Texte 2002029311
Article 1er.L'organisation d'une classe-passerelle est autorisée, pour l'année scolaire 2002-2003, dans les établissements scolaires suivants :
1°L'école du Sacré-Coeur et de Saint-Josse, située rue du Cardinal, 32 à 1000 Bruxelles;
2°L'école Magellan, située rue de Lenglentier, 6-14 à 1000 Bruxelles;
3°L'école fondamentale n° 8 Frédéric de Jongh, située rue Gaucheret, 124A à 1030 Schaerbeek;
4°Le groupe scolaire " Les Jardins d'Elise " - Ecole n° 12, situé rue Elise, 100 à 1050 Ixelles;
5°L'école fondamentale annexée Serge Creuz, située rue de la Prospérité, 14 à 1080 Molenbeek-Saint-Jean;
6°L'institut Imelda, situé chaussée de Ninove, 132 à 1080 Molenbeek-Saint-Jean;
7°L'école fondamentale annexée Victor Horta, située rue du Lycée, 8 à 1060 Bruxelles;
8°Le centre scolaire Saint-Gilles Sainte-Marie, situé rue Emile Feron, 9 à 1060 Bruxelles;
9°L'institut " La Sagesse ", situé rue Potagère, 74 à 1210 Saint-Josse-ten-Noode;
10°L'école des Six-Jetons, située rue des Six-Jetons, 55 à 1000 Bruxelles;
11°L'école communale n° 1, située rue Josaphat, 229 à 1030 Schaerbeek;
12°L'école communale " Les Marronniers ", située rue de Douvres, 80 à 1070 Anderlecht.
Art. 2.L'organisation d'une classe-passerelle est autorisée à l'Ecole fondamentale communale du Centre, rue des Ecoles, à Rixensart pour l'année scolaire 2002-2003.
Art. 3.L'organisation d'une classe-passerelle est autorisée à l'Ecole libre fondamentale mixte rue Croix le Maire, 16 à Virton pour l'année scolaire 2002-2003.
Art. 4.L'organisation d'une classe-passerelle est autorisée dans les Ecoles fondamentales communales de TROOZ, GOUVY, AYWAILLE, YVOIR, VRESSE-SUR-SEMOIS, RENDEUX, MANHAY et MORLANWELZ, ainsi que dans les écoles fondamentales organisées par la Communauté française à FLORENNES et à HOTTON, pour l'année scolaire 2002-2003.
Art. 5.Le Ministre ayant l'Enseignement fondamental dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Art. 6.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2002.