Texte 2019013616
Article 1er.En application de l'article 111 du décret du 25 février 1997 relatif à l'enseignement fondamental, les établissements d'enseignement fondamental spécial suivants obtiennent une autorisation de création :
1°VBSBO Zonnehart (26419), Sportlaan 18, 8211 Aartrijke, pour le type 9 de l'enseignement maternel ;
2°VLSBO Zonnebloem (26666), Slabbaardstraat-Noord 90, 8870 Izegem, pour le type 9 de l'enseignement maternel et primaire ;
3°VLSBO Bernadetteschool Grotenberge (27102), Parkstraat 2, 9620 Zottegem, pour le type 9 de l'enseignement primaire.
Art. 2.En application des articles 286, 289 et 290/1 du Code de l'Enseignement secondaire du 17 décembre 2010, les établissements d'enseignement secondaire spécial suivants obtiennent une autorisation de programmation :
1°GO! SBSO Zonnegroen (46417), Sint-Truidensesteenweg 44, 3440 Zoutleeuw, pour les types 2 et 9 dans la forme d'enseignement 2 ;
2°BuSO Sint-Gerardus (27862), Sint-Gerardusdreef 1, 3590 Diepenbeek, pour le type 4 dans la forme d'enseignement 4 ;
3°Ziekenhuisschool Asster Sint-Truiden - Alexianen Tienen; Melveren-centrum 111, 3800 Sint-Truiden, pour le type 5 dans la forme d'enseignement 4 ;
4°BuSO Sint-Gregorius (28241), Jules Destréelaan 67, 9050 Gentbrugge, pour le type 3 dans la forme d'enseignement 4 ;
5°GO! SBSO De Varens (27284), Nieuwe Sint-Annadreef 27, 8200 Sint-Andries, pour les types 3 et 9 dans la forme d'enseignement 4 ;
6°Provinciale BUSO De Wissel, Arbeidstraat 66, 3600 Genk, pour le type 9 dans la forme d'enseignement 4 ;
7°VTS3 OV4B, Breedstraat 104, 9010 Sint-Niklaas, pour le type 9 dans la forme d'enseignement 4.
Art. 3.En application de l'article 287, § 3, du Code de l'Enseignement secondaire du 17 décembre 2010, l'établissement d'enseignement secondaire spécial suivant obtient une autorisation de création d'une implantation du type 5 : Ziekenhuisschool Asster Sint-Truiden - Alexianen Tienen; Melveren-centrum 111, 3800 Sint-Truiden, une implantation pour le type 5 dans la forme d'enseignement 4 à Psychiatrische kliniek Alexianen, Liefdestraat 10, 3300 Tienen.
Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2019.
Art. 5.La Ministre flamande ayant l'enseignement dans ses attributions est chargée de l'exécution du présent arrêté.