Texte 2013024148

16 AVRIL 2013. - Arrêté ministériel modifiant l'annexe de l'arrêté royal du 9 novembre 2009 relatif aux conditions de police sanitaire applicables aux animaux et aux produits d'aquaculture, et relatif à la prévention de certaines maladies chez les animaux aquatiques et aux mesures de lutte contre ces maladies

ELI
Justel
Source
Sante Publique, Sécurité de la Chaine Alimentaire et Environnement - Agence Fédérale pour la Sécurité de la Chaine Alimentaire
Publication
26-4-2013
Numéro
2013024148
Page
25308
PDF
version originale
Dossier numéro
2013-04-16/06
Entrée en vigueur / Effet
06-05-2013
Texte modifié
2009024403
belgiquelex

Article 1er.Le présent arrêté transpose la directive 2012/31/UE de la Commission du 25 octobre 2012 modifiant l'annexe IV de la Directive 2006/88/CE du Conseil en ce qui concerne la liste des espèces de poissons sensibles à la septicémie hémorragique virale et la suppression de l'inscription du syndrome ulcéreux épizootique.

Art. 2.L'annexe 4, partie B de l'arrêté royal du 9 novembre 2009 relatif aux conditions de police sanitaire applicables aux animaux et aux produits d'aquaculture, et relatif à la prévention de certaines maladies chez les animaux aquatiques et aux mesures de lutte contre ces maladies est remplacée par l'annexe jointe au présent arrêté.

Bruxelles, le 16 avril 2013.

Mme S. LARUELLE

Annexe.

Art. N1.Annexe 4, partie B - Liste des maladies

1. MALADIES EXOTIQUES
MALADIE ESPECES SENSIBLES
1.1. POISSONS Nécrose hématopoïétique épizootique Truite arc-en-ciel (Oncorhynchus mykiss) et perche commune (Perca fluviatilis)
1.2. MOLLUSQUES Infection à Bonamia exitiosa Huître plate australienne (Ostrea angasi) et huître plate du Chili (O. chilensis)
Infection à Perkinsus marinus Huître japonaise (Crassostrea gigas) et huître de l'Atlantique (C. virginica)
Infection à Microcytos mackini Huître japonaise (Crassostrea gigas), huître de l'Atlantique (C. virginica), huître plate du Pacifique (Ostrea conchaphila) et huître plate européenne (O. edulis)
1.3. CRUSTACES Syndrome de Taura Crevette ligubam du Nord (Penaeus setiferus), crevette bleue (P. stylirostris) et crevette à pattes blanches du Pacifique (P. vannamei)
Maladie de la tête jaune Crevette brune (Penaeus aztecus), crevette rose (P. duorarum), crevette kuruma (P. japonicus), crevette tigrée brune (P. monodon), crevette ligubam du Nord (P.setiferus), crevette bleue (P. stylirostris), crevette à pattes blanches du Pacifique (P. vannamei)

2. MALADIES NON EXOTIQUES
MALADIE ESPECES SENSIBLES
2.1. POISSONS Septicémie hémorragique virale (SHV) Hareng (Clupea spp.), corégones (Coregonus sp.), brochet du nord (Esox lucius), aiglefin (Gadus aeglefinus), morue du Pacifique (G. macrocephalus), morue de l'Atlantique (G. morhua), saumon du Pacifique (Oncorhynchus spp.), truite arc-en-ciel (O. mykiss), motelle (Onos mustelus), truite brune (Salmo truta), turbot (Scophthalmus maximus), sprat (Sprattus sprattus), ombre commun (Thymallus thymallus) et cardeau hirame (Paralichthys olivaceus)
Nécrose hématopoïétique infectieuse (NHI) Saumon keta (Oncorhynchus keta), saumon argenté (O. kisutch), saumon japonais (O. masou), truite arc-en-ciel (O. mykiss), saumon sockeye (O. nerka), truite biwamasou (O. rhodurus), saumon chinook (O. tshawytscha) et saumon de l'Atlantique (Salmo salar)
Herpès virose de la carpe koï Carpe commune (Cyprinus carpio)
Anémie infectieuse du saumon (AIS) Truite arc-en-ciel (Oncorhynchus mykiss), saumon de l'Atlantique (Salmo salar) et truite brune (S. trutta)
2.2. MOLLUSQUESInfection à Marteilia refringens Huître plate australienne (Ostrea angasi), huître plate du Chili (O. chilensis), huître plate européenne (O. edulis), huître plate d'Argentine (O. puelchana), moule commune (Mytilus edulis) et moule méditerranéenne (M. galloprovincialis)
Infection à Bonamia ostreae Huître plate australienne (Ostrea angasi), huître plate du Chili (O. chilensis), huître plate du Pacifique (O. conchaphila), huître asiatique (O. denselammellosa), huître plate européenne (O. edulis) et huître plate d'Argentine (O. puelchana)
2.3. CRUSTACESMaladie des points blancs Tous les crustacés décapodes (ordre des Decapoda)

Vu pour être annexé à notre arrêté du 16 avril 2013 modifiant l'annexe 4 partie B de arrêté royal du 9 novembre 2009 relatif aux conditions de police sanitaire applicables aux animaux et aux produits d'aquaculture, et relatif à la prévention de certaines maladies chez les animaux aquatiques et aux mesures de lutte contre ces maladies.

Mme S. LARUELLE

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