{"title-block":{"case-number":"2008-07-10/63","document-number":"2008036102","full-title-fr":"10 JUILLET 2008. - [Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire pour adultes pour les disciplines ébénisterie et menuiserie] (TRADUCTION). (Intitulé remplacé par AGF 2017-09-08/03, art. 22, 006;  En vigueur :  01-09-2017) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-09-2008 et mise à jour au 19-10-2023)","modifies":[],"page-number":50854,"pdf-consolidated":"/img_l/pdf/2008/07/10/2008036102_F.pdf","pdf-original":"/mopdf/2008/09/30_2_2.pdf#Page30","publication-date":[2008,9,30],"source":"Autorité flamande","starts":[[[2008,9,1],""]],"title-date":[2008,7,10],"title-fr":"[Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire pour adultes pour les disciplines ébénisterie et menuiserie] (TRADUCTION). (Intitulé remplacé par AGF 2017-09-08/03, art. 22, 006; En vigueur : 01-09-2017) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-09-2008 et mise à jour au 19-10-2023)"},"url":"https://www.ejustice.just.fgov.be/eli/arrete/2008/07/10/2008036102/justel"}