{"title-block":{"case-number":"2012-01-20/16","document-number":"2012035261","full-title-fr":"20 JANVIER 2012. - Arrêté du Gouvernement flamand adaptant les objectifs finaux pour la formation \" Aanvullende Algemene Vorming \" (formation générale complémentaire) de la discipline \" Algemene Vorming \" (formation générale) de l'enseignement secondaire des adultes (NOTE : Confirmé avec effet à la date de son entrée en vigueur, le 01-09-2012, par DCFL 2012-04-20/20, art. 2)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-05-2012 et mise à jour au 24-05-2012)","modifies":["2007035332"],"page-number":30138,"pdf-consolidated":null,"pdf-original":"/mopdf/2012/05/24_1.pdf#Page96","publication-date":[2012,5,24],"source":"Autorité flamande","starts":[[[2012,9,1],""]],"title-date":[2012,1,20],"title-fr":"Arrêté du Gouvernement flamand adaptant les objectifs finaux pour la formation \" Aanvullende Algemene Vorming \" (formation générale complémentaire) de la discipline \" Algemene Vorming \" (formation générale) de l'enseignement secondaire des adultes (NOTE : Confirmé avec effet à la date de son entrée en vigueur, le 01-09-2012, par DCFL 2012-04-20/20, art. 2)(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-05-2012 et mise à jour au 24-05-2012)"},"url":"https://www.ejustice.just.fgov.be/eli/arrete/2012/01/20/2012035261/justel"}