Texte 2008203302
Article 1er.Le fossé situé immédiatement en aval de la voie communale " Guldendelle " entre les parcelles connues au cadastre Holsbeek 4e division, Sint-Pieters-Rode, section B, numéros 162 et 153b jusqu'à l'embouchure dans la " Winge ", cours d'eau non navigable de la 2me catégorie et tel qu'indiqué en couleur rose sur le plan de situation annexé au présent arrêté, est classé comme cours d'eau non navigable de 3e catégorie et obtient le nom " Horstloop " et le numéro 3.191.
Art. 2.Le fossé situé entre les parcelles connues au cadastre Holsbeek 3e division, Nieuwrode, section D, numéros 133a et 133b jusque dans l'embouchure du " Grote losting ", cours d'eau non navigable de la 3e catégorie et tel qu'indiqué en couleur rose sur le plan de situation annexé au présent arrêté, est classé comme cours d'eau non navigable de 3e catégorie et obtient le nom " Rodeloop " et le numéro 3.192.
Art. 3.Le fossé situé à partir du confluent du " Bogaerdenloop " et de la " Mostingbeek ", tels que respectivement définis aux articles 4 et 5, jusqu'au point d'origine du " Grote Losting " entre les parcelles connues au cadastre Holsbeek 3me division, cours d'eau non navigable de la 3e catégorie et tel qu'indiqué en couleur rose sur le plan de situation annexé au présent arrêté, est classé comme cours d'eau non navigable de 3me catégorie et obtient le nom " Vliet " et le numéro 3.193.
Art. 4.Le fossé situé sur la parcelle connue au cadastre Holsbeek, 3e division, Nieuwrode, section B, numéro 135g jusqu'au confluent avec le " Bogaerdenloop ", tel que défini à l'article 4, indiqué en couleur rose sur le plan de situation annexé au présent arrêté, est classé comme cours d'eau non navigable de 3e catégorie et obtient le nom " Mostingbeek " et le numéro 3.194.
Art. 5.Le fossé situé immédiatement en aval de la voie communale " Nijsstraat " entre les parcelles connues au cadastre Holsbeek, 3e division, Nieuwrode, section C, numéros 1371k et 171L jusqu'au confluent avec la " Mostingbeek ", tel que défini à l'article 5, indiqué en couleur rose sur le plan de situation annexé au présent arrêté, est classé comme cours d'eau non navigable de 3e catégorie et obtient le nom " Bogaerdenloop " et le numéro 3.195.
Art. 6.Le fossé situé entre les parcelles connues au cadastre Holsbeek, 3e division, Nieuwrode, section C, numéros 171e et 166v2 jusqu'à l'embouchure du " Bogaerdenloop ", tel que défini à l'article 4, indiqué en couleur rose sur le plan de situation annexé au présent arrêté, est classé comme cours d'eau non navigable de 3e catégorie et obtient le nom " Kleine Bogaerdenloop " et le numéro 3.196.
Art. 7.Le fossé situé entre les parcelles connues au cadastre Holsbeek, 3e division, Nieuwrode, section B, numéros 97r et 98d jusqu'à l'embouchure dans le " Vliet ", tel que défini à l'article 3, indiqué en couleur rose sur le plan de situation annexé au présent arrêté, est classé comme cours d'eau non navigable de 3e catégorie et obtient le nom " Begijnenloop " et le numéro 3.197.
Art. 8.Le présent arrêté peut être contesté dans les soixante jours après notification par un recours d'annulation devant le Conseil d'Etat.
Art. 9.Le Ministre flamand ayant l'Environnement et la Politique des Eaux dans ses attributions, est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Bruxelles, le 10 juillet 2008.
Le Ministre-Président du Gouvernement flamand,
K. PEETERS
La Ministre flamande des Travaux publics, de l'Energie, de l'Environnement et de la Nature,
H. CREVITS.