31 JANVIER 2007. - Arrêté ministériel relatif aux insignes distinctifs portés par les officiers issus de l'Ecole supérieure de Navigation d'Anvers et les élèves de cette école. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 26-02-2007 et mise à jour au 05-09-2008)

Article 1er.Les candidats officiers du cadre actif qui suivent les cours à l'Ecole supérieure de Navigation d'Anvers, portent un insigne distinctif dont le modèle est déterminé à l'annexe du présent arrêté.

Les officiers du cadre actif porteurs du diplôme de cette école sont autorisés à porter le même insigne.

Art. 2.Cet insigne est constitué par la lettre (minuscule) grecque " alpha ", or ou argent, incluse sur fond bleu ciel cobalt dans un carré de 30 mm en diagonale à bordure or ou argent, posé sur un de ses sommets. <AM 2008-07-17/65, art. 2, 002; En vigueur : 15-09-2008>

Il est brodé ou métallique, or pour les officiers et les candidats officiers commissionnés à un grade d'officier, argent pour les candidats officiers en-dessous du rang d'officier.

Art. 3.L'insigne se porte sur la manche gauche, à mi-hauteur entre le coude et l'épaule.

Bruxelles, le 31 janvier 2007.

A. FLAHAUT

Annexe.

Art. N1.Insigne distinctif.

(Modèle non repris pour motifs techniques. Voir M.B. 26-02-2007, p. 9118).

Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 31 janvier 2007 relatif aux insignes distinctifs portés par les officiers issus de l'Ecole supérieure de Navigation d'Anvers et les élèves de cette école.

A. FLAHAUT.