{"title-block":{"case-number":"2025-10-03/06","document-number":"2025008143","full-title-fr":"3 OCTOBRE 2025. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation relative à la classification des disciplines en formations de l'enseignement secondaire des adultes, à la validation d'études, à l'organisation de l'offre de formation et à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines finition construction, techniques TIC, agriculture et horticulture, logistique et vente, mécanique-électricité et soins spécifiques aux personnes","modifies":["2007036441","2007036450","2007036482","2008036104","2008202740","2009035816","2010035507","2011035895"],"page-number":83083,"pdf-consolidated":"/img_l/pdf/2025/10/03/2025008143_F.pdf","pdf-original":"/mopdf/2025/10/31_1.pdf#Page371","publication-date":[2025,10,31],"source":"Autorité flamande","starts":[[[2025,9,1],""]],"title-date":[2025,10,3],"title-fr":"Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la réglementation relative à la classification des disciplines en formations de l'enseignement secondaire des adultes, à la validation d'études, à l'organisation de l'offre de formation et à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines finition construction, techniques TIC, agriculture et horticulture, logistique et vente, mécanique-électricité et soins spécifiques aux personnes"},"url":"https://www.ejustice.just.fgov.be/eli/arrete/2025/10/03/2025008143/justel"}