{"title-block":{"case-number":"2008-07-10/67","document-number":"2008036101","full-title-fr":"10 JUILLET 2008. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines néerlandais deuxième langue degrés-guides 1 et 2 et néerlandais deuxième langue degrés-guides 3 et 4 (TRADUCTION) (Intitulé remplacé par AGF 2020-09-04/21, art. 11, 005;  En vigueur :  01-09-2020) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-09-2008 et mise à jour au 20-10-2020)","modifies":[],"page-number":51189,"pdf-consolidated":"/img_l/pdf/2008/07/10/2008036101_F.pdf","pdf-original":"/mopdf/2008/09/30_5.pdf#Page51","publication-date":[2008,9,30],"source":"Autorité flamande","starts":[[[2008,2,1],""]],"title-date":[2008,7,10],"title-fr":"Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire des adultes pour les disciplines néerlandais deuxième langue degrés-guides 1 et 2 et néerlandais deuxième langue degrés-guides 3 et 4 (TRADUCTION) (Intitulé remplacé par AGF 2020-09-04/21, art. 11, 005; En vigueur : 01-09-2020) (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 30-09-2008 et mise à jour au 20-10-2020)"},"url":"https://www.ejustice.just.fgov.be/eli/arrete/2008/07/10/2008036101/justel"}