Texte 2012035261
Article 1er.Conformément à l'article 11, § 5, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes et vu la spécificité de l'éducation des adultes, les objectifs finaux ESP et EST du deuxième et troisième degré de l'enseignement secondaire à temps plein sont remplacés par les objectifs finaux pour la formation " Aanvullende Algemene Vorming " de la discipline " algemene vorming " de l'enseignement secondaire des adultes repris à l'annexe au présent arrêté.
Art. 2.Dans l'article 5 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 26 janvier 2007 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire de promotion sociale pour la discipline " Algemene Vorming ", les mots " à l'exception de la formation " Aanvullende Algemene Vorming " sont insérés entre les mots " du troisième degré, " et les mots " étant supprimés ou modifiés ".
Art. 3.Conformément à l'article 11, § 5, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, le présent arrêté entre en vigueur à la date fixée au décret sanctionnant le présent arrêté.
(NOTE : Entrée en vigueur fixée au 01-09-2012 par DCFL 2012-04-20/20, art. 4)
Art. 4.Le Ministre flamand qui a l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Bruxelles, le 20 janvier 2012.
Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
K. PEETERS
Le Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises,
P. SMET
Annexe.
Art. N1.Annexe
(Tableau non repris pour des raisons techniques, voir M.B. du 24-05-2012, p. 30139)
Vu pour être annexé à l'arrêté du Gouvernement flamand du 20 janvier 2012 adaptant les objectifs finaux pour la formation " Aanvullende Algemene Vorming " (formation générale complémentaire) de la discipline " Algemene Vorming " (formation générale) de l'enseignement secondaire des adultes.
Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
K. PEETERS
Le Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises,
P. SMET