Article 1er.L'annexe III à l'arrêté du Gouvernement flamand du 7 octobre 1997 relatif à l'expérience utile comme titre pour les personnels de l'enseignement, insérée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 mars 2010 et remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 10 septembre 2010, est remplacée par l'annexe III jointe comme annexe 1re au présent arrêté.
Art. 2.L'annexe V à l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er septembre 2006 relatif à la concordance d'office, insérée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 15 février 2008 et modifiée par les arrêtés du Gouvernement flamand du 19 mars 2010 et du 10 septembre 2010, est remplacée par l'annexe V jointe au présent arrêté comme annexe 2.
Art. 3.L'annexe à l'arrêté du Gouvernement flamand du 23 avril 2010 relatif aux titres et échelles de traitement des membres du personnel des centres d'éducation des adultes, remplacée par l'arrêté du Gouvernement flamand du 10 septembre 2010, est remplacée par l'annexe jointe comme annexe 3 au présent arrêté.
Art. 4.L'annexe au même arrêté, remplacée par l'article 3 du présent arrêté, est remplacée par l'annexe jointe comme annexe 4 au présent arrêté.
Art. 5.Le présent arrêté produit ses effets le 1er février 2011. L'article 3 produit ses effets le 1er septembre 2010.
Art. 6.Le Ministre flamand ayant l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Bruxelles, le 8 avril 2011.
Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
K. PEETERS
Le Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises,
P. SMET
Annexe.
Art. N1.
(Annexes non traduites, voir version néerlandaise)