10 JUILLET 2008. - [Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire pour adultes pour les disciplines ébénisterie et menuiserie] (TRADUCTION). (Intitulé remplacé par AGF 2017-09-08/03, art. 22, 006; En vigueur : 01-09-2017) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-09-2008 et mise à jour au 19-10-2023)

Article 1er.[1 En exécution de l'article 24, § 1er, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, les profils de formation pour la structure modulaire de l'enseignement secondaire pour adultes sont fixés de la manière suivante dans les annexes suivantes au présent arrêté :

1°[2[3 annexes XVII et XVIII, l'annexe XXII, l'annexe XXVIII et l'annexe XXX]3 pour la discipline ébénisterie ;]2

2°les annexes XI à XVI, XIX à XXI [2 XXIII à XXVII et XXIX]2 pour la discipline menuiserie.]1

----------

(1AGF 2017-09-08/03, art. 23, 006; En vigueur : 01-09-2017)

(2AGF 2020-03-20/14, art. 3, 007; En vigueur : 01-02-2020)

(3AGF 2023-08-31/27, art. 17, 008; En vigueur : 01-09-2023)

Art. 2.

<Abrogé par AGF 2017-09-08/03, art. 24, 006; En vigueur : 01-09-2017>

Art. 3.

<Abrogé par AGF 2017-09-08/03, art. 24, 006; En vigueur : 01-09-2017>

Art. 4.

<Abrogé par AGF 2016-03-18/14, art. 3, 005; En vigueur : 01-02-2016>

Art. 5.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2008.

Art. 6.Le Ministre flamand qui a l'Enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Annexe.

Art. N1.ANNEXES.

(Annexes non traduites, voir version néerlandaise)