avril 2025, est complété par une annexe 16, jointe en tant qu'annexe 14 au présent arrêté.
Chapitre 9.- Dispositions finales
Art. 17.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2025, à l'exception des articles 5, 9 et 13, qui entrent en vigueur le 1er septembre 2027.
Art. 18.Le ministre flamand qui a l'enseignement et la formation dans ses attributions et le ministre flamand qui a les compétences dans ses attributions sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
Annexe.
Art. N1.
(NOTE : pas de version française, voir version néerlandaise)
Art. N2.
(NOTE : pas de version française, voir version néerlandaise)
Art. N3.
(NOTE : pas de version française, voir version néerlandaise)
Art. N4.
(NOTE : pas de version française, voir version néerlandaise)
Art. N5.
(NOTE : pas de version française, voir version néerlandaise)
Art. N6.
(NOTE : pas de version française, voir version néerlandaise)
Art. N7.
(NOTE : pas de version française, voir version néerlandaise)
Art. N8.
(NOTE : pas de version française, voir version néerlandaise)
Art. N9.
(NOTE : pas de version française, voir version néerlandaise)
Art. N10.
(NOTE : pas de version française, voir version néerlandaise)
Art. N11.
(NOTE : pas de version française, voir version néerlandaise)
Art. N12.
(NOTE : pas de version française, voir version néerlandaise)
Art. N13.
(NOTE : pas de version française, voir version néerlandaise)
Art. N1.
(NOTE : pas de version française, voir version néerlandaise)