Texte 2008036101
Article 1er.En exécution de l'article 24, § 1er, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, [2 les profils de formation sont fixés dans les [4 annexes Ire à VI]4 pour ce qui est des formations modularies de la discipline " Nederlands tweede taal ", appartenant à l'enseignement secondaire des adultes]2.
["2 En ex\233cution de l'article 24, \167 2, du d\233cret pr\233cit\233, il est, pour ce qui est des suivantes formations destin\233es \224 des groupes cibles sp\233ciaux, d\233rog\233 au nombre minimum de p\233riodes : 1\176 la formation \" Nederlands tweede taal richtgraad 1 \" peut s'\233lever pour les apprenants capables d'apprendre rapidement \224 160 p\233riodes, \233tal\233es sur 4 modules de 40 p\233riodes chacun, ou pour les apprenants plus lents \224 360 p\233riodes, \233tal\233es sur 4 modules de 90 p\233riodes chacun ; 2\176 la formation \" Nederlands tweede taal richtgraad 2 \" peut s'\233lever pour les apprenants capables d'apprendre rapidement \224 320 p\233riodes, \233tal\233es sur 8 modules de 40 p\233riodes chacun, ou pour les apprenants plus lents \224 720 p\233riodes, \233tal\233es sur 8 modules de 90 p\233riodes chacun ; 3\176 la formation \" Nederlands tweede taal richtgraad 3 \" peut s'\233lever pour les apprenants capables d'apprendre rapidement \224 160 p\233riodes, \233tal\233es sur 2 modules de 80 p\233riodes chacun ; 4\176 la formation \" Nederlands tweede taal richtgraad 4 \" peut s'\233lever pour les apprenants capables d'apprendre rapidement \224 160 p\233riodes, \233tal\233es sur 2 modules de 80 p\233riodes chacun."°
["4 5\176 la formation Lire et Ecrire pour des personnes alphab\233tis\233es dans un autre alphabet Degr\233-guide 1 peut s'\233lever, pour les apprenants rapides, \224 20 p\233riodes, le module Lire et \233crire pour des personnes alphab\233tis\233es dans un autre alphabet s'\233levant \224 20 p\233riodes ; 6\176 la formation Lire et Ecrire pour des personnes alphab\233tis\233es dans un autre alphabet Degr\233-guide 1 peut s'\233lever, pour les apprenants lents, \224 60 p\233riodes, le module Lire et \233crire pour des personnes alphab\233tis\233es dans un autre alphabet s'\233levant \224 60 p\233riodes."°
["1 En ex\233cution de l'article 24, \167 2, du d\233cret pr\233cit\233, il est, pour ce qui est des suivantes formations destin\233es \224 des groupes cibles sp\233ciaux, d\233rog\233 au nombre minimum de p\233riodes [2 dont le profil de formation est fix\233 dans l'arr\234t\233 du Gouvernement flamand du 18 novembre 2005 relatif \224 la structure modulaire de l'enseignement secondaire de promotion sociale pour la discipline \" Nederlands tweede taal \""° :
1°la formation 'Nederlands tweede taal richtgraad 1' peut s'élever pour les apprenants capables d'apprendre rapidement à 160 périodes, étalées sur 4 modules de 40 périodes chacun, ou pour les apprenants plus lents à 360 périodes, étalées sur 4 modules de 90 périodes chacun;
2°la formation 'Nederlands tweede taal richtgraad 2' peut s'élever pour les apprenants capables d'apprendre rapidement à 320 périodes, étalées sur 8 modules de 40 périodes chacun, ou pour les apprenants plus lents à 640 périodes, étalées sur 8 modules de 80 périodes chacun;
3°la formation 'Nederlands tweede taal richtgraad 3' peut s'élever pour les apprenants capables d'apprendre rapidement à 160 périodes, étalées sur 4 modules de 40 périodes chacun;
4°la formation 'Nederlands tweede taal - professioneel bedrijfsgericht richtgraad 3' peut s'élever pour les apprenants capables d'apprendre rapidement à 120 périodes, étalées sur 3 modules de 40 périodes chacun;
5°la formation 'Nederlands tweede taal richtgraad 4' peut s'élever pour les apprenants capables d'apprendre rapidement à 160 périodes, étalées sur 4 modules de 40 périodes chacun;
6°la formation 'Nederlands tweede taal - professioneel juridisch richtgraad 4' peut s'élever pour les apprenants capables d'apprendre rapidement à 80 périodes, étalées sur 2 modules de 40 périodes chacun;]1
DROIT FUTUR
En exécution de l'article 24, § 1er, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes, [2 les profils de formation sont fixés dans les annexes Ire à V pour ce qui est des formations modularies de la discipline " Nederlands tweede taal ", appartenant à l'enseignement secondaire des adultes]2.
["2 En ex\233cution de l'article 24, \167 2, du d\233cret pr\233cit\233, il est, pour ce qui est des suivantes formations destin\233es \224 des groupes cibles sp\233ciaux, d\233rog\233 au nombre minimum de p\233riodes : 1\176 la formation \" Nederlands tweede taal richtgraad 1 \" peut s'\233lever pour les apprenants capables d'apprendre rapidement \224 160 p\233riodes, \233tal\233es sur 4 modules de 40 p\233riodes chacun, ou pour les apprenants plus lents \224 360 p\233riodes, \233tal\233es sur 4 modules de 90 p\233riodes chacun ; 2\176 la formation \" Nederlands tweede taal richtgraad 2 \" peut s'\233lever pour les apprenants capables d'apprendre rapidement \224 320 p\233riodes, \233tal\233es sur 8 modules de 40 p\233riodes chacun, ou pour les apprenants plus lents \224 720 p\233riodes, \233tal\233es sur 8 modules de 90 p\233riodes chacun ; 3\176 la formation \" Nederlands tweede taal richtgraad 3 \" peut s'\233lever pour les apprenants capables d'apprendre rapidement \224 160 p\233riodes, \233tal\233es sur 2 modules de 80 p\233riodes chacun ; 4\176 la formation \" Nederlands tweede taal richtgraad 4 \" peut s'\233lever pour les apprenants capables d'apprendre rapidement \224 160 p\233riodes, \233tal\233es sur 2 modules de 80 p\233riodes chacun."°
["1 En ex\233cution de l'article 24, \167 2, du d\233cret pr\233cit\233, il est, pour ce qui est des suivantes formations destin\233es \224 des groupes cibles sp\233ciaux, d\233rog\233 au nombre minimum de p\233riodes [2 dont le profil de formation est fix\233 dans l'arr\234t\233 du Gouvernement flamand du 18 novembre 2005 relatif \224 la structure modulaire de l'enseignement secondaire de promotion sociale pour la discipline \" Nederlands tweede taal \""° :
1°[3 ...]3
2°[3 ...]3
3°[3 ...]3
4°la formation 'Nederlands tweede taal - professioneel bedrijfsgericht richtgraad 3' peut s'élever pour les apprenants capables d'apprendre rapidement à 120 périodes, étalées sur 3 modules de 40 périodes chacun;
5°[3 ...]3
6°la formation 'Nederlands tweede taal - professioneel juridisch richtgraad 4' peut s'élever pour les apprenants capables d'apprendre rapidement à 80 périodes, étalées sur 2 modules de 40 périodes chacun;]1
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(1AGF 2009-07-24/23, art. 8, 002; En vigueur : 01-02-2009)
(2AGF 2014-02-28/15, art. 10,1°- 10,3°, 003; En vigueur : 01-02-2014)
(3AGF 2014-02-28/15, art. 10,4°, 003; En vigueur : 01-09-2015)
(4AGF 2020-09-04/21, art. 12, 005; En vigueur : 01-09-2020)
Art. 2.Le profil de formation, visé à l'article 1er, est évalué au plus tard trois ans après l'entrée en vigueur du présent arrêté. Les résultats de cette évaluation sont discutés avec le comité directeur visé à l'article 2, 42°, du décret du 15 juin 2007 relatif à l'éducation des adultes.
["1 Les profils de formation fix\233s aux annexes II \224 V, sont \233valu\233s au plus tard pendant l'ann\233e scolaire 2017-2018."°
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(1AGF 2014-02-28/15, art. 11, 003; En vigueur : 01-02-2014)
Art. 3.Le présent arrêté produit ses effets le 1er février 2008.
Art. 4.Le Ministre flamand qui a l'Enseignement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Annexe.
Art. N1.(Annexe non traduite, voir version néerlandaise)