Texte 2017013286

8 SEPTEMBRE 2017. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 25 mars 2005 portant réglementation du commerce et du contrôle des semences de plantes fourragères, en ce qui concerne la reprise de nouvelles espèces et le nom botanique de l'espèce Lolium x hybridum Hausskn

ELI
Justel
Source
Autorité flamande
Publication
4-10-2017
Numéro
2017013286
Page
90062
PDF
version originale
Dossier numéro
2017-09-08/02
Entrée en vigueur / Effet
01-01-2018
Texte modifié
2005035613
belgiquelex

Article 1er.Le présent arrêté prévoit la transposition de la Directive d'exécution (UE) 2016/2109 de la Commission du 1er décembre 2016 modifiant la Directive 66/401/CEE du Conseil, afin de reprendre de nouvelles espèces et le nom botanique de l'espèce Lolium x boucheanum Kunth.

Art. 2.Dans l'article 1er, § 1er, 1°, de l'arrêté du Gouvernement flamand du 25 mars 2005 portant réglementation du commerce et du contrôle des semences de plantes fourragères, remplacé par l'arrêté du Gouvernement flamand du 21 mai 2010, les modifications suivantes sont apportées :

dans le point a) les mots " Lolium x boucheanum Kunth " sont remplacés par les mots " Lolium x hybridum Hausskn " ;

le point b) est remplacé par ce qui suit :

" b) Fabaceae (Leguminosae) légumineuses
1) Biserrula pelecinus L.biserrula
2) Galega orientalis Lam.galéga fourrager
3) Hedysarium coronarium L.sainfoin d'Espagne
4) Lathyrus cicera L.gessette
5) Lotus corniculatus L.lotier corniculé
6) Lupinus albus L.lupin blanc
7) Lupinus angustifolius L.lupin bleu
8) Lupinus luteus L.lupin jaune
9) Medicago doliata Carmign.
10) Medicago italica (Mill.) Fiori
11) Medicago littoralis Rohde ex Loisel.
12) Medicago lupulina L.minette
13) Medicago murex Willd.
14) Medicago polymorpha L.luzerne à fruits nombreux
15) Medicago rugosa Desr.
16) Medicago sativa L.luzerne
17) Medicago scutellata (L.) Mill.luzerne à écussons
18) Medicago truncatula Gaertn.
19) Medicago x varia T. Martyn Sandluzerne bâtarde
20) Onobrychis viciifolia Scop.sainfoin
21) Ornithopus compressus L.ornithope comprimé
22) Ornithopus sativus Brot.serradelle
23) Pisum sativum L. (partim)pois fourrager
24) Trifolium alexandrinum L.trèfle d'Alexandrie
25) Trifolium fragiferum L.trèfle fraisier
26) Trifolium glanduliferum Boiss.
27) Trifolium hirtum All.
28) Trifolium hybridum L.trèfle hybride
29) Trifolium incarnatum L.trèfle incarnat
30) Trifolium isthmocarpum Brot.
31) Trifolium michelianum Savi
32) Trifolium pratense L.trèfle violet
33) Trifolium repens L.trèfle blanc
34) Trifolium resupinatum L.trèfle de Perse
35) Trifolium squarrosum L.
36) Trifolium subterraneum L.trèfle enterreur
37) Trifolium vesiculosum Savi
38) Trigonella foenum-graecum L.fenugrec
39) Vicia benghalensis L.
40) Vicia faba L.féverole
41) Vicia pannonica Crantzvesce de Pannonie
42) Vicia sativa L.vesce commune
43) Vicia villosa Rothvesce velue, vesce de Cerdagne " ;

dans le point c), le rang " 3bis. Plantago lanceolata L. plaintain lancéolé " est inséré après le rang " 3) Phacelia tanacetifolia Benth. Phacélie ; "

Art. 3.Dans le même arrêté, modifié en dernier lieu par l'arrêté ministériel du 22 décembre 2016, il est ajouté avant l'article 1/1er, qui devient l'article 1/2, un nouvel article 1/1, rédigé comme suit :

" Art. 1/1. Le présent arrêté prévoit la transposition de la Directive 66/401/CEE du Conseil du 14 juin 1966 concernant la commercialisation des semences de plantes fourragères. ".

Art. 4.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er janvier 2018.

Art. 5.Le Ministre flamand ayant l'agriculture dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

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