Article 1er.L'annexe de l'arrêté du 10 octobre 2002, modifié par les arrêtés des 5 décembre 2002, 10 décembre 2003 et 12 février 2004, relatif à la procédure de contrôle de la pratique du dopage, et fixant l'entrée en vigueur de certaines dispositions du décret du 8 mars 2001 relatif à la promotion de la santé dans la pratique du sport, à l'interdiction du dopage et à sa prévention en Communauté française, est modifiée comme suit :
1°dans l'introduction, les définitions des mots " analogues " et " mimétiques " sont supprimées;
2°au titre " S4. AGENTS ANABOLISANTS ", point 1 " Stéroïdes anabolisants androgènes ", point a, le mot " mesténolone " est remplacé par le mot " mestanolone ";
3°au titre " S4. AGENTS ANABOLISANTS", point 1 " Stéroïdes anabolisants androgènes ", point a, les termes " leurs analogues " sont remplacés par " autres substances possédant une structure chimique similaire ou un (des) effet(s) pharmacologique(s) similaire(s) ";
4°au titre " S4. AGENTS ANABOLISANTS", point 1 " Stéroïdes anabolisants androgènes ", point b, les termes " leurs analogues " sont remplacés par " autres substances possédant une structure chimique similaire ou un (des) effet(s) pharmacologique(s) similaire(s) ";
5°au titre " S5. HORMONES PEPTIDIQUES ", alinéa 2, les termes " et/ou de ses marqueurs " sont remplacé par les termes " ou de ses marqueurs et/ou de tout autre rapport pertinent ";
6°au titre " S5. HORMONES PEPTIDIQUES ", alinéa 3, les termes " d'analogues, mimétiques " sont remplacés par les termes " de substances possédant une structure chimique similaire ou un (des) effet(s) pharmacologique(s) similaire(s) ";
7°au titre " P1. ALCOOL ", la ligne concernant le football est supprimée;
8°au titre " P2. BETA-BLOQUANT ", la ligne concernant le football est supprimée.
Art. 2.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.
Bruxelles, le 5 mai 2004