6 FEVRIER 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 1991 fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement. (Traduction).

Chapitre 1er.- Modifications du titre Ier du Vlarem.

Article 1er.Dans l'article 1er de l'arrêté du Gouvernement flamand du 6 février 1991 fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique, modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 27 février 1992, 28 octobre 1992, 27 avril 1994, 1er juin 1995, 26 juin 1996, 22 octobre 1996, 12 janvier 1999, 15 juin 1999, il est inséré un 30°, 31°, 32°, 33°, rédigés comme suit :

" 30° micro-organisme génétiquement modifié (MGM) ou organisme génétiquement modifié (OGM) : un micro-organisme ou un organisme dont le matériel génétique a été modifié d'une manière qui ne se produit pas naturellement par multiplication et/ou par recombinaison naturelle. Aux termes de la présente définition, il faut comprendre que la modification génétique intervient du fait de l'utilisation des techniques énumérées à l'annexe 15 A., partie 1re, à l'exception des techniques énumérées à l'annexe 15 A., partie 2, au présent arrêté;

31°utilisateur : toute personne physique ou morale responsable de l'utilisation confinée de OGM et/ou organismes pathogènes;

32°instance compétente : la Division des Autorisations écologiques d'AMINAL, c/o direction générale;

33°expert technique : la Section de Biosécurité et Biotechnologie (SBB) de l'Institut Scientifique de la Santé Publique, visée à l'article 4 de l'accord de coopération du 25 avril 1997 entre l'Etat fédéral et les Régions relatif à la coordination administrative et scientifique en matière de biosécurité, qui effectue, sur la base d'une délégation de compétence conformément à l'article 12, § 2, l'évaluation de la biosécurité. "

Art. 2.Dans l'article 5, § 2, du même arrêté, modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 27 avril 1994, 1er juin 1995, 12 janvier 1999, 15 juin 1999, 13 juillet 2001, 31 mai 2002, 28 novembre 2003, il est inséré un 23°, rédigé comme suit :

" 23° si la demande concerne l'utilisation confinée d'organismes génétiquement modifiés et/ou pathogènes :

a)l'adresse et la description de l'établissement;

b)une définition de la nature des activités envisagées;

c)le niveau de risque des activités. "

Art. 3.L'article 6bis, § 2, du même arrêté, inséré par l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 janvier 1999, est complété par un 5°, rédigé comme suit :

" 5° une modification comportant une augmentation du niveau de risque tel que fixé à la liste de classification au présent arrêté, et à l'article 5.51.3.1., § 2, du titre II du Vlarem. "

Art. 4.Dans le même arrêté, il est inséré un Chapitre XIVbis, composé des articles 57bis à 57nonies inclus :

" Chapitre XIVbis.

Procédure de notification et d'autorisation de l'utilisation confinée d'organismes génétiquement modifiés ou pathogènes.

Section Ire. - Dispositions générales.

Art. 57bis. § 1er. La notification et, le cas échéant, la demande d'autorisation sont introduites et traitées conformément aux dispositions de la présente section.

§ 2. Lors de chaque notification ou demande d'autorisation, l'utilisateur envoie un dossier public à l'instance compétente, par lettre recommandée ou par remise contre récépissé. L'instance compétente informe l'expert technique de la réception du dossier.

L'utilisateur envoie en même temps un exemplaire du dossier public et du dossier technique à l'expert technique, par lettre recommandée ou par remise contre récépissé.

§ 3. La notification et, le cas échéant, la demande d'autorisation comportent les données décrites dans la section II.

§ 4. Le dossier technique peut reprendre des informations confidentielles qui, le cas échéant, sont jointes au dossier technique dans une enveloppe fermée distincte.

Après concertation avec l'utilisateur, l'expert technique décide quelles informations seront traitées de façon confidentielle, et informe l'utilisateur de sa décision. Toute divergence d'opinion entre l'utilisateur et l'expert technique à ce sujet, est traitée par l'instance compétente.

Le caractère confidentiel ne s'applique en aucun cas aux informations suivantes :

1°les caractéristiques des OGM et organismes pathogènes;

2°les nom et adresse de l'utilisateur;

3°le lieu de l'activité;

4°le niveau de risque des activités, tel que fixé conformément à la rubrique 51 de la liste de classification;

5°les mesures de confinement;

6°les conclusions relatives aux effets escomptés, à savoir les effets nuisibles possibles pour la santé humaine et l'environnement.

L'instance compétente et l'expert technique ne divulguent à des tiers aucune information jugée confidentielle. L'instance compétente et l'expert technique doivent garantir les droits de propriété intellectuelle afférents aux données reçues.

En cas de refus définitif de l'autorisation ou lorsque l'utilisateur retire la notification ou la demande d'autorisation, les informations confidentielles sont renvoyées à l'utilisateur, sous pli recommandé et dans une enveloppe scellée par l'expert technique, sur la demande de l'instance compétente.

§ 5. L'expert technique envoie à l'instance compétente, par lettre recommandée ou par remise contre récépissé, dans les 8 jours de la réception des dossiers visés au § 2, deuxième alinéa, un certificat de conformité du dossier public avec le dossier technique, ou une énumération des déficiences du dossier public.

Art. 57ter. § 1er. Lorsqu'une notification ou une demande d'autorisation a été introduite, l'expert technique remet un avis à l'instance compétente dans les délais mentionnés dans la section II.

Il examine si le dossier répond aux exigences du présent arrêté, si les informations fournies sont correctes et complètes, si l'analyse des risques et le niveau de risque sont corrects et, au besoin, si les mesures de confinement et les autres mesures de protection et la gestion des déchets sont adéquats.

§ 2. Si nécessaire, l'expert technique peut procéder à des consultations ou inviter l'utilisateur à fournir des informations supplémentaires. Dans ce cas, les délais dans lesquels l'avis doit être remis, sont prolongés du délai d'attente des informations supplémentaires. Le délai dans lequel l'instance compétente doit éventuellement prendre une décision, est prolongé en conséquence.

§ 3. L'avis contient, en fonction du niveau de risque, l'ensemble ou une partie des données suivantes :

1°une évaluation de l'exactitude du niveau de risque proposé;

2°une évaluation des mesures de confinement et de contrôle proposées, y compris la gestion des déchets;

3°éventuellement une proposition motivée visant à adapter les mesures de confinement et de contrôle proposées;

4°une évaluation de l'admissibilité de l'activité du point de vue des risques pour la santé humaine et l'environnement;

5°le cas échéant, une proposition motivée de dérogation au délai d'autorisation général en vigueur.

§ 4. Faute d'avis dans le délai imposé, la procédure peut être continuée.

Art. 57quater. § 1er. L'instance compétente prend une décision motivée sur la demande d'autorisation ou éventuellement sur la notification dans le délai fixé dans la section II.

§ 2. Si nécessaire, l'instance compétente peut :

1°demander à l'utilisateur de fournir des informations supplémentaires. Dans ce cas, le délai dans lequel la décision doit éventuellement être prise, est prolongé du délai d'attente des informations supplémentaires;

2°modifier les circonstances de l'utilisation confinée proposée ou le niveau de risque dans lequel celle-ci est classée;

3°attacher une limite de temps ou certaines conditions spécifiques à l'utilisation confinée;

4°procéder à des consultations.

L'instance compétente peut exiger que l'utilisation confinée proposée ne soit pas entamée, ou elle peut suspendre ou terminer l'utilisation confinée en cours, sur la demande de l'autorité de tutelle, jusqu'à ce qu'elle ait donné son approbation, sur la base des informations supplémentaires qu'elle a reçues, ou sur la base des circonstances modifiées de l'utilisation confinée, ou sur la base d'une modification du niveau de risque, ou sur la base de l'observation des conditions spécifiques.

§ 3. L'instance compétente envoie, dans un délai de 10 jours après la date de la décision, une copie certifiée conforme de la décision :

1°à l'utilisateur;

2°à l'expert technique;

3°au collège des bourgmestre et échevins de la (des) commune(s) où l'activité est prévue ou prend lieu;

4°au gouverneur, ainsi qu'à la députation permanente de la province où l'activité est prévue ou a lieu, à l'exception des décisions relatives aux activités du niveau de risque 1;

5°à la Division de l'Inspection de l'Environnement de l'Administration de la Gestion de l'Environnement, de la Nature, du Sol et des Eaux du Département de l'Environnement et de l'Infrastructure;

6°la Division de l'Hygiène préventive et sociale de l'Administration de la Santé du Département de l'Aide sociale, de la Santé publique et de la Culture;

7°au service de la Protection civile, chargé de l'établissement du plan d'urgence, à l'exception des décisions relatives aux activités des niveaux de risque 1 et 2.

§ 4. L'utilisateur peut introduire une demande de reconsidération auprès de l'instance compétente.

La demande est introduite par lettre recommandée auprès de l'instance compétente, au plus tard 30 jours de la réception de la première décision.

La reconsidération n'est pas suspensive de la décision.

La décision définitive est envoyée à tous les intéressés dans les 30 jours de la réception de la demande, conformément aux dispositions du § 3.

Aucun recours n'est ouvert contre cette décision.

Section II. - Dispositions complémentaires par niveau de risque.

Art. 57quinquies. § 1er. Par dérogation à l'article 57bis, § 2, premier alinéa, l'utilisateur envoie, avec la communication d'une première utilisation confinée du niveau de risque 1, le dossier public ainsi que la notification, à l'autorité compétente pour la notification de la troisième classe. Cette notification doit contenir au moins les données mentionnées en annexe 17, partie A.

§ 2. Au plus tard 30 jours de la date de l'introduction de la notification, l'expert technique communique l'avis visé à l'article 57ter à l'instance compétente. Cet avis comporte au moins les données mentionnées à l'article 57ter, § 3, 1°, 2° et 3°.

§ 3. Une première utilisation confinée du niveau de risque 1 peut être entamée le jour suivant la notification, à condition que les mesures de confinement et de contrôle proposées dans la notification soient appliquées.

§ 4. Lors de chaque utilisation confinée suivante du niveau de risque 1, l'utilisateur envoie l'analyse des risques à l'expert technique. L'expert technique informe l'instance compétente de la réception de l'analyse des risques de l'utilisation suivante du niveau de risque 1. L'utilisateur peut entamer l'activité du niveau de risque 1 le jour après l'envoi de l'analyse des risques. Dès que l'expert technique constate un problème relatif à l'analyse des risques, il en informe l'instance compétente.

Art. 57sexies. § 1er. La notification ou, le cas échéant, la demande d'autorisation d'une première utilisation confinée ou utilisation confinée subséquente du niveau de risque 2 doit comporter au moins les données mentionnées en annexe 17, partie B.

§ 2. Au plus tard 30 jours de la date de l'introduction de la notification ou de la demande d'autorisation, l'expert technique communique l'avis visé à l'article 57ter à l'instance compétente.

Cet avis contient toutes les données mentionnées à l'article 57ter, § 3.

§ 3. En cas d'une première utilisation confinée du niveau de risque 2, cette utilisation confinée peut être entamée à condition que l'instance compétente donne une autorisation écrite préalable. L'instance compétente communique sa décision au plus tard dans les 45 jours suivant l'introduction de la demande d'autorisation.

§ 4. Lors de l'utilisation confinée subséquente du niveau de risque 2 et si les exigences y afférentes ont été remplies, l'activité peut être entamée le jour suivant la date de la nouvelle notification.

§ 5. Dans sa notification, l'utilisateur peut demander une autorisation formelle. L'instance compétente communique sa décision au plus tard dans les 45 jours suivant l'introduction de la notification.

Art. 57septies. § 1er. La demande d'autorisation d'une première utilisation confinée ou utilisation confinée subséquente du niveau de risque 3 ou supérieur, doit comporter au moins les données mentionnées en annexe 17, partie C.

§ 2. Au plus tard 30 jours de la date de l'introduction de la demande d'autorisation, l'expert technique communique, dans les cas visés au § 4, l'avis visé à l'article 57ter à l'instance compétente.

Au plus tard 60 jours de la date de l'introduction de la demande d'autorisation, l'expert technique communique, dans les cas visés au § 5, l'avis visé à l'article 57ter à l'instance compétente.

L'avis contient toutes les données mentionnées à l'article 57ter, § 3.

§ 3. L'utilisation confinée première ou subséquente du niveau de risque 3 ou supérieur ne peut être entamée sans l'autorisation écrite préalable de l'instance compétente qui communique sa décision par écrit.

§ 4. L'instance compétente communique sa décision au plus tard dans les 45 jours de l'introduction de la demande d'autorisation si l'établissement au sein duquel l'activité est envisagée a déjà fait l'objet d'une autorisation d'utilisation confinée du niveau de risque 3 ou supérieur, et si les exigences y afférentes en matière d'autorisation pour le niveau de risque identique ou supérieur ont été remplies.

§ 5. Dans les autres cas, l'instance compétente communique sa décision au plus tard dans les 90 jours suivant l'introduction de la demande d'autorisation.

Section III. - Principes généraux et mesures de confinement et autres mesures de protection.

Art. 57octies. L'instance compétente détermine, conformément au niveau de risque, les principes généraux et les mesures de confinement et autres mesures de protection appropriées figurant à l'annexe 5.51.4. du titre II du Vlarem qui s'appliquent, afin de maintenir au niveau le plus faible qui soit raisonnablement possible l'exposition du lieu de travail et de l'environnement aux OGM et/ou aux organismes pathogènes, et ce afin de garantir un haut niveau de sécurité.

Section IV. - Annexes.

Art. 57nonies. Le Ministre peut adapter les annexes 15, 16 et 17, en fonction de l'expérience acquise, du progrès scientifique ou technique et du développement de la réglementation européenne.

L'expert technique peut préciser et interpréter le contenu des annexes 15, 16 et 17. "

Art. 5.L'article 62 du même arrêté, modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 28 octobre 1992, 12 janvier 1999 et 5 décembre 2003, est complété par un § 9, rédigé comme suit :

" § 9. Le contrôle technique de l'utilisation confinée d'organismes génétiquement modifiés et/ou pathogènes comprend :

a)les fonctionnaires visés à l'article 58 prélèvent des échantillons ou chargent un laboratoire agréé à cet effet par le Ministre flamand à en prélever, et les font analyser par un laboratoire agréé à cet effet par le Ministre flamand. Le fonctionnaire de surveillance fixe le jour où et les conditions d'exploitation dans lesquelles l'échantillonnage aura lieu;

b)le fonctionnaire de surveillance peut réclamer gratuitement les moyens techniques nécessaires à l'exécution de l'échantillonnage, du détenteur des substances à échantillonner;

c)chaque échantillon est composé de deux parties identiques. Une partie est destinée à l'analyse et l'autre partie est destinée à une contre-analyse éventuelle;

d)toutes les opérations d'échantillonnage nécessaires à une analyse adéquate de l'échantillon se font sur les deux parties de l'échantillon. Ces opérations doivent être mentionnées dans le procès-verbal visé sous h.;

e)la taille des échantillons est définie par le fonctionnaire de surveillance en fonction de la nature des opérations qui doivent être effectuées au laboratoire;

f)chaque partie de l'échantillon est rassemblée dans un ou plusieurs récipients appropriés et/ou dans un médium approprié, en fonction de la nature de la substance à échantillonner, de la conservation et des analyses à effectuer. Chaque partie de l'échantillon est emballée et scellée sur place par le cachet du fonctionnaire de surveillance qui procède ou fait procéder à l'échantillonnage, pour éviter toute substitution, élimination ou addition de quelque nature que ce soit;

g)l'emballage extérieur de chaque partie de l'échantillon porte les indications suivantes :

- un signe d'identification;

- la nature de la substance échantillonnée;

- la date et l'heure de l'échantillonnage;

- le nom et la signature du fonctionnaire de surveillance qui a procédé ou a fait procéder à l'échantillonnage;

h)l'échantillonnage fait l'objet d'un procès-verbal. Le procès-verbal est daté et signé par le fonctionnaire de surveillance qui procède ou fait procéder à l'échantillonnage. Il est contresigné par un autre fonctionnaire ou, à défaut, par un témoin convoqué pour assister à l'échantillonnage;

i)le fonctionnaire qui a prélevé ou a fait prélever l'échantillon remet ou envoie, dans les cinq jours ouvrables suivant la date d'échantillonnage, une copie du procès-verbal à la personne à laquelle les résultats de l'échantillonnage sont opposables ou à son représentant. Si ces personnes ne sont pas connues, le procès-verbal est transmis au titulaire de l'autorisation dont les activités donnent lieu à l'échantillonnage ou à son représentant;

j)la partie de l'échantillon destinée à la contre-analyse éventuelle peut être transmise sur place à l'exploitant ou à son représentant contre récépissé. Sinon, elle est tenue à la disposition de l'exploitant ou de son représentant pendant huit jours ouvrables suivant le jour de l'échantillonnage. L'exploitant ou son représentant en est informé immédiatement après l'échantillonnage par le fonctionnaire-échantillonneur;

k)chaque partie de l'échantillon prélevé est conservée et expédiée de façon à ce qu'elles assurent la stabilité biologique et génétique du matériel biologique;

l)une contre-analyse éventuelle est effectuée aux frais de l'utilisateur par un laboratoire agréé pour l'exécution de ces contre-analyses;

m)les méthodes microbiologiques et/ou moléculaires permettant de rechercher les traces des OGM et/ou organismes pathogènes, sont mises à disposition des fonctionnaires de surveillance par l'utilisateur. "

Chapitre 2.- Modifications des annexes au titre Ier du Vlarem.

Art. 6.Dans l'annexe 1 au même arrêté, modifiée par les arrêtés du Gouvernement flamand des 12 janvier 1999, 15 juin 1999, 20 avril 2001, 13 juillet 2001 et 19 septembre 2003, la rubrique 51 Biotechnologie est remplacée intégralement par les dispositions suivantes :

<Annexe non reprise pour des raisons techniques ; voir M.B. 01.04.2004, p. 18285>

Art. 7.Le même arrêté est complété par les annexes 15, 16 et 17, jointes en annexes I, II et III au présent arrêté.

Chapitre 3.- Modification et complément du titre II du Vlarem.

Art. 8.Dans l'article 1.1.2 de l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er juin 1995 fixant les dispositions générales et sectorielles en matière d'hygiène de l'environnement, modifié par les arrêtés du Gouvernement flamand des 6 septembre 1995, 26 juin 1996, 3 juin 1997, 17 décembre 1997, 24 mars 1998, 6 octobre 1998, 19 janvier 1999, 15 juin 1999, 3 mars 2000, 17 mars 2000, 17 juin 2000, 19 janvier 2001, 20 avril 2001, 13 juillet 2001, 18 janvier 2002, 14 mars 2003, 21 mars 2003, 19 septembre 2003, 5 décembre 2003 et 12 décembre 2003, les " Définitions organismes génétiquement modifiés " sont remplacées intégralement par les dispositions suivantes :

" Définitions organismes génétiquement modifiés et/ou pathogènes.

1- " micro-organisme ou organisme pathogène " : l'ensemble des pathogènes humains, des zoopathogènes et des phytopathogènes des niveaux de risque 2, 3 et 4, visés à l'article 5.51.3.1, § 2, du présent arrêté;

- " organismes disséminants " : les eucaryotes appartenant aux insectes, invertébrés, poissons, oiseaux, rongeurs, lagomorphes, plantes capables de polliniser;

- " accident " : tout incident qui entraîne une dissémination importante et involontaire d'organismes et/ou de micro-organismes, pathogènes et/ou génétiquement modifiés, pendant l'utilisation confinée, pouvant présenter un danger immédiat ou différé pour la santé ou l'environnement; "

Art. 9.Dans le même arrêté, le chapitre 5.51, comprenant les articles 5.51.1.1 à 5.51.8.1 inclus, est remplacé par les dispositions suivantes :

" Chapitre 5.51. Utilisation confinée d'organismes génétiquement modifiés et/ou pathogènes.

Section 5.51.1. Champ d'application.

Art. 5. 51.1.1. Les dispositions du présent chapitre s'appliquent aux établissements visés à la rubrique 51 de la liste de classification.

Section 5.51.2. Dispositions générales.

Art. 5. 51.2.1. L'utilisateur prend toujours les mesures appropriées visant à prévenir les effets potentiellement nocifs de l'utilisation confinée d'OGM et d'organismes pathogènes pour la santé humaine et l'environnement.

Art. 5. 51.2.2. L'utilisateur doit désigner un coordinateur de la biosécurité. Le coordinateur de la biosécurité doit avoir les qualifications nécessaires en vue d'assurer sa mission, notamment une expérience dans le domaine de l'utilisation confinée d'OGM et/ou d'organismes pathogènes. Le coordinateur de la biosécurité doit disposer du temps et des moyens nécessaires pour assurer sa mission.

La mission du coordinateur de la biosécurité est de superviser l'évaluation des risques des utilisations confinées réalisées par les utilisateurs et de coordonner les notifications ou demandes d'autorisation décrites dans le présent chapitre.

Le coordinateur de la biosécurité doit en outre :

1°assurer la formation des membres du personnel concernés par les utilisations confinées;

2°s'occuper de la gestion de déchets;

3°veiller à ce que les mesures nécessaires soient prises en cas d'accident;

4°veiller à l'enregistrement qualitatif des données relatives aux OGM et/ou organismes pathogènes utilisés;

5°vérifier les conditions de stockage des OGM et/ou organismes pathogènes, de leur transport interne et de la décontamination des locaux;

6°organiser et participer à des inspections d'entreprises;

7°veiller à la maintenance et au contrôle de l'appareillage;

8°veiller d'une manière générale à assurer la biosécurité de l'établissement;

9°offrir le soutien nécessaire aux utilisateurs;

superviser la composition des dossiers de biosécurité;

Section 5.51.3. Analyse des risques.

Mesures de confinement et autres mesures de protection.

Art. 5. 51.3.1. § 1er. Préalablement au début de chaque utilisation confinée première ou subséquente, l'utilisateur fait une analyse des risques pour la santé humaine et l'environnement qui sont éventuellement liés à l'utilisation confinée envisagée. A cet effet, il utilise au moins les éléments d'évaluation et suit la procédure décrite en annexe 5.51.3.

§ 2. L'analyse visée au § 1er, doit résulter en le classement en niveaux de risque.

Les niveaux de risque sont définis comme suit :

1°niveau de risque 1 : activités pour lesquelles le risque est nul ou négligeable, c'est-à-dire les activités pour lesquelles le niveau 1 de confinement est indiqué pour protéger la santé humaine et l'environnement;

2°niveau de risque 2 : activités présentant un risque faible, c'est-à-dire les activités pour lesquelles le niveau 2 de confinement est indiqué pour protéger la santé humaine et l'environnement;

3°niveau de risque 3 : activités présentant un risque modéré, c'est-à-dire les activités pour lesquelles le niveau 3 de confinement est indiqué pour protéger la santé humaine et l'environnement;

4°niveau de risque 4 : activités présentant un risque élevé, c'est-à-dire les activités pour lesquelles le niveau 4 de confinement est indiqué pour protéger la santé humaine et l'environnement.

§ 3. En cas d'hésitation quant au niveau de risque le mieux adapté à l'utilisation confinée prévue, l'utilisateur applique les mesures de protection les plus strictes qui sont liées au niveau de risque le plus élevé qui entre en ligne de compte dans ce cas spécifique, à moins que des preuves suffisantes soient apportées, en accord avec l'instance compétente, sur la base de données scientifiques, pour justifier l'inutilité de certaines mesures de ce niveau de risque.

§ 4. L'analyse visée au § 1er doit particulièrement prendre en considération la question de l'évacuation des déchets et des effluents. En vue de la protection de la santé humaine et de l'environnement, les mesures de sécurité requises doivent être appliquées si nécessaire.

Section 5.51.4. Obligations de l'utilisateur et contrôle.

Art. 5. 51.4.1. L'utilisateur tient le rapport de l'analyse des risques et un registre des OGM et organismes pathogènes, utilisés dans le cadre d'une utilisation confinée, à disposition des fonctionnaires de surveillance et de l'instance compétente.

Art. 5. 51.4.2. § 1er. L'utilisateur est tenu de respecter les mesures de confinement et de protection. Il s'agit des mesures suivantes :

1°les mesures imposées par l'autorisation écologique et par la décision;

2°si aucune décision n'est prise ou requise :

a)lors d'une première utilisation confinée : les mesures proposées dans le dossier de notification;

b)lors d'une utilisation confinée subséquente : les mesures proposées dans le dossier de notification, ainsi que les mesures reprises dans la notification antérieure.

§ 2. L'utilisateur est tenu de réévaluer à intervalles réguliers l'analyse des risques ainsi que les mesures de confinement et de protection appliquées. Cette évaluation doit avoir lieu sans délai si :

1°les mesures de confinement appliquées ne sont plus appropriées, ou si le niveau de risque auquel l'utilisation confinée est classée n'est plus correct;

2°des motifs existent pour présumer que l'analyse n'est plus appropriée à la lumière de nouvelles connaissances scientifiques ou techniques.

A cet effet, l'utilisateur établit un programme de contrôle pour l'infrastructure de biosécurité et les mesures de confinement. Ce programme de contrôle doit être tenu à disposition de l'autorité de tutelle.

§ 3. Si l'utilisateur dispose de nouvelles données ou s'il modifie l'utilisation confinée autorisée de manière à affecter considérablement les risques qui y sont liés, il est tenu d'en informer l'instance compétente dans les plus brefs délais, et de modifier la notification et le cas échéant la demande d'autorisation en vertu des dispositions du Chapitre XIVbis du titre Ier du Vlarem.

Art. 5. 51.4.3. L'instance compétente et/ou l'autorité de tutelle peut exiger de l'utilisateur de suspendre ou terminer l'utilisation confinée ou d'en modifier les circonstances lorsqu'elle obtient des données qui peuvent affecter considérablement les risques liés à l'utilisation confinée autorisée.

Section 5.51.5. Accidents.

Art. 5. 51.5.1. En cas d'accident l'utilisateur doit en informer immédiatement l'instance compétente et les fonctionnaires de surveillance, et leur fournir les renseignements énumérés en annexe 5.51.5.

Section 5.51.6. Annexes.

Art. 5. 51.8.1. Le Ministre peut adapter les annexes au présent chapitre, en fonction de l'expérience acquise, du progrès scientifique ou technique et du développement de la réglementation européenne.

L'expert technique peut préciser et interpréter le contenu des annexes au présent chapitre. "

Chapitre 4.- Modifications des annexes au titre II du Vlarem.

Art. 10.Les annexes 5.51.1.A à 5.51.8 incluse sont remplacées par les annexes 4 à 6 incluse au présent arrêté.

Chapitre 5.- Mesures transitoires.

Art. 11.§ 1er. Les communications de changements, demandes d'autorisation, notifications de reprises et demandes d'autorisation qui ont été introduites avant l'entrée en vigueur du présent arrêté conformément au titre II du Vlarem, sont traitées selon la procédure d'application au moment de leur introduction.

§ 2. En ce qui concerne l'établissement mis en exploitation au moment de l'entrée en vigueur du présent arrêté, et relevant d'une (sous)rubrique modifiée de la liste de classification, aucune demande d'autorisation ne doit être introduite lorsque le même etablissement était déjà soumis a l'obligation d'autorisation sur la base de la liste de classification qui était d'application avant l'entrée en vigueur du présent arrêté. Dans ce cas, l'autorisation en cours reste toujours valable.

Chapitre 6.- Dispositions finales.

Art. 12.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.

Art. 13.Le Ministre flamand qui a l'environnement dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.

Annexe.

Art. N1.Annexe I. " Annexe 15 A.

Partie 1.

Les techniques de modification génétique visées à l'article 1er, 30°, du présent arrêté, comprennent notamment :

1°les techniques de recombinaison des acides nucléiques impliquant la formation de nouvelles combinaisons de matériel génétique grâce à l'insertion de molécules d'acide nucléique produites par quelque moyen que ce soit en dehors d'un organisme, dans un virus, un plasmide bactérien ou tout autre vecteur, ainsi qu'à leur incorporation dans un organisme hôte dans lequel elles ne sont pas présentes à l'état naturel mais dans lequel elles sont capables de continuer à se reproduire;

2°les techniques impliquant l'incorporation directe dans un micro-organisme de matériel héréditaire préparé à l'extérieur du micro-organisme, y compris la micro-injection, la macro-injection et le micro-encapsulage;

3°les techniques de fusion cellulaire ou d'hybridation dans lesquelles des cellules vivantes présentant de nouvelles combinaisons de matériel génétique héréditaire sont constituées par la fusion de deux ou plusieurs cellules au moyen de méthodes ne survenant pas de façon naturelle.

Partie 2.

Les techniques visées à l'article 1er, 30° du présent arrêté, qui ne sont pas considérées comme entraînant une modification génétique, à condition qu'elles n'utilisent pas des molécules d'acide nucléique recombinant ou des organismes génétiquement modifiés sont :

1°la fécondation in vitro;

2°des processus naturels comme la conjugaison, la transduction, la transformation;

3°l'induction polyploïde.

Annexe 15 B.

Les utilisations confinées mettant en oeuvre des OGM construits au moyen des techniques ou méthodes suivantes peuvent être exemptés de l'application du présent arrêté, à condition que le procédé de construction de ces OGM ne comprenne pas l'utilisation de molécules d'acide nucléique recombinant, de MGM ou d'OGM autres que ceux qui sont issus d'une ou plusieurs des techniques/méthodes citées ci-après :

1°la mutagenèse;

2°la fusion cellulaire (y compris la fusion de protoplastes) de cellules de n'importe quelle espèce eucaryote, y compris la formation et l'utilisation d'hybridomes et les fusions de cellules végétales;

3°la fusion cellulaire (y compris la fusion des protoplastes) d'espèces procaryotes qui échangent du matériel génétique par le biais de processus physiologiques connus;

4°l'autoclonage de micro-organismes ou d'organismes de la classe de risque 1 et de cellules d'organismes pluricellulaires à l'exclusion des cellules germinales d'origine humaine, qui consiste en la suppression de séquences de l'acide nucléique dans une cellule d'un organisme, suivie ou non de la réinsertion de tout ou partie de cet acide nucléique (ou d'un équivalent synthétique), avec ou sans étapes mécaniques ou enzymatiques préalables, dans des cellules de la même espèce ou dans des cellules d'espèces étroitement liées du point de vue phylogénétique qui peuvent échanger du matériel génétique par le biais de processus physiologiques naturels, si l'organisme qui en résulte ne risque pas de causer des maladies pouvant affecter l'homme, les animaux ou les végétaux.

L'autoclonage peut comporter l'utilisation des vecteurs recombinants dont une longue expérience a montré que leur utilisation dans les organismes concernés était sans danger. "

Art. N2.Annexe II. " Annexe 16 A.

Critères établissant l'innocuité des MGM pour la santé humaine et l'environnement.

La présente annexe donne une description générale des critères permettant d'établir l'innocuité de types de MGM pour la santé humaine et l'environnement et leur aptitude à être repris dans l'annexe 16 B. Elle sera complétée par des notes explicatives qui fourniront un guide facilitant l'application de ces critères et qui seront établies et éventuellement modifiées par l'expert technique.

1. Introduction.

En vertu de la rubrique 51.1 de la liste de classification, les types de MGM listés dans l'annexe 16 B. sont exclus du champ d'application du présent arrêté. Les MGM seront ajoutés à la liste au cas par cas et l'exclusion ne portera que sur chaque MGM clairement identifié.

2. Critères généraux.

2.1. Vérification/authentification des souches.

L'identité de la souche doit être établie avec précision. La modification doit être connue et vérifiée.

2.2. Dossier documentaire attestant la sécurité.

La sécurité de l'organisme doit être étayée par un dossier documentaire.

2.3. Stabilité génétique.

Lorsque qu'il existe un risque d'instabilité susceptible d'affecter la sécurité, il convient de prouver la stabilité de l'organisme.

3. Critères spécifiques.

3.1. Non pathogène.

Le MGM ne doit présenter aucun risque de pathogénicité ou de nocivité pour un homme, une plante ou un animal en bonne santé. La pathogénicité englobant la génotoxicité et l'allergénicité, le MGM doit donc être :

3.1.1. Non génotoxique.

Le MGM ne doit pas présenter une génotoxicité accrue à la suite de la modification génétique ni être connu pour ses propriétés génotoxiques.

3.1.2. Non allergénique.

Le MGM ne doit pas présenter une allergénicité accrue à la suite de la modification génétique ni être connu comme allergène, en ayant par exemple une allergénicité comparable à celle des micro-organismes visés dans l'annexe 5.51.3, partie 4 au titre II du Vlarem.

3.2. Absence d'agents pathogènes incidents.

Le MGM ne doit pas contenir d'agents pathogènes incidents connus, tels que des micro-organismes actifs ou latents présents à proximité du MGM ou à l'intérieur de celui-ci et susceptibles de nuire à la santé de l'homme et à l'environnement.

3.3. Transfert de matériel génétique.

Le matériel génétique modifié ne doit entraîner aucun dommage en cas de transfert, il ne doit pas être autotransmissible ou transférable à une fréquence plus élevée que d'autres gènes du micro-organisme récepteur ou parental.

3.4. Sécurité pour l'environnement en cas de dissémination involontaire importante au confinement.

Les MGM ne doivent pas avoir d'effets nuisibles immédiats ou différés sur l'environnement en cas d'incident entraînant une dissémination importante et involontaire.

Annexe 16 B.

La liste de MGM répondant aux critères de l'annexe 16 A, sera établie par le Ministre conformément aux dispositions de l'article 57nonies. "

Art. N3.Annexe III.

" Annexe 17.

S'il est techniquement impossible ou inutile de donner les informations suivantes, les raisons doivent en être précisées.

Le degré de précision requis pour les différentes catégories dépendra probablement de la nature et l'ampleur de l'utilisation confinée. Si certaines informations ont déjà été fournies à l'instance compétente sur la base des dispositions du présent arrêté, l'utilisateur peut y référer.

Partie A.

Dossier public :

1°les informations concernant la situation en matière d'autorisation de l'établissement (infrastructure) :

a)la date et les références de l'arrêté d'octroi de l'autorisation;

b)si la demande d'autorisation est en cours, la date d'introduction de la demande;

c)en cas de notification (classe 3), la date de la notification;

2°les nom, adresse et qualité des utilisateurs et des personnes responsables du contrôle et de la sécurité;

3°les nom, adresse et qualité du coordinateur de la biosécurité;

4°le résumé des buts de l'utilisation confinée, la mention des types d'activités prévus (titres) et le plan de l'établissement;

5°la synthèse de l'analyse visée à la section 5.51.3 du titre II du Vlarem;

6°la description succincte des mesures de confinement et des informations relatives à la gestion des déchets;

7°la description des OGM, organismes parentaux et organismes hôtes, et le cas échéant pathogènes, utilises;

8°le niveau de risque de l'utilisation confinée;

9°une copie de la preuve du paiement des droits de dossier.

Dossier technique :

1°les informations concernant la situation en matière d'autorisation de l'établissement (infrastructure) :

a)la date et les références de l'arrêté d'octroi de l'autorisation;

b)si la demande d'autorisation est en cours, la date d'introduction de la demande;

c)en cas de notification (classe 3), la date de la notification;

2°l'adresse et une description générale des immeubles et un plan des locaux en question;

3°le but de l'utilisation confinee;

4°une description des mesures de confinement et des autres mesures de protection, y compris la gestion des déchets; le niveau de risque de l'utilisation confinée;

5°l'identité et les caractéristiques de l'organisme génétiquement modifié ou pathogène;

6°les volumes de cultures à utiliser, périodicité et durée;

7°l'analyse des risques visée à la section 5.51.3 du titre II du Vlarem;

8°les nom, formation et qualifications des utilisateurs et des personnes responsables du contrôle et de la sécurité;

9°les nom, adresse et qualité du coordinateur de la biosécurité;

10°le cas échéant, une description des méthodes microbiologiques et/ou moléculaires permettant de tracer les OGM et/ou pathogènes utilisés;

11°les informations confidentielles éventuelles dans une enveloppe distincte.

Partie B.

Dossier public :

1°les informations énumérées dans la partie A sous dossier public, et les références des autorisations éventuellement obtenues antérieurement;

2°une description récapitulative des sources possibles de danger a cause de l'emplacement de l'installation;

3°la description récapitulative des mesures à prendre pour la durée de l'utilisation confinée, en matière de protection et de contrôle;

4°la catégorie de confinement attribuée, avec mention des dispositifs de gestion des déchets (les types et les quantités de déchets, les méthodes de traitement des déchets, y compris les méthodes de collecte des déchets liquides et/ou solides, les méthodes d'inactivation et leur validation, la forme et la destination finale des déchets) et les mesures de sécurité à prendre.

Dossier technique :

1°les informations énumérées dans la partie A sous dossier technique, et les références des autorisations éventuellement obtenues antérieurement;

2°une description des sections de l'installation et des méthodes de manipulation des micro-organismes ou organismes;

3°une description des sources possibles de danger à cause de l'emplacement de l'installation;

4°la description des mesures de protection et de surveillance à appliquer pendant toute la durée de l'utilisation confinée;

5°le niveau de confinement attribué, avec indication des modes de gestion des déchets (les types et les quantités de déchets, les méthodes de traitement des déchets, y compris les méthodes de collecte des dechets liquides et/ou solides, les méthodes d'inactivation et leur validation, la forme et la destination finales des déchets) et les mesures de sécurité à prendre.

Partie C.

Dossier public :

1°les informations énumérées dans la partie B sous dossier public;

2°le nombre maximal de personnes travaillant dans l'installation et le nombre de personnes qui travaillent directement avec le ou les micro-organismes ou organismes;

3°les conditions météorologiques prédominantes et les dangers spécifiques liés à la situation de l'installation;

4°les informations relatives à la prévention des accidents et les plans d'urgence : les mesures préventives appliquées telles que l'équipement de sécurité, les systèmes d'alarme, les méthodes et procédures de confinement et les moyens disponibles.

Dossier technique :

1°les informations énumérées dans la partie B sous dossier technique;

2°autres substances que le produit visé, qui sont ou peuvent être produites pendant l'utilisation confinée;

3°le nombre maximal de personnes travaillant dans l'installation et le nombre de personnes qui travaillent directement avec le ou les micro-organismes ou organismes;

4°les conditions météorologiques prédominantes et les dangers spécifiques liés à la situation de l'installation;

5°les informations relatives à la gestion des déchets :

a)le type, la quantité et les risques potentiels des déchets produits lors de l'utilisation des micro-organismes ou organismes;

b)les techniques de gestion des déchets utilisées, y compris la récupération de déchets liquides ou solides, les méthodes d'inactivation et leur validation;

c)la forme et la destination finales des déchets inactivés;

6°les informations relatives à la prévention des accidents et les plans d'urgence :

a)les sources de dangers et les conditions dans lesquelles des accidents pourraient se produire;

b)les mesures préventives appliquées telles que l'équipement de sécurité, les systèmes d'alarme, les méthodes et procédures de confinement et les moyens disponibles;

c)les procédures et les plans pour vérifier l'efficacité permanente des mesures de confinement;

d)une description des informations fournies aux travailleurs;

e)les informations nécessaires pour permettre à l'autorité compétente d'établir les plans d'urgence à appliquer à l'extérieur de l'installation;

7°évaluation exhaustive des risques pour la santé humaine et l'environnement qui peuvent naître de l'utilisation confinée prévue. "

Art. N4.Annexe IV. " Annexe 5.51.3.

Principes à suivre pour l'analyse de la biosécurité, conformément à l'article 5.51.3.1.

La présente annexe décrit en termes généraux les élements à prendre en considération et la procédure à suivre pour effectuer l'analyse visée à l'article 5.51.3.1. Elle est complétée, en ce qui concerne notamment la partie B ci-dessous, par les parties 2, 3 et 4, par des notes explicatives élaborées par l'expert technique et par des notes explicatives élaborées par la Commission (décision 2000/608/CE du 27 septembre 2000, JO L 258/43 du 12 octobre 2000).

Partie 1.

A. Eléments de l'évaluation.

1°Les éléments suivants doivent être considérés comme des effets potentiellement nocifs :

a)les maladies pouvant affecter l'homme, y compris les effets allergisants ou toxiques;

b)les maladies pouvant affecter les animaux ou les végétaux;

c)les effets délétères dus à l'impossibilité de soigner une maladie ou de disposer d'une prophylaxie efficace;

d)les effets délétères dus à l'établissement ou à la dissémination dans l'environnement;

e)les effets délétères dus au transfert naturel dans d'autres organismes de matériel génétique inséré.

2°L'analyse visée à l'article 5.51.3.1 doit être fondée sur les éléments suivants :

a)l'identification de tout effet potentiellement nocif, notamment de ceux qui sont liés :

1)à l'organisme récepteur;

2)au materiel génétique inséré (provenant de l'organisme donneur);

3)au vecteur;

4)à l'organisme donneur (pour autant que l'organisme donneur soit utilisé au cours de l'utilisation);

5)à l'OGM qui en résulte;

b)les caractéristiques de l'utilisation;

c)la gravité des effets potentiellement nocifs;

d)la possibilite de voir les effets potentiellement nocifs se réaliser.

B. Procédure.

1°La première étape de la procédure d'évaluation consiste à identifier les propriétés nocives de l'organisme récepteur et, le cas echéant, de l'organisme donneur, les propriétés nocives liées au vecteur ou au matériel inséré, y compris toute modification des propriétés existantes de l'organisme récepteur.

2°En général, seuls les OGM qui répondent aux critères de classification figurant en annexe 5.51.3., 2ème partie, seront considérés comme faisant partie de la classe de risque 1.

3°Afin de prendre connaissance des informations nécessaires à la mise en oeuvre de cette procédure, l'utilisateur se référera en premier lieu à l'annexe 5.51.3, 3ème partie et à l'annexe 5.51.3, 4ème partie du présent arrêté. Cette dernière annexe prend en considération la législation communautaire pertinente, en particulier, la directive 2000/54/CE du Parlement européen et du Conseil du 18 septembre 2000 (JO L 262 du 17.10.2000, page 21.),

ainsi que les classifications internationales ou nationales (par exemple celles de l'OMS, du NIH, etc.) et les révisions dont elles ont fait l'objet en raison des nouvelles connaissances scientifiques et des progrès techniques. L'annexe classifie les organismes en quatre classes de risque qui peuvent servir de guide pour repartir les opérations impliquant une utilisation confinée dans les quatre niveaux de risque visés à l'article 5.51.3.1. Les classifications visées ci-dessus ne donnent qu'une indication provisoire du niveau de risque de l'utilisation confinée et de l'ensemble des mesures de confinement et de protection qui lui sont applicables.

4°La procédure d'identification des risques réalisée conformément aux points 1 à 3 inclus doit aboutir à l'identification du niveau de risque associé aux OGM et/ou pathogènes.

5°Le choix des mesures de confinement et autres mesures de protection doit ensuite être opéré sur la base du niveau de risque associé aux OGM et/ou pathogènes, compte tenu des éléments suivants :

a)les caractéristiques de l'environnement susceptible d'être exposé (voir par exemple si l'environnement susceptible d'être exposé aux OGM et/ou pathogènes contient des biotes connus qui peuvent être affectés négativement par les micro-organismes utilisés dans l'opération en utilisation confinée);

b)les caractéristiques de l'utilisation confinée (par exemple : son échelle, sa nature);

c)toute utilisation confinée non standardisée (par exemple : inoculation d'OGM et/ou pathogènes à des animaux, équipement susceptible de générer des aérosols).

La prise en compte, en vue d'une utilisation confinée particulière, des élements visés aux points a) à c) inclus peut accroître, diminuer ou laisser inchangé le niveau de risque associé aux OGM et/ou pathogènes tel que déterminé conformément au paragraphe 4.

6°L'analyse effectuée dans les conditions décrites ci-dessus conduira finalement à classer l'utilisation confinée en cause dans l'un des niveaux de risque décrits à l'article 5.51.3.1, § 2.

7°La classification définitive de l'utilisation confinée doit être confirmée par un réexamen de l'ensemble de l'analyse visée à l'article 5.51.3.1.

Partie 2.

Critères de classification des micro-organismes et organismes génétiquement modifiés dans la classe de risque 1.

A. Micro-organismes.

B. Animaux.

C. Plantes.

A. Micro-organismes génetiquement modifiés.

Un micro-organisme génétiquement modifié est classé dans la classe de risque 1 si les critères suivants sont remplis.

i)Le micro-organisme récepteur ou parental n'est pas susceptible de causer une pathologie chez l'homme, les animaux ou les végétaux.

ii) Le vecteur et l'insert sont de telle nature qu'ils ne dotent pas le micro-organisme génétiquement modifié d'un phénotype susceptible de causer, directement ou indirectement, une pathologie chez l'homme, les animaux ou les végétaux ou de causer des effets négatifs sur l'environnement.

iii) Le micro-organisme génetiquement modifié n'est pas susceptible de causer, directement ou indirectement, une pathologie chez l'homme, les animaux ou les végetaux et n'est pas susceptible de causer des effets négatifs sur l'environnement.

Les trois critères de classification, cités ci-dessus, doivent être interprétés sur base des lignes directrices suivantes.

1°Les critères i) - iii) se réferent à des hommes immunocompétents ou à des animaux et à des végétaux sains.

2°En relation avec le critère i), les lignes directrices, énumérées ci-dessous, sont à suivre.

a)Au moment d'établir si le micro-organisme récepteur ou parental peut être susceptible de causer des effets nocifs sur l'environnement ou de causer une pathologie chez les espèces animales ou végétales, il faudra considérer l'environnement qui est susceptible d'être exposé au MGM.

b)Des souches non virulentes d'espèces pathogènes reconnues pourraient être considérées comme peu susceptibles de causer une maladie et donc comme satisfaisant le critère i). Dans ce cas, au moins une des conditions suivantes doit être remplie :

1)la souche non virulente a un historique avéré de sûreté en laboratoire et/ou dans l'industrie, sans effet négatif sur la santé de l'homme, des espèces animales ou des végétaux;

2)la souche est dépourvue, d'une manière irréversible, de matériaux génétiques déterminant la virulence ou la souche est porteuse de mutations stables, dont on sait qu'elles réduisent suffisamment la virulence.

Lorsqu'il n'est pas essentiel de supprimer tous les déterminants de la virulence d'un pathogène, il convient d'accorder une attention particulière à tout gène codant pour des toxines et aux déterminants de virulence codés par des plasmides ou des phages. Dans ces conditions, il faudra procéder à une évaluation au cas par cas.

c)La lignée de la souche/cellule réceptrice ou parentale doit être exempte d'agents biologiques contaminants connus (symbiotes, mycoplasmes, virus, viroïdes, etc.) potentiellement nocifs.

3°En relation avec le critère ii), les lignes directrices, énumérées ci-dessous, sont à suivre.

a)Le vecteur/l'insert ne doit pas contenir des gènes codant pour une protéine active ou un transcrit (par exemple : déterminants de virulence, toxines, etc.) en quantité suffisante ou sous une forme telle qu'il en résulte, chez le micro-organisme génétiquement modifié, un phénotype susceptible de causer, directement ou indirectement, des pathologies chez l'homme, les espèces animales ou végétales. En tout état de cause, lorsque le vecteur/l'insert contient des séquences qui sont impliquées dans l'expression des caractéristiques nocives dans certains micro-organismes, mais qui, néanmoins, ne peuvent pas doter le MGM d'un phénotype susceptible de causer, directement ou indirectement, une pathologie chez l'homme, les espèces animales ou les végétaux, le vecteur/l'insert ne doit pas être autotransmissible et doit être peu mobilisable.

b)Pour les opérations à grande échelle, les point suivants doivent être pris en considération :

1)les vecteurs ne doivent pas être autotransmissibles ou consister en des séquences fonctionnelles transposables. Ils doivent être peu mobilisables;

2)au moment d'établir si le vecteur/l'insert peut doter le micro-organisme génétiquement modifié d'un phénotype susceptible de causer une pathologie chez l'homme, les espèces animales ou végétales ou de causer des effets nocifs sur l'environnement, il est important de veiller à ce que le vecteur/l'insert soit bien caractérisé ou que la taille de l'insert soit limitée, autant que possible, aux sequences génétiques nécessaires pour réaliser la fonction voulue.

4°En relation avec le critère iii), les lignes directrices, énumérées ci-dessous, sont à suivre.

a)Au moment d'établir si le micro-organisme génétiquement modifié peut être susceptible de causer des effets nocifs sur l'environnement ou de causer une pathologie chez les espèces animales ou végétales, il faut considérer l'environnement susceptible d'etre exposé au MGM.

b)Pour les opérations à grande échelle, en plus du critère iii), les point suivants doivent être pris en considération :

1)le micro-organisme génétiquement modifié ne doit pas transférer, à des micro-organismes ou organismes, des marqueurs de résistance, si ce transfert peut compromettre le traitement des maladies;

2)le micro-organisme génétiquement modifié doit être aussi sûr dans l'établissement que le micro-organisme ou organisme récepteur ou parental ou avoir des caractéristiques qui limitent sa survie et le transfert de ses gènes;

3)le micro-organisme génétiquement modifié doit être asporulant ou affecté dans son mécanisme de sporulation de telle sorte que la capacité de sporulation soit réduite au maximum ou que les fréquences de sporulation soient aussi faibles que possible.

c)Les autres MGM, qui pourraient être inclus dans la classe de risque 1, à condition qu'ils n'aient pas d'effets indésirables sur l'environnement et qu'ils satisfassent aux exigences du point (i), sont ceux qui sont construits entièrement à partir d'un récepteur procaryotique unique (y compris ses plasmides indigènes, ses transposons et ses virus) ou à partir d'un récepteur eucaryotique unique (y compris ses choloroplastes, mitochondries, plasmides, mais à l'exclusion des virus), ou qui sont composés entièrement de séquences génétiques d'espèces qui échangent ces séquences par le biais de procédés physiologiques connus. Avant de déterminer si ces MGM doivent être inclus dans la classe de risque 1, il faut examiner s'ils peuvent être exempté du présent arrêté, en vertu des dispositions de l'annexe 15 B, point 4) au titre I du Vlarem, en tenant compte du fait que l'autoclonage correspond à la suppression de l'acide nucléique d'une cellule ou d'un organisme, suivie de la réinsertion de tout ou partie de cet acide nucléique - avec ou sans étape enzymatique, chimique ou mécanique - dans le même type de cellule (ou de lignée cellulaire), ou dans des cellules d'espèces étroitement liées du point de vue phylogénétique, qui peuvent échanger naturellement des matériaux génétiques avec les espèces donneuses.

B. Animaux transgéniques.

Ces criteres sont fixés par l'expert technique.

C. Plantes transgéniques.

Ces critères sont fixés par l'expert technique.

Partie 3.

Vecteurs viraux, inserts et cultures cellulaires.

Ces critères pour la classification sont fixés par l'expert technique.

Partie 4.

Listes de référence et classes de risque biologique de certains micro-organismes et organismes (y compris les synonymes taxonomiques) destinables à un usage confiné de laboratoire, en tant que tels ou en tant que donneurs ou receveurs de gènes.

Table des matières.

1. Conditions de classification des risques biologiques de micro-organismes et organismes pour l'homme, l'animal et la plante.

1.1. Critères de classification.

1.2. Classes de risque.

1.2.1. Les agents biologiques (pathogènes humains).

1.2.2. Les zoopathogènes.

1.2.3. Les phytopathogènes.

1.3. Conditions d'interprétation des risques biologiques lors de l'évaluation des risques d'une opération d'usage confiné.

2. Listes de référence.

2.1. Utilisation des listes et abreviations.

2.2. Listes des micro-organismes et organismes présentant à l'état sauvage un risque biologique pour l'homme et/ou l'animal immunocompétent et risque biologique maximal correspondant.

2.2.1. Bactéries et apparentés.

2.2.2. Champignons.

2.2.3. Parasites.

2.2.4. Virus.

2.3. Listes des micro-organismes et organismes présentant à l'état sauvage un risque biologique pour la plante saine et risque biologique maximal correspondant.

2.3.1. Bactéries et apparentés.

2.3.2. Champignons.

2.3.3. Parasites.

2.3.4. Virus.

2.4. Liste des organismes dont l'utilisation est soumise aux dispositions des arrêtés fédéraux relatifs à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux.

1. Conditions de classification des risques biologiques de micro-organismes et organismes pour l'homme, l'animal et la plante.

Le risque biologique des organismes naturels est un des éléments de base nécessaire à l'évaluation du niveau de risque d'une opération d'usage confiné visée a l'annexe 5.51.3, partie 1.

Ce risque biologique est estimé en fonction des critères énumérés au point 1.1 de la présente annexe. Quatre classes de risque croissant pour les humains et animaux immunocompétents et les plantes saines sont ainsi définies.

La classe de risque attribuée à une espèce biologique sauvage doit être considérée comme representative du risque maximal théorique encouru par l'homme, l'animal, la plante ou l'environnement.

1.1. Critères de classification.

La classification d'une espèce, sous-espèce ou variété de (micro-)organisme tient compte du risque pour la santé, la collectivité, et - dans le cas de l'animal et de la plante - de l'éventuel impact économique de la maladie.

La classification du risque biologique pour la plante intègre trois critères supplémentaires :

1°la prévalence de l'organisme dans l'environnement belge;

2°la presence de plante-cible dans l'environnement de l'installation ou du site d'élimination des déchets;

3°le caractère exotique du (micro-)organisme.

Les principaux critères de classification sont :

1°l'importance de la maladie ou la gravité de l'infection;

2°le potentiel infectieux, la virulence de la souche, la dose d'infection et son mode de transmission;

3°le spectre de spécificité d'espèce-cible;

4°la stabilité biologique;

5°la disponibilité et l'efficacité de moyens prophylactiques ou thérapeutiques;

6°le potentiel de survie et de dissémination dans la collectivité ou l'environnement.

1.2. Classes de risque.

Classe de risque 1 : (micro-)organismes reconnus comme non pathogènes pour l'homme, l'animal, la plante et non-nocifs pour l'environnement ou présentant un risque négligeable pour l'homme et l'environnement à l'échelle du laboratoire. Cette classe inclut donc, à côté des organismes dont l'innocuité a été prouvée, des souches pouvant être allergènes et des pathogenes de type opportuniste dont les plus représentatifs sont renseignés dans les listes qui suivent.

1.2.1. Les agents biologiques (pathogènes humains).

Les agents biologiques (pathogènes humains) sont répartis en trois classes de risque biologique maximal croissant, en fonction des critères de classification précédemment cites :

1°Classe de risque 2 : (micro-)organismes qui peuvent provoquer une maladie chez l'homme et constituer un danger pour les personnes directement exposées à ceux-ci. Leur propagation dans la collectivité est improbable. Il existe généralement une prophylaxie ou un traitement efficace.

2°Classe de risque 3 : (micro-)organismes qui peuvent provoquer une maladie grave chez l'homme et constituer un danger pour les personnes directement exposées à ceux-ci. Ils peuvent présenter un risque de propagation dans la collectivité. Il existe généralement une prophylaxie ou un traitement efficace.

3°Classe de risque 4 : (micro-)organismes qui peuvent provoquer une maladie grave chez l'homme et constituer un danger pour les personnes directement exposées à ceux-ci. Ils peuvent présenter un risque élevé de propagation dans la collectivité. Il n'existe généralement pas de prophylaxie ni de traitement efficace.

1.2.2. Les zoopathogènes.

Le présent arrêté est mis en oeuvre sous réserve de l'application d'autres législations en matière d'utilisation de micro-organismes ou d'organismes zoopathogènes.

Les zoopathogènes sont répartis en trois classes de risque biologique maximal croissant, en fonction des critères de classification précédemment cités :

1°Classe de risque 2 : (micro-)organismes qui peuvent provoquer une maladie chez l'animal et présentent à des degrés divers l'un ou l'autre des caractères suivants : importance géographique limitée, transmissibilité interspécifique faible ou nulle, vecteurs ou porteurs inexistants. L'incidence économique et/ou médicale est limitée. Des moyens prophylactiques et/ou de traitements efficaces existent.

2°Classe de risque 3 : (micro-)organismes qui peuvent provoquer une maladie grave ou une épizootie chez les animaux. La diffusion interspécifique peut être importante. Certains de ces agents pathogènes nécessitent la mise en place de réglementations sanitaires pour les espèces répertoriées par les autorités de chaque pays concerné. Des prophylaxies médicales et/ou sanitaires existent.

3°Classe de risque 4 : (micro-)organismes qui peuvent provoquer des panzooties ou épizooties gravissimes chez les animaux avec un taux de mortalité très élevé ou bien des conséquences économiques dramatiques pour les régions d'élevage concernées. Soit une prophylaxie médicale est indisponible, soit une seule prophylaxie sanitaire exclusive est possible ou obligatoire.

1.2.3. Les phytopathogènes.

Les phytopathogènes sont répartis en deux classes de risque biologique croissant et une classe reprenant séparément pour des raisons de commodité juridique les organismes définis comme " organismes de quarantaine " par le législateur européen (organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux soumis à reglementation fédérale phytosanitaire).

1°Classe de risque 2 : (micro-)organismes qui peuvent provoquer une maladie chez la plante, mais qui ne présentent pas de risque accru d'épidémie en cas de dissémination accidentelle dans l'environnement belge. Ce sont des pathogènes ubiquistes pour lesquels des moyens prophylactiques et thérapeutiques existent. Des (micro-)organismes phytopathogènes non indigènes ou exotiques et incapables de survivre dans l'environnement belge du fait de l'absence d'hôtes ou plante-cibles, ou de conditions climatiques favorables appartiennent également à la classe de risque 2.

2°Classe de risque 3 : (micro-)organismes qui peuvent provoquer chez la plante une maladie d'importance économique ou environnementale pour laquelle les traitements sont inexistants, difficiles d'application, ou coûteux. La dissémination accidentelle de ces (micro-)organismes peut accroître les risques d'épidémies locales. Des souches exotiques de (micro-)organismes habituellement présents dans l'environnement belge et non repris dans la liste des (micro-)organismes de quarantaine font également partie de cette classe de risque.

3°Organismes de quarantaine : (micro-)organismes nuisibles dont l'utilisation est soumise aux dispositions des arrêtés fédéraux relatifs à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits. Le présent arrêté est appliqué sans préjudice de l'obtention préalable des autorisations requises par les autorités d'exécution des arrêtés susmentionnés.

1.3. Conditions d'interprétation des risques biologiques lors de l'évaluation des risques d'une opération confinée.

La classe de risque renseignée dans les listes suivantes doit être interprétée en fonction :

1°des critères et définitions énonces aux points 1.1 et 1.2;

2°de l'echelle et des objectifs de l'utilisation confinée;

3°de l'expérience internationale acquise ou manquante;

4°du site de l'établissement et de la gestion des déchets.

Les facteurs tels qu'une pathologie préexistante, la prise de médicaments, une faiblesse immunitaire transitoire ou chronique, une grossesse ou l'allaitement, qui peuvent accroître la susceptibilité d'hôte à un pathogène humain ne sont pas pris en compte pour le classement des risques biologiques des pathogènes humains.

Evaluation des souches atténuées de micro-organismes :

1°Lorsque la pathogenicité d'une souche d'une espèce virale, bactérienne, fongique ou parasitaire est atténuee, soit par émergence spontanée, sélection ou en raison de l'utilisation des techniques visées à l'annexe 15 A. du titre Ier du Vlarem, l'utilisateur peut motiver une réduction de la classe de risque biologique de cette souche par rapport à l'espèce-type non atténuée.

2°Lorsqu'un virus défectif ou un vecteur recombinant viral défectif fait l'objet d'une opération, l'annexe 5.51.3, 3ème Partie est d'application.

La classe de risque renseignée pour des parasites humains et animaux correspond au niveau de risque biologique du ou des stade(s) infectieux du parasite.

2. Listes de référence.

2.1. Utilisation des listes et abréviations.

Les exploitants et utilisateurs peuvent s'informer auprès de l'expert technique concernant le classement et en particulier concernant les micro-organismes ou organismes naturels qui ne figureraient pas dans les listes qui suivent.

Les (micro-)organismes non répertories dans les listes qui suivent n'appartiennent pas implicitement à la classe de risque 1.

Les souches virales nouvellement isolées chez l'homme ou l'animal et non répertoriées dans la présente annexe appartiennent a priori à la classe de risque 2. La classe peut être réduite au niveau 1 si l'utilisateur apporte des données objectivant l'innocuité de ces souches.

Dans le cas de familles ou genres comprenant de nombreuses espèces pathogènes, les listes incluent les espèces pathogènes les plus représentatives. Lorsqu'un genre ou une famille entier est mentionné dans les listes, les espèces et souches non pathogènes de ce genre ou de cette famille appartiennent implicitement à la classe de risque 1.

Les abréviations et symboles suivants sont utilisés pour l'indication des classes de risque :

1°H : risque biologique maximal pour l'homme.

2°A : risque biologique maximal pour l'animal.

3°P : risque biologique maximal pour la plante.

L'indication du risque biologique (2, 3 ou 4) peut être remplacée par l'abréviation suivante.

1°OP : organisme pathogène de type opportuniste.

2°(Double Dagger) virus dont le risque biologique est fonction de l'animal hôte.

En outre, les indications suivantes sont également utilisées :

1°(a) : Le virus de l'hépatite D (delta) nécessite une infection simultanée ou secondaire à celle déclenchée par le virus de l'hépatite B pour exercer son pouvoir pathogène chez l'homme. La vaccination contre le virus de l'hépatite B protège dès lors les humains.

2°spp. : référence aux espèces d'un genre connues pour être pathogènes pour l'homme ou l'animal.

3°(*) : pathogènes de classe de risque 3 pouvant présenter un risque d'infection limité pour l'homme et l'animal parce qu'ils ne sont normalement pas infectieux par l'air.

4°T : production de toxines.

Les synonymies sont indiquées entre parenthèses.

La mention " voir " entre les parenthèses renvoie au nom actuel de l'espèce, à cote duquel sont indiquées les classes de risque.

2.2. Liste des micro-organismes et organismes présentant à l'état sauvage un risque biologique pour l'homme et/ou l'animal immunocompétent et risque biologique maximal correspondant.

2.2.1. Bactéries et apparentés.

  H      A      Espece
         2      Acholeplasma spp.
  OP            Acinetobacter spp.
                Actinobacillus actinomycetemcomitans (voir Haemophilus
                 actinomycetemcomitans)
         2      Actinobacillus capsulatus
         2      Actinobacillus equuli
  2      2      Actinobacillus hominis
         2      Actinobacillus lignieresii
         2      Actinobacillus pleuropneumoniae (preced. Haemophilus
                 pleuropneumoniae)
         2      Actinobacillus rossii
         2      Actinobacillus seminis
         2      Actinobacillus suis
  OP            Actinobacillus urea (Pasteurella urea)
  2             Actinomadura madurae
  2             Actinomadura pelletieri
         2      Actinomyces bovis
  2             Actinomyces gerencseriae (Actinomyces israelli, Serovar 2)
  2             Actinomyces israelii
  2      2      Actinomyces pyogenes (preced. Corynebacterium pyogenes)
  2      2      Actinomyces spp.
  OP     2      Actinomyces suis (preced. Eubacterium suis)
         2      Actinomyces viscosus
         2      Aegyptianella pullorum
  OP     2      Aeromonas hydrophila
         3      Aeromonas salmonicida
  OP            Aeromonas spp.
  OP            Alcaligenes spp.
         2      Alteromonas haloplanktis
         2      Anaplasma caudatum
         3      Anaplasma centrale
         3      Anaplasma marginale
         2      Anaplasma ovis
                Arachnia propionica (voir Propionibacterium propionicum)
  2             Arcanobacterium haemolyticum (preced. Corynebacterium
                 haemolyticum)
         2      Arsenophonus nasoniae
  3      3      Bacillus anthracis
  OP     OP     Bacillus cereus
                Bacillus larvae (voir Paenibacillus larvae)
         2      Bacillus lentimorbus
         2      Bacillus popiliae
         2      Bacillus sphaericus
         2      Bacillus thuringiensis
  2      2      Bacteroides fragilis
                Bacteroides gingivalis (voir Porphyromonas gingivalis)
                Bacteroides nodosus (voir Dichelobacter nodosus)
  OP     2      Bacteroides spp.
  3             Bartonella bacilliformis
  2             Bartonella henselae (preced. Rochalimaea henselae)
  2             Bartonella quintana (preced. Rochalimaea quintana)
  2             Bartonella spp.
  2             Benecka parahaemolytica (Vibrio parahaemolyticus)
                Beneckea vulnifica (voir Vibrio vulnificus)
         2      Bordetella avium
  2      2      Bordetella bronchiseptica
  2             Bordetella parapertussis
  2             Bordetella pertussis
         2      Borrelia anserina
  2      2      Borrelia burgdorferi
         3      Borrelia coriaceae
  2             Borrelia duttonii
         2      Borrelia harveyi
  2             Borrelia recurrentis
  2      2      Borrelia spp.
         2      Borrelia theileri
  3      3      Brucella abortus (Brucella melitensis)
  3      3      Brucella canis (Brucella melitensis)
  3      3      Brucella melitensis
  3      3      Brucella ovis (Brucella melitensis)
  3      3      Brucella suis (Brucella melitensis)
  OP            Burkholderia cepacia (preced. Pseudomonas cepacia)
  3      3      Burkholderia mallei (preced. Pseudomonas mallei)
  3      3      Burkholderia pseudomallei (preced. Pseudomonas pseudomallei)
  2      2      Campylobacter coli
  2      2      Campylobacter fetus subsp. fetus
         3      Campylobacter fetus subsp. venerealis
  2      2      Campylobacter jejuni
                Campylobacter pylori subsp. pylori (Campylobacter pylori
                 voir Helicobacter pylori)
  2      2      Campylobacter spp.
  2             Cardiobacterium hominis
         2      Carnobacterium piscicola (preced. Lactobacillus piscicola)
  2             Chlamydia pneumoniae
  3      3      Chlamydia psittaci (souches aviaires)
  2      2      Chlamydia psittaci (souches non-aviaires)
  2      2      Chlamydia trachomatis
  2             Chryseobacterium meningosepticum (preced. Flavobacterium
                 meningosepticum)
  OP            Citrobacter spp.
  2 T    2      Clostridium botulinum
         3      Clostridium chauvoei
         2      Clostridium colinum
         2      Clostridium haemolyticum
         2      Clostridium novyi
  2      2      Clostridium perfringens
         2      Clostridium septicum
         2      Clostridium sordellii
  2      2      Clostridium spp.
  2 T    2      Clostridium tetani
         2      Corynebacterium bovis
         2      Corynebacterium cystitidis
  2 T           Corynebacterium diphtheriae
                Corynebacterium equi (voir Rhodococcus equi)
                Corynebacterium haemolyticum (voir Arcanobacterium
                 haemolyticum)
  2             Corynebacterium minutissimum
  2      2      Corynebacterium pseudotuberculosis
                Corynebacterium pyogenes (voir Actinomyces pyogenes)
         2      Corynebacterium renale
  2             Corynebacterium spp.
         3      Cowdria ruminantium
  3      3      Coxiella burnetii
         2      Cytophaga spp.
         2      Dermatophilus chelonae
  2      2      Dermatophilus congolensis
         2      Dichelobacter nodosus (preced. Bacteroides nodosus)
         2      Edwardsiella anguillimortifera
  2      3      Edwardsiella ictulari
  2      3      Edwardsiella tarda
         2      Ehrlichia canis
         2      Ehrlichia risticii
  2             Ehrlichia sennetsu (preced. Rickettsia sennetsu)
  2      2      Ehrlichia spp.
  2             Eikenella corrodens
  2             Enterobacter aerogenes (Klebsiella mobilis)
  2             Enterobacter cloacae
  2             Enterobacter spp.
  2             Enterococcus faecalis (preced. Streptococcus faecalis)
  2      2      Enterococcus spp.
  OP     2      Eperythrozoon spp.
  OP     3      Eperythrozoon suis
  2      2      Erysipelothrix rhusiopathiae (Erysipelothrix insidiosa)
  2      2      Escherichia coli (a l'exception des souches non pathogenes)
  3T (*)        Escherichia coli, souches cytotoxiques
                 (ex : O157 : H7 ou O103)
         2      Eubacterium tarantellus
                Faenia rectivirgula (Micropolyspora faeni voir
                 Saccharopolyspora rectivirgula)
                Flavobacterium meningosepticum (voir Chryseobacterium
                 meningosepticum)
         2      Flexibacter spp.
  2             Fluoribacter bozemanae (preced. Legionella bozemanae)
  2      2      Francisella philomiragia (preced. Yersinia philomiraga)
  3      3      Francisella tularensis (Type A)
  2      2      Francisella tularensis (Type B)
  2      2      Fusobacterium necrophorum
  2             Gardnerella vaginalis (preced. Haemophilus vaginalis)
         2      Haemobartonella spp.
  2             Haemophilus actinomycetemcomitans (preced. Actinobacillus
                 actinomycetemcomitans)
  2             Haemophilus ducreyi
                Haemophilus equigenitalis (voir Taylorella equigenitalis)
  2             Haemophilus influenzae
         2      Haemophilus paragallinarum (serotype A)
         2      Haemophilus parasuis
  2      2      Haemophilus spp.
                Haemophilus vaginalis (voir Gardnerella vaginalis)
  OP            Hafnia alvei
         2      Helicobacter hepaticus
  2             Helicobacter pylori (preced. Campylobacter pylori,
                 Campylobacter pylori sunsp. pylori)
         2      Jonesia denitrificans (preced. Listeria denitrificans)
  OP            Kingella spp.
  2             Klebsiella mobilis (Enterobacter aerogenes)
  2             Klebsiella oxytoca
  2      2      Klebsiella pneumoniae
  2      2      Klebsiella spp.
                Lactobacillus piscicola (voir Carnobacterium piscicola)
  2      2      Legionella pneumophila
  2             Legionella spp.
  2      3      Leptospira interrogans (tous serotypes)
                Listeria denitrificans (voir Jonesia denitrificans)
  2      2      Listeria ivanovii
  2      2      Listeria monocytogenes
         2      Listonella anguillarum (preced. Vibrio anguillarum)
         2      Mannheimia haemolytica (preced. Pasteurella haemolytica
                 biotype A
         3      Melissococcus pluton
                Micropolyspora faeni (Faenia rectivirgula voir
                 Saccharopolyspora rectivirgula)
  2      2      Moraxella spp.
  2      2      Morganella morganii
  3      3      Mycobacterium africanum
  2      2      Mycobacterium asiaticum
  2      3      Mycobacterium avium
  2      3      Mycobacterium avium subsp. paratuberculosis (preced.
                 Mycobacterium paratuberculosis)
  3      3      Mycobacterium bovis (sauf la souche BCG)
  2      2      Mycobacterium chelonae
  2      2      Mycobacterium fortuitum
  OP            Mycobacterium haemophilum
  2             Mycobacterium intracellulare
  2             Mycobacterium kansasii
  3             Mycobacterium leprae
         3      Mycobacterium lepraemurium
  2             Mycobacterium malmoense
  2      2      Mycobacterium marinum
  3 (*)         Mycobacterium microti
                Mycobacterium paratuberculosis (voir Mycobacterium avium
                 subsp. paratuberculosis)
  2             Mycobacterium scrofulaceum
  2             Mycobacterium shimoidei
  2      2      Mycobacterium simae
  2             Mycobacterium szulgai
  3      3      Mycobacterium tuberculosis
  3 (*)  3 (*)  Mycobacterium ulcerans
  2      2      Mycobacterium xenopi
         3      Mycoplasma agalactiae
         2      Mycoplasma arthritidis
         2      Mycoplasma bovis
         2      Mycoplasma bovoculi
         2      Mycoplasma californicum
         2      Mycoplasma canadense
         2      Mycoplasma capricolum
  2             Mycoplasma caviae
         2      Mycoplasma conjunctivae
         2      Mycoplasma cynos
         2      Mycoplasma dispar
         2      Mycoplasma felis
         3      Mycoplasma gallisepticum
  2             Mycoplasma genitalium
  2             Mycoplasma hominis
         2      Mycoplasma hyopneumoniae
         2      Mycoplasma hyorhinis
         2      Mycoplasma hyosynoviae
         2      Mycoplasma meleagridis
         3      Mycoplasma mycoides subsp. capri
         4      Mycoplasma mycoides subsp. mycoides
         2      Mycoplasma neurolyticum
  2             Mycoplasma pneumoniae
  2             Mycoplasma primatum
         2      Mycoplasma pulmonis
         2      Mycoplasma putrefasciens
  2             Mycoplasma salivarium
         2      Mycoplasma spp.
         2      Mycoplasma synoviae
  2             Neisseira gonorrhoeae
  2             Neisseira meningitidis
  2      2      Neisseira spp.
  2      2      Nocardia asteroides
  2      2      Nocardia brasiliensis
  2      2      Nocardia farcinica
  2             Nocardia nova
  2             Nocardia otitidiscaviarum
  3      3      Orienta tsutsugamushi (preced. Rickettsia tsutsugamushi)
         3      Paenibacillus larvae (preced. Bacillus larvae)
  2      2      Pasteurella multocida
                Pasteurella piscida (voir Photobacterium damsela
                 subsp. piscida)
  2      2      Pasteurella spp.
         2      Pasteurella trehalosi (preced. Pasteurella haemolytica
                 biotype T)
  OP            Peptococcus spp.
  2             Peptostreptococcus anaerobius
  2      2      Peptostreptococcus spp.
         2      Photobacterium damsela subsp. damsela (preced. Vibrio
                 damsela)
         2      Photobacterium damsela subsp. piscida (preced. Pasteurella
                 piscida)
         2      Piscirickettsia salmonis
  2      2      Plesiomonas shigelloides
  OP     2      Porphyromonas gingivalis (preced. Bacteroides gingivalis)
  2      2      Porphyromonas spp.
  2             Prevotella spp.
  2             Propionibacterium acnes
  2             Propionibacterium granulosum
  OP            Propionibacterium propionicum (preced. Arachnia propionica)
  2             Proteus mirabilis
  2             Proteus penneri
  2             Proteus spp.
  2             Proteus vulgaris
  2             Providencia alcalifaciens (Proteus inconstans)
  2             Providencia rettgeri (Proteus rettgeri)
  2             Providencia spp.
  2             Pseudomonas aeruginosa
         2      Pseudomonas anguilliseptica
                Pseudomonas mallei (voir Burkholderia mallei)
                Pseudomonas pseudomallei (voir Burkholderia pseudomallei)
         3      Renibacterium salmoninarum
  2      2      Rhodococcus equi (preced. Corynebacterium equi)
  3 (*)  3 (*)  Rickettsia akari
  3 (*)         Rickettsia canada
  3      3      Rickettsia conorii
  3 (*)         Rickettsia montana
  3             Rickettsia prowazekii
  3      3      Rickettsia rickettsii
  2      2      Rickettsia spp.
                Rickettsia tsutsugamushi (voir Orienta tsutsugamushi)
  3      3      Rickettsia typhi (mooseri)
                Rochalimaea henselae (voir Bartonella henselae)
                Rochalimaea quintana (voir Bartonella quintana)
  2      2      Saccharopolyspora rectivirgula (preced. Faenia
                 rectivirgula, Micropolyspora faeni)
  2      3      Salmonella Abortusequi
  2      3      Salmonella Abortusovis
                Salmonella arizonae (voir Salmonella choleraesuis
                 (enterica) subsp. arizonae)
  2      2      Salmonella choleraesuis (enterica) subsp. arizonae
                 (preced. Salmonella arizonae)
  2      3      Salmonella Dublin (autres varietes serologiques)
  2      2      Salmonella Enteritidis
  2      3      Salmonella Gallinarum
  2      3      Salmonella (autres varietes serologiques)
  2             Salmonella Paratyphi A, B, C
  2      3      Salmonella Pullorum
  3 (*)         Salmonella Typhi
  2      2      Salmonella Typhimurium
         2      Serpulina hyodysenteriae (preced. Treponema hyodysenteriae)
  2      2      Serpulina spp.
  OP            Serratia marcescens
  2             Shigella boydii
  3T (*)        Shigella dysenteriae (Type 1)
  2             Shigella dysenteriae autre que le type 1
  2             Shigella flexneri
  2             Shigella sonnei
         2      Spiroplasma mirum
  2      2      Staphylococcus aureus
         2      Staphylococcus epidermidis
  2      2      Streptobacillus moniliformis
  2      2      Streptococcus agalactiae
         2      Streptococcus dysgalactiae
         3      Streptococcus equi subsp. equi
         2      Streptococcus equi subsp. zooepidemicus
                Streptococcus faecalis (voir Enterococcus faecalis)
  2             Streptococcus pneumoniae
  2             Streptococcus pyogenes
  2      2      Streptococcus spp.
  2      2      Streptococcus suis
         2      Streptococcus uberis
  2             Streptomyces somaliensis
         3      Taylorella equigenitalis (Haemophilus equigenitalis)
  2             Treponema carateum
                Treponema hyodysenteriae (voir Serpulina hyodysenteriae)
  2             Treponema pallidum
         2      Treponema paraluiscuniculi
  2             Treponema pertenue
  2      2      Treponema spp.
  2             Treponema vincentii
         2      Ureaplasma diversum
  2      2      Ureaplasma urealyticum
                Vibrio anguillarum (voir Listonella anguillarum)
         2      Vibrio carchariae
  2             Vibrio cholerae (El Tor inclus)
                Vibrio damsela (voir Photobacterium damsela subsp. damsela)
  2             Vibrio fluvialis
  2      2      Vibrio metschnikovii
  2             Vibrio mimicus
         2      Vibrio ordalii
  2             Vibrio parahaemolyticus (Benecka parahaemolytica)
         2      Vibrio salmonicida
  2      2      Vibrio spp.
  2      2      Vibrio vulnificus (preced. Beneckea vulnifica)
  2      2      Yersinia enterocolitica
  3      3      Yersinia pestis
  2      2      Yersinia pseudotuberculosis
         3      Yersinia ruckeri
  2             Yersinia spp.

2.2.2. Champignons.

  H      A      Espece
  OP     2      Absidia corymbifera (A. ramosa)
         2      Achlya klebsiana
         2      Achlya racemosa
  OP            Acremonium falciforme (Cephalosporium falciforme)
  OP            Acremonium kiliense
  OP            Acremonium recifei
  3      3      Ajellomyces capsulatus (Histoplasma capsulatum var.
                 capsulatum)
  3      3      Ajellomyces dermatitidis (Blastomyces dermatitidis,
                 Zymonema dermatitidis)
         2      Akanthomyces aculeatus
         2      Akanthomyces gracilis
         2      Akanthomyces pistillariiformis
                Allescheria boydii (Monosporium apiospermum) voir
                 Pseudallescheria boydii
         2      Amoebidium parasiticum
         3      Aphanomyces astaci
         2      Aphanomyces spp.
         2      Arthroderma simii
         2      Aschersonia aleyrodis
         2      Aschersonia cubensis
         2      Aschersonia turbinata
         2      Ascosphaera aggregata
         2      Ascosphaera apis
         2      Asellaria aselli
  2      2      Aspergillus flavus
  2      2      Aspergillus fumigatus
  OP     OP     Aspergillus nidulans
         2      Aspergillus parasiticus
  OP     OP     Aspergillus terreus
  OP     OP     Aspergillus versicolor
         2      Aureobasidium pullulans (Pullularia pullulans)
  OP            Basidiobolus haptosporus
  OP            Basidiobolus meristosporus
         2      Beauveria spp.
  3      3      Blastomyces dermatitidis (Ajellomyces dermatitidis,
                 Zymonema dermatitidis)
         2      Branchiomyces denigrans
         2      Branchiomyces sanguinis
  2      2      Candida albicans
  OP            Candida glabrata (Torulopsis glabrata)
  OP     OP     Candida guilliermondii
  OP     OP     Candida kefyr
  OP     OP     Candida krusei
  OP     OP     Candida parapsilosis
         OP     Candida pintolopessi
  2      OP     Candida tropicalis
                Cephalosporium falciforme voir Acremonium falciforme
  3             Cladophialophora arxii
  3             Cladophialophora bantiana
  2             Cladophialophora carrionii
  3      3      Coccidioides immitis
         2      Coelomomyces spp.
         2      Coelomycidium simulii
         2      Conidiobolus apiculatus
  OP     OP     Conidiobolus coronatus (Entomophtora coronata)
  OP            Conidiobolus incongruus
         2      Conidiobolus major
         2      Conidiobolus obscurus
         2      Cordycepioideus bisporus
         2      Cordycepioideus octosporus
         2      Cordyceps australis
         2      Cordyceps calocerioides
         2      Cordyceps gunnii
         2      Cordyceps lloydii
         2      Cordyceps martialis
         2      Cordyceps militaris
         2      Cordyceps nutans
         2      Cordyceps polyartha
         2      Cordyceps sobolifera
         2      Cordyceps tuberculata
         2      Cordyceps unilateralis
         OP     Cyniclomyces guttulatus
  2      2      Cryptococcus neoformans var. gattii (Filobasidiella
                 bacillispora)
  2      2      Cryptococcus neoformans var. neoformans (Filobasidiella
                 neoformans var. neoformans)
         2      Culicinomyces clavisporus
  OP            Cunninghamella elegans (C. bertholletiae)
  OP            Curvularia lunata
  2      2      Emmonsia parva var. crescens
  2      2      Emmonsia parva var. parva
         2      Engyodontium aranearum
         2      Enterobryus spp.
         2      Entomophaga aulicae
         2      Entomophaga caroliniana
         2      Entomophaga grylii
         2      Entomophaga tenthredinis
         2      Entomophthora culicis
         2      Entomophthora muscae
         2      Entomophthora planchoniana
  OP     OP     Entomophtora coronata (Conidiobolus coronatus)
  2             Epidermophyton floccosum
         2      Erynia aquatica
         2      Erynia blunckii
         2      Erynia castrans
         2      Erynia conica
         2      Erynia dipterigena
         2      Erynia elateridiphaga
         2      Erynia gammae
         2      Erynia neoaphidis
         2      Erynia plecopteri
         2      Erynia radicans
         2      Erynia rhizospora
         2      Erynia virescens
  OP            Exophiala dermititidis
  OP            Exophiala jeanselmei
  OP            Exophiala mansonii (E. castellanii)
         2      Exophiala pisciphila
         2      Exophiala salmonis
  OP            Exophiala spinifera (Phialophora spinifera, Rhinocladiella
                 spinifera)
                Exophiala werneckii voir Hortaea werneckii
  2      2      Filobasidiella bacillispora (Cryptococcus neoformans var.
                 gattii)
  2      2      Filobasidiella neoformans var. neoformans (Cryptococcus
                 neoformans var. neoformans)
  2             Fonsecaea compacta (Phialophora compacta, Rhinocladiella
                 compacta)
  2             Fonsecaea pedrosoi (Phialophora pedrosoi, Rhinocladiella
                 pedrosoi)
         2      Fusarium coccophilum
  OP            Fusarium oxysporum
  OP     OP     Fusarium solani
  OP            Geotrichum candidum
         2      Gibellula alata
         2      Gibellula leiopus
         2      Gibellula pulchra
         2      Granulomanus spp
  OP            Hendersonula toruloidea (Scytalidium hyalinum)
         2      Hirsutella citriformis
         2      Hirsutella entomophila
         2      Hirsutella jonesii
         2      Hirsutella sausserei
         2      Hirsutella thompsonii
         2      Hirsutella versicolor
  3             Histoplasma capsulatum duboisii
  3      3      Histoplasma capsulatum var. capsulatum (Ajellomyces
                 capsulatus)
  3      3      Histoplasma capsulatum var. farciminosum
  OP            Hortaea werneckii (Exophiala werneckii)
         2      Hymenostilbe dipterigena
         2      Hymenostilbe formicarum
         2      Hymenostilbe muscaria
         2      Hymenostilbe spp.
         2      Hypocrella amomi
         2      Ichthyophonus gasterophilus
         2       Ichthyophonus hoferi
         2      Lagenidium giganteum
         2      Legeriomyces spp.
  OP            Leptosphaeria senegalensis
  OP            Leptosphaeria thompkinsii
  OP     OP     Loboa loboi
  2             Madurella grisea
  2             Madurella mycetomatis
  OP            Malassezia furfur (Pityrosporum ovale, P. orbiculare)
  OP     OP     Malassezia pachydermatidis (Pityrosporum canis)
         2      Massospora cicadina
         2      Metarhizium album
         2      Metarhizium anisopliae var. anisopliae
         2      Metarhizium anisopliae var. majus
         2      Metarhizium flavoviridae
  2             Microsporum audouinii
  2      2      Microsporum canis (Nannizzia otae)
  2             Microsporum distortum
         2      Microsporum equinum
  2             Microsporum ferrugineum
         2      Microsporum gallinae
  OP     2      Microsporum gypseum (Nannizzia gypsea)
  2             Microsporum langeroni
  2      2      Microsporum nanum (Nannizzia obtusa)
  2             Microsporum persicolor (Nannizzia persicolor)
  2             Microsporum praecox
  2             Microsporum rivalieri
  2             Microsporum spp.
  OP     OP     Monosporium apiospermum (Allescheria boydii,
                 Pseudallescheria boydii)
  OP             Mortierella polycephala
         2      Mortierella wolfii
         2      Myriangium duriaei
  OP     2      Nannizzia gypsea (Microsporum gypseum)
  2      2      Nannizzia obtusa (Microsporum nanum)
  2      2      Nannizzia otae (Microsporum canis)
  2             Nannizzia persicolor (Microsporum persicolor)
         2      Nectria coccophila
                Nectria flammea zie Nectria coccophila
  2             Neotestudina rosatii
         2      Neozygites adjarica
         2      Neozygites fresenii
         2      Neozygites fumosa
         2      Nomuraea atypicola
         2      Nomuraea rileyi
  3      2      Ochroconis gallopava
         2      Ochroconis humicola
         2      Orchesellaria mauguioi
         2      Paecilomyces amoeneroseus
         2      Paecilomyces cicadae
         2      Paecilomyces farinosus
         2      Paecilomyces lilacinus
         2      Paecilomyces tenuipes
  3             Paracoccidioidies brasiliensis
         2      Paraisaria dubia
  2      2      Penicillium marneffei
  2             Phialophora compacta (Fonsecaea compacta, Rhinocladiella
                 compacta)
  2             Phialophora pedrosoi (Fonsecaea pedrosoi, Rhinocladiella
                 pedrosoi)
  OP            Phialophora richardsiae
  OP            Phialophora spinifera (Exophiala spinifera, Rhinocladiella
                 spinifera)
  OP            Phialophora verrucosa
         2      Phoma herbarum
  OP     OP     Piedraia hortae
         2      Pitomyces chartarum
         2      Pleurodesmospora coccorum
  OP     OP     Pneumocystis carinii
         2      Podonectria coccicola
         2      Polycephalomyces ramosus
  2      2      Pseudallescheria boydii (Allescheria boydii, Monosporium
                 apiospermum)
         2      Pseudogibellula formicarum
  OP            Pyrenochaeta romeroi
         2      Pytium insidosium
  3             Rhamichloridium mackenzie
  2             Rhinocladiella compacta (Fonsecaea compacta, Phialophora
                 compacta)
  2             Rhinocladiella pedrosoi (Fonsecaea pedrosoi, Phialophora
                 pedrosoi)
  OP            Rhinocladiella spinifera (Exophiala spinifera, Phialophora
                 spinifera)
  OP     OP     Rhinosporidium seeberi
  OP     2      Rhizomucor pusillus
         2      Rhizopus cohnii
         2      Rhizopus microspous
                Saccharomycopsis guttulata voir Cyniclomyces guttulatus
  OP            Saksenaea vasiformis
         2      Saprolegnia ferax
         2      Saprolegnia parasitica
  2             Scedosporium apiospermum (Pseudoallescheria boydii)
  2             Scedosporium prolificans (inflatum)
  OP            Scopulariopsis brevicaulis
         2      Sporodiniella umbellata
         2      Sporothrix insectorum
         2      Sporothrix isarioides
  2      2      Sporothrix schenckii (Sporotrichum schenkii)
  2      2      Stachybotrys chartarum (Stachybotrys atra)
         2      Stilbella buquetii var. buquetii
         2      Stilbella buquetii var. formicarum
  OP            Syncephalastrum racemosum
         2      Tetracrium coccicolum
         2      Tilachlidiopsis nigra
         2      Tilachlidium liberianum
         2      Tolypocladium cylindrosporum
         2      Torrubiella arachnophila
         2      Torrubiella carnata
         2      Torrubiella rubra
  OP            Torulopsis glabrata (Candida glabrata)
  OP     2      Trichophyton equinum
  2      2      Trichophyton erinacei
  2      2      Trichophyton mentagrophytes
  2      2      Trichophyton quinckeanum
  2             Trichophyton rubrum
  2      2      Trichophyton simii
  2      2      Trichophyton spp.
  2      2      Trichophyton verrucosum
  OP     2      Trichosporon beigelii (T. cutaneum)
         2      Verticillium lecanii
  3      3      Zymonema dermatitidis (Ajellomyces dermatitidis,
                 Blastomyces dermatitidis)

2.2.3. Parasites.

  H      A      Espece
  2             Acanthamoeba castellani
         3      Acarapis woodi (Acariose des abeilles)
  2      2      Ancylostoma braziliense
  2      2      Ancylostoma duodenale
  2             Angiostrongylus cantonensis.
  2             Angiostrongylus costaricensis
  2      2      Anisakis simplex (Harend)
  2             Ascaris lumbricoides
  2      2      Ascaris suum
         3      Babesia bigemina
         3      Babesia bovis
         3      Babesia caballi
         3      Babesia canis
  2      3      Babesia divergens
         3      Babesia equi
         3      Babesia major
  2             Babesia microti
  2             Balantidium coli
         2      Boophilus microplus
  2             Brugia malayi
  2             Brugia pahangi
  2             Capillaria philippinensis
  2             Capillaria spp.
  2             Clonorchis sinensis
  2             Clonorchis viverrini
  2      3      Cochliomyia hominivorax
  2             Cryptosporidium parvum
  2             Crytosporidium spp.
  2             Cyclospora cayetanensis
         2      Dicrocoeliidae
  2             Dipetalonema streptocerca
  2             Diphyllobothrium latum
  2             Dipylidium caninum
  2             Dracunculus medinensis
  3 (*)  3      Echinococcus granulosus
  3 (*)  3      Echinococcus multilocularis
  3 (*)         Echinococcus vogeli
         3      Eimeria acervulina
         3      Eimeria burnetti
         3      Eimeria maxima
         3      Eimeria necratix
         3      Eimeria spp.
  2      2      Entamoeba histolytica
  2             Enterobius vermicularis
  2             Fasciola gigantica
  2      2      Fasciola hepatica
  2      2      Fasciolopsis buski
  2             Giardia lamblia (Giardia intestinalis)
  2             Giardia spp.
  2             Gnathostoma spinigerum
  2             Gongylonema pulchrum
         2      Haemonchus contortus
         2      Haplosporidium nelsoni
  2             Hymenolepis diminuta
  2             Hymenolepis nana
  2      2      Isospora belli
  2      2      Isospora spp.
  3 (*)  3      Leishmania brasiliensis
  3 (*)  3      Leishmania donovani
  2             Leishmania ethiopica
  2             Leishmania major
  2      3      Leishmania mexicana
  2             Leishmania peruviana
  2             Leishmania spp.
  2      3      Leishmania tropica
  2             Loa loa
  2             Mansonella ozzardi
  2             Mansonella perstans
  2             Naegleria australiensis
  3             Naegleria fowleri
  2             Necator americanus
         3      Nosema apis (Nosemiose des abeilles)
  2             Onchocerca volvulus
  2             Opisthorchis felineus
  2             Opisthorchis spp.
  2      2      Paragonimus westermani
  3 (*)         Plasmodium falciparum
  2             Plasmodium spp. (Humain et simien)
  2             Pneumocystis carinii
         2      Sarcocystis bovicanis
         2      Sarcocystis equicanis
         2      Sarcocystis ovicanis
  2      2      Sarcocystis suihominis
         3      Sarcopta scabiei
  2             Schistosoma haematobium
  2             Schistosoma intercalatum
  2             Schistosoma japonicum
  2             Schistosoma mansoni
  2             Schistosoma mekongi
  2             Strongyloides stercoralis
  2             Strongyloides spp.
         2      Taenia hydatigenes
         2      Taenia ovis
  2      3      Taenia saginata
  3 (*)  3      Taenia solium
  2             Ternidens deminutus
         3      Theileria annulata
         3      Theileria hirei
         2      Theileria mutans
         2      Theileria ovis
         3      Theileria parva
         2      Theileria taurotragi
  2      2      Toxocara canis
  2      3      Toxoplasma gondii
  2      3      Trichinella nativa
  2      3      Trichinella nelsoni
  2      3      Trichinella pseudospiralis
  2      3      Trichinella spiralis
  2      2      Trichinella spp.
         3      Trichomonas foetus
  2             Trichomonas vaginalis
  2      2      Trichostrongylus colubriformis
  2             Trichostrongylus spp.
         2      Trichuris suis
  2             Trichuris trichiura
         2      Trichuris vulpis
  2      3      Trypanosoma brucei brucei
  2             Trypanosoma brucei gambiense
  3 (*)  3      Trypanosoma brucei rhodesiense
         3      Trypanosoma congolense
  3             Trypanosoma cruzi
         3      Trypanosoma equiperdum
         3      Trypanosoma evansi
         2      Trypanosoma vivax
         3      Varroa jacobsoni (Varroasis)
  2             Wuchereria bancrotfi
  2             Wuchereria malayi

2.2.4. Virus.

  H      A      Famille / Sous-famille / Genre / Espece
                Adenoviridae
                Mastadenovirus
         2      Animal adenoviruses
  2             Human adenoviruses
                Aviadenovirus
         2      Aviadenoviruses
                " African swine fever-like viruses "
         4      African swine fever virus
                Arenaviridae
                Arenavirus
  2             Amapari virus
  3             Flexal virus
  4             Guanarito virus
  2             Ippy virus
  4   Double    Junin virus
      Dagger
  4   Double    Lassa virus
      Dagger
  2      2      Lymphocytic choriomeningitis virus (Autres souches)
  4   Double    Machupo virus
      Dagger
  3             Mobala virus
  2             Mopeia virus
  2             Parana virus
  2             Pichinde virus
  4             Sabia virus
  4             Tacaribe virus
  2             Tamiami virus
                Arterivirus
         3      Equine arteritis
         2      Lactate dehydrogenase-elevating virus
         3      Simian haemorrhagic fever virus
                Astroviridae
  2      2      Astroviruses
                Baculoviridae
         2      Invertebrate baculoviruses
                Birnaviridae
         2      Drosophila X virus
         3      Infectious pancreatic necrosis virus
         3      Infectious bursal disease virus
         2      Rotifer birnavirus
                Bunyaviridae
  3             Sin Nombre (Muerto Canyon) virus
                Bunyavirus (entre autres)
         3      Aino virus
         3      Akabane virus
         3      Bruconha virus
  2      2      Bunyamwera virus
         3      Cache Valley virus
  2      2      California encephalitis virus
  2             Germiston virus
  3             Kairi virus
  3             Oropouche virus
                Hantavirus
  3             Dobrava/Belgrade virus
  3             Hantaan virus (Korean haemorrhagic fever)
  2             Prospect Hill virus
  3             Puumala virus
  3             Seoul virus
                Nairovirus (entre autres)
  4   Double    Crimean/Congo haemorrhagic fever virus
      Dagger
  2             Hazara virus
  3      3      Nairobi sheep disease virus
                Phlebovirus (entre autres)
  3      3      Rift valley fever virus
  2             Sandfly fever Sicilian virus
  2             Toscana virus
  3             Turuna virus
  2             Uukuniemi virus
                Tospovirus (entre autres)
  2             Bhanja
                Caliciviridae
                Calicivirus
         2      Bovine enteric calicivirus
         2      Canine calicivirus
         2      Feline calicivirus
  3 (*)         Hepatitis E virus
  2             Norwalkvirus
         2      Porcine enteric calicivirus
         3      Rabbit haemorrhagic disease virus
         3      San Miguel sealion virus
         3      Vesicular exanthema of swine virus
                Circoviridae
                Circovirus
         2      Chicken anaemia virus
         2      Porcine circovirus
                Coronaviridae
                Coronavirus
         3      Avian infectious bronchitis virus
         2      Bovine coronavirus
         2      Canine coronavirus
         3      Feline infectious peritonitis virus
  2             Human coronaviruses
         2      Murine hepatitis virus
         3      Porcine epidemic diarrhoea virus
         3      Porcine haemagglutinating encephalomyelitis virus
         3      Porcine transmissible gastroenteritis virus
         2      Rat corona virus
         2      Turkey coronavirus
                Torovirus
  2      2      Berne virus
         2      Breda virus
                Cystoviridae
                Deltavirus
  3 (*)         Hepatitis delta virus
                Filoviridae
                Filovirus
  4      4      Ebola virus
  4      4      Marburg virus
                Flaviviridae
                Flavivirus
  3             Absettarov virus
  3 (*)         Central European tick-borne encephalitis virus
  3             Dengue virus 1-4
  3             Hanzalova virus
  3             Hypr virus
  3             Israel turkey meningoencephalitis virus
  3   Double    Japanese encephalitis virus
      Dagger
  3             Koutango virus
  3             Kumlinge virus
  3      3      Kyasanur forest disease virus
  3 (*)  3      Louping ill virus
  3             Murray Valley encephalitis virus
  3             Negishi virus
  3             Omsk haemorrhagic fever virus
  3      2      Powassan virus
  3             Rocio virus
  3   Double    Russian spring summer encephalitis virus
      Dagger
  3             Sal Vieja virus
  3             San Perlita virus
  3             Spondweni virus
  3      2      St Louis encephalitis virus
  3 (*)  3      Wesselsbron virus
  3      3      West Nile virus
  3   Double    Yellow fever virus
      Dagger
                " Hepatitis C-like viruses "
  3 (*)         Hepatitis C virus
  3 (*)         Hepatitis G virus
                Pestivirus
         3      Border disease virus
         3      Bovine diarrhoea virus
         4      Hog cholera virus
                Hepadnaviridae
                Orthohepadnavirus
         3      Ground squirrel hepatitis B virus
  3 (*)         Human hepatitis B
         3      Woodchuck hepatitis B virus
                Avihepadnavirus
         3      Duck hepatitis B virus
                Herpesviridae
                Herpesviruses of crustaceans and molluscs :
         2      Herpesviruses of crustaceans and molluscs
                Herpesviruses of amphibians :
         2      Herpesviruses of the frog (FV4, FV5-8)
                Herpesviruses of reptiles :
         2      Herpesviruses of reptiles
                Herpesviruses of birds :
         3      Avian herpesvirus 1 (ILT)
         3      Marek's disease
         2      Pigeon herpesvirus infection
                Herpesviruses of fishes :
         2      Carp herpesvirus
         2      Catfish herpesvirus
         3      Channel catfish virus disease (CCV)(Herpesvirus ictalurus)
         2      Oncorhynchus-Masou virus
         2      Pike herpesvirus
         3      Salmonid herpesvirus (Herpesvirus salmonis)
         2      Turbot herpesvirus disease
                Herpesviruses of mammals :
         3      Alcelaphine herpesvirus 1 (Bovine malignant catarrhal fever)
         2      Baboon herpesvirus (cercopithecine herpesvirus 2)
         3      Bovine herpesvirus 1
         2      Bovine herpesvirus 2
         2      Bovine herpesvirus 3
         2      Bovine herpesvirus 4
         2      Canid herpesvirus 1
         2      Caprine herpesvirus 1
         2      Chimpanzee herpesvirus (pongine herpesvirus 1)
  2             Cytomegalovirus (Human herpesvirus 5)
         2      Cytomegaloviruses of mouse, guinea pig and rat
  2             Epstein-Bar virus (EBV, Human herpesvirus 4)
         3      Equid herpesvirus 1
         2      Equid herpesviruses 2, 3
         2      Felid herpesvirus 1
         2      Herpesvirus Ateles
  3      2      Herpes virus B
         2      Herpesvirus of the rabbit
         3      Herpesviruses of sheep and goat
         2      Herpesvirus Saimiri
  2             Human B-lymphotropic virus (HBLV-HHV6)
  2             Human herpesvirus 1
  2             Human herpesvirus 2
  2             Human herpesvirus 3 (Varicella-zoster virus 1)
  2             Human herpesvirus 7
  2             Human herpesvirus 8
         2      Phocid herpesvirus 1
         3      Pseudorabies virus
         2      Suid herpesvirus 2
                Iridoviridae
                Iridoviruses of insects :
         2      Tipula iridescent virus (TIV)
                Iridoviruses of crustaceans and molluscs :
         2      Iridoviruses of crustaceans and molluscs
                Iridoviruses of fishes :
         3      Erythrocytic necrosis virus
         2      Iridoviruses of cichlids, perch, goldfish, common cod,
                 carp and cat-fish
         2      Lymphocystis disease virus
                Iridoviruses of reptiles :
         2      Gecko virus
                Iridoviruses of amphibians :
         2      Bullfrog (TEV)
         2      Frog viruses (FV 1 to 3, FV 9 to 24)
         2      Leopard frog iridoviruses (I 4 to 5)
         2      Newt viruses (T 6 to 21, LT 1 to 4)
                Orthomyxoviridae
  2      3      Avian influenza virus A (Fowl plague)
         2      Eel influenza virus A (EV-2)
  2      2      Equine influenza virus 1 (H7N7) and 2 (H3N8)
  2      3      Influenza viruses (Types A,B &C)
         2      Seal influenza virus A
  2      2      Swine influenza virus A
  2             Tick-borne orthomyxoviridae : Dhori & Thogotoviruses
         2      Whale influenza virus A
                Papovaviridae
                Papovaviruses of amphibians :
         2      Leopard frog papovavirus
                Papillomavirus
         2      Dog, rabbit (Shope papillomavirus), horse, cat, cattle,
                 sheep and goatpapillomaviruses
  2             Human papillomaviruses (HPV)
                Polyomavirus
  2             BK & JC viruses
         2      Bovine polyomavirus (BpoV)
         2      Hamster (HaP virus)
         2      Monkey (SV40, SA-12, STMV, LPV)
         2      Mouse (K virus)
         2      Rabbit (RK virus)
                Paramyxoviridae
                Morbillivirus
         3      Canine distemper virus (Carre's virus)
  4      3      Equine morbillivirus (EMV)
  2             Measles virus
         4      Peste des petits ruminants virus (PPRV)
         3      Phocine distemper virus
         4      Rinderpest virus (Cattle plague virus)
                Paramyxovirus
  2      3      Avian paramyxovirus 1 (Newcastle disease virus)
  2             Mumps virus
  2      2      Parainfluenza viruses types 1-4
         2      Other avian paramyxoviruses
                Pneumovirus
         2      Pneumonia virus of mice
  2      2      Respiratory syncytial virus (bovine, caprine, ovine)
         2      Turkey rhinotracheitis (TRT)
                Parvoviridae
         2      Adeno-associated viruses AAV
         3      Aleutian mink disease virus
         2      Canine parvovirus (CPV)
         2      Feline panleukopenia virus
         2      Goose parvovirus
         2      H-1 virus
  2             Human parovirus (B 19)
         2      Kilham rat virus (KRV)
         2      Lapine parvovirus
         3      Mink enteritis virus
         2      Porcine parvovirus
         2      Autres parvovirus connus pour être pathogenes pour l'animal
                Picornaviridae
                Picornaviruses of insects :
         2      Picornaviruses of insects (eg Drosophilia C virus, Cricket
                 paralysis virus)
         2      Picornavirus-like viruses (eg bee acute paralysis virus,
                 bee viruses X and Y)
                Picornaviruses of crustaceans and molluscs :
         2      Picornaviruses of crustaceans and molluscs
                Picornaviruses of fishes :
         2      Picornaviruses of fishes
                Aphtovirus
         4      Foot-and-mouth disease viruses
                Cardiovirus
         2      Encephalomyocarditis group of viruses
                Enterovirus
  2             Acute haemorrhagic conjunctivits virus (AHC, Enterovirus 70)
         3      Avian encephalomyelitis virus
         2      Bovine enteroviruses types 1-7
  2             Coxsackieviruses
         3      Duck hepatitis virus
  2             Echoviruses
         2      Monkey enteroviruses
         2      Murine poliovirus (Theiler's encephalomyelitis virus, TO,
                 FA, GD7)
  2             Polioviruses
         3      Porcine enterovirus type 1 (Teschen disease)
         2      Porcine enteroviruses types 2-11
  2      3      Swine vesicular disease virus
         2      Turkey hepatitis virus
                Hepatovirus
  2             Hepatitis A virus (human enterovirus type 72)
                Rhinovirus
         2      Bovine rhinoviruses (types 1-3)
         2      Equine rhinoviruses (types 1-3)
  2             Human rhinoviruses
                Poxviridae
                Entomopoxvirinae (Poxviruses of insects)
         2      Entomopoxviruses
                Chordopoxvirinae (Poxviruses of vertebrates)
                Avipoxvirus
         3      Fowlpox virus
         2      Other avipoxviruses
                Capripoxvirus
         3      Lumpy skin disease virus
         3      Sheeppox and goatpox viruses
                Leporipoxvirus
         2      Fibroma viruses
         3      Myxoma virus
  2             Molluscum contagiosium virus
                Orthopoxvirus
  2      2      Buffalopox viruses (buffalopox type and variant of
                 " vaccinia ")
         3      Camelpox virus
  2      2      Cowpox virus
         3      Ectromelia virus (" Mousepox ")
  2      2      Elephantpox virus (variant of " cowpox ")
  2      3      Horsepox virus
  3      3      Monkeypox virus
  2      3      Rabbitpox virus (variant of " vaccinia ")
         2      Racoonpox
         2      Taterapox (Gerbilpox)
         2      Uasin Gishu disease virus
  2      2      Vaccinia virus
  4             Variola (major & minor) virus
         2      Vole pox
  4   Double    White pox (Variola virus)
      Dagger
                Parapoxvirus
         2      Chamois contagious ecthyma
  2      3      Orf virus (Contagious ecthyma of sheep)
  2      3      Pseudocowpox viruses (bovine papular stomatitis, milker's
                 nodes, paravaccinia)
         2      Sealpox virus
                Suipoxvirus
         2      Swinepox virus
  2      2      Yatapox viruses (Tana & Yaba)
                Pas encore assignes a un genre
         3      Ausdyk (Contagious ecthyma of camels)
  2      2      Yabapox virus
                Reoviridae
                Aquareovirus
         3      Golden shiner virus disease (GSV)
                Coltivirus
  2      2      Colorado tick fever virus
  2      2      Vertebrate coltiviruses
                Orbivirus
         3      African horse sickness virus
         4      Bluetongue virus (BTV)
  2             Changuinola
         3      Epizootic hemorrhagic disease in deer (EHD)
         3      Ibaraki virus
  2      2      Autres orbivirus connus pour être pathogenes pour l'animal
                (Ortho)reovirus
  2      2      (Ortho)reoviruses
                Rotavirus
  2      2      Human rotaviruses
         2      Mouse rotavirus (EDIM, epizootic diarrhoea of infant mice)
  2      2      Rat rotavirus
  2      2      Autres rotavirus connus pour être pathogenes pour l'animal
                Retroviridae
         3      Avian leucosis viruses (ALV)
         3      Avian sarcoma viruses (Rous sarcoma virus, RSV)
         2      Bovine foamy virus
         3      Bovine immunodeficiency virus (BIV)
         3      Bovine lymphosarcoma virus (Bovine leukaemia virus, BLV)
         3      Caprine arthriris/encephalomyelitis virus (CAEV)
         2      Equine infectious anemia virus
         2      Feline foamy virus
         3      Feline immunodeficiency virus (FIV)
         3      Feline lymphosarcoma virus (FeLV, Feline leukaemia virus)
         3      Feline sarcoma virus (FeSV)
         3      Guinea pig lymphosarcoma virus (Guinea pig LSA)
         3      Hamster lymphosarcoma virus (Hamster LSA)
  3 (*)         Human immunodeficiency viruses (HIV)
  3 (*)         Human T-cell lymphotropic viruses (HTLV) types 1 & 2
         3      Leukomogenic murine oncovirus (Murine lymphosarcoma
                 virus : MuLV)
         3      Lymphosarcoma viruses of nonhuman primates
         3      Maedi-visna virus
         3      Monkey mammary tumor viruses (MPTV)
         3      Murine mammary tumor viruses (MMTV)
         3      Murine sarcoma viruses (MuSV)
         3      Ovine lymphosarcoma virus (OLV)
         2      Ovine pulmonary adenomatosis virus
         3      Porcine sarcoma virus
         3      Rat lymphosarcoma virus (Rat LSA)
         2      Reticuloendotheliosis viruses (REV)
         2      Retroviruses of fish and reptiles
         2      Simian foamy virus
  3 (*)  3 (*)  Simian immunodeficiency virus (SIV)
         3      Simian sarcoma viruses (SSV)
         3      Snake sarcoma viruses
                Spumavirus
                Rhabdoviridae
                Ephemerovirus
         3      Bovine ephemeral fever virus
                Lyssavirus
         2      Duvenhage virus
         2      Mokola virus
  3      3      Rabies virus
         2      Other vertebrate lyssaviruses
         2      Other invertebrate lyssaviruses
                Vesiculovirus
         2      Eel rhabdovirus (EVA, EVX, B12, C26)
         3      Pike fry rhabdovirus
         3      Spring viremia of carp virus
  2      3      Vesicular stomatitis virus
  2      2      Other vertebrate vesiculoviruses
         2      Other invertebrate vesiculoviruses
                Pas encore assignes a un genre
         3      Egtved virus (Viral hemorrhagic septicemia virus)
         4      Infectious hematopoietic necrosis virus
                Togaviridae
                Alphavirus (entre autres)
  2             Bebaru virus
         3      Cabassou virus
  3 (*)Double   Chikungunya virus
       Dagger
  3      3      Eastern equine encephalitis virus
  3 (*)         Everglades virus
         3      Getah virus
         3      Kyzylagach virus
  3             Mayaro virus
         3      Middelburg virus
  3 (*)Double   Mucambo virus
       Dagger
  3      3      Ndumu virus
  2             O'nyong-nyong virus
  2             Ross River virus
         3      Sagiyama virus
  2   Double    Semliki Forest virus
      Dagger
  2      2      Sindbis virus
  3 (*)         Tonate virus
  3      3      Venezuelan equine encephalitis virus
  3      3      Western equine encephalitis virus
  2      2      Autres alphavirus connus
                Rubivirus
  2             Rubella virus
                Non classifies
  3 (*)         Blood-borne hepatitis viruses pas encore identifies
         3      Borna Disease virus
                Agents non conventionnels associes aux TSEs
  3 (*)  3 (*)  Bovine spongiform encephalopathy (BSE)
         3 (*)  Chronic wasting disease
  3 (*)         Creutzfeldt-Jakob disease
  3 (*)         Variant Creutzfeldt-Jakob disease
  3 (*)         Gerstmann-Straussler-Scheinker syndrome
  3 (*)         Kuru
         3 (*)  Transmissible Mink encephalopathy
         3 (*)  Scrapie

2.3. Liste des micro-organismes et organismes presentant à l'état sauvage un risque biologique pour la plante saine et risque biologique maximal correspondant.

2.3.1. Bactéries et apparentés.

  P      Espece
  2      Agrobacterium rhizogenes
  2      Agrobacterium rubi
  2      Agrobacterium tumefaciens
  3      Apple chat fruit disease
         Bacillus polymyxa zie Paenibacillus polymyxa
  2      Burkholderia andropogonis (preced. Pseudomonas andropogonis)
  2      Burkholderia cepacia (preced. Pseudomonas cepacia)
  2      Burkholderia gladioli (preced. Pseudomonas gladioli)
         Corynebacterium fascians voir Rhodococcus fascians
         Corynebacterium flaccumfaciens pv.betae voir Curtobacterium
          flaccumfaciens pv.betae
         Corynebacterium flaccumfaciens pv.oortii voir Curtobacterium
          flaccumfaciens pv.ortii
         Corynebacterium ilicis voir Arthrobacter ilicis
         Corynebacterium iranicum voir Rathayibacter iranicus
         Corynebacterium nebraskensezie Clavibacter michiganense subsp.
          Nebraskense
         Corynebacterium poinsettiae voir Curtobacterium flaccumfasciens
          pv. Poinsettiae
         Corynebacterium rathayi voir Rathayibacter rathayi
         Corynebacterium tritici voir Rathayibacter tritici
  2      Curtobacterium flaccumfaciens pv.betae (preced. Corynebacterium
          flaccumfaciens pv.betae)
  2      Curtobacterium flaccumfaciens pv.ortii (preced. Corynebacterium
          flaccumfaciens pv.oortii)
         Erwinia ananas, E.uredovora voir Pantoea ananas
         Erwinia cancerogena voir Enterobacter cancerogena
  2      Erwinia carotovora subsp. atroseptica
  2      Erwinia carotovora subsp. betavasculorum
  2      Erwinia carotovora subsp. carotovora
  2      Erwinia carotovora subsp. odorifera
  2      Erwinia carotovora subsp. wasabiae
  2      Erwinia chrysanthemi pv. chrysanthemi
         Erwinia dissolvens voir Enterobacter dissolvens
         Erwinia nimipressuralis voir Enterobacter nimipressuralis
  2      Erwinia rhapontici
  3      Erwinia salicis
  3      Erwinia tracheiphila
  2      Paenibacillus polymyxa (preced. Bacillus polymyxa)
  2      Pantoea agglomerans (preced. Erwinia herbicola, E. milletiae)
  3      Pseudomonas amygdali
         Pseudomonas andropogonis voir Burkholderia andropogonis
         Pseudomonas avenae voir Acidovorax avenae subsp. avenae
         Pseudomonas avenae subsp. citrulli voir Acidovorax avenae subsp.
          citrulli
         Pseudomonas avenae subsp. konjaci voir Acidovorax konjaci
         Pseudomonas cattleyae. voir Acidovorax avenae subsp. cattleyae
         Pseudomonas cepacia voir Burkholderia cepacia
  2      Pseudomonas cichorii
  2      Pseudomonas coronafaciens (preced. Pseudomonas syringae
          pv. Coronafaciens, P. striafaciens)
  3      Pseudomonas corrugata
  2      Pseudomonas fluorescens
         Pseudomonas gladioli voir Burkholderia gladioli
         Pseudomonas glumae voir Burkholderia glumae
         Pseudomonas marginalis voir Pseudomonas marginalis pv. marginalis
  2      Pseudomonas marginalis pv. marginalis (preced. Pseudomonas
          marginalis)
  3      Pseudomonas syringae pv. antirrhini
  2      Pseudomonas syringae pv. aptata
  2      Pseudomonas syringae pv. atrofaciens
  2      Pseudomonas syringae pv. atropurpurea
  2      Pseudomonas syringae pv. avellanae
  2      Pseudomonas syringae pv. cannabina
         Pseudomonas syringae pv. coronafaciens, P. striafaciens
          voir Pseudomonas coronafaciens
  2      Pseudomonas syringae pv. delphinii
  3      Pseudomonas syringae pv. glycinea
  2      Pseudomonas syringae pv. helianthi
  2      Pseudomonas syringae pv. lachrymans
  2      Pseudomonas syringae pv. maculicola
  2      Pseudomonas syringae pv. mori
  2      Pseudomonas syringae pv. mors-prunorum
  3      Pseudomonas syringae pv. phaseolicola
  3      Pseudomonas syringae pv. pisi
  2      Pseudomonas syringae pv. porri
         Pseudomonas syringae pv. savastanoi voir Pseudomonas savastanoi
  2      Pseudomonas syringae pv. sesami
         Pseudomonas syringae pv. syringae voir Pseudomonas syringae subsp.
          Syringae
  3      Pseudomonas syringae pv. tabaci
  2      Pseudomonas syringae pv. tagetis
  3      Pseudomonas syringae pv. tomato
  2      Pseudomonas syringae pv. ulmi
  2      Pseudomonas syringae subsp. syringae
  2      Pseudomonas viridiflava
  2      Pseudomonas woodsii
  2      Rathayibacter iranicus (preced. Corynebacterium iranicum)
  2      Rathayibacter rathayi (preced. Corynebacterium rathayi)
  2      Rathayibacter tritici (preced. Corynebacterium tritici)
  2      Rhodococcus fascians (preced. Corynebacterium fascians)
  2      Streptomyces scabies
  2      Xanthomonas albilineans
  3      Xanthomonas arboricola pv. corylina (preced. Xanthomonas
          campestris pv. Corylina)
  3      Xanthomonas arboricola pv. juglandis (preced. Xanthomonas
          campestris pv. Juglandis)
  3      Xanthomonas axonopodis pv. glycines (preced. Xanthomonas
          campestris pv. Glycines)
  2      Xanthomonas axonopodis pv. malvacearum (preced. Xanthomonas
          campestris pv. malvacearum)
  3      Xanthomonas axonopodis pv. vignicola (preced. Xanthomonas
          campestris pv. Vignicola)
  2      Xanthomonas axonopodis pv. vitians (preced. Xanthomonas
          campestris pv. Vitians)
  3      Xanthomonas campestris pv. aberrans
         Xanthomonas campestris pv. alangii voir Xanthomonas sp.
  2      Xanthomonas campestris pv. alfalfae voir Xanthomonas axonopodis
          pv. Alfalfae
         Xanthomonas campestris pv. amaranthicola voir Xanthomonas sp.
         Xanthomonas campestris pv. amorphophalli voir Xanthomonas sp.
         Xanthomonas campestris pv. aracearum voir Xanthomonas sp.
         Xanthomonas campestris pv. arecae voir Xanthomonas sp.
         Xanthomonas campestris pv. argemones voir Xanthomonas sp.
         Xanthomonas campestris pv. armoraciae voir Xanthomonas sp.
         Xanthomonas campestris pv. arrhenateri voir Xanthomonas
          translucens pv. Arrhenateri
         Xanthomonas campestris pv. azadirachtae voir Xanthomonas sp.
         Xanthomonas campestris pv. badrii voir Xanthomonas sp.
         Xanthomonas campestris pv. bauhiniae voir Xanthomonas axonopodis
          pv. Bauhiniae
  3      Xanthomonas campestris pv. begoniae voir Xanthomonas axonopodis
          pv. Begoniae
         Xanthomonas campestris pv. beticola voir Xanthomonas axonopodis
          pv. Beticola
         Xanthomonas campestris pv. biophyti voir Xanthomonas axonopodis
          pv. Biophyti
         Xanthomonas campestris pv. blepharidis voir Xanthomonas sp.
         Xanthomonas campestris pv. cajani voir Xanthomonas axonopodis
          pv. cajani
  2      Xanthomonas campestris pv. campestris
         Xanthomonas campestris pv. cannabis voir Xanthomonas sp.
         Xanthomonas campestris pv. carissa voir Xanthomonas sp.
         Xanthomonas campestris pv. carotae voir Xanthomonas hortorum
          pv. carotae
         Xanthomonas campestris pv. cassavae type A. voir Xanthomonas
          cassavae
         Xanthomonas campestris pv. cassavae type B voir Xanthomonas
          axonopodis pv.cassavae
         Xanthomonas campestris pv. cassiae voir Xanthomonas axonopodis
          pv. Cassiae
         Xanthomonas campestris pv. celebensis voir Xanthomonas arboricola
          pv. Celebensis
         Xanthomonas campestris pv. centellae voir Xanthomonas sp.
         Xanthomonas campestris pv. cerealis voir Xanthomonas translucens
          pv. Cerealis
         Xanthomonas campestris pv. citri E, pv. citrumelo voir
          Xanthomonas axonopodis pv. citrumelo
         Xanthomonas campestris pv. clerodendri voir Xanthomonas sp.
         Xanthomonas campestris pv. clitoriae voir Xanthomonas axonopodis
          pv. Clitoriae
         Xanthomonas campestris pv. convolvuli voir Xanthomonas sp.
         Xanthomonas campestris pv. coracanae voir Xanthomonas axonopodis
          pv. Coracanae
         Xanthomonas campestris pv. coriandri voir Xanthomonas sp.
         Xanthomonas campestris pv. corylina voir Xanthomonas arboricola
          pv. Corylina
         Xanthomonas campestris pv. cucurbitae voir Xanthomonas cucurbitae
         Xanthomonas campestris pv. cyamopsidis voir Xanthomonas axonopodis
          pv. Cyamopsidis
         Xanthomonas campestris pv. desmodii voir Xanthomonas axonopodis
          pv. Desmodii
         Xanthomonas campestris pv. desmodiigangetici voir Xanthomonas
          axonopodis pv. desmodiigangetici
         Xanthomonas campestris pv. desmodiilaxiflori voir Xanthomonas
          axonopodis pv. desmodiilaxiflori
         Xanthomonas campestris pv. desmodiirotundifolii voir Xanthomonas
          axonopodis pv. desmodiirotundi-folii
         Xanthomonas campestris pv. dieffenbachiae voir Xanthomonas
          axonopodis pv. Dieffenbachiae
         Xanthomonas campestris pv. durantae voir Xanthomonas sp.
         Xanthomonas campestris pv. erythrinae voir Xanthomonas axonopodis
          pv. Erythrinae
         Xanthomonas campestris pv. esculenti voir Xanthomonas sp.
         Xanthomonas campestris pv. eucalypti voir Xanthomonas sp.
         Xanthomonas campestris pv. euphorbiae voir Xanthomonas sp.
         Xanthomonas campestris pv. fascicularis voir Xanthomonas axonopodis
          pv. Fascicularis
         Xanthomonas campestris pv. fici voir Xanthomonas sp.
         Xanthomonas campestris pv. glycines voir Xanthomonas axonopodis
          pv. Glycines
         Xanthomonas campestris pv. graminis voir Xanthomonas translucens pv.
          Graminis
         Xanthomonas campestris pv. guizotiae voir Xanthomonas sp.
         Xanthomonas campestris pv. gummisudans voir Xanthomonas sp.
         Xanthomonas campestris pv. hederae voir Xanthomonas hortorum pv.
          hederae
         Xanthomonas campestris pv. heliotropii voir Xanthomonas sp.
         Xanthomonas campestris pv. holcicola voir Xanthomonas vasicola
          pv. Holcicola
         Xanthomonas campestris pv. hordei voir Xanthomonas translucens
          pv. hordei
         Xanthomonas campestris pv. hyacinthi voir Xanthomonas hyacinthi
  3      Xanthomonas campestris pv. incanae
         Xanthomonas campestris pv. ionidii voir Xanthomonas sp.
         Xanthomonas campestris pv. juglandis voir Xanthomonas arboricola
          pv. Juglandis
         Xanthomonas campestris pv. lantanae voir Xanthomonas sp.
         Xanthomonas campestris pv. laurieliae voir Xanthomonas sp.
         Xanthomonas campestris pv. lawsoniae voir Xanthomonas sp.
         Xanthomonas campestris pv. leeana voir Xanthomonas sp.
         Xanthomonas campestris pv. lespedezae voir Xanthomonas axonopodis
          pv. Lespedezae
         Xanthomonas campestris pv. maculifoliigardeniae voir Xanthomonas
          axonopodis pv. maculifoliigardeniae
         Xanthomonas campestris pv. malvacearum voir Xanthomonas axonopodis
          pv. Malvacearum
         Xanthomonas campestris pv. mangiferaeindicae voir Xanthomonas sp.
         Xanthomonas campestris pv. manihotis voir Xanthomonas axonopodis
          pv. Manihotis
         Xanthomonas campestris pv. martyniicola voir Xanthomonas axonopodis
          pv. Martyniicola
         Xanthomonas campestris pv. melhusii voir Xanthomonas axonopodis
          pv. Melhusii
         Xanthomonas campestris pv. melonis voir Xanthomonas melonis
         Xanthomonas campestris pv. merremiae voir Xanthomonas sp.
         Xanthomonas campestris pv. musacearum voir Xanthomonas sp.
         Xanthomonas campestris pv. nakataecorchori voir Xanthomonas
          axonopodis pv. Nakataecorchori
         Xanthomonas campestris pv. nigromaculans voir Xanthomonas sp.
         Xanthomonas campestris pv. olitorii voir Xanthomonas sp.
         Xanthomonas campestris pv. papavericola voir Xanthomonas sp.
         Xanthomonas campestris pv. passiflorae voir Xanthomonas sp.
         Xanthomonas campestris pv. patelii voir Xanthomonas axonopodis
          pv. patelii
         Xanthomonas campestris pv. pedalii voir Xanthomonas axonopodis
          pv. pedalii
         Xanthomonas campestris pv. pelargonii voir Xanthomonas hortorum
          pv. Pelargonii
         Xanthomonas campestris pv. phlei voir Xanthomonas translucens
          pv. phlei
         Xanthomonas campestris pv. phleipratensis voir Xanthomonas
          translucens pv. Phleipratensis
         Xanthomonas campestris pv. phormiicola voir Xanthomonas sp.
         Xanthomonas campestris pv. phyllanthi voir Xanthomonas axonopodis
          pv. Phyllanthi
         Xanthomonas campestris pv. physadicola voir Xanthomonas axonopodis
          pv. Physadicola
         Xanthomonas campestris pv. physalidis voir Xanthomonas sp.
         Xanthomonas campestris pv. pisi voir Xanthomonas pisi
         Xanthomonas campestris pv. poae voir Xanthomonas translucens
          pv. poae
         Xanthomonas campestris pv. poinsetticola type A voir Xanthomonas
          axonopodis pv. poinsetticola
         Xanthomonas campestris pv. poinsetticola type B. voir Xanthomonas
          codiaei
         Xanthomonas campestris pv. poinsettiicola type C voir Xanthomonas
          arboricola pv. poinsetticola
         Xanthomonas campestris pv. populi voir Xanthomonas arboricola pv.
          populi
         Xanthomonas campestris pv. punicae voir Xanthomonas axonopodis
          pv. punicae
  3      Xanthomonas campestris pv. raphani voir Xanthomonas campestris
          pv. raphani
         Xanthomonas campestris pv. rhynchosiae voir Xanthomonas axonopodis
          pv. Rhynchosiae
         Xanthomonas campestris pv. ricini voir Xanthomonas axonopodis
          pv. ricini
         Xanthomonas campestris pv. secalis voir Xanthomonas translucens
          pv. Secalis
         Xanthomonas campestris pv. sesami voir Xanthomonas sp.
         Xanthomonas campestris pv. sesbaniae voir Xanthomonas axonopodis
          pv. Sesbaniae
         Xanthomonas campestris pv. spermacoces voir Xanthomonas sp.
         Xanthomonas campestris pv. tamarindi voir Xanthomonas axonopodis
          pv. Tamarindi
         Xanthomonas campestris pv. taraxaci voir Xanthomonas hortorum
          pv. taraxaci
         Xanthomonas campestris pv. tardicrescens voir Xanthomonas sp.
         Xanthomonas campestris pv. theicola voir Xanthomonas theicola
         Xanthomonas campestris pv. thirumalacharii voir Xanthomonas sp.
         Xanthomonas campestris pv. translucens voir Xanthomonas
          translucens pv. Translucens
         Xanthomonas campestris pv. tribuli voir Xanthomonas sp.
         Xanthomonas campestris pv. trichodesmae voir Xanthomonas sp.
         Xanthomonas campestris pv. undulosa voir Xanthomonas translucens
          pv. Undulosa
         Xanthomonas campestris pv. uppalii voir Xanthomonas sp.
         Xanthomonas campestris pv. vasculorum type A voir Xanthomonas
          axonopodis pv. vasculorum
         Xanthomonas campestris pv. vasculorum type B voir Xanthomonas
          vasicola pv. Vasculorum
         Xanthomonas campestris pv. vernoniae voir Xanthomonas sp.
         Xanthomonas campestris pv. vignaeradiatae voir Xanthomonas
          axonopodis pv. Vignaeradiatae
         Xanthomonas campestris pv. vignicola voir Xanthomonas axonopodis
          pv. Vignicola
         Xanthomonas campestris pv. vitians type A voir Xanthomonas
          axonopodis pv. Vitians
         Xanthomonas campestris pv. vitians type B voir Xanthomonas
          hortorum pv. Vitians
         Xanthomonas campestris pv. viticola voir Xanthomonas sp.
         Xanthomonas campestris pv. vitiscarnosae voir Xanthomonas sp.
         Xanthomonas campestris pv. vitiswoodrowii voir Xanthomonas sp.
         Xanthomonas campestris pv. vitristrifoliae voir Xanthomonas sp.
         Xanthomonas campestris pv. zantedeschiae voir Xanthomonas sp.
  2      Xanthomonas campestris pv. zinniae voir Xanthomonas sp.
  2      Xanthomonas hortorum pv. hederae (preced. Xanthomonas campestris
          pv. Hederae)
  3      Xanthomonas hortorum pv. pelargonii (preced. Xanthomonas
          campestris pv. Pelargonii)
  2      Xanthomonas hortorum pv. vitians (preced. Xanthomonas campestris
          pv. vitians type B)
  3      Xanthomonas hyacinthi (preced. Xanthomonas campestris pv. hyacinthi)
  3      Xanthomonas populi
  2      Xanthomonas translucens pv. cerealis (preced. Xanthomonas
          campestris pv. cerealis)
  2      Xanthomonas translucens pv. graminis (preced. Xanthomonas
          campestris pv. Graminis)
  2      Xanthomonas translucens pv. hordei (preced. Xanthomonas campestris
          pv. Hordei)
  3      Xanthomonas translucens pv. translucens (preced. Xanthomonas
          campestris pv. translucens)
  2      Xanthomonas vasicola pv. holcicola (preced. Xanthomonas campestris
          pv. Holcicola)

2.3.2. Champignons.

  P      Espece
  2      Albugo candida
  2      Albugo tragopogonis
  2      Alternaria alternata f. sp. lycopersici
  2      Alternaria brassicae
  2      Alternaria brassicicola
  2      Alternaria cinerariae
  2      Alternaria cucumerina
  2      Alternaria dauci
  2      Alternaria dianthi
  2      Alternaria linicola
  2      Alternaria longipes
  2      Alternaria porri
  2      Alternaria radicina
  2      Alternaria raphani
  3      Alternaria solani
  2      Alternaria tenuissima
  2      Alternaria zinnae
  2      Aphanomyces cochlioides
  3      Aphanomyces euteiches f.sp. phaseoli
  3      Aphanomyces euteiches f. sp. pisi
  2      Aphanomyces raphani
  2      Apiognomonia errabunda (anamorph.
  Discula umbrinella)
  2      Apiognomonia erythrostoma (anamorph.
  Libertina effusa)
  2      Apiognomonia veneta (anamorph.
  Discula platani)
  2      Armillaria bulbosa
  2      Armillaria mellea
  2      Armillaria obscura
  2      Arthuriomyces peckianus
  2      Ascochyta avenae
  2      Ascochyta boltshauseri
  2      Ascochyta caulicola
  2      Ascochyta cinerariae
  2      Ascochyta clematidina
  2      Ascochyta desmazieresii
  3      Ascochyta fabae
  2      Ascochyta gerberae
  2      Ascochyta graminicola
  2      Ascochyta hortorum
  2      Ascochyta lentis
  2      Ascochyta pisi
  2      Ascochyta punctata
  2      Ascochyta trifolii
  2      Aspergillus flavus
  2      Aspergillus niger
  3      Bjerkandera adusta
  2      Botryosphaeria dothidea
  2      Botryosphaeria obtusa (anamorph. Sphaeropsis malorum)
  2      Botryosphaeria zeae (anamorph Macrophoma zeae)
  2      Botryotinia convoluta (anamorph Botrytis convoluta)
  2      Botryotinia draytoni (anamorph Botrytis gladiolorum)
  2      Botryotinia fuckeliana (anamorph Botrytis cinerea)
  2      Botryotinia narcissicola (anamorph Botrytis narcissicola)
  2      Botryotinia polyblastis (anamorph Botrytis polyblastis)
  2      Botryotinia porri (anamorph Botrytis byssoidea)
  2      Botryotinia squamosa (Botrytis squamosa)
  2      Botrytis allii
  2      Botrytis elliptica
  3      Botrytis fabae
  2      Botrytis hyacynthi
  2      Botrytis tulipae
  2      Bremia lactucae
  2      Caliciopsis pinea
  3      Calonectria kyotensis (anamorphCylindrocladium floridanum)
  3      Cephalosporium acremonium
  3      Ceratobasidium cereale (anamorph Rhizoctonia cerealis)
  3      Ceratocystis fimbriata
  3      Ceratocystis ulmi (anamorph Pesotum ulmi)
  2      Cercospora apii
  2      Cercospora asparagi
  2      Cercospora beticola
  2      Cercospora carotae
  2      Cercospora medicaginis
  2      Cercospora nicotianae
  2      Cercospora vexans
  2      Cercospora zebrina
  2      Cercospora zonata
  2      Chalara thielavioides
  2      Cheilaria agrostis
  2      Chondrostereum purpureum
  2      Chrysomyxa abietis
  2      Chrysomyxa ledi pv. rhododendri
  2      Chrysomyxa pirolata
  2      Cladochytrium caespitis
  2      Cladosporium cladosporioides
  2      Cladosporium cucumerinum
  2      Cladosporium phlei
  2      Cladosporium variabile
  3      Claviceps gigantea
  2      Claviceps purpurea
  2      Cochliobolus carbonum (anamorph Drechslera zeicola)
  3      Cochliobolus heterostrophus (anamorph Dreschslera maydis)
  3      Cochliobolus miyabeanus (anamorph Drechslera oryzae)
  2      Cochliobolus sativus (anamorph Dreschslera sorokiniana)
  2      Cochliobolus victoriae (anamorph Dreschslera victoriae)
  2      Coleosporium tussilaginis
  2      Coleosporium tussilaginis f. sp. senecionis-sylvatici
  2      Colletotrichum circinans
  2      Colletotrichum coccodes
  2      Colletotrichum coffeanum var. virulans
  2      Colletotrichum destructivum
  3      Colletotrichum fragariae
  3      Colletotrichum lagenarium
  3      Colletotrichum lindemuthianum
  2      Colletotrichum lini
  2      Colletotrichum trifolii
  2      Collybia fusipes
  2      Colpoma quercinum (anamorph Conostroma didymum)
  2      Coniothyrium wernsdorffiae
  2      Corticium rolfsii (anamorph Sclerotium rolfsii)
  2      Corynebacterium fascians
  3      Corynespora cassiicola
  2      Cristulariella depraedans
  3      Cronartium flaccidum
  3      Cronartium flaccidum f. sp. gentianae
  3      Cronartium flaccidum f.sp. ruelliae
  3      Cronartium flaccidum f.sp. typica
  3      Cronartium ribicola
  2      Crumenolopsis sororia (anamorph Digitisporium piniphilum)
  2      Cryptodiaporthe castanea (anamorph Discella castanea)
  2      Cryptodiaporthe populea (anamorph Discosporium populeum)
  2      Cryptodiaporthe salicella (anamorph Discella salicella)
  2      Cryptodiaporthe salicina (Discella carbonacea)
  2      Cryptosporella umbrina
  3      Cryptostroma corticale
  2      Cumminsiella mirabilissima
  2      Curvularia trifolii pv. gladioli
  3      Cylindrocladium scoparium
  2      Cymadothea trifolii (anamorph Polythrincium trifolii)
  2      Cytospora personata
  2      Cytospora schulzeri
  2      Diaporthe cinerescens (anamorph Phomopsis cinerescens)
  2      Diaporthe eres
  3      Diaporthe helianthi (anamorph Phomopsis helianthi)
  2      Diaporthe leiphaemia (anamorph Phomopsis quercella)
  2      Diaporthe taleola
  2      Diaporthe woodii (anamorph Phomopsis leptostromiformis)
  3      Didymascella thujina
  2      Didymella applanata (anamorph Phoma sp)
  3      Didymella bryoniae (anamorph Ascochyta cucumis)
  2      Didymella exitialis
  3      Didymella lycopersici (anamorph Ascochyta lycopersici)
  2      Diplocarpon earliana (anamorph Marssonina fragariae)
  2      Diplocarpon rosae (anamorph Marssonina rosae)
  2      Diplodina castaneae
  2      Diplodina passerinii
  2      Discophaerina fulvida (anamorph Aureobasidium lini)
  2      Discostroma corticola (anamorph Seimatosporium lichenicola)
  2      Discula betulina
  2      Dothiora ribesia
  2      Drechslera catenaria
  2      Drechslera festucae
  2      Drechslera fugax
  2      Drechslera iridis
  2      Drechslera nobleae
  2      Drechslera phlei
  3      Drechslera poae
  2      Drepanopeziza populi-albae (anamorph Marssonina castagnei)
  2      Drepanopeziza populorum (anamorph Marssonina populi)
  3      Drepanopeziza punctiformis (anamorph Marssonina brunnea)
  3      Drepanopeziza ribis (anamorph Gloeosporidiella ribis)
  3      Drepanopeziza sphaeroides (anamorph Marssonina salicicola)
  2      Elsinoe pyri
  2      Elsinoe rosarum (anamorph Sphaceloma rosarum)
  3      Elsinoe veneta (anamorph Sphaceloma necator)
  2      Entyloma calendulae
  2      Entyloma dactylidis
  3      Epichloe typhina (anamorph Sphacelia typhina)
  2      Epicoccum purpurascens
  2      Erysiphe betae
  2      Erysiphe cichoracearum (anamorph Oidium erysiphoides)
  2      Erysiphe cruciferarum
  2      Erysiphe graminis
  2      Erysiphe graminis f. sp. avenae
  3      Erysiphe graminis f. sp. hordei
  2      Erysiphe graminis f. sp. secalis
  2      Erysiphe graminis f. sp. tritici
  2      Erysiphe heraclei
  2      Erysiphe pisi
  2      Erysiphe polygoni
  2      Erysiphe ranunculi
  2      Erysiphe trifolii
  2      Eupenicillium crustaceum (anamorph Penicillium gladioli)
  2      Exobasidium vaccinii
  2      Fistulina hepatica
  3      Fomes fomentarius
  3      Fomitopsis cytisina
  3      Fomitopsis pinicola
  3      Fulvia fulva
  2      Fusarium arthrosporioides
  3      Fusarium coeruleum
  2      Fusarium culmorum
  2      Fusarium graminum
  2      Fusarium moniliforme (teleomorph Gibberella fujikuroi)
  3      Fusarium oxysporum f. sp. apii
  2      Fusarium oxysporum f. sp. betae
  2      Fusarium oxysporum f. sp. cepae
  3      Fusarium oxysporum f.sp. chrysanthemi
  2      Fusarium oxysporum f.sp. conglutinans
  2      Fusarium oxysporum f.sp. cucumerinum
  3      Fusarium oxysporum f.sp. cyclaminis
  3      Fusarium oxysporum f.sp. dianthi
  3      Fusarium oxysporum f.sp. fabae
  3      Fusarium oxysporum f.sp. fragariae
  2      Fusarium oxysporum f.sp. gladioli
  2      Fusarium oxysporum f. sp. lilii
  3      Fusarium oxysporum f. sp. lini
  3      Fusarium oxysporum f. sp. lycopersici
  2      Fusarium oxysporum f. sp. medicaginis
  3      Fusarium oxysporum f. sp. melonis
  2      Fusarium oxysporum f. sp. narcissi
  2      Fusarium oxysporum f. sp. pisi
  2      Fusarium oxysporum f.sp. radicis-lycopersici
  2      Fusarium oxysporum f.sp. raphani
  3      Fusarium oxysporum f.sp. trifolii
  3      Fusarium oxysporum f.sp. tulipae
  2      Fusarium poae
  2      Fusarium redolens
  3      Fusarium solani f. sp. cucurbitae
  3      Fusarium solani f. sp. fabae
  3      Fusarium solani f. sp. phaseoli
  3      Fusarium solani f. sp. pisi
  2      Fusicoccum amygdali
  2      Fusicoccum quercus
  3      Gaeumannomyces graminis (anamorph Phialophora radicicola)
  2      Ganoderma adspersum
  2      Ganoderma applanatum
  2      Ganoderma lucidum
  2      Ganoderma pfeifferi
  2      Ganoderma resinaceum
  2      Gibberella avenacea (anamorph Fusarium avenaceum)
  2      Gibberella baccata (anamorph Fusarium lateritium)
  2      Gibberella baccata f.sp. cerealis (anamorph Fusarium lateritium)
  2      Gibberella baccata f.sp. pini (anamorph Fusarium lateritium)
  2      Gibberella fujikuroi (anamorph Fusarium moniliforme)
  2      Gibberella fujikuroi var. subglutinans (Fusarium sacchari
          var.subglutinans
  2      Gibberella heterochroma (anamorph Fusarium flocciferum)
  2      Gibberella moniliformis (anamorph Fusarium verticillioides)
  2      Gibberella pulicaris (anamorph Fusarium sambucinum)
  2      Gibberella tricincta (anamorph Fusarium tricinctum)
  2      Gibberella zeae (anamorph Fusarium graminearum)
  2      Gloeodes pomigena
  2      Gloeotinia granigena (anamorph Endoconidium temulentum)
  2      Glomerella cingulata (anamorph Colletotrichum gloeosporioides)
  2      Glomerella graminicola (anamorph Colletotrichum graminicola)
  2      Glomerella tucamanensis (anamorph Colletotrichum falcatum)
  2      Gnomonia comari (anamorph Zythia fragariae)
  2      Gnomonia leptostyla (anamorph Marssoniella juglandis)
  2      Gnomonia rubi
  2      Guignardia aesculi (anamorph Leptodothiorella aesculicola)
  3      Guignardia bidwellii (anamorph Phyllosticta ampelicida)
  2      Gymnosporangium clavariiforme
  2      Gymnosporangium confusum
  2      Gymnosporangium cornutum
  2      Gymnosporangium sabinae
  2      Gymnosporangium tremelloides
  3      Hamaspora longissima (anamorph Uredo lucida)
  3      Helicobasidium brebissonii (anamorph Rhizoctonia crocorum)
  2      Helminthosporium allii
  2      Helminthosporium solani
  2      Hendersonia acicola
  2      Herpotrichia juniperi
  2      Heterobasidion annosum (anamorph Oedocephalum lineatum)
  2      Heteropatella valtellinensis
  2      Hymenella cerealis (anamorph Cephalosporium gramineum)
  3      Hypoxylon mammatum
  2      Hypoxylon rubiginosum
  2      Hysterographium fraxini
  2      Inonotus dryadeus
  2      Itersonilia perplexans
  2      Kabatiella caulivora
  3      Kabatiella zeae
  2      Kabatina juniperi
  2      Kabatina thujae
  3      Lachnellula spp.
  3      Lachnellula willkommii
  3      Laetiporus sulphureus
  2      Lagena radicicola
  3      Leptoshaerulina trifolii
  2      Leptosphaeria avenaria (anamorph Septoria avenae)
  2      Leptosphaeria coniothyrium (anamorph Coniothyrium fuckelii)
  3      Leptosphaeria maculans (anamorph Phoma lingam)
  3      Leptosphaeria nodorum (anamorph Septoria nodorum)
  2      Leveillula taurica
  2      Lophodermella conjuncta
  2      Lophodermium conigenum
  2      Lophodermium juniperinum
  2      Lophodermium piceae
  2      Lophodermium pinastri
  2      Lophodermium pini-excelsae
  3      Macrophomina phaseolina (Rhizoctonia bataticola)
  3      Magnaporthe grisea (anamorphs Pyricularia grisea and
          Pyricularia oryzae)
  2      Marssonina panattoniana
  2      Mastigosporium album
  2      Mastigosporium kitzebergense
  2      Mastigosporium muticum
  2      Melampsora allii-fragilis
  3      Melampsora amygdalinae
  2      Melampsora capraearum
  2      Melampsora epitea
  2      Melampsora larici-pentandrae
  3      Melampsora larici-populina
  3      Melampsora lini
  3      Melampsora populnea
  3      Melampsora ribesii-viminalis
  3      Melampsora salicis-albae
  2      Melampsoridium alni
  2      Melampsoridium betulinum
  2      Melanconis juglandis (anamorph Melanconium juglandinum)
  2      Melanconis modonia (anamorph Coryneum modinium)
  2      Meloderma desmaziersii
  2      Meria laricis
  3      Meripilus giganteus
  3      Microcyclus ulei
  2      Microdochium bolleyi
  3      Microsphaera alphitoides
  3      Microsphaera begoniae (anamorph Oidium begoniae)
  2      Microsphaera euonymi-japonici
  2      Microsphaera grossulariae
  2      Microsphaera lonicerae
  2      Microsphaera penicillata
  3      Microsphaera platani
  2      Microsphaera viburni
  2      Microstroma juglandis
  2      Milesina kriegeriana
  2      Monilinia baccarum
  2      Monilinia fructigena (anamorph Monilia fructigena)
  2      Monilinia johnsonii
  3      Monilinia laxa (anamorph Monilia laxa)
  2      Monilinia linhartinia (anamorph Monilia linhartinia)
  2      Monilinia urnula
  2      Monilinia vaccinii-corymbosi (anamorph Monilia vaccinii-corymbosi)
  2      Monochaetia karstenii
  2      Monographella nivalis (anamorph Gerlachia nivalis)
  3      Mucor circinelloides
  3      Mucor piriformis
  3      Mucor racemosus
  3      Mucor strictus
  2      Mycocentrospora acerina
  3      Mycosphaerella allii-cepae (anamorphCladosporium allii-cepae)
  2      Mycosphaerella brassicicola (anamorph Asteromella brassicae)
  2      Mycosphaerella carinthiaca
  2      Mycosphaerella cerasella (anamorph Cercospora cerasella)
  2      Mycosphaerella dianthi (anamorph Cladosporium echinulatum)
  2      Mycosphaerella fragariae (anamorph Ramularia grevilleana)
  3      Mycosphaerella graminicola (anamorph Septoria tritici)
  3      Mycosphaerella linicola (anamorph Septoria linicola)
  2      Mycosphaerella macrospora (anamorph Cladosporium iridis)
  2      Mycosphaerella maculiformis (anamorph Phyllosticta maculiformis)
  3      Mycosphaerella mori (anamorph Phloeospora maculans)
  2      Mycosphaerella pinodes (anamorph Aschochyta pinodes)
  2      Mycosphaerella pomi (anamorph Phoma pomi)
  2      Mycosphaerella populi (anamorph Septoria populi)
  2      Mycosphaerella ribis (anamorph Septoria ribis)
  2      Mycosphaerella sentina (anamorph Septoria pyricola)
  2      Mycosphaerella tassiana (anamorph Cladosporium herbarum)
  2      Mycosphaerella ulmi (anamorph Phloeospora ulmi)
  2      Mycosphaerella zeamaydis (anamorph Phyllosticta maydis)
  2      Myrothecium roridum
  2      Naemacyclus minor
  2      Naemacyclus niveus
  2      Nectria cinnabarina (anamorph Tubercularia vulgaris)
  2      Nectria coccinea
  2      Nectria ditissima (anamorph Cylindrocarpon willkommii)
  2      Nectria fuckeliana (anamorph Cylindrocarpon cylindroides)
  3      Nectria galligena (anamorph Cylindrocarpon heteronemum)
  3      Nectria haematococca (anamorph Fusarium solani)
  2      Nectria mammoidea
  2      Nectria radicicola (anamorph Cylndrocarpon destructans)
  2      Oidium chrysanthemi
  2      Oidium cyclaminis
  2      Oidium lini
  2      Olpidium brassicae
  2      Olpidium radicale
  2      Olpidium trifolii
  2      Ophiostoma piceaperdum (anamorphVerticicladiella procera)
  3      Ophiostoma roboris (anamorph Graphium roboris)
  3      Ophiostoma wageneri (anamorph Leptographium wageneri)
  2      Ovulinia azaleae
  2      Penicillium corymbiferum
  2      Penicillium cyclopium
  2      Penicillium digitatum
  2      Penicillium expansum
  2      Penicillium italicum
  3      Peronospora anemones
  3      Peronospora anthirrhini
  2      Peronospora destructor
  2      Peronospora dianthi
  2      Peronospora dianthicola
  2      Peronospora farinosa
  2      Peronospora jaapiana
  2      Peronospora lamii
  2      Peronospora parasitica
  2      Peronospora sparsa
  2      Peronospora tabacina
  2      Peronospora trifoliorum
  2      Peronospora viciae
  2      Pestalotiopsis funerea
  2      Pestalotiopsis guepinii
  2      Pezicula alba (anamorph Phlyctaena vagabunda)
  2      Pezicula corticola
  2      Pezicula malicorticis (anamorphCryptosporiopsis curvispora)
  2      Phacidium infestans
  2      Phaeocryptopus gaeumannii
  3      Phaeoisariopsis griseola
  2      Phaeolus schweinitzii
  2      Phellinus chrysoloma
  2      Phellinus hartigii
  2      Phellinus igniarius
  2      Phellinus pini
  2      Phellinus pomaceus
  2      Phellinus populicola
  2      Phellinus ribis
  2      Phellinus robustus
  2      Phellinus tremulae
  2      Phialophora asteris
  2      Pholiota squarrosa
  2      Phoma apiicola
  2      Phoma eupyrena
  2      Phoma exigua var. diversispora
  2      Phoma exigua var. exigua
  3      Phoma exigua var. foveata
  2      Phoma exigua var. lilacis
  2      Phoma exigua var. linicola
  2      Phoma glomerata
  2      Phoma medicaginis var. medicaginis
  2      Phoma medicaginis var. pinodella
  2      Phoma pomorum
  3      Phoma valerianellae
  2      Phomopsis citri (teleomorph Diaporthe citri)
  2      Phomopsis cucurbitae
  2      Phomopsis juniperivora
  2      Phomopsis obscurans
  3      Phomopsis sclerotioides
  2      Phragmidium mucronatum
  2      Phragmidium rubi-idaei
  2      Phragmidium tuberculatum
  2      Phyllachora dactylidis
  2      Phyllachora graminis
  2      Physalospora rhodina (anamorph Botryodiplodia theobromae)
  2      Physoderma alfalfae
  2      Physoderma leproides
  2      Physoderma maydis
  3      Phytophthora cactorum
  2      Phytophthora cambivora
  2      Phytophthora capsici
  2      Phytophthora cinnamomi
  3      Phytophthora cryptogea
  3      Phytophthora erythroseptica
  2      Phytophthora infestans
  2      Phytophthora megasperma
  3      Phytophthora megasperma f. sp. glycines
  2      Phytophthora nicotianae
  2      Phytophthora porri
  2      Phytophthora syringae
  2      Piptoporus betulinus
  3      Plasmodiophora brassicae
  2      Plasmopara crustosa
  2      Plasmospara ribicola
  2      Plasmospara viticola
  2      Plastychora ulmi (anamorph Piggotia ulmi)
  2      Plectophomella concentrica
  2      Plectophomella ulmi
  3      Pleiochaeta setosa
  2      Pleospora bjoerlingii (anamorph Phoma betae)
  2      Pleuroceras pseudoplatani
  2      Pleurotus ostreatus
  2      Pleurotus ulmarius
  2      Podosphaera leucotricha
  2      Podosphaeria tridactyla
  2      Polymyxa betae
  2      Polymyxa graminis
  2      Polyporus squamosus
  2      Polyscytalum pustulans
  2      Polystigma rubrum (anamorph Polystigmina rubra)
  2      Potebniamyces pyri (anamorph Phacidiopycnis malorum)
  2      Pseudocercosporella capsellae
  3      Pseudocercosporella herpotrichoides (Cercosporella
          herpotrichoides)
  2      Pseudoperonospora cubensis
  2      Pseudoperonospora humuli
  3      Pseudopeziza medicaginis
  3      Pseudopeziza medicaginis f. sp.medicaginis-lupulinae
  3      Pseudopeziza medicaginis f. sp.medicaginis-sativae
  2      Pseudopeziza meliloti
  2      Pseudopeziza trifolii
  2      Pseudopeziza trifolii f. sp. trifolii-pratensis
  2      Pseudopeziza trifolii f. sp. trifolii-repentis
  2      Pseudoseptoria donacis
  2      Pseudoseptoria stomaticola
  2      Puccinia allii
  2      Puccinia antirrhini
  2      Puccinia apii
  2      Puccinia arenariae
  2      Puccinia asparagi
  2      Puccinia brachypodii
  2      Puccinia brachypodii var. poae-nemoralis
  2      Puccinia buxi
  2      Puccinia caricina var. pringsheimiana
  2      Puccinia chrysanthemi
  3      Puccinia coronata
  2      Puccinia coronata var. alopecuri
  2      Puccinia coronata var. arrhenatheri
  3      Puccinia coronata var. avenae
  2      Puccinia coronata var.calamagrostidis
  2      Puccinia coronata var. festucae
  2      Puccinia coronata var. holci
  3      Puccinia coronata var. lolii
  2      Puccinia gladioli
  3      Puccinia graminis
  3      Puccinia hieracii
  3      Puccinia hieracii var. hieracii f.sp. cichorii
  3      Puccinia hordei
  2      Puccinia hysterium
  2      Puccinia iridis
  2      Puccinia jackyana
  2      Puccinia lagenophorae
  2      Puccinia malvacearum
  2      Puccinia menthae
  2      Puccinia opizii
  3      Puccinia pelargonii-zonalis
  2      Puccinia poarum
  3      Puccinia recondita
  2      Puccinia recondita f. sp. recondita
  3      Puccinia recondita f. sp. tritici
  2      Puccinia ribis
  3      Puccinia striiformis
  3      Puccinia striiformis f. sp. agropyri
  3      Puccinia striiformis f. sp. hordei
  3      Puccinia striiformis f. sp. secalis
  3      Puccinia striiformis f. sp. tritici
  3      Puccinia striiformis var. dactylidis
  2      Puccinia trabutii
  3      Puccinia violae
  2      Pucciniastrum areolatum
  2      Pucciniastrum epilobii
  2      Pycnostysanus azaleae
  2      Pyrenochaeta lycopersici
  2      Pyrenopeziza brassicae (anamorph Cylindrosporium concentricum)
  2      Pyrenophora avenae (anamorph Dreshslera avenae)
  2      Pyrenophora bromi
  2      Pyrenophora dactylidis (anamorph Drechslera dactylidis)
  2      Pyrenophora dictyoides
  2      Pyrenophora erythrospila (anamorph Drechslera catenaria)
  2      Pyrenophora graminea (anamorph Dreshslera graminea)
  2      Pyrenophora lolii (anamorph Dreshslera siccans, andersenii,
          catenaria, festucae, fugax,noblae,phlei,poae)
  2      Pyrenophora teres (anamorph Dreshslera teres)
  2      Pyrenophora tritici-repentis (anamorphDrechslera tritici repentis)
  2      Pythium arrhenomanes
  2      Pythium debaryanum
  2      Pythium graminicola
  2      Pythium intermedium
  2      Pythium irregulare
  2      Pythium sylvaticum
  2      Ramularia armoraciae
  2      Ramularia beticola
  2      Ramularia deusta
  2      Ramularia lactea
  2      Ramularia primulae
  2      Ramularia rhei
  2      Ramularia vallis-umbrosae
  2      Rhabdocline pseudotsugae
  2      Rhizina undulata
  2      Rhizoctonia carotae
  2      Rhizoctonia fragariae
  2      Rhizoctonia tuliparum
  2      Rhizopus arrhizus
  2      Rhizopus stolonifer
  2      Rhizosphaera kalkhoffii
  2      Rhynchosporium orthosporum
  2      Rhynchosporium secalis
  2      Rhytisma acerinum (anamorph Melasmia acerina)
  2      Rhytisma salicinum
  2      Rosellinia aquila
  3      Rosellinia necatrix (anamorph Dematophora necatrix)
  2      Rosellinia quercina
  2      Rosellinia thelena
  2      Sclerophthora macrospora
  2      Sclerospora graminicola
  2      Sclerotinia bulborum
  2      Sclerotinia candolleana
  2      Sclerotinia gladioli
  2      Sclerotinia homeocarpa
  2      Sclerotinia minor
  2      Sclerotinia pseudotuberosa (anamorph Rhacodiella castaneae)
  2      Sclerotinia scleriotorum
  2      Sclerotinia trifoliorum
  2      Sclerotium cepivorum
  2      Sclerotium delphinii
  2      Seimatosporium lichenicola
  3      Seiridium cardinale
  3      Seiridium cupressi
  3      Septoria apiicola
  2      Septoria azaleae
  3      Septoria chrysanthemella
  2      Septoria cucurbitacearum
  2      Septoria dianthi
  2      Septoria gladioli
  2      Septoria humuli
  2      Septoria lactucae
  3      Septoria lycopersici var. lycopersici
  3      Septoria passerinii
  2      Septoria petroselini
  2      Setosphaeria turcica (anamorph Drechslera turcica)
  2      Sirococcus strobilinus
  2      Spermospora ciliata
  2      Spermospora lolii
  3      Sphacelotheca reiliana
  2      Sphaeropsis sapinea
  2      Sphaerotheca alchemillae
  2      Sphaerotheca fuliginea (anamorph Oidium erysiphoides)
  3      Sphaerotheca humuli
  2      Sphaerotheca mors-uvae
  2      Sphaerotheca pannosa
  2      Sphaerulina rhemiana (anamorph Septoria rosae)
  2      Spilocaea pyracanthae
  2      Spongospora subterranea f. sp. nasturtii
  2      Spongospora subterranea f. sp. subterranea
  2      Stagonospora curtisii
  2      Stagonospora fragariae
  2      Stemphylium lycopersici
  2      Stemphylium sarciniforme
  2      Stemphylium spp.
  2      Stemphylium vesicarium
  3      Stenocarpella macrospora
  3      Stenocarpella maydis
  2      Stereum frustulatum
  2      Stereum gausapatum
  2      Stereum hirsutum
  2      Stereum rugosum
  2      Stereum sanguinolentum
  2      Stigmina carpophila
  2      Sydowia polyspora (anamorph Sclerophoma pythiphila)
  2      Taphrina alni
  2      Taphrina betulae
  2      Taphrina betulina
  2      Taphrina caerulescens
  3      Taphrina deformans
  2      Taphrina epiphylla
  2      Taphrina populina
  3      Taphrina pruni
  2      Taphrina ulmi
  3      Thanatephorus cucumeris (anamorph Rhizoctonia solani)
  3      Tilletia caries
  3      Tilletia controversa
  3      Tilletia foetida
  3      Tilletia indica
  2      Tranzschelia pruni-spinosae
  2      Trechispora coharens
  2      Trechispora farinacea
  2      Typhula incarnata
  2      Uncinula adunca
  2      Uncinula bicornis
  2      Urocystis agropyri
  2      Urocystis anemones
  2      Urocystis cepulae
  2      Urocystis gladiolicola
  2      Urocystis occulta
  2      Urocystis violae
  2      Uromyces appendiculatus var. appendiculatus
  2      Uromyces appendiculatus var. vignae
  2      Uromyces betae
  2      Uromyces dactylidis
  2      Uromyces dianthi
  2      Uromyces fabae
  2      Uromyces pisi
  3      Uromyces transversalis
  2      Uromyces trifolii
  2      Ustilaginoidea virens
  2      Ustilago avenae
  2      Ustilago bullata
  2      Ustilago hordei
  2      Ustilago hypodytes
  3      Ustilago maydis
  2      Ustilago nuda
  2      Ustilago striiformis
  2      Ustilago vaillantii
  2      Ustilago violacea
  2      Valsa abietis
  2      Valsa cincta (anamorph Cytospora rubescens)
  2      Valsa curreyi
  2      Valsa kunzei
  2      Valsa leucostoma (anamorph Cytospora leucostoma)
  2      Valsa sordida (anamorph Cytospora chrysosperma)
  2      Venturia cerasi (anamorph Fusicladium cerasi)
  2      Venturia chlorospora (anamorph Fusicladium saliciperdum)
  2      Venturia inaequalis (anamorph Spilocaea pomi, syn.
  Fusicladium
          dendriticum)
  2      Venturia pirina (anamorph Fusicladium pyrorum)
  2      Venturia populina (anamorph Pollacia elegans)
  2      Venturia tremulae (anamorph Pollacia radiosa)
  2      Wojnowicia hirta

2.3.3. Parasites.

  P      Espece
  3      Anarsia lineatella
  3      Cacoecimorpha pronubana
  3      Ceratitis capitata
  3      Epichoristodes acerbella
  3      Epitrix tuberis
  3      Frankliniella occidentalis
  3      Heterodera glycines
  3      Hyphantria cunea
  3      Phoracantha semipunctata
  3      Quadraspidiotus perniciosus
  3      Trogoderma granarium

2.3.4. Virus.

  P      Espece
  2      Alfalfa mosaic virus
  2      Apple chlorotic leaf spot virus
  2      Apple mosaic virus
  2      Apple stem grooving virus
  2      Asparagus virus 2
  2      Avocado sunblotch viroid
  3      Barley stripe mosaic virus
  2      Barley yellow dwarf virus
  2      Barley yellow mosaic virus
  2      Bean leaf roll virus
  3      Bean pod mottle virus
  2      Bean yellow mosaic virus
  2      Bearded iris mosaic virus
  2      Beet pseudo yellows virus
  2      Beet western yellows virus
  2      Beet yellow stunt virus
  2      Broad bean wilt virus
  2      Cactus virus X
  2      Carnation etched ring virus
  2      Carnation latent virus
  2      Carnation necrotic fleck virus
  2      Carnation ringspot virus
  2      Carnation vein mottle virus
  2      Cauliflower mosaic virus
  2      Chrysanthemum B virus
  2      Citrus exocortis viroid
  2      Citrus variegation virus
  2      Clover Yellow vein virus
  3      Cocksfoot mild mosaic virus
  2      Cocksfoot streak virus
  2      Cucumber mosaic virus
  2      Cymbidium mosaic virus
  2      Dahlia mosaic virus
  2      Dasheen mosaic virus
  3      Grapevine bulgarian latent virus
  3      Grapevine fanleaf virus
  2      Grapevine leafroll associated virus (I to V)
  2      Grapevine virus A
  2      Grapevine yellow speckle viroids (I & II)
  2      Heracleum latent virus
  3      Hop american latent virus
  2      Hop latent virus
  2      Hop mosaic virus
  2      Hop stunt viroids
  2      Hop virus C
  2      Hydrangea ringspot virus
  2      Iris mild mosaic virus
  2      Leek yellow stripe virus
  3      Lettuce mosaic virus
  2      Lilac chlorotic leafspot virus
  2      Lilac ring mottle virus
  2      Lily symptomless virus
  2      Maize dwarf mosaic virus
  2      Melon necrotic spot virus
  2      Myrobalan latent ringspot virus
  2      Narcissus latent virus
  2      Narcissus mosaic virus
  2      Narcissus tip necrosis virus
  2      Narcissus yellow stripe virus
  3      Oat golden stripe virus
  2      Oat mosaic virus
  2      Odontoglossum ringspot virus
  2      Olive latent ringspot virus
  2      Onion yellow dwarf virus
  2      Papaya ringspot virus
  2      Parsnip yellow fleck virus
  2      Pea early-browning virus
  2      Pea enation mosaic virus
  2      Pea seed borne mosaic virus
  2      Pelargonium leaf curl virus
  2      Poplar mosaic virus
  2      Potato aucuba mosaic virus
  2      Potato leafroll virus
  2      Potato mop-top virus
  2      Potato virus A
  2      Potato virus M
  2      Potato virus S
  2      Potato virus X
  2      Potato virus Y
  2      Prune dwarf virus
  2      Raspberry bushy dwarf virus
  2      Raspberry vein chlorosis virus
  2      Red clover vein mosaic virus
  2      Rubus yellow net virus
  2      Shallot latent virus
  2      Sowbane mosaic virus
  2      Sowthistle yellow vein virus
  2      Tobacco etch virus
  2      Tobacco mosaic virus
  2      Tobacco necrosis virus
  2      Tobacco rattle virus
  3      Tobacco streak virus
  2      Tobacco stunt virus
  2      Tomato aspermy virus
  3      Tomato bushy stunt virus
  2      Tomato mosaic virus
  3      Tomato yellow leaf curf virus
  2      Tulip breaking virus
  2      Turnip crinkle virus
  2      Turnip mosaic virus
  2      Turnip yellow mosaic virus
  2      Watermelon mosaic virus 2
  3      Wheat dwarf virus
  3      Wheat soil-borne mosaic virus
  3      Wheat spindle steak mosaic virus
  3      Wheat yellow mosaic virus
  2      White clover mosaic virus
  3      Zucchini yellow fleck virus
  3      Zucchini yellow mosaic virus

2.4. Liste des organismes dont l'utilisation est soumise aux dispositions des arrêtes fédéraux relatifs à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux.

Partie A. Organismes polyphages.

Rubrique I. Organismes nuisibles inconnus dans l'Union Européenne.

a)Insectes, acariens et nématodes à tous les stades de leur développement.

1. Acleris spp. (non européen).

2. Amauromyza maculosa (Malloch).

3. Anomala orientalis Waterhouse.

4. Anoplophora chinensis (Thomson).

5. Anoplophora malasiaca (Forster).

6.

Arrhenodes minutus Drury.

7.

Bemisia tabaci Genn. (populations non-européennes) vecteur de virus tels que :

(a) Bean golden mosaic virus.

(b) Cowpea mild mottle virus.

(c) Lettuce infectious yellows virus.

(d) Pepper mild tigré virus.

(e) Squash leaf curl virus.

(f) Euphorbia mosaic virus.

(g) Florida tomato virus.

8.

Cicadellidae (non européens) connus en tant que vecteurs de la maladie de Pierce (causée par Xylella fastidiosa) tels que :

(a) Carneocephala fulgida Nottingham.

(b) Draeculacephala minerva Ball.

(c) Graphocephala atropunctata (Signoret).

9. Choristoneura spp. (non européen).

10. Conotrachelus nenuphar (Herbst).

11. Heliothis zea (Boddie).

12. Liriomyza sativae Blanchard.

13. Longidorus diadecturus Eveleigh et Allen.

14. Monochamus spp. (non européen).

15. Myndus crudus Van Duzee.

16. Nacobbus aberrans (Thorne) Thorne et Allen.

17. Premnotrypes spp. (non européen).

18. Pseudopithyophthorus minutissimus (Zimmermann).

19. Pseudopithyophthorus pruinosus (Eichhoff).

20. Scaphoideus luteolus (Van Duzee).

21. Spodoptera eridania (Cramer).

22. Spodoptera frugiperda (Smith).

23. Spodoptera litura (Fabricius).

24. Thrips palmi Karny.

25. Tephritidae (non européens) :

(a) Anastrepha fraterculus (Wiedemann).

(b) Anastrepha ludens (Loew).

(c) Anastrepha obliqua Macquart.

(d) Anastrepha suspensa (Loew).

(e) Dacus ciliatus Loew.

(f) Dacus cucurbitae Coquillett.

(g) Dacus dorsalis Hendel.

(h) Dacus tryoni (Froggatt).

(i) Dacus tsuneonis Miyake.

(j) Dacus zonatus Saund.

(k) Epochra canadensis (Loew).

(l) Pardalaspis cyanescens Bezzi.

(m) Pardalaspis quinaria Bezzi.

(n) Pterandrus rosa (Karsch).

(o) Rhacochlaena japonica Ito.

(p) Rhagoletis cingulata (Loew).

(q) Rhagoletis completa Cresson.

(r) Rhagoletis fausta (Osten-Sacken).

(s) Rhagoletis indifferens Curran.

(t) Rhagoletis mendax Curran.

(u) Rhagoletis pomonella Walsh.

(v) Rhagoletis ribicola Doane.

(w) Rhagoletis suavis (Loew).

26. Xiphinema americanum Cobb sensu lato (populations non européennes).

27. Xiphinema californicum Lamberti et Bleve-Zacheo.

b)Bactéries.

1. Xylella fastidiosa (Well et Raju).

c)Champignons.

1. Ceratocystis fagacearum (Bretz) Hunt.

2. Chrysomyxa arctostaphyli Dietel.

3. Cronartium spp. (non européen).

4. Endocronartium spp. (non européen).

5. Guignardia laricina (Saw.) Yamamoto et Ito.

6. Gymnosporangium spp. (non européen).

7. Inonotus weirii (Murrill) Kotlaba et Pouzar.

8. Melampsora farlowii (Arthur) Davis.

9. Monilinia fructicola (Winter) Honey.

10. Mycosphaerella larici-leptolepis Ito et al.

11. Mycosphaerella populorum G.E. Thompson.

12. Phoma andina Turkensteen.

13. Phyllosticta solitaria Ell. et Ev.

14. Septoria lycopersici Speg. var. malagutii Ciccarone et Boerema.

15. Thecaphora solani Barrus.

16. Trechispora brinkmannii (Bresad.) Rogers.

d)Virus et organismes analogues.

1. Mycoplasme de la nécrose du phloème d'Ulmus.

2. Virus et organismes analogues de la pomme de terre :

(a) Andean potato latent virus.

(b) Andean potato mottle virus.

(c) Arracacha virus B, oca strain.

(d) Potato black ringspot virus.

(e) Potato spindle tuber viroid.

(f) Potato virus T.

(g) Isolats non européens des virus A, M, S, V, X et Y (y compris Yo, Yn et Yc), ainsi que du " Potato leaf roll virus ".

3. Tobacco ringspot virus.

4. Tomato ringspot virus.

5. Virus et organismes analogues de Cydonia Mill., Fragaria L., Malus Mill., Prunus L., Pyrus L., Ribes L., Rubus L. et Vitis L. tels que :

(a) Blueberry leaf mottle virus.

(b) Cherry rasp leaf virus (américain).

(c) Peach mosaic virus (américain).

(d) Peach phony rickettsia.

(e) Peach rosette mosaic virus.

(f) Peach rosette mycoplasm.

(g) Peach X-disease mycoplasm.

(h) Peach yellows mycoplasm.

(i) Plum line pattern virus (américain).

(j) Raspberry leaf curl virus (américain).

(k) Strawberry latent " C " virus.

(l) Strawberry vein banding virus.

(m) Strawberry witches broom mycoplasm.

(n) Virus et organismes analogues non européens de Cydonia Mill., Fragaria L., Malus Mill., Prunus L., Pyrus L., Ribes L., Rubus L. et Vitis L.

6. Virus transmis par Bemisia tabaci Genn., tels que :

(a) Bean golden mosaic virus.

(b) Cowpea mild mottle virus.

(c) Lettuce infectious yellows virus.

(d) Pepper mild tigré virus.

(e) Squash leaf curl virus.

(f) Euphorbia mosaic virus.

(g) Florida tomato virus.

e)Plantes parasites.

1. Arceuthobium spp. (non européenne).

Rubrique II. Organismes nuisibles présents dans l'Union Européenne.

a)Insectes, acariens et nématodes à tous les stades de leurra pallida (Stone) Behrens.

2. Globodera rostochiensis (Wollenweber) Behrens.

3. Heliothis armigera (Hübner).

4. Liriomyza bryoniae (Kaltenbach).

5. Liriomyza trifolii (Burgess).

6. Liriomyza huidobrensis (Blanchard).

7. Opogona sacchari (Bojer).

8. Popillia japonica Newman.

9. Spodoptera littoralis (Boisduval).

b)Bactéries.

1. Clavibacter michiganensis (Smith) Davis et al. ssp. sepedonicus (Spieckermann et Kotthoff) David et al.

2. Pseudomonas solanacearum (Smith) Smith. (2).

c)Champignons.

1. Melampsora medusae Thümen.

2. Synchytrium endobioticum (Schilbersky) Percival.

d)Virus et organismes analogues.

1. Beet necrotic yellow vein virus.

2. Apple proliferation mycoplasm.

3. Apricot chlorotic leaf roll mycoplasm.

4. Pear decline mycoplasm.

5. Tomato spotted wilt virus.

Partie B. Organismes spécifiques.

Rubrique I. Organismes nuisibles inconnus dans l'Union Européenne.

a)Insectes, acariens et nématodes à tous les stades de leur développement.

1. Aculops fuchsiae Keifer.

2. Aleurocanthus spp.

3. Anthonomus bisignifer (Schenkling).

4. Anthonomus signatus (Say).

5. Aonidiella citrina Coquillet.

6. Aphelenchoïdes besseyi Christie.

7. Aschisposina niponensis Walsingham.

10. Diaphorina citri Kuway.

11. Enarmonia packardi (Zeller).

12. Enarmonia prunivora Walsh.

13. Eotetranychus lewisi McGregor.

14. Eotetranychus orientalis Klein.

15. Grapholita inopinata Heinrich.

16. Hishomonus phycitis.

17. Leucaspis japonica Ckll.

18. Listronotus bonariensis (Kuschel).

19. Margarodes, espèces non européennes telles que :

(a) Margarodes vitis (Phillipi).

(b) Margarodes vredendalensis de Klerk.

(c) Margarodes prieskaensis Jakubski.

20. Numonia pyrivorella (Matsumura).

21. Oligonychus perditus Pritchard et Baker.

22. Pissodes spp. (niet-Europese).

23. Radopholus citrophilus Huettel Dickson et Kaplan.

24. Saissetia nigra (Nietm.).

25. Scirtothrips aurantii Faure.

26. Scirtothrips dorsalis Hood.

27. Scirtothrips citri (Moultex).

28. Scolytidae spp. (non européens).

29. Tachypterellus quadrigibbus Say.

30. Toxoptera citricida Kirk.

31. Trioza erytreae Del Guercio.

32. Unaspis citri Comstock.

b)Bactéries.

1. Citrus greening bacterium.

2. Citrus variegated chlorosis.

3. Erwinia stewartii (Smith) Dye.

4. Xanthomonas campestris (toutes les souches pathogènes aux citrus).

5. Xanthomonas campestris pv. oryzae (Ishiyama)Dye et pv. orizicola Fang et al.) Dye.

c)Champignons.

1. Altaria alternata (Fr.) Keissler (isolats pathogènes non européens).

2. Apiosporina morbosa (Schwein.) v. Arx.

3. Atropellis spp.

4. Ceratocystis coerulescens (Münch) Baksi.

5. Cercoseptoria pini-densiflorae (Hori et Nambu) Deighton.

6. Cercospora angolensis Carv. et Mendes.

7. Ciborinia camelliae Kohn.

8. Diaporthe vaccinii Shaer.

9. Elsinoe spp. Bitanc. et Jenk. Mendes.

10. Fusarium oxysporum f.sp. albedinis (Kilian et Maire) Gordon.

11. Guignardia citricarpa Kiely (toutes les souches pathogènes aux citrus).

12. Guignardia piricola (Nosa) Yamamoto.

13. Puccinia pittieriana Hennings.

14. Scirrhia acicola (Dearn.) Siggers.

15. Venturia nashicola Tanaka et Yamamoto.

d)Virus et organismes analogues.

1. Beet curly top virus (isolats non européens).

2. Black raspberry latent virus.

3. Blight and Blight-like.

4. Cadang-Cadang viroid.

5. Cherry leaf roll virus.

6. Citrus mosaic virus.

7. Citrus Tristeza virus(isolats non européens).

8. Leprosis.

9. Little cherry pathogen (isolats non européens).

10. Naturally spreading Psorosis.

11. Palm lethal yellowing mycoplasm.

12. Prunus necrotic ringspot virus.

13. Satsuma dwarf virus.

14. Tatter leaf virus.

15. Witches broom MLO.

Rubrique II. Organismes nuisibles présents dans l'Union Européenne.

a)Insectes, acariens et nématodes à tous les stades de leur développement.

1. Aphelenchoides besseyi Christie.

2. Daktulosphaira vitifoliae (Fitch).

3. Ditylenchus destructor Thorne.

4. Ditylenchus dipsaci (Kühn) Filipjev.

5. Circulifer haematoceps.

6. Circulifer tenellus.

7. Radopholus similis (Cobb) Thorne.

b)Bactéries.

1. Clavibacter michiganensis ssp. insidiosus (McCulloch) Davis et al.

2. Clavibacter michiganensis ssp. michiganensis (Smith) Davis et al.

3. Curtobacterium flaccumfaciens pv. flaccumfaciens (Hedges) Collins et Jones.

4. Erwinia amylovora (Burr.) Winsl. et al.

5. Erwinia chrysanthemi pv. dianthicola (Hellmers) Dickey.

6. Pseudomonas caryophylli(Burkholder) Starr et Burkholder.

7. Pseudomonas syringae pv. persicae (Prunier et al.) Young et al.

8. Xanthomonas campestris pv. phaseoli (Smith) Dye.

9. Xanthomonas campestris pv. pruni (Smith) Dye.

10. Xanthomonas campestris pv. vesicatoria (Doidge) Dye.

11. Xanthomonas fragariae Kennedy et King.

12. Xylophilus ampelinus (Panagopoulos6. Phoma tracheiphila (Petri)Kanchaveli et Gikashvili.

7. Phytophthora fragariae Hickman var. fragariae.

8. Plasmopara halstedii (Farlow) Berl. et de Toni.

9. Puccinia horiana Hennings.

10. Scirrhia pini Funk et Parker.

11. Verticillium albo-atrum Reinke et Berthold.

12. Verticillium dahliae Klebahn.

d)Virus et organismes analogues.

1. Arabis mosaic virus.

2. Beet leaf curl virus.

3. Chrysanthemum stunt viroid.

4. Citrus tristeza virus (souches européennes).

5. Citrus vein enation woody gall.

6. Grapevine Flavescence dorée MLO.

7. Plum pox virus.

8. Potato stolbur mycoplasm.

9. Raspberry ringspot virus.

10. Spiroplasma citri Saglio et al.

11. Strawberry crinkle virus.

12. Strawberry latent ringspot virus.

13. Strawberry mild yellow edge virus.

14. Tomato black ring virus.

15. Tomato spotted wilt virus ".

Art. N5.ANNEXE V. " ANNEXE 5.51.4. Mesures de confinement et autres mesures de protection.

1. Principes genéraux.

L'évaluation des risques biologiques liés à la mise en oeuvre d'une utilisation confinée, basée sur les paramètres fixés à l'annexe 5.51.3, déterminera les mesures adéquates de confinement qui garantissent une protection optimale de la santé humaine, des animaux des plantes et de l'environnement. L'adéquation de ces mesures pour une utilisation confinée dans un bâtiment ou un établissement donné sur un site donné résulte au cas par cas :

1°de la définition des moyens logistiques comprenant :

a)les caractéristiques techniques du ou des locaux et du bâtiment impliqués dans une utilisation confinée, et l'agencement des locaux les uns par rapport aux autres;

b)l'équipement de biosécurité;

2°des pratiques professionnelles de travail, y compris l'équipement de protection individuelle;

3°de la formation du personnel;

4°de la gestion des déchets et des matières biologiques résiduelles.

Les laboratoires (L), les animaleries (A), les serres (G pour " Greenhouse "), les chambres hospitalières (HR pour " Hospital Rooms ") et les installations de procédés à grande échelle (LS pour " Large Scale ") dans lesquels des (micro-)organismes pathogènes et/ou génétiquement modifiés sont utilisés, sont classifiés en fonction d'une échelle de risque, proportionnelle à la classe de risque biologique maximal de l'utilisation confinée.

Pour les niveaux de confinement 3 et 4 de type L3-L4, A3-A4, HR3, LS3-LS4, les paramètres de confinement minimal applicables aux établissements et utilisations confinées de classe de risque 3 et 4 sont repris sans préjudice de l'imposition de mesures supplémentaires en fonction des normes d'agréation fédérales ou internationales existantes dans le cas de l'utilisation des organismes de l'annexe 5.51.3, 4ème Partie (pathogènes humains et zoopathogènes).

2. Remarques.

Les caractéristiques techniques telles que mentionnées dans les tableaux qui suivent n'excluent pas l'adoption, après évaluation conjointe avec l'expert technique, de mesures alternatives garantissant une efficacité au moins équivalente.

Dans certains cas, les utilisateurs peuvent, avec l'accord de l'expert technique et de l'instance compétente, ne pas appliquer une spécification relative à un niveau de confinement particulier ou combiner des spécifications données pour deux niveaux différents.

3. Définitions.

1°autoclave : appareil assurant l'inactivation de matières et/ou d'équipement par injection directe ou indirecte de vapeur a une pression supérieure à la pression atmosphérique.

2°confinement primaire : mesure de confinement limitant la dissémination de (micro-)organismes dans l'environnement de travail.

3°confinement secondaire : mesure de confinement limitant la dissémination de (micro-)organismes dans l'environnement extérieur à la zone de travail.

4°décontamination : réduction, par désinfection ou stérilisation, d'une contamination biologique à un niveau ne présentant plus de risque.

5°désinfectant : agent chimique (ou physique) qui, dans des conditions définies, peut inactiver irréversiblement des micro-organismes mais pas nécessairement leurs spores.

6°enceinte de sécurité microbiologique de classe I : enceinte de manipulation partiellement ouverte sur le devant et construite de manière à minimiser, grâce à un systeme d'aspiration créant une dépression, l'échappement d'aérosols générés à l'intérieur de celle-ci. La circulation de l'air est similaire à celle d'une sorbonne. Toutefois, l'air évacué en partie haute doit être filtré au travers d'au moins un filtre HEPA avant rejet. Ce type d'enceinte assure une protection du manipulateur et de l'environnement mais pas de l'échantillon manipulé.

7°enceinte de sécurité microbiologique de classe II : enceinte de manipulation partiellement ouverte sur le devant, dans laquelle s'écoule verticalement un flux d'air laminaire descendant stérile et construite de manière à minimiser, grâce à une dépression créant un flux d'air entrant en façade (" barrière d'air "), l'échappement d'aérosols générés à l'intérieur de celle-ci. Le courant laminaire d'air qui s'écoule dans le volume de travail est aspiré au voisinage du plan de travail ou au travers de celui-ci lorsqu'il est perforé. L'air sortant en partie haute doit être filtré au travers d'au moins un filtre HEPA. Ce type d'enceinte assure une protection du manipulateur, de l'environnement et de l'échantillon.

8°enceinte de sécurité microbiologique de classe III : enceinte de manipulation entièrement close et accessible seulement par l'intermédiaire de manchons souples terminés par des gants, dans laquelle l'espace de manipulation est en dépression. L'air du laboratoire est aspiré dans l'enceinte à travers un filtre HEPA, circule ensuite dans le volume de travail et est rejeté hors de l'enceinte après une nouvelle filtration sur un ou deux filtres HEPA. Ce type d'enceinte assure une haute protection du manipulateur et de l'environnement, et une moyenne protection de l'échantillon en raison du manque d'un flux d'air stérile descendant.

9°Filtre HEPA (High Efficiency Particulate Air) : filtre absolu répondant aux normes en vigueur (ex. EN 1822).

10°inactivation : suppression de l'activité biologique des (micro-)organismes.

11°isolateur : box à cloisons transparentes où les petits animaux sont confinés dans une cage ou en dehors d'une cage.

12°L-Q et G-Q (Q pour quarantaine) : paramètres de confinement minimal applicables aux installations et aux utilisations confinées en laboratoire et en serre, mettant en oeuvre des organismes génétiquement modifiés ou non de la liste des organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux visée à l'annexe 5.51.3. De telles installations et utilisations confinées peuvent être autorisées par l'autorité régionale sans préjudice de l'imposition de mesures additionnelles en fonction des normes d'agréation fédérales ou internationales spécifiques existantes pour la protection de l'agriculture.

13°optionnel : à appliquer au cas par cas en fonction de l'évaluation des risques prévue à l'annexe 5.51.3; à spécifier par le notifiant dans le dossier de biosécurité et par l'instance compétente dans l'autorisation.

14°recommandé : à appliquer en règle générale sauf si la sécurité pour la santé humaine et l'environnement n'est pas compromise; à spécifier par le notifiant dans le dossier de biosécurite et par l'instance compétente dans l'autorisation.

15°sas : Pièce isolée du laboratoire permettant l'entrée vers et la sortie du laboratoire. Le côté libre du sas doit être séparé du côté restreint par un vestiaire ou des douches et de préférence par des portes à verrouillage asservi.

16°validation : Ensemble des opérations nécessaires pour prouver que la méthode utilisée fournit des résultats fiables et exacts qui répondent à l'usage proposé.

17°élimination : l'élimination et/ou le stockage définitif dans ou sur le sol, et les activités y conduisant, qui sont fixées comme telles par le Gouvernement flamand conformément aux prescriptions européennes en vigueur.

4. Mesures générales.

Toute activité d'utilisation confinée impliquant des OGM et/ou des organismes pathogènes, est régie par les principes de bonne pratique microbiologique et les principes suivants de sécurité et d'hygiène sur le lieu de travail :

1°maintenir l'exposition du lieu de travail et de l'environnement aux OGM et/ou aux organismes pathogènes à un niveau aussi bas que possible;

2°appliquer des mesures de contrôle à la source et compléter ces mesures par des vêtements et des équipements de protection personnelle appropriés si nécessaire;

3°vérifier de manière appropriée et régulière les mesures et l'équipement de contrôle;

4°vérifier, le cas échéant, la présence d'organismes viables en dehors du premier confinement physique;

5°offrir au personnel une formation appropriée;

6°le cas échéant, instituer des comités ou sous-comités de sécurité biologique;

7°le cas échéant, arrêter et mettre en oeuvre des codes locaux de pratique pour la sécurité du personnel;

8°le cas échéant, apposer des panneaux indiquant les risques biologiques;

9°mettre à la disposition du personnel des installations de lavage et de décontamination;

10°tenir des registres appropriés;

11°interdire de manger, de boire, de fumer, d'utiliser des produits cosmétiques ou de stocker de la nourriture destinée à la consommation humaine dans la zone de travail;

12°interdire le pipettage a la bouche;

13°élaborer des procédures types d'exploitation écrites, afin de garantir la sécurité;

14°disposer de désinfectants efficaces et de procédures spécifiques de désinfection au cas où des OGM et/ou des organismes pathogènes seraient répandus;

15°le cas échéant, prévoir un stockage sûr des équipements et matériaux de laboratoire contaminés.

Tableau 4.1 : Caracteristiques techniques, de l'équipement de sécurité et des pratiques de travail dans les laboratoires.

4.1.1. Agencement et caractéristiques techniques.

     Mesures                        Niveau de confinement
                               L1             L2             L2-Q
   1 le laboratoire est        non            non            non
      separe des autres         obligatoire    obligatoire    obligatoire
      zones d'activite
      dans le meme
      batiment ou est
      situe dans un
      batiment separe
   2 entree via un sas         non            non            optionnel
                                obligatoire    obligatoire
   3 porte(s) d'acces          non            obligatoire    obligatoire
      verrouillables            obligatoire
   4 porte(s) d'acces a        non            optionnel      optionnel
      fermeture automatique     obligatoire
   5 fenetres scellees         non            non            non
                                obligatoire    obligatoire,   obligatoire,
                                               mais il est    mais fermees
                                               recommande     durant
                                               de les fermer  l'experi-
                                               durant         mentation
                                               l'experimen-
                                               tation
   6 local etanche de          non            non            non
      maniere a permettre       obligatoire    obligatoire    obligatoire
      la decontamination au
      moyen d'une substance
      gazeuse
   7 mobilier conçu de         non            recommande     recommande
      maniere a faciliter       obligatoire
      le programme de
      controle des insectes
      et des rongeurs
   8 existence d'une fenetre   non            optionnel      optionnel
      d'observation ou d'un     obligatoire
      systeme equivalent
      permettant de voir les
      occupants
   9 accès pour le personnel   obligatoire    obligatoire    obligatoire
      a des installations de    (eviers)       (eviers)      (eviers)
      lavage et de
      decontamination
  10 eviers a commande non     non            optionnel      recommande
      manuelle                  obligatoire
  11 portemanteaux ou          recommande     obligatoire    obligatoire
      vestiaire a disposition
      pour les vetements de
      protection
  12 les conduites d'apport    non            non            non
      de fluides sont munies    obligatoire    obligatoire    obligatoire
      de dispositifs
      anti-reflux
  13 surfaces resistantes aux  obligatoire    obligatoire    obligatoire
      substances acides ou      (table         (table         (table
      alcalines, aux solvants   de travail)    de travail)    de travail)
      organiques et aux
      desinfectants, aux
      agents de
      decontamination,
      impermeables a
      l'eau et faciles a
      nettoyer
  14 systeme electrique        non            non            non
      autonome en cas de        obligatoire    obligatoire    obligatoire
      panne
  15 systeme d'alarme          non            non            non
     incendie (sous reserve     obligatoire    obligatoire    obligatoire
     des reglementations
     locales en matiere
     d'incendie)
  16 interphone, telephone ou  non            non            optionnel
      tout autre systeme        obligatoire    obligatoire
      permettant de
      communiquer avec
      l'exterieur de la
      zone confinee

     Mesures                        Niveau de confinement
                               L3                  L4
   1 le laboratoire est        obligatoire         obligatoire
      separe des
      zones d'activite
      dans le meme
      batiment ou est
      situe dans un
      batiment separe
   2 entree via un sas         obligatoire ou      obligatoire
                                alternativement
                                acces unique via
                                un L2
   3 porte(s) d'acces          obligatoire         obligatoire
      verrouillables
   4 porte(s) d'acces a        obligatoire         obligatoire
      fermeture automatique
   5 fenetres scellees         obligatoire         obligatoire
                                                    (fenetres
                                                    incassables)
   6 local etanche de          obligatoire         obligatoire
      maniere a permettre
      la decontamination au
      moyen d'une substance
      gazeuse
   7 mobilier conçu de         obligatoire         obligatoire
      maniere a faciliter
      le programme de
      controle des insectes
      et des rongeurs
   8 existence d'une fenetre   recommande          obligatoire
      d'observation ou d'un
      systeme equivalent
      permettant de voir les
      occupants
   9 accès pour le personnel   obligatoire         obligatoire
      a des installations de    (eviers) dans le    (eviers) et
      lavage et de              sas ou pres de la   douche, cette derniere
      decontamination           sortie)             a aspersion chimique
                                                    en cas d'utilisation de
                                                    combinaisons integrales
                                                    a surpression interne)
  10 eviers a commande non     obligatoire         obligatoire
      manuelle
  11 portemanteaux ou          obligatoire         obligatoire
      vestiaire a disposition
      pour les vetements de
      protection
  12 les conduites d'apport    recommande          obligatoire
      de fluides sont munies
      de dispositifs
      anti-reflux
  13 surfaces resistantes aux  obligatoire         obligatoire
      substances acides ou      (table              (table
      alcalines, aux solvants   de travail, sol)    de travail, sol,
      organiques et aux                             murs, plafond)
      desinfectants, aux
      agents de
      decontamination,
      impermeables a
      l'eau et faciles a
      nettoyer
  14 systeme electrique        recommande          obligatoire
      autonome en cas de
      panne
  15 systeme d'alarme          obligatoire         obligatoire
     incendie (sous reserve
     des reglementations
     locales en matiere
     d'incendie)
  16 interphone, telephone ou  obligatoire         obligatoire
      tout autre systeme                            (non manuel)
      permettant de
      communiquer avec
      l'exterieur de la
      zone confinee

Aération.

     Mesures                        Niveau de confinement
                               L1             L2             L2-Q
  17 conduites d'alimentation  non            non            non
      en air independantes      obligatoire    obligatoire    obligatoire
      de celles des locaux
      adjacents
  18 conduites d'extraction    non            non            non
      de l'air independantes    obligatoire    obligatoire    obligatoire
      de celles des locaux
      adjacents
  19 systemes d'alimentation   non            non            non
      et d'extraction d'air     obligatoire    obligatoire    obligatoire
      interconnectes pour
      eviter toute
      surpression accidentelle
  20 systemes d'alimentation   non            non            -
      et d'extraction d'air     obligatoire    obligatoire
      pouvant être fermes au
      moyen de clapets
  21 pression de l'air         non            non            non
      negative dans la          obligatoire    obligatoire    obligatoire
      zone controlee par                                      dans la zone
      rapport aux zones                                       de manipulation
      avoisinantes                                            (flux
                                                              laminaire)
  22 filtration de l'air sur   non            non            obligatoire
      filtre HEPA (1)           obligatoire    obligatoire    (a
                                                              l'extraction)
  23 systeme permettant de     -              -              obligatoire
      changer les filtres en
      evitant toute
      contamination
  24 l'air filtre sur HEPA     -              -              optionnel
      peut être reutilise
  25 mesures specifiques pour  optionnel      optionnel      recommande
      ventiler de maniere
      adequate la zone
      controlee afin de
      reduire au maximum
      la contamination de
      l'air

(1) En cas d'utilisation de virus qui ne sont pas retenus par le filtre HEPA, des exigences particulieres concernant l'air qui sort du laboratoire seront nécessaires.

     Mesures                        Niveau de confinement
                               L3                  L4
  17 conduites d'alimentation  recommande          obligatoire
      en air independantes
      de celles des locaux
      adjacents
  18 conduites d'extraction    recommande          obligatoire
      de l'air independantes
      de celles des locaux
      adjacents
  19 systemes d'alimentation   obligatoire         obligatoire
      et d'extraction d'air
      interconnectes pour
      eviter toute
      surpression accidentelle
  20 systemes d'alimentation   obligatoire         obligatoire
      et d'extraction d'air
      pouvant être fermes au
      moyen de clapets
  21 pression de l'air         obligatoire         obligatoire
      negative dans la          (systemes de        (systemes de
      zone controlee par        controle et         controle et
      rapport aux zones         d'alarme)           d'alarme)
      avoisinantes
  22 filtration de l'air sur   obligatoire (a      obligatoire (a
      filtre HEPA (1)           l'extraction)       l'alimentation et
                                                    double filtration : a
                                                    l'extraction)
  23 systeme permettant de     obligatoire         obligatoire
      changer les filtres en
      evitant toute
      contamination
  24 l'air filtre sur HEPA     optionnel           non
      peut être reutilise
  25 mesures specifiques pour  obligatoire (2)     obligatoire (2)
      ventiler de maniere
      adequate la zone
      controlee afin de
      reduire au maximum
      la contamination de
      l'air

(1) En cas d'utilisation de virus qui ne sont pas retenus par le filtre HEPA, des exigences particulières concernant l'air qui sort du laboratoire seront nécessaires.

(2) Mesures à spécifier par le notifiant dans le dossier de biosécurité et par l'instance compétente dans l'autorisation.

4.1.2. Equipement de sécurité.

     Mesures                        Niveau de confinement
                               L1             L2             L2-Q
  26 enceinte de securite      non            optionnel      optionnel
      microbiologique           obligatoire    (classe
                                               I ou II)
  27 autoclave                 sur le site    dans le        laboratoire ou
                                               batiment       annexes (3)
  28 autoclave a double        non            non            non
      entree                    obligatoire    obligatoire    obligatoire
  29 centrifugeuse             non            obligatoire;   obligatoire;
      accessible dans la        obligatoire    non            non
     zone confinee                             obligatoire    obligatoire
                                               si tubes       si tubes
                                               etanches       etanches
  30 systeme generateur de     non            non            optionnel
      vide pourvu d'un          obligatoire    obligatoire
      filtre HEPA

(3) Avec des procédures validées, permettant de transférer sans danger le matériel vers un autoclave situé en dehors du laboratoire, et offrant un niveau de protection équivalent.

     Mesures                        Niveau de confinement
                               L3                  L4
  26 enceinte de securite      obligatoire         obligatoire (classe III;
      microbiologique           (classe I ou II)    si classe II, alors
                                                    combinaison integrale a
                                                    surpression interne)
  27 autoclave                 laboratoire ou      laboratoire
                                annexes (3)
  28 autoclave a double        optionnel           obligatoire
      entree
  29 centrifugeuse accessible  obligatoire         obligatoire
      dans la zone confinee
  30 systeme generateur de     recommande          obligatoire
      vide pourvu d'un
      filtre HEPA

(3) Avec des procédures validées, permettant de transferer sans danger le matériel vers un autoclave situé en dehors du laboratoire, et offrant un niveau de protection équivalent.

4.1.3. Pratiques de travail et gestion des déchets.

     Mesures                        Niveau de confinement
                               L1             L2             L2-Q
  31 accès limite              recommande     obligatoire    obligatoire
  32 affichage sur la porte :
    recommande     obligatoire    obligatoire
      a : symbole               (b, c)         (a, b, c)      (a, b, c)
      " Biohazard "
      b : coordonnees du
      responsable
      c : niveau de
      confinement
      d : nature du risque
      biologique
      e : liste des personnes
      autorisees
      f : criteres d'acces a
      la zone confinee
  33 equipement specifique au  non            non            non
     laboratoire                obligatoire    obligatoire    obligatoire
  34 vetements de protection   obligatoire    obligatoire    obligatoire
  35 decontamination des       non            non            optionnel
      vetements avant leur      obligatoire    obligatoire
      sortie de la zone
      confinee
  36 gants                     non            optionnel      optionnel
                                obligatoire
  37 protection respiratoire   non            non            non
                                obligatoire    obligatoire    obligatoire
  38 protection faciale        non            optionnel      non
      (yeux/muqueuses)          obligatoire                   obligatoire
  39 confinement physique      recommande     obligatoire    obligatoire
      des micro-organismes
      ou organismes viables
      (systeme ferme)
  40 creation d'eclaboussures  minimiser      minimiser      minimiser
      et formation d'aerosols
  41 mesures specifiques (y    non            recommande     recommande
      compris equipement)       obligatoire
      pour controler la
      creation
      d'eclaboussures et la
      dissemination
      d'aerosols
  42 Pipettage mecanique       obligatoire    obligatoire    obligatoire
  43 Interdiction de boire,    obligatoire    obligatoire    obligatoire
      manger et fumer,
      d'utiliser des produits
      cosmetiques, de
      manipuler des lentilles
      de contact, ou de
      stocker de la
      nourriture destinee a
      la consommation humaine
  44 disposer de registres     obligatoire    obligatoire    obligatoire
      appropries
  45 verification des mesures  obligatoire    obligatoire    obligatoire
      de controle et de
      l'equipement de
      protection
  46 notice indiquant le mode  obligatoire    obligatoire    obligatoire
      d'emploi de
      desinfectants efficaces
  47 desinfectant dans les     non            non            non
      siphons                   obligatoire    obligatoire    obligatoire
  48 instruction du personnel  obligatoire    obligatoire    obligatoire
  49 instructions ecrites sur  obligatoire    obligatoire    obligatoire
      les procedures
      relatives a la
      biosecurite
  50 controle efficace des     non            recommande     recommande
      vecteurs (par             obligatoire
      exemple, pour detecter
      la presence de rongeurs
      et d'insectes)
  51 circulation d'animaux     interdite      interdite      interdite
  52 en cas de manipulation    non            non            non
      de zoopathogenes,         obligatoire    obligatoire    obligatoire
      periode durant laquelle
      tout contact entre le
      personnel et
      le(s) animal(aux)
      hote(s) doit être evite

     Mesures                        Niveau de confinement
                               L3                  L4
  31 accès limite              obligatoire (et     obligatoire (et
                                controle)           controle)
  32 affichage sur la porte :
    obligatoire         obligatoire
      a : symbole               (a, b, c, d, e, f) (a, b, c, d, e, f)
      " Biohazard "
      b : coordonnees du
      responsable
      c : niveau de
      confinement
      d : nature du risque
      biologique
      e : liste des personnes
      autorisees
      f : criteres d'acces a
      la zone confinee
  33 equipement specifique au  obligatoire         obligatoire
     laboratoire
  34 vetements de protection   obligatoire (et     obligatoire (et
                                specifique de la    specifique de la
                                zone confinee) +    zone confinee)
                                chaussures          habillage et
                                appropriees         deshabillage
                                optionnelles        complet
                                                    + chaussures
                                                    a l'entree et a
                                                    la sortie
  35 decontamination des       recommande          obligatoire
      vetements avant leur
      sortie de la zone
      confinee
  36 gants                     obligatoire         obligatoire
  37 protection respiratoire   optionnel           obligatoire
  38 protection faciale        obligatoire         obligatoire
      (yeux/muqueuses)
  39 confinement physique      obligatoire         obligatoire
      des micro-organismes
      ou organismes viables
      (systeme ferme)
  40 creation d'eclaboussures  empecher            empecher
      et formation d'aerosols
  41 mesures specifiques (y    obligatoire         obligatoire
      compris equipement)
      pour controler la
      creation
      d'eclaboussures et la
      dissemination
      d'aerosols
  42 Pipettage mecanique       obligatoire         obligatoire
  43 Interdiction de boire,    obligatoire         obligatoire
      manger et fumer,
      d'utiliser des produits
      cosmetiques, de
      manipuler des lentilles
      de contact, ou de
      stocker de la
      nourriture destinee a
      la consommation humaine
  44 disposer de registres     obligatoire         obligatoire
      appropries
  45 verification des mesures  obligatoire         obligatoire
      de controle et de
      l'equipement de
      protection
  46 notice indiquant le mode  obligatoire         obligatoire
      d'emploi de
      desinfectants efficaces
  47 desinfectant dans les     recommande          obligatoire
      siphons
  48 instruction du personnel  obligatoire         obligatoire
  49 instructions ecrites sur  obligatoire         obligatoire
      les procedures
      relatives a la
      biosecurite
  50 controle efficace des     obligatoire         obligatoire
      vecteurs (par
      exemple, pour detecter
      la presence de rongeurs
      et d'insectes)
  51 circulation d'animaux     interdite           interdite
  52 en cas de manipulation    recommande (4)      obligation (4)
      de zoopathogenes,
      periode durant laquelle
      tout contact entre le
      personnel et
      le(s) animal(aux)
      hote(s) doit être evite

(4) Période à préciser par l'instance compétente dans l'autorisation.

Déchets et/ou matières biologiques résiduelles.

     Mesures                        Niveau de confinement
                               L1             L2             L2-Q
  53 inactivation par un       obligatoire    obligatoire    obligatoire
      procede approprie et
      valide des dechets
      biologiques et/ou des
      matieres biologiques
      residuelles avant
      evacuation
  54 inactivation par un       obligatoire    obligatoire    obligatoire
      procede approprie
      et valide du materiel
      contamine (verrerie,
      etc.) avant lavage,
      reemploi et/ou
      destruction
  55 inactivation par un       non            non            optionnel
      procede approprie         obligatoire    obligatoire
      et valide des
      effluents des
      eviers et des douches
      avant l'evacuation
      finale

     Mesures                        Niveau de confinement
                               L3                  L4
  53 inactivation par un       obligatoire         obligatoire
      procede approprie et
      valide des dechets
      biologiques et/ou des
      matieres biologiques
      residuelles avant
      evacuation
  54 inactivation par un       obligatoire         obligatoire
      procede approprie
      et valide du materiel
      contamine (verrerie,
      etc.) avant lavage,
      reemploi et/ou
      destruction
  55 inactivation par un       optionnel           obligatoire
      procede approprie
      et valide des
      effluents des
      eviers et des douches
      avant l'evacuation
      finale

4.1.1. Critères particuliers pour les laboratoires qui ont pour activité l'exécution de tests de détection rapide de la BSE.

Les laboratoires qui ont pour activité l'execution de tests de détection rapide de la BSE doivent satisfaire aux critères pertinents 1, 2, 3, 4, 5, 7, 8, 9, 11, 13, 15, 16, 26, 27, 29, 31, 32, 33, 34, 36, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45, 46, 48, 49, 50, 51, 53, 54 du niveau de confinement L3.

Dans le cas spécifique de cette activité, les mesures ayant trait aux pratiques de travail sont précisées ou complétées comme suit :

1°L'entrée au laboratoire est strictement réservée.

2°Le laboratoire doit être exclusivement réservé aux manipulations BSE et doit être séparé des autres zones d'activité dans le même bâtiment.

3°Une très bonne formation et un suivi adéquat du personnel sont exigés.

4°Les règles d'hygiène de base doivent être strictement respectées, entre autres l'interdiction de manger, boire, fumer et de prendre des médicaments dans le laboratoire.

5°Une tenue de protection, de préférence jetable, doit être portée en permanence. Avant de quitter le laboratoire, la tenue de protection doit être enlevée, et les mains doivent être lavées.

6°Des gants à usage unique doivent être portés pour toute manipulation.

7°Les lésions cutanées (égratignures, coupures, eczéma) doivent être convenablement protégées grâce à un pansement résistant à l'eau.

8°Une protection des yeux et des muqueuses doit être prévue en cas de risque d'éclaboussures, par le port de lunettes de sécurité ou d'un masque facial.

9°Les éclaboussures de matériel biologique générées par mixage, homogénéisation, centrifugation doivent être évitées, de préférence par l'utilisation de systèmes fermés (utilisation de nacelles ou rotors de centrifugation hermétiquement fermes et d'une hotte à flux laminaire ou équivalent si nécessaire).

10°L'utilisation d'objets tranchants (aiguilles, couteaux, ciseaux, verrerie) doit être autant que possible évitée. Ceux-ci doivent de préférence être remplacés par du materiel en plastic jetable (conteneurs, pipettes, öses, etc.). Si l'utilisation de matériel tranchant ne peut être évitée, il est dès lors conseillé de porter des gants renforcés spéciaux destinés à cet usage.

11°Tous les accidents d'exposition par voie parentérale à la BSE ou à des déchets contaminés par la BSE doivent être signalés.

12°Des procédures spécifiques de décontamination et d'inactivation doivent être appliquées. Pour cette raison, il est conseillé autant que possible d'utiliser du matériel à usage unique. En outre, si l'utilisation de gros matériel est prévue, les éléments constitutifs tels que par ex. les rotors devront être spécifiquement réservés pour l'activité BSE.

En ce qui concerne les procédures de décontamination et de gestion des déchets, des procédures d'inactivation spécifiques sont requises, car la BSE est résistante aux méthodes d'inactivation chimiques et physiques classiques. Les procédures suivantes sont recommandées :

1)inactivation chimique par traitement avec de l'hypochlorite de sodium à 6° pendant une heure ou de l'hydroxyde de sodium 1M durant une heure. Cette méthode n'est cependant pas totalement efficace;

2)inactivation physique par autoclavage à 134°C minimum, pendant au moins 18 minutes. Cette méthode n'est pas non plus totalement efficace.

En dehors des méthodes d'inactivation proprement dites, les mesures de précaution suivantes doivent être également prises :

1°Le matériel et les instruments doivent être bien nettoyés avant d'être inactivés.

2°Le matériel contaminé avec de la BSE ne peut être autoclavé en même temps (durant le même cycle d'autoclavage) que du matériel utilisé à d'autres fins.

3°L'autoclave doit être régulièrement contrôlé et validé.

4°Les surfaces de travail sont de préférence couvertes avec du matériel absorbant qui par la suite est éliminé par incinération. Ce matériel absorbant est également utilisé pour eponger les liquides répandus de manière accidentelle.

5°Pour l'élimination des déchets, des conteneurs etanches doivent être utilisés; deux sacs/récipients mis l'un dans l'autre peuvent par exemple être utilisés, tout en ayant soin d'éviter toute contamination du récipient extérieur.

6°Les déchets biologiques inactivés ou non ainsi que le matériel non recyclé doivent être dans tous les cas éliminés via une firme agréée pour l'élimination des déchets à incinérer.

Tableau 4.2 : Caractéristiques techniques, équipement de sécurité et pratiques de travail dans les animaleries

Les critères ci-après s'appliquent aux animaleries pour animaux génétiquement modifiés et aux animaux infectés expérimentalement par des micro-organismes ou organismes pathogènes et/ou génétiquement modifiés.

L'animalerie est un bâtiment ou une zone séparée dans un bâtiment contenant des locaux ou installations utilisés pour l'hébergement et les manipulations des animaux d'expérience ainsi que d'autres locaux ou installations tels que des vestiaires, des douches, des autoclaves, des zones de stockage d'aliments, etc. Dans le dossier de biosécurité et l'autorisation, il y a lieu de préciser si nécessaire, les critères qui s'appliquent d'une part à l'ensemble de l'animalerie et d'autre part aux locaux ou installations utilisés pour l'hébergement des animaux d'expérience ou leur manipulations (soins, prélèvements, interventions chirurgicales, nécropsie, etc.).

4.2.1. Agencement et caractéristiques techniques.

     Mesures                        Niveau de confinement
                       A1            A2            A3            A4
   1 l'animalerie est  non           obligatoire   obligatoire   obligatoire
      separee des       obligatoire
      autres
      zones d'activite
      dans le meme
      batiment ou est
      situee dans un
      batiment separe
   2 entree via un sas non           recommande    obligatoire   obligatoire
                        obligatoire                               (a trois
                                                                   comparti-
                                                                   ments)
   3 porte(s) d'acces  obligatoire   obligatoire   obligatoire   obligatoire
      verrouillables
   4 porte(s) d'acces  non           obligatoire   obligatoire   obligatoire
      a fermeture       obligatoire
      automatique
   5 fenetres scellees non           non           obligatoire   obligatoire
                        obligatoire   obligatoire,                (fenetres
                                      mais il est                 incas-
                                      recommande                  sables)
                                      de les
                                      fermer
                                      durant
                                      l'experi-
                                      mentation
   6 local etanche de  non           optionnel     obligatoire   obligatoire
      maniere a        obligatoire
      permettre la
      decontamination
      au moyen d'une
      substance
      gazeuse
   7 batiment concu    recommande    obligatoire   obligatoire   obligatoire
     pour eviter toute
     fuite
     accidentelle
     d'animaux
   8 existence d'une   recommande    recommande    obligatoire   obligatoire
      fenetre
      d'observation
      ou  d'un
      systeme
      equivalent
      permettant de
      voir les
      occupants
   9 accès pour le     obligatoire   obligatoire   obligatoire   obligatoire
      personnel a des   (eviers)      (eviers)      (eviers       (eviers
      installations de                              dans le       et douche,
      lavage et de                                  sas ou pres   cette
      decontamination                               de la         derniere a
                                                    sortie)       aspersion
                                                    Recommande    chimique
                                                    (douche)      en cas
                                                                  d'utilisa-
                                                                  tion de
                                                                  combi-
                                                                  naisons
                                                                  integrales
                                                                  a
                                                                  surpression
                                                                  interne)
  10 eviers a commande non           recommande    obligatoire   obligatoire
      non manuelle      obligatoire
  11 portemanteaux ou  obligatoire   obligatoire   obligatoire   obligatoire
      vestiaire a
      disposition pour
      les vetements de
      protection
  12 les conduites     non           non           recommande    obligatoire
      d'apport de       obligatoire   obligatoire
      fluides sont
      munies de
      dispositifs
      anti-reflux
  13 local separe pour recommande    obligatoire   obligatoire   obligatoire
      le stockage des
      cages propres,
      de la nourriture
      et de la litiere
  14 surfaces          obligatoire   obligatoire   obligatoire   obligatoire
      resistantes aux   (cages,       (cages,       (cages,       (cages,
      desinfectants et  surfaces      surfaces      surfaces      surfaces
      aux agents de     de travail)   de travail,   de travail,   de travail,
      decontamination,                sol)          sol, murs,    sol, murs,
      impermeables a                                plafond)      plafond)
      l'eau et
      faciles a
      nettoyer
  15 installation de   obligatoire   obligatoire   obligatoire   obligatoire
      lavage des
      cages
  16 systeme           non           non           recommande    obligatoire
      electrique        obligatoire   obligatoire
      autonome en
      cas de panne
  17 systeme d'alarme  non           non           obligatoire   obligatoire
      incendie (sous    obligatoire   obligatoire
      reserve des
      reglementations
      locales en
      matiere
      d'incendie)
  18 interphone,       non           non           obligatoire   obligatoire
      telephone ou      obligatoire   obligatoire                 (non
      tout autre                                                  manuel)
      systeme
      permettant de
      communiquer
      avec
      l'exterieur de
      la zone
      confinee
  19 Aeration          non           non           recommande    obligatoire
      conduites         obligatoire   obligatoire
      d'alimentation
      en air
      independantes
      de celles des
      locaux adjacents
  20 conduites         non           optionnel     recommande    obligatoire
      d'extraction de   obligatoire
      l'air
      independantes de
      celles des
      locaux
      adjacents
  21 systemes          non           optionnel     obligatoire   obligatoire
      d'alimentation    obligatoire
      et d'extraction
      d'air
      interconnectes
      pour eviter
      toute
      surpression
      accidentelle
  22 systemes          non           optionnel     obligatoire   obligatoire
      d'alimentation    obligatoire
      et
      d'extraction
      d'air pouvant
      etre fermes au
      moyen de clapets
  23 pression de l'air non           optionnel     obligatoire   obligatoire
      negative dans la  obligatoire                 (systemes de  (systemes
      zone controlee                                controle et   de
      par rapport aux                               d'alarme)     controle et
      zones                                                       d'alarme)
      avoisinantes
  24 filtration de     non           optionnel     obligatoire   obligatoire
      l'air sur         obligatoire                 (a l'         (a
      filtre HEPA                                   extraction)   l'alimen-
      (5)                                                         tation
                                                                  et double
                                                                  filtration
                                                                  a
                                                                  l'extrac-
                                                                  tion)
  25 systeme           -             -             obligatoire   obligatoire
      permettant de
      changer les
      filtres en
      evitant toute
      contamination
  26 l'air filtre sur  -             -             optionnel     interdite
      HEPA peut etre
      reutilise
  27 mesures           optionnel     optionnel     obligatoire   obligatoire
      specifiques pour                              (6)           (6)
      ventiler de
      maniere adequate
      la zone
      controlee afin
      de reduire au
      maximum la
      contamination
      de l'air

(5) En cas d'utilisation de virus qui ne sont pas retenus par le filtre HEPA, des exigences particulières concernant l'air qui sort du laboratoire seront nécessaires.

(6) Mesures à spécifier par le notifiant dans le dossier de biosécurité et par l'autorité dans l'autorisation.

4.2.2. Equipement de sécurité.

     Mesures                        Niveau de confinement
                       A1            A2            A3            A4
  28 enceinte de       non           optionnel     optionnel     optionnel
      securite          obligatoire   (classe       (classe       (classe
      microbiologique                 I ou II)      I ou II)      III ou
                                                                  classe
                                                                  II avec
                                                                  combi-
                                                                  naison
                                                                  integrale
                                                                  a
                                                                  surpression
                                                                  interne)
  29 animaux maintenus optionnel     optionnel     optionnel     optionnel
      dans des cages
      ou dans des
      installations
      de confinement
      appropriees
      equivalentes
      (enclos,
      aquariums,
      etc.)
  30 isolateurs        non           optionnel     obligatoire   obligatoire
      pourvus d'un      obligatoire
      filtre HEPA
  31 autoclave         sur le site   dans le       animalerie    animalerie
                                      batiment      ou
                                                    annexes (7)
  32 autoclave a       non           non           recommande    obligatoire
      double entree     obligatoire   obligatoire
  33 dispositif de     non           recommande    obligatoire   obligatoire
      fumigation ou     obligatoire
      bain de
      desinfectant

(7) Avec des procédures validées, permettant de transferer sans danger le matériel vers un autoclave situé en dehors de l'animalerie, et offrant un niveau de protection équivalent.

4.2.3. Pratiques de travail et gestion des déchets.

     Mesures                        Niveau de confinement
                       A1            A2            A3            A4
  34 accès limite      obligatoire   obligatoire   obligatoire   obligatoire
                                                    (et           (et
                                                    controle)     controle)
  35 affichage sur la  obligatoire,  obligatoire   obligatoire   obligatoire
      porte : symbole   sauf symbole
      " Biohazard ",    " Bio-
      coordonnees du    hazard "
      responsable,
      niveau de
      confinement,
      nature du
      risque
      biologique,
      liste des
      personnes
      autorisees
      d'acces,
      criteres
      d'acces a la
      zone confinee
  36 equipement        non           recommande    obligatoire   obligatoire
      specifique a      obligatoire
      l'animalerie
  37 vetements de      obligatoire   obligatoire   obligatoire   obligatoire
      protection,                                   + chaussures  habillage
      specifique de                                 appropriees   et
      la zone                                       optionnelles  des-
      confinee                                                    habillage
                                                                  complet +
                                                                  chaussures
                                                                  a l'entree
                                                                  et a la
                                                                  sortie
  38 decontamination   non           non           obligatoire   obligatoire
      des vetements     obligatoire   obligatoire
      avant leur
      sortie de la
      zone confinee
  39 gants             optionnel     recommande    obligatoire   obligatoire
  40 protection        non           optionnel     optionnel     obligatoire
      respiratoire      obligatoire
  41 protection        non           optionnel     optionnel     obligatoire
      faciale           obligatoire
      (yeux/
      muqueuses)
  42 creation          minimiser     minimiser     empecher      empecher
      d'eclaboussures
      et formation
      d'aerosols
  43 mesures           non           recommande    obligatoire   obligatoire
      specifiques       obligatoire
      (y compris
      equipement)
      pour controler
      la creation
      d'eclaboussures
      et la
      dissemination
      d'aerosols
  44 pipettage         obligatoire   obligatoire   obligatoire   obligatoire
      mecanique
  45 interdiction de   obligatoire   obligatoire   obligatoire   obligatoire
      boire, manger et
      fumer,
      d'utiliser des
      produits
      cosmetiques,
      de manipuler
      des lentilles
      de contact, ou
      de stocker de
      la nourriture
      destinee a la
      consommation
      humaine
  46 registre(s)       obligatoire   obligatoire   obligatoire   obligatoire
      consignant
      toutes les
      operations
      effectuees
      (entrees et
      sorties
      d'animaux,
      inoculations de
      MGM, etc.)
  47 verification des  obligatoire   obligatoire   obligatoire   obligatoire
      mesures de
      controle et de
      l'equipement de
      protection
  48 notice indiquant  obligatoire   obligatoire   obligatoire   obligatoire
      le mode d'emploi
      de desinfectants
      efficaces
  49 desinfectant      non           recommande    obligatoire   obligatoire
      dans les siphons  obligatoire
  50 instruction du    obligatoire   obligatoire   obligatoire   obligatoire
      personnel
  51 instructions      obligatoire   obligatoire   obligatoire   obligatoire
      ecrites sur les
      procedures
      relatives a la
      biosecurite
  52 controle efficace recommande    obligatoire   obligatoire   obligatoire
      des vecteurs
      (pe pour
      detecter la
      presence de
      rongeurs
      et d'insectes)
  53 isolement des     obligatoire   obligatoire   obligatoire   obligatoire
      animaux faisant                 (local        (local        (local
      partie de                       separe)       separe)       separe)
      l'experience
  54 en cas de         non           non           recommande    obligatoire
      manipulation de   obligatoire   obligatoire   (8)           (8)
      zoopathogenes,
      periode durant
      laquelle tout
      contact entre
      le personnel et
      le(s)
      animal(aux)
      hote(s) doit
      etre evite

(8) Période à préciser par l'instance compétente dans l'autorisation.

* sauf si provenant des ou concernant les animaux transgéniques.

Déchets et/ou matières biologiques residuelles.

     Mesures                        Niveau de confinement
                       A1            A2            A3            A4
  55 inactivation par  obligatoire   obligatoire   obligatoire   obligatoire
      un procede
      approprie et
      valide des
      dechets
      biologiques
      et/ou des
      matieres
      biologiques
      residuelles
      (cadavres,
      excrements,
      litieres
      contaminees,
      ...) avant
      evacuation
  56 inactivation par  obligatoire   obligatoire   obligatoire   obligatoire
      un procede
      approprie et
      valide du
      materiel
      contamine
      (verrerie,
      cages, etc.)
      avant lavage,
      reemploi et/ou
      destruction
  57 inactivation par  non           non           recommande    obligatoire
      un procede        obligatoire   obligatoire
      approprie et
      valide des
      effluents des
      eviers et des
      douches avant
      l'evacuation
      finale

Tableau 4.3 : Caractéristiques techniques, équipement de sécurité et pratiques de travail dans les serres et les locaux de culture.

Les critères ci-après s'appliquent aux serres et locaux de culture pour les plantes transgéniques et les plantes infectées expérimentalement par des micro-organismes ou organismes phytopathogènes génétiquement modifiés ou non.

Par " serre " ou " local de culture ", on entend une structure comportant des murs, un toit et un sol, qui est destinée principalement à la culture des végétaux dans un environnement contrôlé et protégé.

4.3.1. Agencement et caractéristiques techniques.

     Mesures                        Niveau de confinement
                       G1            G2            G2-Q          G3
   1 la serre est une  non           obligatoire   obligatoire   obligatoire
      structure         obligatoire
      permanente
      (9)
   2 abords de la      non           obligatoire   non           obligatoire
     serre : zone en    obligatoire                 obligatoire
      beton ou
      desherbee sur
      1,5 m
   3 cloture de        non           non           non           non
      securite          obligatoire   obligatoire    obligatoire  obligatoire
   4 allees            stabilisees   solides       solides       solides
   5 entree par une    non           optionnel     obligatoire   obligatoire
      piece separee     obligatoire
      comportant deux
      portes a
      verrouillage
      asservi
   6 porte(s) d'acces  non           obligatoire   obligatoire   obligatoire
      verrouillables    obligatoire
   7 structure (10)    non           recommande    recommande    recommande
      resistante aux    obligatoire
      chocs
   8 structure (9)     non           recommande    obligatoire   obligatoire
      impermeable a     obligatoire
      l'eau et
      facile a
      nettoyer
   9 fenetres scellees non           non           obligatoire   obligatoire
                        obligatoire   obligatoire
  10 structure (9)     non           non           obligatoire   obligatoire
      etanche de        obligatoire   obligatoire
      maniere a
      permettre la
      decontamination
      au moyen d'une
      substance
      gazeuse
  11 accès a des       obligatoire   obligatoire   obligatoire   obligatoire
      installations de  (eviers)      (eviers)      (eviers,      (eviers
      decontamination                               douche         dans le
      pour le                                       facultative)   sas ou
      personnel                                                    pres de
                                                                   la sortie,
                                                                   douche
                                                                   faculta-
                                                                   tive)
  12 eviers a          non           non           optionnel     obligatoire
      commande non      obligatoire   obligatoire
      manuelle
  13 les conduites     non           non           non           recommande
      d'apport de       obligatoire   obligatoire   obligatoire
      fluides sont
      munies de
      dispositifs
      anti-reflux
  14 surfaces          non           recommande    recommande    obligatoire
      resistantes       obligatoire
      aux substances
      acides ou
      alcalines, aux
      solvants
      organiques et
      aux
      desinfectants
  15 sol impermeable   non           recommande    obligatoire   obligatoire
      a l'eau           obligatoire
  16 maitrise de       optionnel     minimiser     empecher      empecher
      l'ecoulement                    l'ecoulement  l'ecoulement  l'ecoule-
      d'eau                           (11)          (10)          ment
      contaminee
  17 systeme           non           non           non           obligatoire
      electrique        obligatoire   obligatoire   obligatoire
      autonome en
      cas de panne
  18 systeme d'alarme  non           optionnel     optionnel     obligatoire
      incendie (sous    obligatoire
      reserve des
      reglementations
      locales en
      matiere
      d'incendie)
  19 interphone,       non           optionnel     optionnel     obligatoire
      telephone ou      obligatoire
      tout autre
      systeme
      permettant de
      communiquer
      avec l'exterieur
      de la
      zone confinee
  20 Aeration          non           optionnel     obligatoire   obligatoire
      systemes          obligatoire
      d'alimentation
      et d'extraction
      d'air
      interconnectes
      pour eviter
      toute
      surpression
      accidentelle
  21 systemes          non           optionnel     optionnel     obligatoire
      d'alimentation    obligatoire
      et d'extraction
      d'air pouvant
      etre fermes
      au moyen de
      clapets
  22 pression de       non           non           optionnel     optionnel
      l'air negative    obligatoire   obligatoire
      dans la zone
      controlee par
      rapport aux
      zones
      avoisinantes
  23 filtration de     non           non           optionnel     obligatoire
      l'air sur         obligatoire   obligatoire   (a            (a
       filtre HEPA                                  l'extrac-     l'alimen-
       (12)                                         tion)         tation
                                                                  et a
                                                                  l'extrac-
                                                                  tion)
  24 systeme           -             -             optionnel     obligatoire
      permettant de
      changer les
      filtres en
      evitant toute
      contamination

(9) La serre doit être constituée d'une structure permanente couverte d'un toit imperméable continu, localisée sur un site pentu de façon à éviter la pénétration de l'écoulement de surface et disposant de portes automatiques pouvant être fermées a clé.

(10) Par structure on entend les murs, le toit et le sol.

(11) Dans les cas où la transmission peut se faire par le sol.

4.3.2. Equipement de sécurité.

     Mesures                        Niveau de confinement
                       G1            G2            G2-Q          G3
  25 autoclave         sur le site   dans le       serre ou      serre
                                      batiment      annexes
  26 autoclave a       non           non           non           optionnel
      double entree     obligatoire   obligatoire   obligatoire
  27 chambre de        non           non           optionnel     optionnel
      fumigation ou     obligatoire   obligatoire
      cuve de
      trempage pour
      le transfert de
      materiel vivant

(12) En cas d'utilisation de virus qui ne sont pas retenus par le filtre HEPA, des exigences particulières concernant l'air qui sort du laboratoire seront nécessaires.

(13) Avec des procédures validées, permettant de transférer sans danger le matériel vers un autoclave situé en dehors de la serre, et offrant un niveau de protection équivalent.

4.3.3. Pratiques de travail et gestion des déchets.

     Mesures                        Niveau de confinement
                       G1            G2            G2-Q          G3
  28 accès limite      obligatoire   obligatoire   obligatoire   obligatoire
                                                                  (et
                                                                  controle)
  29 signalisation     non           obligatoire   obligatoire   obligatoire
      du risque         obligatoire
      biologique
  30 equipement        non           non           obligatoire   obligatoire
      specifique        obligatoire   obligatoire
  31 vetements de      obligatoire   obligatoire   obligatoire   obligatoire
      protection                                                  (et
                                                                  specifique
                                                                  de la zone
                                                                  confinee)
  32 decontamination   non           non           recommande    obligatoire
      des vetements     obligatoire  obligatoire
      avant leur
      sortie de la
      zone confinee
  33 gants             non           optionnel     optionnel     optionnel
                        obligatoire
  34 couvre-chaussures non           optionnel     optionnel     optionnel
      ou bains de       obligatoire
      decontamination
      pour les
      chaussures
  35 creation          minimiser     minimiser     empecher      empecher
      d'eclaboussures
      et formation
      d'aerosols
  36 mesures           non           recommande    recommande    obligatoire
      specifiques (y    obligatoire
      compris
      equipement)
      pour controler
      la creation
      d'eclaboussures
      et la
      dissemination
      d'aerosols
  37 pipetage          obligatoire   obligatoire   obligatoire   obligatoire
      mecanique
  38 interdiction de   obligatoire   obligatoire   obligatoire   obligatoire
      boire, manger
      et fumer,
      d'utiliser des
      produits
      cosmetiques, de
      manipuler des
      lentilles de
      contact, ou de
      stocker de
      la nourriture
      destinee a la
      consommation
      humaine
  39 registre(s)       obligatoire   obligatoire   obligatoire   obligatoire
      consignant
      toutes les
      operations
      effectuees
      (entrees et
      sorties de
      plantes,
      inoculations de
      MGM, etc.)
  40 verification des  obligatoire   obligatoire   obligatoire   obligatoire
      mesures de
      controle et de
      l'equipement de
      protection
  41 notice indiquant  obligatoire   obligatoire   obligatoire   obligatoire
      le mode d'emploi
      de desinfectants
      efficaces
  42 instruction du    obligatoire   obligatoire   obligatoire   obligatoire
      personnel
  43 instructions      obligatoire   obligatoire   obligatoire   obligatoire
      ecrites sur les
      procedures
      relatives a la
      biosecurite
  44 circulation       interdite     interdite     interdite     interdite
      d'animaux
  45 Mesures de lutte  obligatoire   obligatoire   obligatoire   obligatoire
      contre les
      especes
      indesirables
      comme les
      insectes et
      les autres
      arthropodes,
      les
      rongeurs,...
  46 organismes        conteneur,    conteneur     conteneur     double
      disseminants :
      optionnel     recommande    obligatoire   conteneur
     - transport dans   non           obligatoire   obligatoire   obligatoire
      l'installation    obligatoire                               obligatoire
      entre les zones   non
      confinees         obligatoire
     - consigne dans
      registre
     - decontamination
      des conteneurs
      pour le
      transport
  47 controle de       optionnel     minimiser     empecher      empecher
      l'ecoulement de                 l'ecoulement  l'ecoulement  l'ecoule-
      l'eau                           (14)                        ment
      contaminee

(14) Dans les cas où la transmission peut se faire par le sol.

Déchets et/ou matières biologiques résiduelles.

     Mesures                        Niveau de confinement
                       G1            G2            G2-Q          G3
  48 inactivation par  obligatoire   obligatoire   obligatoire   obligatoire
      un procede
      approprie et
      valide des
      dechets
      biologiques
      et/ou des
      matieres
      biologiques
      residuelles
      (plantes,
      substrats
      contamines, ...)
      avant
      evacuation
  49 inactivation par  obligatoire   obligatoire   obligatoire   obligatoire
      un procede
      approprie et
      valide du
      materiel
      contamine
      (verrerie,
      etc.) avant
      lavage,
      reemploi et/ou
      destruction
  50 inactivation par  non           non           optionnel   optionnel
      un procede        obligatoire   obligatoire
      approprie et
      valide des
      effluents des
      eviers et des
      douches avant
      l'evacuation
      finale

Tableau 4.4 : Caractéristiques techniques, équipement de sécurité et pratiques de travail en chambres hospitalières en cas de vaccination ou de thérapie utilisant des OGM.

Les chambres sont classées en niveaux de confinement HR1, HR2 et HR3. Un niveau de confinement HR4 n'est, a priori, pas envisageable.

4.4.1. Agencement et caractéristiques techniques.

     Mesures                        Niveau de confinement
                        HR1              HR2              HR3
   1 local              chambre          secteur protege  secteur protege
                         hospitaliere
                         conventionnelle
   2 entree via un sas  non obligatoire  non obligatoire  obligatoire
   3 porte(s) d'acces   non obligatoire  optionnel        obligatoire
      a fermeture
      automatique
   4 materiaux faciles  obligatoire      obligatoire      obligatoire
      a decontaminer
   5 pression de        non obligatoire  non obligatoire  obligatoire
      l'air negative
      dans la zone
      confinee par
      rapport aux
      zones
      avoisinantes
   6 filtration de      non obligatoire  non obligatoire  obligatoire
      l'air sur
      filtre HEPA

4.4.2. Equipement de biosécurité, pratiques de travail et gestion des déchets.

     Mesures                        Niveau de confinement
                        HR1              HR2              HR3
   7 autoclave          sur le site      dans le batiment chambre ou annexes
                                                           (15)
   8 symbole            non obligatoire  obligatoire      obligatoire
      " Biohazard " a
      l'entree
   9 accès limite       non obligatoire  obligatoire      obligatoire
  10 equipement de      obligatoire      obligatoire      obligatoire
      protection                          (et specifique   (et specifique
      individuelle                        de la zone       de la zone
      approprie                           confinee)        confinee)
  11 inactivation des   obligatoire      obligatoire      obligatoire
      dechets
  12 monitoring des     optionnel        optionnel        optionnel
      fluides
      biologiques,
      excretions,
      secretions

(15) Avec des procédures validées, permettant de transférer sans danger le matériel vers un autoclave situé en dehors de la chambre, et offrant un niveau de protection équivalent.

Tableau 4.5 : Caractéristiques techniques, équipement de sécurité et pratiques de travail dans les installations de procédes à grande échelle.

4.5.1 Agencement et caractéristiques techniques.

     Mesures                        Niveau de confinement
                       LS1           LS2           LS3           LS4
   1 l'installation    non           optionnel     obligatoire   obligatoire
      est separee des  obligatoire
      autres zones
      d'activite dans
      le même batiment
      ou est situee
      dans un batiment
      separe
   2 entree via un sas non           optionnel     recommande    obligatoire
                        obligatoire
   3 sas pour le       non           non           obligatoire   obligatoire
      materiel          obligatoire   obligatoire
      (decontamination
      par fumigation
      ou par
      immersion)
   4 porte(s) d'acces  non           obligatoire   obligatoire   obligatoire
      verrouillables    obligatoire
   5 porte(s) d'acces  non           obligatoire   obligatoire   obligatoire
      a fermeture       obligatoire
      automatique
   6 sortie de         porte         porte a       porte a       a travers
      secours                         a une issue   une issue +   le sas +
                                                    procedures    procedures
   7 fenetres          non           optionnel,    obligatoire   obligatoire
      scellees          obligatoire   dans tous                   (fenetres
                                      les cas                     incassa-
                                      fermees                     bles)
                                      durant
                                      l'experi-
                                      mentation
   8 zone de travail   non           optionnel     recommande    obligatoire
      pouvant etre      obligatoire
      rendue etanche
      de maniere a
      permettre la
      decontamination
      au moyen d'une
      substance
      gazeuse
   9 installation      non           recommande    obligatoire   obligatoire
      concue de         obligatoire
      maniere a
      faciliter le
      programme de
      controle des
      insectes et des
      rongeurs
  10 existence d'une   non           recommande    obligatoire   obligatoire
      fenetre           obligatoire
      d'observation ou
      d'un systeme
      equivalent
      permettant de
      voir les
      occupants
  11 accès pour le     obligatoire   obligatoire   obligatoire   obligatoire
      personnel a des   (eviers)      (eviers)      (eviers +     (eviers +
      installations de                              douche        douche)
      lavage et de                                  facultative)
      decontamination
  12 eviers a commande non           optionnel     obligatoire   obligatoire
      non manuelle      obligatoire
  13 accès a des       non           optionnel     obligatoire   obligatoire
      sanitaires        obligatoire
      proscrits a
      l'interieur de
      l'installation
  14 les conduites     non           non           obligatoire   obligatoire
      d'apport de       obligatoire   obligatoire
      fluides de
      l'installation
      sont munies de
      dispositifs
      anti-reflux
  15 surfaces          obligatoire   obligatoire   obligatoire   obligatoire
      resistantes aux   (table de     (table de     (table de     (table de
      substances        travail)      travail)      travail,      travail,
      acides ou                                     sol)          sol, murs,
      alcalines, aux                                              plafond)
      solvants
      organiques et
      aux
      desinfectants,
      aux agents de
      decontamination,
      impermeables a
      l'eau et faciles
      a nettoyer
  16 zone de travail   non           optionnel     obligatoire   obligatoire
      amenagee de       obligatoire
      maniere a
      pouvoir capter
      le contenu du
      confinement
      primaire en cas
      de fuite
      importante
  17 le batiment       non           non           obligatoire   obligatoire
      renfermant        obligatoire   obligatoire
      l'installation
      est suffisamment
      eloigne de
      toute chaussee
      ou est resistant
      a l'impact
      eventuel de
      vehicules
  18 le confinement    non           non           optionnel     obligatoire
      physique reste    obligatoire   obligatoire
      intact en cas
      d'incendie
  19 le confinement    non           non           optionnel     obligatoire
      physique reste    obligatoire   obligatoire
      intact en cas
      de tremblement
      de terre
  20 les appareillages non           non           optionnel     obligatoire
      sont solidement   obligatoire   obligatoire
      fixes pour
      eviter d'etre
      entraines en
      cas
      d'inondation
  21 systeme           non           non           obligatoire   obligatoire
      electrique        obligatoire   obligatoire
      autonome en
      cas de panne
  22 systeme d'alarme  non           optionnel     obligatoire   obligatoire
      incendie (sous    obligatoire
      reserve des
      reglementations
      locales en
      matiere
      d'incendie)
  23 interphone,       non           le cas        obligatoire   obligatoire
      telephone ou      obligatoire   echeant                     (non
      tout autre                                                   manuel)
      systeme
      permettant de
      communiquer
      avec
      l'exterieur de
      la zone
      confinee
  24 Aeration          non           non           recommande    obligatoire
      conduites         obligatoire   obligatoire
      d'alimentation
      en air
      independantes
      de celles des
      locaux
      adjacents
  25 conduites         non           non           recommande    obligatoire
      d'extraction de   obligatoire   obligatoire
      l'air
      independantes de
      celles des
      locaux
      adjacents
  26 systemes          non           non           obligatoire   obligatoire
      d'alimentation    obligatoire   obligatoire
      et
      d'extraction
      d'air
      interconnectes
      pour eviter
      toute
      surpression
      accidentelle
  27 systemes          non           non           obligatoire   obligatoire
      d'alimentation    obligatoire   obligatoire
      et
      d'extraction
      d'air pouvant
      etre fermes au
      moyen de clapets
  28 pression de       non           non           obligatoire   obligatoire
      l'air negative    obligatoire   obligatoire   (systemes     (systemes
      dans la zone                                  de controle   de controle
      controlee par                                 et d'alarme)  et
      rapport aux                                                 d'alarme)
      zones
      avoisinantes
  29 filtration de     non           non           obligatoire   obligatoire
      l'air sur         obligatoire   obligatoire   (a            (a
      filtre HEPA                                   l'extrac-     l'extrac-
      (16)                                          tion)         tion)
  30 l'air filtre      -             -             optionnel     interdite
      sur HEPA peut
      etre reutilise
  31 systeme           -             -             obligatoire   obligatoire
      permettant de
      changer les
      filtres en
      evitant toute
      contamination
  32 systeme de        non           non           obligatoire   obligatoire
      ventilation       obligatoire   obligatoire
      accessible pour
      l'inspection et
      la maintenance
      en dehors de la
      zone confinee
  33 mesures           optionnel     le cas        obligatoire   obligatoire
      specifiques pour                echeant       (17)          (17)
      ventiler de
      maniere adequate
      la zone
      controlee afin
      de reduire au
      maximum la
      contamination
      de l'air

(16) En cas d'utilisation de virus qui ne sont pas retenus par le filtre HEPA, des exigences particulières concernant l'air qui sort du laboratoire seront nécessaires.

(17) Mesures à spécifier par le notifiant dans le dossier de biosécurité et par l'autorité dans l'autorisation.

4.5.2. Equipement de sécurité.

     Mesures                        Niveau de confinement
                       LS1           LS2           LS3           LS4
  34 enceinte de       non           obligatoire   obligatoire   obligatoire
      securite          obligatoire   (classe       (classe       (classe
      microbiologique                 I ou II)      I ou II)      III; si
                                                                  classe II,
                                                                  alors
                                                                  combinaison
                                                                  integrale a
                                                                  surpression
                                                                  interne)
  35 equipements de    obligatoire   obligatoire   obligatoire   obligatoire
      production
      concus de
      maniere a
      eviter toute
      fuite
      (joints, ...)
  36 equipements de    non           obligatoire   obligatoire   obligatoire
      production dotes  obligatoire
      ou raccordes a
      un systeme
      d'inactivation
      du materiel
      biologique
  37 controle des      non           obligatoire,  obligatoire,  obligatoire,
      effluents gazeux  obligatoire   afin de       afin          afin
      provenant des                   minimiser la  d'eviter      d'eviter
      equipements de                  dissemi-      la            la
      production                      nation        dissemi-      dissemi-
                                                    nation        nation
  38 systemes          non           recommande    obligatoire   obligatoire
      confines pour     obligatoire
      effectuer des
      inoculations ou
      pour transferer
      le materiel
      biologique d'un
      systeme a
      l'autre
  39 autoclave         sur le site   dans le       dans la zone  dans la
                                      batiment      confinee,     zone
                                                    ou            confinee
                                                    annexe (18)
  40 autoclave a       non           non           recommande     obligatoire
      double entree     obligatoire   obligatoire
  41 systeme           non           non           recommande     obligatoire
      generateur de     obligatoire   obligatoire
      vide pourvu
      d'un filtre
      HEPA
  42 spill kit         obligatoire   obligatoire   obligatoire   obligatoire

(18) Avec des procédures validées, permettant de transférer sans danger le matériel vers un autoclave situé en dehors de la zone confinée, et offrant un niveau de protection équivalent.

4.5.3. Pratiques de travail et gestion des déchets.

     Mesures                        Niveau de confinement
                       LS1           LS2           LS3           LS4
  43 accès limite      recommande    obligatoire   obligatoire   obligatoire
                                                    (et           (et
                                                    controle)     controle)
  44 affichage sur     obligatoire   obligatoire   obligatoire   obligatoire
      la porte :
          (b, c)        (a, b, c, e)  (a, b, c, d,  (a, b, c,
     a : symbole                                    e, f)         d, e, f)
      " Biohazard "
     b : coordonnees
      du responsable
     c : niveau de
      confinement
     d : nature du
      risque
      biologique
     e : liste des
      personnes
      autorisees
     f : criteres
      d'acces a la
      zone confinee
  45 equipement        non           non           obligatoire   obligatoire
      specifique a la   obligatoire   obligatoire
      zone
  46 vetements de      obligatoire   obligatoire   obligatoire   obligatoire
      protection                                    (et           (et
                                                    specifique     specifique
                                                    de la zone     de la zone
                                                    confinee)      confinee)
                                                    + chaussures   Habillage
                                                    appropriees    et des-
                                                    optionnelles   habillage
                                                                   complet +
                                                                   chaussures
                                                                   a l'entree
                                                                   et a la
                                                                   sortie
  47 decontamination   non           non           recommande    obligatoire
      des vetements     obligatoire   obligatoire
      avant leur
      sortie de la
      zone confinee
  48 gants             non           optionnel     obligatoire   obligatoire
                        obligatoire
  49 protection        non           non           optionnel     obligatoire
      respiratoire      obligatoire   obligatoire
  50 protection        non           optionnel     optionnel     obligatoire
      faciale           obligatoire
      (yeux/
      muqueuses)
  51 confinement       recommande    obligatoire   obligatoire   obligatoire
      physique des
      micro-organismes
      ou organismes
      viables
      (systeme ferme)
  52 creation          minimiser     minimiser     empecher      empecher
      d'eclaboussures
      et formation
      d'aerosols
  53 mesures           optionnel     obligatoire   obligatoire   obligatoire
      specifiques (y
      compris
      equipement)
      pour controler
      la creation
      d'eclaboussures
      et la
      dissemination
      des aerosols
      (ex. au cours
      du prelevement
      d'echantillon,
      de l'ajout de
      materiel a un
      systeme ferme
      ou du transfert
      de materiel
      dans un autre
      systeme ferme)
  54 recipients se     recommande    obligatoire   obligatoire   obligatoire
      fermant
      hermetiquement,
      incassables et
      pouvant etre
      desinfectes pour
      la prise
      d'echantillons
  55 pipetage          obligatoire   obligatoire   obligatoire   obligatoire
      mecanique
  56 interdiction de   obligatoire   obligatoire   obligatoire   obligatoire
      boire, manger
      et fumer,
      d'utiliser des
      produits
      cosmetiques,
      de manipuler
      des lentilles
      de contact, ou
      de stocker de
      la nourriture
      destinee a la
      consommation
      humaine
  57 disposer de       obligatoire   obligatoire   obligatoire   obligatoire
      registres
      appropries
  58 verification des  obligatoire   obligatoire   obligatoire   obligatoire
      mesures de
      controle et de
      l'equipement de
      protection
  59 notice indiquant  obligatoire   obligatoire   obligatoire   obligatoire
      le mode d'emploi
      de
      desinfectants
      efficaces
  60 desinfectant dans non           non           recommande    obligatoire
      les siphons       obligatoire   obligatoire
  61 instruction du    obligatoire   obligatoire   obligatoire   obligatoire
      personnel
  62 instructions      obligatoire   obligatoire   obligatoire   obligatoire
      ecrites sur les
      procedures
      relatives a la
      biosecurite
  63 controle          non           recommande   obligatoire   obligatoire
      efficace des      obligatoire
      vecteurs (pe.
      pour detecter
      la presence de
      rongeurs et
      d'insectes)
  64 circulation       interdite     interdite     interdite     interdite
      d'animaux

Déchets et/ou matières biologiques résiduelles.

     Mesures                        Niveau de confinement
                       LS1           LS2           LS3           LS4
  65 inactivation par  obligatoire   obligatoire   obligatoire   obligatoire
      un procede
      approprie et
      valide des
      dechets
      biologiques
      et/ou des
      matieres
      biologiques
      residuelles
      avant
      evacuation
  66 inactivation par  obligatoire   obligatoire   obligatoire   obligatoire
      un procede
      approprie et
      valide du
      materiel
      contamine
      avant lavage,
      reemploi et/ou
      destruction
  67 inactivation par  non           non           optionnel     obligatoire
      un procede        obligatoire   obligatoire
      approprie et
      valide des
      effluents des
      eviers et des
      douches avant
      l'evacuation
      finale

"

Art. N6.Annexe VI. " Annexe 5.51.5. - Informations devant être fournies à l'instance competente en cas d'accident.

Partie 1.

Informations requises pour permettre au ministre compétent en matière de protection civile d'établir les plans d'urgence à appliquer à l'extérieur des établissements :

1°les sources de danger et les conditions dans lesquelles les accidents pourraient se produire;

2°les mesures de prévention appliquées, par exemple les équipements de sécurité, les systèmes d'alarme, les méthodes et procédures de confinement et les ressources disponibles;

3°le nom et la fonction des personnes habilitées à déclencher des procédures d'urgence et des personnes autorisées à diriger et à coordonner les mesures prises en dehors des établissements;

4°les dispositions prises pour être informé rapidement d'incidents éventuels et les procédures d'alerte et d'appel des secours;

5°les dispositions visant à fournir au public des informations spécifiques relatives à l'accident et à la conduite a tenir.

Partie 2.

Informations devant être fournies à l'autorite compétente, au fonctionnaire de surveillance et à l'expert technique en cas d'accident.

A. Informations à fournir immédiatement en cas d'accident.

1. Données générales.

1°date et heure auxquelles a eu lieu l'accident;

2°adresse de l'établissement dans lequel l'accident a eu lieu;

3°référence du ou des bâtiments et locaux touchés par l'accident (adjoindre un plan);

4°nom, adresse, numéro de téléphone de l'utilisateur;

5°activité principale de l'établissement;

6°classe de risque biologique du ou des micro-organisme(s) ou organisme(s) impliqué(s) dans l'accident, conformément à l'annexe 5.51.3.

2. Nature de l'accident.

1°incendie;

2°explosion;

3°défaillance de l'équipement (cause humaine/technique/mécanique : rupture, fuite, etc.);

4°autres (à spécifier).

3. Micro-organisme(s) ou organisme(s) disséminé(s) dans l'accident.

1°identité des micro-organismes ou organismes disséminés dans l'accident;

2°quantité des micro-organismes ou organismes disséminés dans l'accident;

3°forme(s) et/ou concentration(s) des micro-organismes ou organismes disséminés dans l'accident.

4. Description des circonstances de l'accident.

5. Y avait-il un plan d'urgence prévu.

oui/non.

Si oui, par qui.

6. Mesures d'urgence ayant été prises.

a)à l'intérieur de l'établissement.

b)à l'extérieur de l'établissement.

7. Causes de l'accident (si elles ne sont pas encore connues, l'information sera fournie au fonctionnaire technique dès que les causes seront établies).

8. Nature et étendue de l'exposition aux micro-organismes ou organismes.

1°à l'intérieur du bâtiment :

a)identité des personnes exposées à l'accident;

b)identité des morts et/ou blessés;

c)dommages prévisibles pour la santé humaine et l'environnement;

d)nature de l'environnement exposé à l'accident;

e)danger existant éventuel;

f)persistance du danger;

g)matériel endommagé;

h)dommages affectant les mesures de confinement primaire.

2°à l'extérieur du bâtiment :

a)identité des personnes exposées à l'accident;

b)identité des morts et/ou blessés;

c)dommages prévisibles pour la santé humaine et l'environnement;

d)danger existant éventuel;

e)persistance du danger;

f)matériel endommagé;

g)dommages affectant les mesures de confinement secondaire et tertiaire.

9. Autres Etats membres de l'Union européenne pouvant être affectés par l'accident.

B. Informations à fournir ultérieurement.

1°analyse des causes de l'accident;

2°analyse de l'efficacité des plans d'urgence;

3°expérience acquise;

4°résultats de toute investigation formelle sur l'accident (si pertinents);

5°mesures à moyen et long terme, particulièrement celles visant à prévenir l'apparition de tels accidents;

6°actions prises pour informer le public sur l'accident;

7°mesures de surveillance des organismes accidentellement disséminés dans l'établissement et en dehors de celui-ci après l'accident;

8°évaluation générale et finale sur les dommages causés à la santé humaine et à l'environnement;

9°recommandations pour éviter à l'avenir un accident similaire. "