1 AVRIL 2011. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'annexe 1re du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand 19 juillet 2007 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour la discipline 'Auto'

Article 1er.Dans l'annexe Ire au décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, dernièrement modifié par l'arrêtés du Gouvernement flamand du 10 septembre 2010, la subdivision des disciplines de l'enseignement secondaire des adultes en formations est remplacée par la répartition jointe en annexe 1re au présent arrêté.

Art. 2.A l'article 1er de l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2007 relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour ce qui concerne la discipline 'auto', modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 11 juin 2010, les mots "annexes Ire à XVI incluses" sont remplacés par les mots "annexes Ire à XVIII".

Art. 3.A l'article 2, alinéa premier du même arrêté, modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 11 juin 2010, est ajoutée la phrase suivante :

" Les profils de formation pour les formations modulaires d'Aide-mécanicien entretien et réparation de motocyclettes et de Mécanicien entretien et réparation de motocyclettes doivent être évalués au plus tard au cours de l'année scolaire 2014-2015. "

Art. 4.Le même arrêté est complété par les annexes XVII et XVIII, jointes comme annexes 2 et 3 au présent arrêté.

Art. 5.Le présent arrêté produit ses effets à partir du 1er février 2011.

Art. 6.Le Ministre flamand ayant l'enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Bruxelles, le 1er avril 2011.

Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,

K. PEETERS

Le Ministre flamand de l'Enseignement, de la Jeunesse, de l'Egalité des Chances et des Affaires bruxelloises,

P. SMET

Annexe.

Art. N1.Annexe 1. - La classification en formations des disciplines de l'enseignement secondaires des adultes.

(Annexe non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 30-05-2011, p. 32037-32048)

Art. N2.Annexe XVII. - La formation modulaire "aide-mécanicien entretien et réparation de motocyclettes".

(Annexe non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 30-05-2011, p. 32048-32064)

Art. N3.Annexe XVIII. - La formation modulaire "Mécanicien entretien et réparation de motocyclettes".

(Annexe non reprise pour des raisons techniques, voir M.B. du 30-05-2011, p. 32065-32084)