Texte 2025000977
Article 1er.L'annexe 1re à l'arrêté du Gouvernement flamand du 8 septembre 2017 relatif aux compétences d'enseignement par implantation de centres d'éducation des adultes, remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 17 mai 2024, est remplacée par l'annexe jointe comme annexe 1re au présent arrêté.
Art. 2.L'annexe 1re au même arrêté, remplacée par l'article 1er du présent arrêté, est remplacée par l'annexe jointe comme annexe 2 au présent arrêté.
Art. 3.L'annexe 1re au même arrêté, remplacée par l'article 2 du présent arrêté, est remplacée par l'annexe jointe en annexe 3 au présent arrêté.
Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er février 2025.
L'article 1er produit ses effets le 1er septembre 2024 et l'article 2 produit ses effets le 1er janvier 2025.
Art. 5.Le ministre flamand qui a l'enseignement et la formation dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.