Texte 2011014220

11 JUIN 2011. - Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 24 mars 1997 relatif à la perception et à la consignation d'une somme lors de la constatation d'infractions en matière de transport par route de marchandises dangereuses à l'exception des matières explosibles et radioactives

ELI
Justel
Source
Mobilité et Transports
Publication
4-10-2011
Numéro
2011014220
Page
61782
PDF
version originale
Dossier numéro
2011-06-11/21
Entrée en vigueur / Effet
14-10-2011
Texte modifié
1997014083
belgiquelex

Article 1er.L'article 1er de l'arrêté royal du 24 mars 1997 relatif à la perception et à la consignation d'une somme lors de la constatation d'infractions en matière de transport par route de marchandises dangereuses à l'exception des matières explosibles et radioactives modifié par l'arrêté royal du 27 avril 2007, est remplacé par ce qui suit :

" Article 1er. Pour l'application de cet arrêté, on entend par :

" ADR " : l'accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route, signé à Genève le 30 septembre 1957, tel que modifié;

" marchandises dangereuses " : les marchandises définies comme telles dans le paragraphe 1.2.1 du RID et de l'ADR qui appartiennent aux classes 2, 3 à l'exception des liquides explosibles désensibilisés du code de classification D, 4.1 à l'exception des matières explosibles désensibilisés solides des codes de classification D ou DT, 4.2, 4.3, 5.1 à l'exception des numéros ONU 1942, 2067, 2426 et 3375, 5.2, 6.1, 6.2, 8 et 9 à l'exception du numéro ONU 3268. "

Art. 2.Dans l'article 3 du même arrêté, modifié par l'arrêté royal du 27 avril 2007, l'alinéa 2 est remplacé par ce qui suit :

" Si plusieurs infractions sont commises par un même transport, la somme totale ne peut dépasser le montant de 2.500 EUR. Cette somme est ramenée à 1.250 EUR dans les cas où les prescriptions de la sous-section 1.1.3.6 " Exemptions liées aux quantités transportées par unité de transport de l'annexe A à l'ADR " peuvent être appliquées. "

Art. 3.Dans le même arrêté, l'annexe est remplacée par l'annexe jointe au présent arrêté.

Art. 4.Le Ministre des Finances, le Ministre de la Justice, la Ministre de l'Intérieur et le Ministre compétent en matière de transport terrestre, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.

Donné à Châteauneuf-de-Grasse, le 11 juin 2011.

ALBERT

Par le Roi :

Le Premier Ministre,

Y. LETERME

Le Vice-Premier Ministre et Ministre des Finances et des Réformes institutionnelles,

D. REYNDERS

Le Ministre de la Justice,

S. DE CLERCK

La Ministre de l'Intérieur,

Mme A. TURTELBOOM

Le Secrétaire d'Etat à la Mobilité,

E. SCHOUPPE

Annexe.

Art. N1.

Liste d'infractions et les sommes à percevoir
InfractionsRéglementationSomme à percevoir
1/Document de transport et document d'identification
1.1aucune indication du caractère dangereux des matières transportées5.4.1.1.1 ou 5.4.1.1.6 de l'annexe A à l'ADR1.500 EUR
1.2impossibilité d'identifier la marchandise par manque de données ou par des données qui se contredisent en employant le tableau A5.4.1.1.1 ou 5.4.1.1.16 de l'annexe A à l'ADR500 EUR
1.3reproduction sous forme imprimée n'est pas disponible5.4.4.2 de l'annexe A à l'ADR250 EUR
1.4les quantités manquent ou sont incomplètes5.4.1.1.1 de l'annexe A à l'ADR250 EUR
1.5la mention 'dangereux pour l'environnement' manque ou est illisible5.4.1.1.18 de l'annexe A à l'ADR50 EUR
1.6autres éléments manquant Art. 7 de l'arrêté royal du 28 juin 2009 relatif au transport des marchandises dangereuses par route ou par chemin de fer, à l'exception des matières explosibles et radioactives (ci-après l'arrêté royal du 28 juin 2009)5.4.1 de l'annexe A à l'ADR50 EUR
1.7membre de l'équipage n'a pas sur lui un document d'identification portant sa photographie1.10.1.4 de l'annexe A à l'ADR50 EUR
2/Certificat d'agrément
2.1inexistant8.1.2.2 de l'annexe B à l'ADR1.000 EUR
2.2périmé ou non valable pour les marchandises transportées8.1.2.2 de l'annexe B à l'ADR500 EUR
2.3absent, mais valable8.1.2.2 de l'annexe B à l'ADR50 EUR
3/Certificat de formation du conducteur
3.1inexistant8.1.2.2 de l'annexe B à l'ADR1.000 EUR
3.2périmé ou non valable 8.1.2.2 de l'annexe B à l'ADR500 EUR
3.3absent, mais valable8.1.2.2 de l'annexe B à l'ADR50 EUR
4/Consignes écrites
4.1absentes, illisibles, ou incomplètes 5.4.3.4 de l'annexe A à l'ADR250 EUR
4.2pas dans les langues exigées5.4.3.2 de l'annexe A à l'ADR250 EUR
4.3pas à l'endroit réglementaire5.4.3.1 de l'annexe A à l'ADR50 EUR
4.4autres infractions5.4.3 de l'annexe A à l'ADR50 EUR
5/certificat d'empotage
5.1absent, illisible ou incomplet5.4.2 de l'annexe A à l'ADR500 EUR
5.2reproduction sous forme imprimée n'est pas disponible5.4.4.2 de l'annexe A à l'ADR250 EUR
6/signalisation véhicule/citerne
6.1pas un seul élément de signalisation du véhicule5.3.2.1 de l'annexe A à l'ADR1.500 EUR
6.2le numéro UN sur les panneaux orange ne correspond pas aux données sur le document de transport 5.3.2.1 de l'annexe A à l'ADR500 EUR
6.3code de danger erroné sur panneaux orange5.3.2.1 de l'annexe A à l'ADR500 EUR
6.4signalisation insuffisante = un ou plusieurs panneaux orange manquent5.3.2.1 de l'annexe A à l'ADR500 EUR
6.5signalisation insuffisante = une ou plusieurs grandes étiquettes manquent5.3.1 ou 5.1.3.1 de l'annexe A à l'ADR250 EUR
6.6une ou plusieurs grandes étiquettes ne correspondent pas à celles mentionnées dans la colonne 5 du tableau A5.3.1 ou 5.1.3.1 de l'annexe A à l'ADR250 EUR
6.7véhicule signalé par des panneaux orange et éventuellement grandes étiquettes non ou insuffisamment masqués dans le cas de transport non ADR5.3.2.1.8 et/ou 5.3.1.1.5 de l'annexe A à l'ADR250 EUR
6.8autre non conformité relative aux grandes étiquettes (entre autres les dimensions)5.3.1 de l'annexe A à l'ADR50 EUR
6.9autre non conformité relative aux panneaux orange5.3.2 de l'annexe A à l'ADR50 EUR
7/Colis
7.1marquage et marque
7.1.1le numéro d'identification ne correspond pas aux données sur le document de transport 5.2.1.1 de l'annexe A à l'ADR500 EUR
7.1.2marquage UN absent (emballage non testé)4.1.1.3 de l'annexe A à l'ADR500 EUR
7.1.3utilisation d'un emballage non autorisé (voir les instructions d'emballage)4.1.4 de l'annexe A à l'ADR500 EUR
7.1.4nom du gaz est erroné ou manque (récipient à gaz)5.2.1.6 de l'annexe A à l'ADR500 EUR
7.1.5numéro d'identification manque5.2.1.1 ou 5.1.3.1 de l'annexe A à l'ADR250 EUR
7.1.6la date du contrôle périodique du récipient à gaz est périmée4.1.6.10 de l'annexe A à l'ADR250 EUR
7.1.7date du contrôle périodique du GRV est périmée4.1.2.2 de l'annexe A à l'ADR250 EUR
7.1.8durée d'utilisation de certains emballages ou GRV est dépassée4.1.1.15 de l'annexe A à l'ADR250 EUR
7.1.9" suremballage " manque ou pas dans la langue prescrite et/ou les numéros UN, étiquettes de danger manquent lorsque ceux appliqués sur les emballages ne sont pas visibles5.1.2 de l'annexe A à l'ADR250 EUR
7.1.10pas de marque " matière dangereuse pour l'environnement " ou marque illisible5.2.1.8 ou 5.1.3.1 de l'annexe A à l'ADR250 EUR
7.1.11autres non conformités du marquage ou de la marque5.2.1, 6.1.3, 6.3.4, 6.5.2 ou 6.6.3 de l'annexe A à l'ADR50 EUR
7.2etiquetage
7.2.1une ou plusieurs étiquettes manquent 5.2.2.1.1 ou 5.1.3.1 de l'annexe A à l'ADR250 EUR
7.2.2une ou plusieurs étiquettes ne correspondent pas à celles mentionnées à la colonne 5 du tableau A5.2.2.1.1 de l'annexe A à l'ADR250 EUR
7.2.3autres non conformités de l'étiquetage (entre autres les dimensions et les étiquettes sur 2 côtés opposés du GRV)5.2.2 de l'annexe A à l'ADR50 EUR
7.3Autres
7.3.1emballage non fermé (matière dangereuse non retenue)4.1.1.1 de l'annexe A à l'ADR1.500 EUR
7.3.2fuite à l'emballage4.1.1.1 de l'annexe A à l'ADR1.500 EUR
7.3.3quantités non respectées ou déformation de l'emballage qui met en péril la stabilité ou la sécurité4.1.1.4 de l'annexe A à l'ADR1.000 EUR
7.3.4règles de l'emballage en commun non respectées4.1.10 de l'annexe A à l'ADR1.000 EUR
7.3.5règles de chargement en commun non respectées7.5.2 de l'annexe A à l'ADR1.000 EUR
7.3.6règles de chargement en commun non respectées (objets de consommation et aliments pour animaux)7.5.4 de l'annexe A à l'ADR1.000 EUR
7.3.7chargement non arrimé ou non fixé sur le véhicule7.5.7 de l'annexe A à l'ADR1.000 EUR
7.3.8robinetterie des récipients à gaz non conforme4.1.6.8 de l'annexe A à l'ADR500 EUR
7.3.9chargement insuffisamment arrimé7.5.7 de l'annexe A à l'ADR 500 EUR
7.3.10fixation du conteneur sur le véhicule est insuffisante7.5.7.4 de l'annexe A à l'ADR500 EUR
7.3.11emballage endommagé4.1.1.9 de l'annexe A à l'ADR250 EUR
7.3.12autre non conformité4.1, 6.1, 6.2, 6.3, 6.5, 6.6 ou 7.2.4 de l'annexe A à l'ADR50 EUR
8/Citernes
8.1marquage
8.1.1marquage manque ou incomplet6.7.2.20, 6.7.3.16, 6.7.4.15, 6.7.5.13, 6.8.2.5, 6.8.3.5 ou 6.9.6 de l'annexe A à l'ADR250 EUR
8.1.2date du contrôle périodique de la citerne est périmée6.8.2.4.3 de l'annexe A à l'ADR250 EUR
8.2autres
8.2.1matière non autorisée en citernes (voir colonne 10/12 du tableau A)7.4.1 de l'annexe A à l'ADR1.500 EUR
8.2.2citerne non fermée ou fuite à la citerne ou son équipement4.3.2.3.3 de l'annexe A à l'ADR1.500 EUR
8.2.3quantités non respectées4.2.1.9.1.1, 4.2.1.13.13, 4.2.1.19.2, 4.2.2.7, 4.2.3.6, 4.2.4.5, 4.2.5.2.3, 4.3.2.2, 4.3.3.2, 4.3.5, 4.4.2.1 ou 4.5.2.1 de l'annexe A à l'ADR1.000 EUR
8.2.4règle chargement partiel 20 % - 80 % non respectée4.3.2.2.4 ou 4.2.1.9.6 de l'annexe A à l'ADR1.000 EUR
8.2.5conteneur-citerne non conforme aux exigences du code-citerne ou des dispositions spéciales requises pour la marchandise transportée4.2.1.1, 4.2.1.19.2, 4.2.2.2, 4.2.3.2, 4.2.4.2, 4.2.5.2.5 ou 4.3.2.1 de l'annexe A à l'ADR500 EUR
8.2.6fixation insuffisante du conteneur sur le chassis 7.5.7.4 de l'annexe A à l'ADR500 EUR
8.2.7contrôle exceptionnel non effectué après réparation, modification ou accident6.8.2.4.4 de l'annexe A à l'ADR500 EUR
8.2.8vanne de la citerne non fermée 4.3.2.3.4 ou 4.3.2.4.2 de l'annexe A à l'ADR250 EUR
8.2.9autre non-conformité de la citerne4.2, 4.3, 4.4, 4.5, 4.7, 6.7, 6.8, 6.9, 6.10 ou 6.12 de l'annexe A à l'ADR50 EUR
9/Vrac
9.1matière non autorisée en vrac7.3.1.1 de l'annexe A à l'ADR1.500 EUR
9.2fuite7.3.1.3 de l'annexe A à l'ADR1.500 EUR
9.3marchandise dangereuse non admise dans ce type de véhicule/conteneur7.3.1.1 de l'annexe A à l'ADR500 EUR
9.4charge mal répartie sur le plateau de chargement7.3.1.4 de l'annexe A à l'ADR500 EUR
9.5conteneur structurellement en mauvais état7.3.1.13 de l'annexe A à l'ADR500 EUR
9.6fixation du conteneur sur le véhicule est insuffisante7.5.7.4 de l'annexe A à l'ADR500 EUR
9.7non conformité aux dispositions spéciales7.3.3 de l'annexe A à l'ADR250 EUR
10/Interdiction de transport
10.1marchandise dangereuse non admise au transport3.2 de l'annexe A à l'ADR1.500 EUR
11/Equipement
11.1extincteur :- à capacité insuffisante;- hors de fonctionnement (manomètre sur 0, flexible endommagé,...);- non conforme (marque de conformité, date de validité manque ou date de contrôle dépassée);- non adapté à toutes les classes d'inflammabilité;- absence.8.1.4.1, 8.1.4.2, 8.1.4.3 ou 8.1.4.4 de l'annexe B à l'ADR4.1 de l'annexe à l'arrêté royal du 28 juin 2009250 EUR
11.2le masque d'évacuation d'urgence manque8.1.5.3 de l'annexe B à 'ADR250 EUR
11.3par élément manquant autre que celui mentionné sous 11.28.1.5 de l'annexe B à l'ADR50 EUR
11.4autre non conformité relative à l'extincteur8.1.4 de l'annexe B à l'ADR50 EUR
12/Marquage particulier
12.1pas de marque pour matières transportées à chaud ou pour matières dangereuses pour l'environnement ou marque illisible5.3.3 ou 5.3.6 de l'annexe A à l'ADR250 EUR
12.2pas de marque de mise en garde pour véhicules ou conteneurs sous fumigation ou signal illisible5.5.2 de l'annexe A à l'ADR250 EUR
12.3marques sur l'arrière de la citerne manquent3.3 de l'annexe à l'arrêté royal du 28 juin 200950 EUR
12.4autre non conformité5.3.3, 5.3.6 ou 5.5.2 de l'annexe A à l'ADR50 EUR
13/Exemptions
13.1les prescriptions sous chapitre 3.4 ou 3.5 ne sont pas respectées3.4 ou 3.5 de l'annexe A à l'ADR250 EUR
13.2il n'est pas satisfait aux conditions pour faire usage de l'exemption totale1.1.3.1 de l'annexe A à l'ADR250 EUR
14/Autres prescriptions
14.1non respect des limitations des quantités transportées7.5.5.3 de l'annexe A à l'ADR1000 EUR
14.2non respect de l'interdiction de fumer ou d'utiliser un appareil d'éclairage non conforme8.3.5 of 8.5 (S 2) de l'annexe B à l'ADR500 EUR
14.3l'équipement électrique ou de freinage n'est pas conforme ou les connecteurs ne sont pas branchés entre le véhicule moteur et la remorque8.3.8, 9.2.2 ou 9.2.3 de l'annexe B à l'ADR500 EUR
14.4résidus dangereux de groupe d'emballage I, sur l'extérieur de la citerne ou de l'emballage ou du véhicule/conteneur (vrac)4.1.1.1, 4.3.2.3.5 ou 7.3.1.8 de l'annexe A à l'ADR500 EUR
14.5résidus dangereux des groupe d'emballage II ou III sur l'extérieur de la citerne ou de l'emballage ou du véhicule/conteneur (vrac)4.1.1.1, 4.3.2.3.5 ou 7.3.1.8 de l'annexe A à l'ADR250 EUR
14.6nettoyage du véhicule ou conteneur non effectué (transport en vrac ou causé par la fuite d'un colis)7.5.8.1 ou 7.5.8.2 de l'annexe A à l'ADR250 EUR
14.7non conformité relative au réservoir à carburant1.1.3.3 de l'annexe A à l'ADR250 EUR
14.8non conformité à la définition d'unité de transport8.1 de l'annexe B à l'ADR250 EUR
14.9surveillance du véhicule absente8.4 de l'annexe B à l'ADR250 EUR
14.10non conformité concernant les dispositions spéciales de transport7.5.11 (CV1, CV14, CV20 à CV28 compris et CV34 à CV36 compris) de l'annexe A à l'ADR ou 8.4 ou 8.5 (S2 à S4, S8 à S10 compris et S13 à S24 compris) de l'annexe B à l'ADR250 EUR
14.11non conformité à la définition " personnel de bord "8.3.1 de l'annexe B à l'ADR50 EUR
14.12non conformité concernant les dispositions spéciales applicables à une matière ou à un objet particuliers3.3 de l'annexe A à l'ADR50 EUR
14.13autre non-conformité relative au véhiculepartie 9 de l'annexe B à l'ADR50 EUR

Vu pour être annexé à Notre arrêté du 11 juin 2011 modifiant l'arrêté royal du 24 mars 1997 relatif à la perception et à la consignation d'une somme lors de la constatation d'infractions en matière de transport par route de marchandises dangereuses à l'exception des matières explosibles et radioactives.

ALBERT

Par le Roi :

Le Premier Ministre,

Y. LETERME

Le Vice-Premier Ministre et Ministre des Finances et des Réformes institutionnelles,

D. REYNDERS

Le Ministre de la Justice,

S. DE CLERCK

La Ministre de l'Intérieur,

Mme A. TURTELBOOM

Le Secrétaire d'Etat à la Mobilité,

E. SCHOUPPE

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